Contraintes liées au Plan d'Occupation des Sol (POS)

Si vous n'avez pas d'assainissement collectif vous devez effectivement avoir un assainissement individuelle .
Par exemple dans mon cas nous avons une cuve de 5000 L + pompe de relevage + épandage 5 X 20 M

si vous êtes dans la même configuration, oui cela prend de la place mais sachez que les dimensions de votre assainissement sont déterminer par le nombres de pièces de votre maison ( on compte le nombre de chambre + bureau cela détermine le nombre max de personne pouvant habiter dans la maison et donc la quantité d'eau usée a devoir traité )

Savoir ou le placer sachant qu'on ne peu pas rouler dessus. qu'on ne peu pas creuser pour y planter ou construire quoi que ce soie et qu'il y a une distance minimum pour planter des arbre au tour a cause des racines

Âpres il existe d'autre système comme les mini station d'épuration beaucoup plus petite qui semble efficace mais sur lesquelles je ne connais rien mais ça vaut le coup de ce renseigner je pense

julien

PTIJU a écrit:

Si vous n'avez pas d'assainissement collectif vous devez effectivement avoir un assainissement individuelle .
Par exemple dans mon cas nous avons une cuve de 5000 L + pompe de relevage + épandage 5 X 20 M

si vous êtes dans la même configuration, oui cela prend de la place mais sachez que les dimensions de votre assainissement sont déterminer par le nombres de pièces de votre maison ( on compte le nombre de chambre + bureau cela détermine le nombre max de personne pouvant habiter dans la maison et donc la quantité d'eau usée a devoir traité )

Savoir ou le placer sachant qu'on ne peu pas rouler dessus. qu'on ne peu pas creuser pour y planter ou construire quoi que ce soie et qu'il y a une distance minimum pour planter des arbre au tour a cause des racines

Âpres il existe d'autre système comme les mini station d'épuration beaucoup plus petite qui semble efficace mais sur lesquelles je ne connais rien mais ça vaut le coup de ce renseigner je pense

julien

Déjà merci d'avoir pris le temps de répondre.

Je ne savais pas que c'était calculer en fonction du nombre de pièces et de personnes habitants dans la maison. Mais ça paraît logique après coup

J'espère que les 250m2 ne sont pas une obligation, que l'on peut modifier en fonction de l'habitation.
Pour ma part, nous partons sur une habitation de 100m2 habitable, avec sous sol total, 3 chambres + un bureau. C'est seulement le projet, pas encore de confirmation.

Ce que je souhaite surtout c'est d'avoir un terrain derrière ma construction pour pouvoir en profiter l'été. je ne demande pas la lune

PS: surtout d'après la société qui s'occupe du raccordement et de l'assainissement, ils vont effectuer le tout à l'égout courant 2013, mais ils ne savent pas quand ...

Ha c'est surtout ça le réelle problème.
Il est facile pour moi de dire ça sachant que j'ai déjà emménager dans ma nouvelle maison mais il serait peut être intéressant financièrement et pour votre espace de vie de "repousser" la construction de façon a être sur que le tous à l’égout sera la et de si raccorder car un assainissement individuelle coute cher très cher

Aller en mairie vous reneiger sur les travaux du tout a l’égout

PTIJU a écrit:

Ha c'est surtout ça le réelle problème.
Il est facile pour moi de dire ça sachant que j'ai déjà emménager dans ma nouvelle maison mais il serait peut être intéressant financièrement et pour votre espace de vie de "repousser" la construction de façon a être sur que le tous à l’égout sera la et de si raccorder car un assainissement individuelle coute cher très cher

Aller en mairie vous reneiger sur les travaux du tout a l’égout

J'aimerais bien repousser la construction, mais je ne sais pas si les propriétaires voudront attendre que le tout à l'égout passe, surtout on n'a pas de date précise.
Tout de même je trouve ça énorme de laisser 250m² de libre pour une fosse. Faut que je vois s'il est possible de l'installer devant ma maison, sans aucun passage dessus, mais en ayant mon accés garage un peu plus loin sur le côté. Car la fosse elle même n'est pas aussi grande que ça ?


Et deuxième question concernant mon POS : Il est stipuler que pour toute nouvelle construction, il faut une emprise au moins égale à 8m.
Ce qui veut dire qu'il faut que je laisse 8m de mon début de terrain jusqu'au début de ma maison ?

Bonjour,

Dorian60 a écrit:

Et deuxième question concernant mon POS : Il est stipuler que pour toute nouvelle construction, il faut une emprise au moins égale à 8m.
Ce qui veut dire qu'il faut que je laisse 8m de mon début de terrain jusqu'au début de ma maison ?

non, il est écrit :
"pour être constructible, un terrain doit être desservi..... par une voie d'au moins 8m" c'est la rue devant le terrain qui doit faire 8m .

elisa21 a écrit:

"pour être constructible, un terrain doit être desservi..... par une voie d'au moins 8m" c'est la rue devant le terrain qui doit faire 8m .

Ah bon ! Merci beaucoup pour avoir rectifier cet erreur de compréhension Donc c'est le bout de terrain qui sépare la rue et ma façade qui doit faire 8m ... Si j'ai bien compris.
Je trouve certaines tournures de phrases assez difficiles et qui sème le doute dans ma tête.

