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évacuation terre excédentaire

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Membre utile Env. 1000 message Danang
dargoll a écrit:Salut pierre.
tu montres souvent des extraits de la notice descriptive type prévu par l'arrêté ministériel mais je n'arrive pas a mettre la main dessus. Aurais tu un lien ?
Merci d'avance


Je montre souvent des extraits de la "notice officielle" parce que c'est le plus souvent la que se trouve le cœur de du probleme.
Voila le lien vers la notice officielle.
http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=19911129&numTexte=&pageDebut=15589&pageFin=
Il y a plusieurs pages.

En haut à droite tu as (Page Précédente - Page Suivante)
Bonne lecture.
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De : Danang
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Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)
Intéressant, il s'agit là du modèle de notice sans fourniture de plan, tu as la même chose "avec" fourniture de plan ?

Merci encore d'avance.
Un peu d'aide pour votre CCMI ?
http://urlz.fr/3Ikg
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De : Taden (22)
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Membre utile Env. 1000 message Danang
dargoll a écrit:Intéressant, il s'agit là du modèle de notice sans fourniture de plan, tu as la même chose "avec" fourniture de plan ? Merci encore d'avance.

C'est particulièrement intéressant quand on la compare ligne par ligne avec le descriptif d'un constructeur.
On voit tout ce qu'il y a en plus et tout ce qu'il y a en moins.
Vite! Combattre Alzheimer!


1 Bis minimum si contrat "sans fourniture de plan" !
Les rubriques précédées d'un astérisque (*) dans la colonne 1 Bis sont le minimum requis dans le cas d'un contrat "sans fourniture de plan".
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De : Danang
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Env. 60 message Morbihan
Bjr à tous, nous avons évacués 324t de terre en carrière suite au travaux de terrassement de notre projet plain-pied, notre commercial nous avait précisé que l'évacuation des terres si besoin était à notre charge hors aucune ligne sur notre notice en CCMI chapitre terrassement et assainissement (voir ci-dessous) n'en fait référence comme certains d'entre vous l'on souligné ainsi que PierreSGN avec texte à l’appui, il est juste indiqué que "les terres en excédant seront stockées sur le terrain à la disposition du maître d’ouvrage"


En découvrant ce forum très intéressant et ce topic, nous nous sommes aperçu que nous n'avons pas à prendre en charge l'évacuation de cette mauvaise terre mélangée à de gros gravats ce qui a "pesé" plus lourd sur la balance, 324t et une facture HT de 2594e, donc 3112e TTC soit 9,60e/t en dépôt + convoyage en carrière par 12 semi-bennes de 25 et 30t


Nous avons gardé la terre végétale et ce qu'il faut de remblai pour comblé ce qui doit l'être, un arrangement avec notre terrassier a été trouvé pour qu'il revienne 1 semaine après le terrassement équipé de sa pelleteuse, 300e les 5h soit 60e/h pour qu'il remplisse les 12 semi-bennes, ces travaux nous reviennent à 3412e ce qui nous a un peu assommés et que nous ne pouvons financer, notre situation à fait réagir l'agent de la carrière qui a traité notre dossier et notre terrassier qui nous ont engagé à nous rapprocher de notre CST pour qu'il prenne en charge ces frais, les 2 facturation sont donc en attente le temps de trouver une solution.


Pour être plus précis, nous avons un D- de 80cm du nord au sud de notre terrain, nous devions d'après notre CDT avoir un VS sur 3 rangs de parpaing, mais au premier coup de pelleteuse ce dernier envisagea de descendre un peu plus à cause d'un sol argileux, nous passons sur 5 rangs de parpaing soit 1m de VS + 20cm au niveau du carrelage posé, cette adaptation au sol est prise en charge par notre CCMI, je précise qu'aucune étude de sol n'a été faite car d'après notre CST cela n'était pas obligatoire au vue de la situation géographique du terrain et que si adaptation du sol il était clair que la prise en charge ne nous revenait pas.


En attaquant le nord de notre terrain le terrassier est tombé sur de la grosse caillasse ce qui lui a compliqué la tâche, le terrassement s'est fait en 2jrs, ce dernier nous a confié qu'il était rare de creuser aussi profond alors qu'il avait "le dur" bien avant, il nous a expliqué que cela dépend des CST et que le nôtre descendait au dur pour ensuite creuser les fouilles dans le plus dur, ceci afin de respecter les normes anti-sismique en vigueur ce que beaucoup de CST ne font pas pour des couts supplémentaires d'adaptation au sol à leurs frais et compris dans le CCMI.


