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Acquisition VEFA terrain en pente après remblais lotisseur

Ce sujet comporte 49 messages et a été affiché 8.640 fois
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Env. 30 message Bouches Du Rhone
Bonjour,

Je suis confronté à un problème suite à l'acquisition de ma maison mitoyenne en vefa que je dois réceptionner dans quelques jours.

Mon terrain est mitoyen avec un chemin (appartenant au lotissement) menant à deux maisons privatives construites par le lotisseur au propriétaire du terrain ayant servi à construire le lotissement.

Le problème est le suivant :

Le chemin monte légèrement jusqu'à atteindre 1 mètre par apport au niveau du sol d'origine afin d'atteindre le terrain de ces deux maisons qui était d'un dénivelé d'un mètre par rapport au terrain du lotissement dans son ensemble.

Le lotisseur a remblayé de la terre sur mon terrain afin de servir de soutènement à ce chemin ce qui occasionne maintenant une pente prononcée vers la maison notamment le côté jardin. A l'origine le terrain était plat .

Le lotisseur me dit que cela fait partie des aménagements du lotissement et que pour eux rien n'est anormal.

Je suis un peu mûr car j'étais le premier acquéreur sur ce lotissement et si j'avais su çà je n'aurais pas choisi cette parcelle !!! A aucun moment on ne m'a indiqué la façon dont serait fait les aménagements !

Du coup je me retrouve avec un terrain en pente ce qui occasionne une cuvette devant la porte fenêtre côté jardin.

Par ailleurs le côté de la maison (toujours afin d'accompagner la montée du chemin), se trouve légèrement plus haut que le terrain côté jardin en bout de maison . Ce qui accentue le côté cuvette !


Ai je un recours ?!? est ce que cette situation est normale ? que puis je faire ! le lotisseur peut il faire ce qu'il veut de mon terrain pour en faire un soutènement au chemin ? dans le pire des cas ai je droit de décaisser le terrain par la suite ? mais alors qu'arrivera t'il au chemin ? en serais je responsable?

Merci de votre aide car je suis vraiment dégouté de cet achat surtout que çà va faire 3 mois de retard de livraison à compter de la date contractuelle (sans compter que la date orale de livraison était 1er trimestre 2013...).




[img]http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=717595IMG20131015172834FILEminimizer.jpg]
Edité 2 fois, la dernière fois il y a +13 ans.
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Env. 60000 message
Bonjour,

En VEFA , donc tu achètes sur plans . . .
Comment apparait le terrain sur les plans pour lesquels tu as signé ?
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Env. 30 message Bouches Du Rhone
ciboulettecat a écrit:Bonjour,

En VEFA , donc tu achètes sur plans . . .
Comment apparait le terrain sur les plans pour lesquels tu as signé ?



Sur le plan de vente on ne voit qu'un plan aérien sans niveau , comme celui de la maison . je ne suis pas allé consulté le plan d'urbanisme à la mairie ! peut être ai je fais une erreur !

Dans tous les cas , étant le premier acquéreur du lotissement ils auraient pu souligner ce point important !

N'ai je aucun recours ? que puis je faire par la suite ?

Dans le pire des cas çà coûte combien un mur de soutènement de 50 cm à 1 mètre de haut sur 25 mètres environ ? car si je n'ai aucun recours je compte faire venir un tracto et tout gratter , puis faire éventuellement un mur de soutènement servant aussi de clôture. Mais bon je trouve çà énorme de voir ce travail ...
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +13 ans.
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Env. 60000 message
Je ne m'y connais pas du tout en VEFA mais ça me semble étrange que tu n'aies pas eu un plan du terrain plus précis.
Tu n'as pas eu et signé un plan du lotissement ?
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Env. 30 message Bouches Du Rhone
ciboulettecat a écrit:Je ne m'y connais pas du tout en VEFA mais ça me semble étrange que tu n'aies pas eu un plan du terrain plus précis.
Tu n'as pas eu et signé un plan du lotissement ?


Oui j'ai signé sur un plan de maison et de lotissement mais vue aérienne , tout est plat dessus ! aucune indication de niveau , remblais etc ...
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Env. 60000 message
ça me semble anormal . . .
Et aucune vue des façades avec le niveau du terrain ?
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Membre utile Env. 1000 message Peymeinade (6)
Salut
as tu les côtes et le niveau d'altimétrie du terrain? tu te rendras compte des hauteurs du terrain naturel
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Membre utile Env. 6000 message Yvelines
Il écrit que TOUT est PLAT sur le plan, c'est écrit en Français
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Env. 30 message Bouches Du Rhone
A la base le terrain est plat comme sur la partie gauche sur la photo au niveau du mur de parpaings. C'est le lotisseur qui a amené la terre sur le côté droit pour faire soutènement au chemin .

