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La terre des fondations dois je payé l'évacuation??

Ce sujet comporte 48 messages et a été affiché 11.258 fois
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Env. 50 message Angers (49)
Bonsoir à vous tous et toutes!

Je construit avec un contrat CCMI et mon constructeur veux me facturé l'évacuation de la terre des fondations si je ne la garde pas pour mettre sur mon terrain!!!(ça membete de la garder surtout si pour finir j'en de trop!)

j'aimerai savoir si je dois payé l'évacuation ou non?

Merciiii
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De : Angers (49)
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message
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
que prévoit ton contrat ?

régalage des terres ou évacuation ?
Picto recompense Membre ultra utile
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Bonsoir nico ,

Je vous donne juste un petit lien qui résume la situation : http://aamoi.chez-alice.fr/nouv1.htm

UN PRIX FERME ET DEFINITIF

Ou alors c'est chiffré dans le descriptif .

Bonne soirée
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Env. 1000 message Gironde
Bien moi je suis preneuse il m'en manque beaucoup W00t

Oui, c'est marqué dans ton contrat que tu as signé; moi au départ s'était pour ma poire mais j'ai demandé qu'on me laisse un terrain nicquel .
Messages : Env. 1000
Dept : Gironde
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Env. 50 message Angers (49)
re bonsoir

Je n'est pas reçu mon CCMI pour le moment les travaux commenceront que dans 2 mois.
Mais je dedmandais cette info car s'est en parlant avec constructeur que le sujet nous a interpellé !Alors je prefere etre informé anvant de me faire pigeoné
**NiKo**
Messages : Env. 50
De : Angers (49)
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
dans ce cas, il peut naturellement te l'évacuer mais cela me semble logique que cela te soit facturé, sinon tu la gardes.

le plus malhonnete serait qu'il ne dise rien et qu'au moment venu, il te dises qu'il y ait un avenant à payer pour l'évacuation de la terre
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
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Membre super utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
nico4900 a écrit:Je n'est pas reçu mon CCMI pour le moment les travaux commenceront que dans 2 mois.
Voilà une réflexion qui m'interpelle... Le début des travaux 2 mois après avoir reçu le CCMI, il y a quelque chose d'inhabituel dans ce dossier.
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
ce n'est pas les travaux 2 mois après le CCMI, mais les travaux dans 2 mois et le CCMI peut etre dans 1 mois ou 1 mois 1/2
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Env. 50 message Angers (49)
Bonjour à vous



aamoi que veux tu dire en disant <<Le début des travaux 2 mois après avoir reçu le CCMI, il y a quelque chose d'inhabituel dans ce dossier.>>



Merci de m'expliquer!
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
je pense que en général, quand tu signes ton CCMI, les travaux démarrent largement plus tard que les 2 mois que tu évoques.

l'aamoi complètera si ce n'est pas cela
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Bonsoir ,

Il est vrai qu'après signature , il y a le dépot de permis et déja deux mois de passé .

A+
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Membre super utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
Je confirme qu'en principe, et sauf si c'est un CCMI sans fourniture de plan, après réception du contrat, il y a au moins permis + recours des triers ce qui fait plus de 2 mois... Sauf si le constructeur a déjà fait les plans et déposé le permis avant la signature du contrat, alors vous avez un constructeur exceptionnel.
Association AAMOI
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Super bloggeur Env. 30 message Finistere
Bonjour à tous et toutes

Mon cas est différent cas je n'ai pas de constructeur
Sur le devis de mon terrassement et assainissement
un montant de 8euros/m3 était prévu pour tout enlèvement

Il ne me l'a pas fait payer
environ 40m3 de remblai a été évacué

Que ce soit de la terre noire ou du remblai , c'est revendu !!
Après j'ai peut-être de la chance , mon terrassier est sympa et il ne joue pas
sur les 2 tableaux

Bon courage !
http://bgcplr.forumconstruire.com

stade : élec/plomberie
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Super bloggeur Env. 100 message Villers Bretonneux (80)
Salut,
Pour nous dans le dossier descriptif il est indiquer que l'enlevement de la terre resta à notre charge.
Mais cela à ete vu des le debut donc pas de surprise....
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
sylmaud a écrit:Salut,
Pour nous dans le dossier descriptif il est indiquer que l'enlevement de la terre resta à notre charge.


Bonsoir sylmaud ,

Juste une petite question :

Avez vous une somme indiquée dans la colone à votre charge ?

