Probleme terrain avec remblais

Je suis desolée pour vous, c'est vrai qu'on a de la chance dans notre malheur..

A priori, çà nous couterait très cher et ce prix a été estimé car le géologue est allé à 5 m 10 et qu'il y avait encore du remblais (il ne pouvait pas descendre plus loin avec le tractopelle)

De toute facon on a un budget assez serre on ne pourrait pas rajouter plus pour les fondations

Depuis janvier on a arrete toute demarche de recherche terrain et/ ou maison car les negociations avec le vendeur ont commencé depuis janvier donc on a le sentiment d'avoir perdu 9 mois....

Au niveau de l'architecte il nous a depose le permis de construire depuis 1 mois et demi et on allait lui payé ces 4,5% d'honoraire (environ 6000 E).

Ce qui est choquant c'est que je pensais que le lotisseur avait fait une etude de sol, nous ont faisait les notres car on a de nombreuses poutre et l'ingenieur BET voulait une etude de sol pour son expertise

Salut,

Citation:

estimez vous heureux d'avoir eu une étude de sol... ici nous sommes dans le même cas sauf que nous avons déjà acheté le terrain et que le remblai a été constaté le 1er jour des fondations...

Un petit rappel : si vous êtes en CCMI, vous n'avez rien à payer.

Bonjour,

je reviens sur le message de BRED : "Un petit rappel : si vous êtes en CCMI, vous n'avez rien à payer."

C'est mon cas et nous avons découvert que le terrain est en remblais ....

Sur quoi vous appuyez vous pour dire que l'on a rien a payé ??

Car mon cst dit que c'est à ma charge ...

Cordialement

vilite a écrit:

..........

Sur quoi vous appuyez vous pour dire que l'on a rien a payé ??

Car mon cst dit que c'est à ma charge ...

Cordialement

Bonjour,

Le ccmi est régit par la loi, dans cette dernière il y a quelque chose sur le ccmi étant un contrat à prix et délai convenus, je pense que cela est un bon appui pour dire que vous n'avez rien à payer

Mieux encore la loi est d'ordre public, ce qui signifie qu'en plus si votre constructeur avait eu l'idée d'écrire quelque part au contrat que le prix pourrait être revu pour telle ou telle cause (autre que celles prévues par la loi) et bien cet écrit n'aurait aucune valeur car contraire à l'ordre public

Salut,

Citation:

Sur quoi vous appuyez vous pour dire que l'on a rien a payé ??

Si vous avez signé un CCMI, c'est que votre contrat signé est avec un prix ferme et définitif.

Donc, si votre constructeur a estimé qu'il pouvait se passer d'une étude de sol avant de vous faire signer, il en assume les conséquences et si il faut au final réaliser des pieux ou autres pour réaliser votre maison, c'est à sa charge.

A partir de la signature du contrat, sauf si cela est stipulé "à charge client", tout est à la charge du constructeur afin qu'il puisse réaliser votre maison.
Et qui plus est, il faut que dans la ligne "à charge client", ces travaux soient chiffrés. Sinon, à lui de faire.
Que ce soit les fondations, la terrasse, la toiture, les murs de retenue de terre, etc.... tout doit être écris dans le contrat et chiffrer, tel que définit sur les plans et le Cahier technique.

PS : Il serait bien que de pour cette spécification bien particulière du CCMI, une explication bien tourné et correcte réalisé par un sachant et (ou) administrateur soit mis dans un lien en référence que l'on puisse cité dans ce genre de question... (car ça doit bien faire dix fois que j'écris le même message que ci-dessus)

Le lien ci-dessous n'est pas assez détaillé pour cette particularité je trouve :
http://www.forumconstruire.com/guides/voir-gid_15,ccmi_le_co[...]duelle_presentation.php

Bonjour Caro,

Dans quel coin du 13 etait votre terrain ? Aviez vous mis une clause suspensive dans le compromis par rapport à l'étude de sol (G12?)?
Si oui comment l'avez vous rédigé ?

Merci

Citation:

Aviez vous mis une clause suspensive dans le compromis par rapport à l'étude de sol (G12?)?

quel en serait l'utilité avec un CCMI ?

Bred a écrit:

Citation:

Aviez vous mis une clause suspensive dans le compromis par rapport à l'étude de sol (G12?)?

quel en serait l'utilité avec un CCMI ?

Bah, quand tu signes le compromis du terrain, tu ne sais pas encore à 100 % si tu vas faire un CCMI ou passer par un MOE par exemple.

Donc cela peut valoir le coup de mettre une clause suspensive liée aux résultats de la G12 au cas où ceux ci révèlent un surcout mettant en cause le projet global.
N'es tu pas d'accord ? Si oui, comment formuler cette clause ?

Compromis validé "sous réserve d'un surcoût entrainé pour les fondations d'un montant supérieur à .... euros, suite à l'étude de sol ".

merci yopito.

surcoût par rapport à fondations classiques de 60 cm ?

Bonsoir,
Le surcoût est celui des fondations profondes ou semi profondes, des têtes de pieux, des longrines et planchers portés qui viennent en remplacement des fondations filantes et dallages sur hérisson, de l'étude béton et de sols.

il faut arrêter de sortir des chiffres comme ça: 100 000€ de surcoût fondations sur le forum

parce que quand un futur acheteur tape "surcoût de fondations" sur google il tombe sur le forum et ces sommes astronomiques et erronées