Pour les cotes et niveau d'altimétrie du terrain je ne les ai pas ! A la mairie sans doute ? A la base le terrain du lotissement est comme sur la partie gauche de la 1ere photo !

Le lotisseur peut il faire ce qu'il veut sur ma parcelle de terrain comme çà ?!?
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Env. 60000 message
Tu as signé pour ton achat chez un notaire . . . chez quel notaire ?
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Env. 30 message Bouches Du Rhone
J'avais pris un notaire à moi , pas celui du constructeur ! sur aix en provence.
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Env. 30 message Bouches Du Rhone
Voici un exemple du type de plan que j'ai signé avec le plan de la maison à côté !

[img]http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=815304images.jpg]
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Env. 60000 message
zerong a écrit:J'avais pris un notaire à moi , pas celui du constructeur ! sur aix en provence.


Alors pose lui la question.
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Env. 30 message Bouches Du Rhone
J'ai relu l'acte notarié et il n'y a rien sur çà ! donc je ne pense pas qu'il puisse me dire grand chose :(
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Env. 60000 message
ça ne coûte rien d'essayer ! !
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Env. 30 message Bouches Du Rhone
Le directeur régional lotisseur m'a appelé . S'il comprend mon mécontentement par rapport à l'idée que je me faisais à l'origine du terrain (rien n'était mentionné sur cet aspect futur et rien ne m'a été indiqué ) , il trouve rien de spécialement anormal et dit ne rien pouvoir faire .

J'ai donc envoyé un courrier A/R ce midi au siège sociale et j'ai pris rendez vous avec le maire de la commune et le responsable urbanisme.
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Membre utile Env. 6000 message Yvelines
Que peux faire le maire, à ton avis ?
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Env. 30 message Bouches Du Rhone
La Poste à Julien a écrit:Que peux faire le maire, à ton avis ?


Appuyer ma demande auprès du responsable de l'urbanisme afin de mettre tous les moyens possibles en oeuvre pour régler çà si c'est possible !
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Membre utile Env. 6000 message Yvelines
Penses tu que ce soit le rôle du maire de s'occuper d'un lotissement privé.

Tu peux monter plus haut aussi

Samia GALI, bientôt réelu
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Env. 60000 message
Et contactez ton notaire, c'est vraiment trop simple ?
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Env. 30 message Bouches Du Rhone
La Poste à Julien a écrit:Penses tu que ce soit le rôle du maire de s'occuper d'un lotissement privé.

Tu peux monter plus haut aussi

Samia GALI, bientôt réelu


C'est pas le maire qui interviendra , c'est clair, mais étant une connaissance, il appuiera ma demande auprès de l'urbanisme afin que la situation soit bien étudiée en détails .
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Env. 60000 message
L'urbanisme n'a rien à voir avec ton achat en VEFA.
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Env. 30 message Bouches Du Rhone
ciboulettecat a écrit:L'urbanisme n'a rien à voir avec ton achat en VEFA.


Je ne sais pas , j'avoue ne pas être expert , c'est pour celà que je suis sur ce forum pour chercher des conseils. Il y a des règles d'urbanisme quand même !
Enfin je vais voir çà !

Pour le notaire je peux essayer de l'appeler mais je pense honnêtement qu'il ne saura pas quoi dire !

Mais je vais tenter de l'appeler tout de suite !
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Env. 60000 message
Bien sûr qu'il y a des règles d'urbanisme ! Mais qu'elles aient été respectées ou pas n'a rien à voir avec votre achat.

Il est pour moi évident qu'il y aurait dû y avoir annexé à l'acte, un plan ou une coupe avec des niveaux indiqués.
Soit votre notaire en a un, soit il n'y en a pas et il est en défaut car il vous a mal conseillé ce qui fait partie aussi de son boulot.
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Env. 30 message Bouches Du Rhone
ciboulettecat a écrit:Bien sûr qu'il y a des règles d'urbanisme ! Mais qu'elles aient été respectées ou pas n'a rien à voir avec votre achat.