A+
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Env. 100 message Lailly En Val (45)
sylmaud a écrit:Salut,
Pour nous dans le dossier descriptif il est indiquer que l'enlevement de la terre resta à notre charge.
Mais cela à ete vu des le debut donc pas de surprise....


Et chez nous dans le contrât rien n'est indiqué sur l'enlèvement de la terre! Le contrat est signé il y a 9 mois et les travaux ont commencé il y a moins de 2 mois.

Quand j'ai appris un éventuel surcout de l'enlèvement, j'ai tout de suite posé la question au constructeur et il nous a confirmer que tout est pour notre poche! Et là, sachant que l'enlèvement va couter pas moins de 2000 euros, c'est vraiment révoltant! On ne sait pas vraiment quoi faire (à part vivre avec), on a déjà dépassé le budget...

Je trouve ça obérant de la part de constructeur de nous cacher une telle grosse dépense que cette enlèvement de la terre :(
MARS 2009-Début
22/04-Promesse signé
23/04-CCMI signé
13/05-Subvention!
30/05-Dépôt de permis
22/06-Octroi du PASS FONCIER
13/07-Permis accepté
août-nov-Offres signés
12 NOVEMBRE -Signature FINALE
13 NOVEMBRE -RDV début chantier!
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De : Lailly En Val (45)
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
CCMI = prix ferme et définitif donc ce cout est pour le constructeur michel001
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Bonjour Michel001 ,

Ce post est-il chiffré sur votre descriptif à la somme que vous demande le terrasseur ?

Tout ce qui n'est pas chiffrés dans votre descriptif est à la charge du cst puisque non provisionné dans le montage finacier du projet .

A+
Picto recompense Membre super utile
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Env. 100 message Lailly En Val (45)
philippe29 a écrit:Bonjour Michel001 ,

Ce post est-il chiffré sur votre descriptif à la somme que vous demande le terrasseur ?

Tout ce qui n'est pas chiffrés dans votre descriptif est à la charge du cst puisque non provisionné dans le montage finacier du projet .

A+



Il n y a pas de cout des travaux dans la notice mais uniquement la liste de ceux ci qui rentrent dans le cout global.

Sur la page 1 de la notice, dans la rubrique TERRASEMENT, deuxième ligne, je lis :
- Les terres extraites sont stockées sur place, en dépôt séparé, après tri de la bonne terre.
- Évacuation des déchets non réutilisables, après achèvement des travaux.

Rien sur l'évacuation des terres. Comme si c'est normal de vivre avec 3 tas de terre de 2m50 simplement "stockées" dans ton jardin.

Voici ma notice complète (passé 3 heures pour la faire en pdf ) :
http://dom.galereo.com/__oneclick_uploads/2010/01/notice_descriptive_1.pdf

Pourquoi je dis 2000 euros, mais parce que j'ai une connaissance qui a fait construire chez mon constructeur et qui a eu à la fin une mauvaise surprise de 2600 euros pour évacuation... Celui d'ailleurs qui m'a alerté. Depuis, j'ai demandé au constructeur et lui m'a très froidement confirmé que c'est pour ma poche.


Hors sujet:
Petit coucou à
stephplr77.
J'ai vécu pendant 10 ans à Vaux le Pénil près du Château avant de déménager dans le Loiret. Que des meilleurs souvenirs ;)
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 100 message Lailly En Val (45)
Bonjour !

Je suis toujours perplexe avec mes tas de terres. Personne n'a regardé la page 1 de ma notice ? Que cela veut dire : terres stockés en place ? Définitivement et pour toujours ?

C'est vraiment louche de la part de constructeur.

Voilà mon bonheur dans le jardin :


Agrandir

ça a donné quoi pour ceux qui était dans la même situation?
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De : Lailly En Val (45)
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Env. 1000 message Gironde
la vie est parfois injuste et moi qui en manque énormément Wink c'est de la terre sableuse? passe une annonce quelqu'un sera sûrement preneur Wink
Messages : Env. 1000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 1000 message Gironde
non pas louche, c'est comme ça, en fait il fallait que tu demandes l'évacuation des terres et le nettoyage de ton terrain. Ce qui est obligatoire, c'est qu'ils enlevent des matériaux liés à la construction pas au décaissements des terres qui ne présentent aucun danger.
Messages : Env. 1000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 100 message Lailly En Val (45)
Alors je passe l'annonce :