Nous avons été dans l'obligation d'évacuer cette excédent rapidement car cela empiété copieusement sur les 2 terrains au nord et au sud du notre et pour ne pas gêner nos maçons avant qu'ils ne commencent le VS, notre CDT étant en vacances au moment de l'évacuation ce dernier n'a pu se rendre compte du gros volume de terre qui devenait plus que gênant, nous avons donc pris nos dispositions pour faire le nécessaire nous rappelant ce que notre commercial nous avons précisé sur l'évacuation des terres, mais grâce à forumConstruire nous sommes un peu mieux informé et rassuré à ce jour mais nous avons besoin de vos retours pour valider ce point tendancieux qu'est la prise en charge de l'évacuation des terres et ce avant d'en parler à notre CST cette semaine.


J'espère avoir était assez clair pour solliciter vos réactions à ce sujet.


Merci par avance de vos réponses


Cdt

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Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)
Bonjour,

Déjà avant l évacuation des terres, vous a t on fait un devis car si déjà la réponse est non, pas de commande, pas de facture.
Un peu d'aide pour votre CCMI ?
http://urlz.fr/3Ikg
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Env. 60 message Morbihan
dargoll a écrit:Bonjour,

Déjà avant l évacuation des terres, vous a t on fait un devis car si déjà la réponse est non, pas de commande, pas de facture.



Un devis a bien été effectué par la carrière avec tarif à la tonne pour dépôt remblai et convoyage en semi-bennes, la facturation aura lieu à la fin du mois, la question et de savoir si nous devons régler cette facture de 3112e alors que sur notre notice aucune mention concernant l'évacuation n'est précisée, d'après certaines interventions sur ce topic et d'autres ce serait une faute du CST de ne pas l'avoir mentionné sur celle-ci avec chiffrage etc...

Dans notre cas nous avons pris l'initiative de faire évacuer cette terre car ça débordait de partout et cela gênait les maçons pour commencer le VS, nous allons contacter notre CST cette semaine pour les informer que le bureau d'étude n'a pas indiqué de chiffrage ou que cette évacuation était à notre charge ce qui nous dégage de tous financement à ce sujet car cela n'est pas conforme à notre CCMI

Je sollicite vos avis car vu que nous avons pris l'initiative d'évacuer les terres avec l'accord de notre CDT et que à ce jour nous allons nous retourner vers notre CST grâce au forum qui nous a aidé à décelé une faille sur la notice, pensez vous que nous sommes dans notre bon droit de mettre à contribution notre CST ?

Concernant l'intervention de notre terrassier à notre demande, faut il également le mettre à contribution ?


Nous souhaitons trouver une solution à l'amiable comme beaucoup d'entre nous, merci de vos réponses
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Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)
Je pense que vous devriez vous rapprocher de l'aamoi car je pense que vous n'avez pas a payer cette facture.

L'adhésion coûte 100 euros mais au delà de vos soucis, je suis près a parier que le cst vous a dit que la facture d'eau du chantier est a votre charge et ça vous le faites sauter a coup sur. Dès lors, de toutes manière l'adhésion sera rentabilisé.
Un peu d'aide pour votre CCMI ?
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Env. 60 message Morbihan
Effectivement, nous avons 450e de forfait eau et électricité sur la notice qui est à notre charge, nous pensions que c'était au MO de s'acquitter de cette sommes ? êtes vous certains de ce que vous avancez ? nous avons signé cette notice avec ce forfait, pouvons nous la contredire à ce jour ?
Messages : Env. 60
Dept : Morbihan
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Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)
Oui oui, certain.

Il y a de nombreux sujets sur le forum.

Que voulez vous dire par forfait 450e ? c'est marqué non compris dans le prix convenu ? et 450e dans la colonne de chiffrage ?
Un peu d'aide pour votre CCMI ?
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Picto recompense Membre super utile
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Membre super utile Env. 9000 message Lyon (69)
dargoll a écrit:Je pense que vous devriez vous rapprocher de l'aamoi car je pense que vous n'avez pas a payer cette facture.

L'adhésion coûte 100 euros mais au delà de vos soucis, je suis près a parier que le cst vous a dit que la facture d'eau du chantier est a votre charge et ça vous le faites sauter a coup sur. Dès lors, de toutes manière l'adhésion sera rentabilisé.


+1
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De : Lyon (69)
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Env. 60 message Morbihan
Ça sera plus explicite Wink



merci de tes interventions dargoll, tu fait parti de l'AAMOI peut être ou alors t'en est tu rapproché pour t'aider dans tes démarches ?
Messages : Env. 60
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Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)
Honnêtement, rapprochez vous de l'aamoi. Ils vont vous faire gagner de l'argent.

Ca fait combien de temps que votre ccmi est signé ?
Un peu d'aide pour votre CCMI ?
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De : Taden (22)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 60 message Morbihan
Signature CCMI 07/13, dépôt PC 01/14, achat terrain 02/14, démarrage travaux 04/14

Les consommation d'eau et d'électricité sont systématiquement prises en charge par les CST ? car nous avions fait le tour des boutiques et tous ceux abordés avec dossier et notice incluaient que ce forfait était à la charge du MO, je suis un peu perdu merci de m'éclairer.