Il est pour moi évident qu'il y aurait dû y avoir annexé à l'acte, un plan ou une coupe avec des niveaux indiqués.
Soit votre notaire en a un, soit il n'y en a pas et il est en défaut car il vous a mal conseillé ce qui fait partie aussi de son boulot.


Je viens d'avoir le notaire au téléphone. Pour lui çà ne semble pas normal. Rien n'indiquait à la base cet état de fait . Il dit que le lotisseur aurait dû porter cette information.

Qu'en l'état actuel un juge pourrait constater la servitude qui découle de ce remblais qui sert de soutènement et qui trouble la "jouissance paisible " du bien. (même si apparemment la notion de servitude de soutènement n'existe pas).

A partir de là il parle de voir si il y a absence réels de précisions par omission et donc possible dol .

Bref seule solution , soit à l'amiable soit constat par huissier avec les arguments avancés , voir en plus les risques d'inondations ...

J'attends de voir les retours de l'urbanisme avant de prendre ma décision.
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Env. 30 message Bouches Du Rhone
Voici le plan que j'ai signé, nul part il est question de remblais ou talus pour faire soutènement :

[img]http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=830571DSC03845FILEminimizer.jpg]

Je vais aller voir un conseiller juridique et un huissier si il faut !
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Membre utile Env. 6000 message Yvelines
Un huissier pour quoi faire ???
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Env. 30 message Bouches Du Rhone
La Poste à Julien a écrit:Un huissier pour quoi faire ???


J'irais dabord voir un conseiller juridique pour voir si il y a quelque chose à faire et à faire constater . Ensuite je passerais à l'étape huissier si c'est possible et nécessaire .
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Membre super utile Env. 3000 message Haute Garonne
Bonjour,
Un huissier ne fait que constater.
Il n'a d’intérêt que si "on" conteste vos photos.
Sinon, aucun.
Si le constructeur est OK pour admettre la pente, ce qui semble être le cas oralement, l'huissier ne fera rien de plus. Il n'est pas là pour dire si c'est normal ou pas.
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Env. 30 message Bouches Du Rhone
zadene a écrit:Bonjour,
Un huissier ne fait que constater.
Il n'a d’intérêt que si "on" conteste vos photos.
Sinon, aucun.
Si le constructeur est OK pour admettre la pente, ce qui semble être le cas oralement, l'huissier ne fera rien de plus. Il n'est pas là pour dire si c'est normal ou pas.



Ok très bien ! c'est donc l'avocat qui analyse si c'est normal ou pas et si il y a lieu de contester ou pas. Je vais donc voir un conseiller juridique dans un premier temps, et ensuite, si c'est attaquable, j'irais voir un avocat pour une éventuelle mise en demeure de remettre le terrain dans l'état "plan" d'origine ou demande de dommage et intérêt afin que je fasse les travaux moi même. Si le lotisseur est dans son droit (ce qui semblerait ahurissant , çà reviendrait à dire que c'est la loterie à l'achat ) ce sera tout pour ma pomme...

edit : est ce que l'huissier peut constater le remblais de terre ou uniquement la pente ?
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Membre utile Env. 6000 message Yvelines
Un huissier consigne sur papier, ce que tu lui dis de consigner

Un huissier c'est ça, il n'a pas de fonction autre que celle d'écrire ce que tu veux faire notifier

C'est simple.

Maintenant pour ton talus, le M O va invoquer l'obligation technique de faire un talus

je ne vois pas ce qu'il va invoquer d'autre

Et là, c'est le bras de fer

Quel est le nom de ton promoteur ?
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Env. 60000 message
L'abricot,
C'est "normal" d'avoir un plan aussi "léger" en VEFA ?
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Membre utile Env. 6000 message Yvelines
J'ai vécu, le même cas que celui ci, avec COGEDIM, à NEUILLY sur SEINE

Un programme au dessus de 10 000 € du m2, il y a 5 ans

3 appartements avec jardin, deux de ces appartements se sont retrouvés avec un talus, talus non indique lors de la signature chez le notaire

Alors pourquoi les promoteurs n'indiquent pas toujours les talus

Parce qu'au départ, il sont convaincus comme l'acheteur que le terrain va être plat ce qui est la meilleures des choses pour eux

Mais les impératifs techniques font que tout n'est pas rose, dans la promotion, comme à Air France ou à la SNCF

Il y a des surprises, des impondérables techniques

Dans notre cas, nous étions persuadés que les fondations des murets voisin en partie arrière de logements, était fondés en profondeur

Rien de tel, fondations à 80 cm, il a fallut faire un talus pour conserver les murets voisins

Résultat, négociations privées entre acheteur et COGEDIM, c'est tout

Tout se passe discrètement dans les bureaux du promoteur, avec clause de confidentialité pour l'acheteur

depuis tout va bien
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Env. 30 message Bouches Du Rhone
Le lotisseur est khor immobilier! pour le directeur régional la pente n'a rien d'anormale et fais partie des aménagements du lotissement.