------------------------------------------------------------------------
A à toutes et à tous qui on besoin de la terre! Je DONNE gratuitement je sais pas combien de m3 de terre je pense qu'il en a entre 50 et 100m3

(une caisse de bière est offerte avec!)Biggrin
------------------------------------------------------------------------

Hmm, comment calculer le volume de la terre extraite? Les fondations sont sur la surface de 112m²... Le profondeur, hmmm, entre 0.50 et 1m... Sur la notice il disent - le profondeur est de 0.80 par rapport au terrain remblayé. ça devrais faire ~90m3 n'est ce pas?
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Edité 1 fois, la dernière fois il y a +12 ans.
Messages : Env. 100
De : Lailly En Val (45)
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Env. 300 message Vienne
philippe29 a écrit:Bonjour Michel001 ,

Ce post est-il chiffré sur votre descriptif à la somme que vous demande le terrasseur ?

Tout ce qui n'est pas chiffrés dans votre descriptif est à la charge du cst puisque non provisionné dans le montage finacier du projet .

A+


Tu as ta réponse.

J'ai été dans ce cas-là ! Je ne me suis pas démontée, ai tenu bon et le cdt a finit par plier et m'a évacué l'excédent ;)

Si l'excédent n'est pas chiffré, c'est à la charge du constructeur.
Messages : Env. 300
Dept : Vienne
Ancienneté : + de 14 ans
 
Super bloggeur Env. 100 message Villers Bretonneux (80)
Salut,
Le cout de l'enlevement n'est pas indiqué sur ma notice descriptive car nous avions annoncé a notre constructeur qu'un agriculteur du secreur ce chargé de ce point.
Un petit conseil: passé une annonce sur internet par exemple sur leb...coin, cela peut interresser des gens, et faite le tour des agriculteurs du secteurs, pour notre part on ne paye que le transport de la terre (compter 50 euros la remorque soit pour nous entre 1000 et 1500 euros). mais comme on a trouvé une ou deux personnes qui veulent quelques remorques de terre ca alége le cout. )
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 100
De : Villers Bretonneux (80)
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Env. 100 message Lailly En Val (45)
elenouki a écrit:non pas louche, c'est comme ça, en fait il fallait que tu demandes l'évacuation des terres et le nettoyage de ton terrain. Ce qui est obligatoire, c'est qu'ils enlevent des matériaux liés à la construction pas au décaissements des terres qui ne présentent aucun danger.




Oui mais ce n'est pas au constructeur de nous prévenir de dépassement de budget alors qu'il en a parfaite connaissance ? Le problème que nous avons déjà dépassé les limites (un puisard qui était mal calculé dès le départ = 800€, le compteur d'eau, dont personne ne nous a jamais parlé=600€) et maintenant c'est la terre. Sans parlé que il voulais que j'installe l'électricité de chantier (chez ERDF ils était très étonnés qu'il me demande ça), mais ici je vais lui dire ce que je pense. Bon bref, ça commence à se sentir le poids de cumule loyer+crédit. Et puis ces dépassement...pas drôle tout ça.

J'ai des certaines estimes pour les qualités professionnelle de notre constructeur lors de l'élaboration de notre projet, mais il y a aussi un aspect humain et sociale à prendre en compte - il faut avoir maximum de transparence lorsque en prend toutes les économies et en laisse une famille se débrouiller pendant et après la construction. Bon bref, il pouvait bien nous prévenir ou au moins chiffrer ça...
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Env. 100 message Lailly En Val (45)
Morana a écrit:
philippe29 a écrit:Bonjour Michel001 ,

Ce post est-il chiffré sur votre descriptif à la somme que vous demande le terrasseur ?

Tout ce qui n'est pas chiffrés dans votre descriptif est à la charge du cst puisque non provisionné dans le montage finacier du projet .

A+


Tu as ta réponse.

J'ai été dans ce cas-là ! Je ne me suis pas démontée, ai tenu bon et le cdt a finit par plier et m'a évacué l'excédent ;)

Si l'excédent n'est pas chiffré, c'est à la charge du constructeur.


Merci à tous pour vos réponses !

Concernant la notice il y a deux phrases qui peuvent réinterprétés différemment :
- Les terres extraites sont stockées sur place, en dépôt séparé, après tri de la bonne terre.
- Évacuation des déchets non réutilisables, après achèvement des travaux.