Je viens de contacter certains membres de l'AAMOI dans mon secteur, je n'hésiterai pas à vous en faire partager les réponses.
Messages : Env. 60
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Danang
Votre constructeur a oublié la rubrique obligatoire la ligne suivante:
Evacuation des terres en décharge

C'est bien dommage pour lui: le fait qu'il vous ait laissé ses propres gravats n'arrange pas son cas.
Maintenant que vous avez fait effectuer et payé des travaux qui n'étaient pas a votre charge, il va vous falloir récupérer l'argent indument versé.
Avez-vous des courriers écrits, des témoins oculaires, tous les devis et factures?
Avez-vous soldé les 5%?

Votre constructeur a également oublié de chiffrer une (éventuelle) pompe de relevage.
Pompe de relevage
Avez-vous eu besoin d'une pompe de relevage?

Géomètre 500 euros?
Cela a t-il été comptabilisé dans le montant des travaux a votre charge?

Les consommations d'eau et d'électricité sont à la charge de l'utilisateur: ici le constructeur puisque lui seul avait acces au chantier!


Montant contrat
.1.0.0 Implantation ....................................................................
.1.1 Infrastructure ....................................................................
.1.1.0 * Terrassements ....................................................................
.1.1.1 * Terrassements généraux Décapage de la terre végétale à l'emplacement de la construction
Evacuation des terres en décharge
Remblaiement
Remise en forme du sol après achèvement des soubassements
Démolition clôture et débroussaillage
Chemin d'accès
.1.1.2 * Fondations Définition de la fondation
Taux de travail retenu
Nature des matériaux, dosage
Dispositions prises pour éviter les remontées d'eau
Dispositions prises pour éviter les tassements dus à un assèchement du terrain
.1.1.3 * Assainissement des fondations Description du système
tranchée drainante
regard
Pompe de relevage
Nature des matériaux
Dimensions
Nature des matériaux
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De : Danang
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Env. 60 message Morbihan
Bjr Pierre


pierresgn a écrit:Votre constructeur a oublié la rubrique obligatoire la ligne suivante:
Evacuation des terres en décharge

Effectivement c'est une faute de sa part, d'ailleurs je ait envoyé un mail ce matin à mon cdt avec les grandes lignes que j'ai écrit plus haut sur ce topic pour qu'il se rende compte de la boulette du bureau d'étude et qu'il gère cela au mieux, c'est une personne très pro avec beaucoup d'expérience et qui est très arrangeant avec ses clients, nous avons demandé de travailler avec lui car nous avons eu de bon retour de personnes qui l'ont eu pour piloter leur construction, alors ont s'en remet à lui et on espère qu'il fera le nécessaire sinon on ira plus loin avec l'AAMOI.



pierresgn a écrit:C'est bien dommage pour lui: le fait qu'il vous ait laissé ses propres gravats n'arrange pas son cas.
Maintenant que vous avez fait effectuer et payé des travaux qui n'étaient pas a votre charge, il va vous falloir récupérer l'argent indument versé.
Avez-vous des courriers écrits, des témoins oculaires, tous les devis et factures?
Avez-vous soldé les 5%?

Nous n'avons pas réglée cette facture de 3112e, nous avons eu la mauvaise surprise d'avoir plus de 320t de terres+gravats à évacuer et nous ne pouvons nous permettre de payer cette somme, nous venons de prévenir la carrière pour qu'elle facture notre constructeur à la fin de ce mois, l'agent qui traite notre dossier à bien compris le problème qui s'est posé et va dans notre sens.

Les 5% n'ont pas été avancé, c'est prévu à la fin des travaux.



pierresgn a écrit:Votre constructeur a également oublié de chiffrer une (éventuelle) pompe de relevage.
Pompe de relevage
Avez-vous eu besoin d'une pompe de relevage?

Je ne sais pas, est ce obligatoire d'en installer une ? je viens de voir le descriptif par ici http://www.futura-sciences.com/magazines/maison/infos/dico/d[...]n-pompe-relevage-10852/ il est indiquer sur notre extrait de notre notice plus haut "non-compris, poste de relevage" as t'il dans l'obligation de nous la chiffrer ?




pierresgn a écrit:Géomètre 500 euros?
Cela a t-il été comptabilisé dans le montant des travaux a votre charge?

Nous avons fait intervenir une entreprise extérieur, l'implantation était bien à notre charge.




pierresgn a écrit:Les consommations d'eau et d'électricité sont à la charge de l'utilisateur: ici le constructeur puisque lui seul avait accès au chantier!

À plusieurs reprises nous avons posé la question à notre commercial qui nous répondait que ces consommation était toujours à la charge du MO, êtes vous sur de ce que vous avancez ? avez vous un extrait type de cela ? merci
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