Il m'a indiqué, en substant, que si vraiment je m'y sentais mal je pouvais la revendre beaucoup se l'arracherait ...
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Env. 30 message Bouches Du Rhone
La Poste à Julien a écrit:Un huissier consigne sur papier, ce que tu lui dis de consigner

Un huissier c'est ça, il n'a pas de fonction autre que celle d'écrire ce que tu veux faire notifier

C'est simple.

Maintenant pour ton talus, le M O va invoquer l'obligation technique de faire un talus

je ne vois pas ce qu'il va invoquer d'autre

Et là, c'est le bras de fer

Quel est le nom de ton promoteur ?


Il y a une obligation technique, mais pourquoi ne pas l'avoir indiqué lors du contrat que ce serait un talus et pas un petit muret de 80 cm pour soutènement.

De plus ce talus me fais une servitude car je n'ai pas le droit de faire ce que je veux de mon terrain . Entendez par là que si je met mon terrain à niveau et que le chemin s'écroule je serais responsable apparemment...
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Membre utile Env. 6000 message Yvelines
Ben bien sur, tu revends à KHOR immobilier, c'est aussi une façon de faire.

KHOR immobilier dans quelle région ?
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Env. 30 message Bouches Du Rhone
La Poste à Julien a écrit:Ben bien sur, tu revends à KHOR immobilier, c'est aussi une façon de faire.

KHOR immobilier dans quelle région ?


sud est !
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Membre utile Env. 6000 message Yvelines
C'est vaste, c'est un peu comme me répondre, en France
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Env. 30 message Bouches Du Rhone
La Poste à Julien a écrit:C'est vaste, c'est un peu comme me répondre, en France


Khor immobilier aix en provence
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Membre utile Env. 6000 message Yvelines
Filiale de FRANCELOT
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Env. 30 message Bouches Du Rhone
La Poste à Julien a écrit:Filiale de FRANCELOT


Oui c'est khor immobilier francelot ! francelot commercialise et khor est le lotisseur si j'ia bien compris
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Env. 30 message Bouches Du Rhone
Enfin çà me fout les boules car j'étais le premier acheteur sur le lotissement et j'ai bien réfléchis à mon choix (la preuve ....). Pas de voisin à droite, partie droite ensoleillée toute la journée, piscine hors sol envisagée sur le coté droit , et là tout part en vrille ... si j'avais su tout çà j'aurais choisi l'autre parcelle avec laquelle j'hésitais
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Membre utile Env. 6000 message Yvelines
C'est être défaitiste, que de dire tout part en vrille

Tu serais HOLLANDE, je comprendrais, mais là ...

Tu vois avec l'aménageur la possibilité de faire un contre mur chez toi, avec des hauteurs imposées par la MAirie, et point barre

Si tout était PARFAIT dans la vie, même, ce forum n'aurait pas lieu d'être, et j'aurais une vidéothèque de dames beaucoup plus vide Wink
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Env. 30 message Bouches Du Rhone
La Poste à Julien a écrit:C'est être défaitiste, que de dire tout part en vrille

Tu serais HOLLANDE, je comprendrais, mais là ...

Tu vois avec l'aménageur la possibilité de faire un contre mur chez toi, avec des hauteurs imposées par la MAirie, et point barre

Si tout était PARFAIT dans la vie, même, ce forum n'aurait pas lieu d'être, et j'aurais une vidéothèque de dames beaucoup plus vide Wink


Il m'a dit effectivement que je pouvais le faire mais à mes frais ! çà reviendrait à combien un mur de soutènement de 80 cm de haut sur 15-20 mètres de long ?!?

edit : sans compter que si je fais un petit muret à coté je perds en terrain !
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Membre utile Env. 6000 message Yvelines
Sans compter que si tu ne fais pas de muret, dans deux ans ton post est toujours d'actualité.

Dans la vie il y a deux alternatives, je fait ou je ne fait pas ?


Et pourquoi 20 ml de long ?
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