Cette phrase : Ils sont stocké sur place! Donc je peux sous-comprendre que je suis prévenu et j'ai toute connaissance qu'ils sont STOCKE SUR PLACE. Puis rien sur enlèvement. Il peut me dire : donc vous voyez cette phrase? Vous avez signé? Beh voilà, dite merci pour le tri... hmmm
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Env. 1000 message Gironde
Aller te démonte pas, des tas de personnes recherche de la terre pour remblayer ,je te l'assure Biggrin

Bon courage
Messages : Env. 1000
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Env. 100 message Lailly En Val (45)
elenouki a écrit:Aller te démonte pas, des tas de personnes recherche de la terre pour remblayer ,je te l'assure Biggrin

Bon courage


Mais non, mais non elenouki On va surement trouver une solution, on n'est pas du genre de se décourager Je voudrais juste partager mon expérience et de récolter l'expérience des autres On est là pour ça...

Cela peut toujours servir (de mettre en garde) à ceux qui se lancent dans la construction et à ceux qui cherche à résoudre leur petits soucis grâce à l'expérience des autres. On est là pour discuter surtout

Merci pour le soutien en tout cas ;)

P.S. Je sens que la marche à suivre c'est d'abord rencontrer le constructeur et essayer de régler ça à l'amiable, puis de consulter AAMOI...
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Env. 300 message Vienne
Michel001 a écrit:
Morana a écrit:
philippe29 a écrit:Bonjour Michel001 ,

Ce post est-il chiffré sur votre descriptif à la somme que vous demande le terrasseur ?

Tout ce qui n'est pas chiffrés dans votre descriptif est à la charge du cst puisque non provisionné dans le montage finacier du projet .

A+


Tu as ta réponse.

J'ai été dans ce cas-là ! Je ne me suis pas démontée, ai tenu bon et le cdt a finit par plier et m'a évacué l'excédent ;)

Si l'excédent n'est pas chiffré, c'est à la charge du constructeur.


Merci à tous pour vos réponses !

Concernant la notice il y a deux phrases qui peuvent réinterprétés différemment :
- Les terres extraites sont stockées sur place, en dépôt séparé, après tri de la bonne terre.
- Évacuation des déchets non réutilisables, après achèvement des travaux.

Cette phrase : Ils sont stocké sur place! Donc je peux sous-comprendre que je suis prévenu et j'ai toute connaissance qu'ils sont STOCKE SUR PLACE. Puis rien sur enlèvement. Il peut me dire : donc vous voyez cette phrase? Vous avez signé? Beh voilà, dite merci pour le tri... hmmm


Je viens de ressortir mon dossier et dans ma notice descriptive est noté dans la case "compris dans le prix convenu" :
- la terre végétale est stockée à proximité de la construction
- mise en dépôt des déblais à proximité immédiate de la construction sans reprise

Par contre, dans "non exécuté par le constructeur" :
- réemploi des terres excédentaires pour remblaiement après travaux
Ce qui est normal car j'ai pris un terrassier à part.

Cependant, dans l'annexe 2 à ma notice descriptive, c'est-à-dire, l'annexe avec le montant des travaux que je me suis réservée ou bien confiés au constructeur n'est pas indiqué le montant de l'évacuation des terres et là, fut l'erreur du constructeur.

En clair, si aucune somme n'est renseignée concernant ton évacuation des terres, c'est à la charge du constructeur.
Messages : Env. 300
Dept : Vienne
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 1000 message Sud-est De La France (83)
Sûr de ça ?
Submariner & SDW addict
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De : Sud-est De La France (83)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 300 message Vienne
SO6 a écrit:Quand ce n'est pas le constructeur qui "*******" c'est le client !! trop fort !!!

Si dans la notice il est noté que la terre sera stockée à proximité de la construction, cela semble plutôt clair non ?
Le constructeur est obligé de chiffrer ce qui est à la charge client, encore faut-il que ce soit nécessaire pour l'habitation. (VRD, fosse, etc ..)

Car dans ce cas, on peut pousser le bouchon jusqu'où ?
Une fois la construction terminée, il faut souvent mettre à niveau le tour de la maison, ce poste est quasiment toujours à la charge client, mais ne sera pas chiffré car non nécessaire au bon "fonctionnement" de l'habitation.

Mon constructeur n'a pas chiffré ma clôture et ma piscine tu crois qu'éventuellement ??


Euh, je ne voudrais pas te contrarier mais dans mon annexe, le nivellement des terres est bien chiffré

Et entre nous, il me semble logique qu'il soit indiqué que la terre soit stockée à proximité de la construction ! Tu verrais un constructeur emmené quelques m3 de terre pour la stocker ailleurs ? Qu'en penserais-tu si tu devais payer d'une part pour la stocker ailleurs mais repayer encore une fois pour ramener TA terre chez toi ?

Le bouchon, tu ne peux pas le pousser plus loin que ce qu'il y a d'indiqué sur ta notice et pour info, sur celle-ci (celle où doit se trouver les tarifs), j'ai les postes :
- travaux préliminaires
- terrassements (dont cette évacuation de terre et nivellement)
- fondations
- soubassement
- raccordements -assainissements
Bref, pas de piscine ou autre


Zhom et moi, pendant la construction, on a demandé à plusieurs reprises à notre cdt si on n'aurait pas d'excédent de terre, vu cet énorme tas que l'on avait ! Notre cdt nous a à chaque fois certifié que non ! Ben voyons

Il a bien finit par se rendre compte qu'il avait fait une énorme bourde et si je n'avais rien dit, c'est moi qui aurait été ******* (comme tu dis). Au final, 4 (si mes souvenirs sont bons) gros camions bennes de terre d'évacuées... une paille

Alors non, dans ce cas-là, ce n'est pas le client le ******

Edit : en fait, ce n'était pas 4 camions bennes, mais une dizaine.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +12 ans.
Messages : Env. 300
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Env. 100 message Lailly En Val (45)
SO6 a écrit:Quand ce n'est pas le constructeur qui "*******" c'est le client !! trop fort !!!

Si dans la notice il est noté que la terre sera stockée à proximité de la construction, cela semble plutôt clair non ?
Le constructeur est obligé de chiffrer ce qui est à la charge client, encore faut-il que ce soit nécessaire pour l'habitation. (VRD, fosse, etc ..)

Car dans ce cas, on peut pousser le bouchon jusqu'où ?
Une fois la construction terminée, il faut souvent mettre à niveau le tour de la maison, ce poste est quasiment toujours à la charge client, mais ne sera pas chiffré car non nécessaire au bon "fonctionnement" de l'habitation.

Mon constructeur n'a pas chiffré ma clôture et ma piscine tu crois qu'éventuellement ??


Là je suis pas d'accord avec toi (SO6). Il ne faut pas confondre piscine et ce que j'ai sur la photo plus haut ! Tu crois que le jardin est utilisable selon toi ? Il est submergé sous les terre hautes de 2m. Et même ce pas ça la question.

Nous avons calculé le budget au plus juste. Constructeur à chiffré au max bien entendu (pourquoi nous avons retenu lui, c'est une autre histoire). Nous avions répété et re-répété maintes fois : Est-ce que tout est compris ? Est-ce ce prix englobe vraiment tout tout ? N'aurons nous pas une mauvaise surprise ?

Et bien sur que le CST a calmé nos inquiétudes sur tous les points.

C'est pas le fait de payer ces 2000 euros, (de toute façon on les pas - faudra se priver de vacances pour encore une année de plus), mais c'est le fait de dire que il n'aurai pas de surprises, et on est à notre troisième surcout déjà.

Évidemment que j'ai réfléchi sur l'option de remblayer la terre autour de la maison, mais chez nous c'est impossible - la maison est déjà au raz de sol! Les voisins ont 20 cm au dessus du sol et moi 0 ou 5 max. Je sais pas pourquoi, ça doit être le choix de constructeur.

Il reste trois options :
- celle proposé par Morana - solution à l'amiable
- par elenouki et sylmaud - passer l'annonce et trouvé un qui a besoin
- et passer par AAMOI
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SO6 a écrit:Sûr de ça ?




philippe29 a écrit:Bonjour Michel001 ,

Ce post est-il chiffré sur votre descriptif à la somme que vous demande le terrasseur ?

Tout ce qui n'est pas chiffrés dans votre descriptif est à la charge du cst puisque non provisionné dans le montage finacier du projet .

A+



So6, faut te le dire en quelle langue ?
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Morana a écrit:
SO6 a écrit:Sûr de ça ?




philippe29 a écrit:Bonjour Michel001 ,

Ce post est-il chiffré sur votre descriptif à la somme que vous demande le terrasseur ?

Tout ce qui n'est pas chiffrés dans votre descriptif est à la charge du cst puisque non provisionné dans le montage finacier du projet .

A+



Faut te le dire en quelle langue ?


Bonjour Morana

A qui s'adresse votre méssage ?

A+
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Oui, ce n'est pas très clair

Mon message s'adresse à So6 ;)
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J'ai bien compris en tout cas Wink
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Et voilà ce que mon voisin a fait avec sa terre :

http://www.forumconstruire.com/construire/topic-97944.php

Encore une prise de tête...
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Voici l'extrait de l'Article L231-2 du Code de la construction et de l'habitation

(Le constructeur) est tenue [*obligation*] d'exécuter les travaux décrits et estimés conformément au g dudit article aux prix et conditions mentionnés au contrat si le maître de l'ouvrage en fait la demande dans le délai de trois mois à partir de la signature du contrat.

Ma question : Veut il dire que si j'ai pas demandé l'enlèvement des terres (parce que j'ai ignoré complétement ce détail car je ne suis pas un spécialiste), donc le constructeur est en règle avec la loi et peut me laisser vivre avec ces terres ?

Et autre chose, ces terres ne constituent il pas un danger pour mes enfants quand nous allons aménager la maison? J'en ai deux : de 5 ans et d'un peu plus de 1an et demi ?
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Tenez ce que j'ai trouvé enfin !

Extrait du Journal Officiel du 17/03/2009 page 2618

Quelques extraits :

...il est constant que se multiplient aujourd'hui les constructeurs de maisons individuelles qui, pour diminuer le prix apparent de leur construction, proposent à leur client des pavillons dits « prêt à décorer » pour lesquels ne sont ni décrits ni chiffrés les éléments de décoration (peinture, revêtement verticaux, traitement des joints de plâtrerie, revêtement de sol hors carrelage, etc.) ou les travaux d'aménagement extérieurs sous le prétexte que ces travaux « ne concourent pas à l'habitabilité de l'immeuble ».
Comme il est courant que sous le même prétexte, certains constructeurs se dispensent de chiffrer certains postes comme l'évacuation des terres en décharge, le dallage béton du sol du sous-sol, etc.
....
Le contrat de construction de maison individuelle (CCMI) avec fourniture de plan doit, notamment, en application de l'article L. 231-2 du code la construction et de l'habitation, inclure les énonciations relatives à la consistance et aux caractéristiques techniques du bâtiment à construire comportant tous les travaux d'adaptation au sol, les raccordements ou réseaux divers et tous les travaux d'équipement intérieurs ou extérieurs indispensables à l'implantation et à l'utilisation de l'immeuble. L'article R. 231-4 du même code fait obligation d'annexer au contrat une notice indiquant les caractéristiques techniques tant de la maison que des travaux d'équipements intérieurs ou extérieurs qui sont indispensables à son implantation et à son utilisation....
...Elle doit mentionner le coût total du bâtiment à construire, qui est égal à la somme du prix convenu au contrat et, s'il y a lieu, du coût des travaux dont le maître de l'ouvrage se réserve l'exécution. La distinction est donc faite entre les éléments compris dans le prix convenu et les éléments non compris dans le prix. Pour ces derniers, le coût est précisé dans la colonne correspondante.
....
Ainsi, les travaux correspondant aux prévisions de la notice qui n'ont pas été décrits et chiffrés par le constructeur sont réputés être compris dans le prix convenu, c'est-à-dire à la charge du constructeur.
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Merci qui ?
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Vous prendrez le droit
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Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
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Env. 1000 message Gironde
moi dans mon descriptif, c'est bien marqué "l'évacuation des terres n'est pas comprise" en somme heureusement que je l'ai demandé remarque je suis bête quelle terre a évacuée il m'en manque au contraire CryingW00t faut que je me replonge dans les papiers mais avec une fin de grossesse difficile, je n'ai pas la tête à ça.

En tout cas bonne nouvelle pour toi Michel Biggrin
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Env. 200 message Aube
Bonjour

En général l'évacuation des terres excédentaires n'est pas prise en charge par le constructeur dans sa proposition initiale.
Tu n'as pas encore le CCMI mais tu dois bien avoir une notice descriptive?

C'est cette notice qui peut éventuellement te permettre de comparer les prestations et les prix de différents constructeurs.
Comment faire une choix si les prestations ne sont pas identiques?

Cordialement
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