Non, c'est : ton terrain doit "arriver" sur une voie de 8m de large (autrement dit une rue normale) mais si ce terrain a un CU b (certificat d'urbanisme) positif il n'y aura pas de souci.
Cette partie de POS concerne surtout les découpages de terrain et les futurs lotissements.

par contre pour l'assainissement individuel, tu devrais bien te renseigner car çà semble assez cher et... si tu as obligation de raccorder au TAE fin 2013 c'est vraiment de l'argent gaspillé.

et pour ce futur TAE je prévoirais dès maintenant de passer les reseaux, pour éviter de re-creuser tout le jardin dans 1 an ou 2 mais on ne est pas là

ce CUb la proprétaire actuelle l'a demandé ? si ce n'est pas le cas, tu devrais le faire.

elisa21 a écrit:

Non, c'est : ton terrain doit "arriver" sur une voie de 8m de large (autrement dit une rue normale) mais si ce terrain a un CU b (certificat d'urbanisme) positif il n'y aura pas de souci.
Cette partie de POS concerne surtout les découpages de terrain et les futurs lotissements.

par contre pour l'assainissement individuel, tu devrais bien te renseigner car çà semble assez cher et... si tu as obligation de raccorder au TAE fin 2013 c'est vraiment de l'argent gaspillé.

et pour ce futur TAE je prévoirais dès maintenant de passer les reseaux, pour éviter de re-creuser tout le jardin dans 1 an ou 2 mais on ne est pas là

ce CUb la proprétaire actuelle l'a demandé ? si ce n'est pas le cas, tu devrais le faire.

Vraiment désolé, là j'ai compris !

oui, les propriétaires ont eu le Certificat d'Urbanisme, il est positif. C'est le simple. moi je pense faire la demande du pré-opérationnel, mais pour ça je dois attendre le retour de vacances de mon constructeur.

ouais c'est clair que cette partie assainissement individuel, c'est embêtant (pour pas dire autre chose). Demain j'irai voir la société qui s'occupe de l'assainissement pour plus d'info. Surtout cette question des 250m2 libre ...

C'est clair que ça fait des coût supplémentaires, mais s'il me donne pas une date pour le TAE, je serai obligé d'installer cette fosse, quitte à avoir le TAE quelques semaines après

Pour l'assainissement individuel (je ne connais pas les détails car j'y ai échappé) mais à vérifier avec ceux qui sont dans ce cas car il me semble qu'il faut le dossier complet -avec l'étude de sol (étude de filière) - pour pouvoir déposer le permis de construire.

et vu que pour le permis on ne dépose plus les plans interieurs, si je devais faire un dossier Assainissement en sachant qu'il faudra payer le raccord TAE quelques temps plus tard, selon les surfaces à reserver je ferais... un plan avec une graaaande pièce de vie et seulement 2 chambres.

et pendant que j'y suis : quitte à demander une étude de sol pour l'assainissement , autant demander la G12 en même temps (c'est différent mais les bases de travail sont les mêmes, c'est fait par les mêmes sociétés, çà évitera de payer les déplacements 2 fois)

elisa21 a écrit:

Pour l'assainissement individuel (je ne connais pas les détails car j'y ai échappé) mais à vérifier avec ceux qui sont dans ce cas car il me semble qu'il faut le dossier complet -avec l'étude de sol (étude de filière) - pour pouvoir déposer le permis de construire.

et vu que pour le permis on ne dépose plus les plans interieurs, si je devais faire un dossier Assainissement en sachant qu'il faudra payer le raccord TAE quelques temps plus tard, selon les surfaces à reserver je ferais... un plan avec une graaaande pièce de vie et seulement 2 chambres.

et pendant que j'y suis : quitte à demander une étude de sol pour l'assainissement , autant demander la G12 en même temps (c'est différent mais les bases de travail sont les mêmes, c'est fait par les mêmes sociétés, çà évitera de payer les déplacements 2 fois)

Ah ah ah tu as de bonnes idées ! mais je n'aurais même pas besoin à "rusé" car dans notre plan de construction, il y aura seulement 1 chambre au RDC. En haut, nous laissons un volume vide à emménager, on le fera plus tard nous-même. Du coup ça joue sur l'assainissement ?

De toutes façon la G12 on aller la faire quoi qu'il arrive, mais merci de tes conseils remplis de bon sens, mais que nous ne pensons pas sur le moment

Bonjour,

Aujourd'hui je suis parti voir la société qui s'occupe du projet de TAE dans la rue de ma future construction. La SIVOM, situé dans la ville d'Angy (60).
Donc je lui ai fait part de mon interrogation au niveau des 250m2 libre de toute construction. La personne me dit que c'est une norme Européenne (elle n'était pas sur à 100%). Donc c'est surement modulable en fonction des constructions, le plus important c'est que j'ai un accès pour la fosse pour d'éventuel pompage. Je suis un peu rassuré.

Ensuite je lui ai demander pour leur projet de TAE. Elle me dit que Septembre-Octobre, ils auront une réunion pour préparer cette opération. Le mieux est de les rappeler vers Octobre pour avoir des informations un peu plus précises et pourquoi pas essayer de négocier pour qu'ils passent plus tôt dans ma future ville afin d'éviter d'investir dans un assainissement individuel.

Affaire à suivre en Octobre alors.

Bonjour,

j'ai encore une question au niveau de mon assainissement indivduel. Est-il possible de commencer la construction sans la fosse séptique et d'attendre le dernier moment pour savoir si le terrain est raccorder au TAE ? Comme ça j'évite d'investir dans un assainissement individuel. Ou le cas contraire, j'installe ma fosse.

Dorian60 a écrit:

Bonjour,

j'ai encore une question au niveau de mon assainissement indivduel. Est-il possible de commencer la construction sans la fosse séptique et d'attendre le dernier moment pour savoir si le terrain est raccorder au TAE ? Comme ça j'évite d'investir dans un assainissement individuel. Ou le cas contraire, j'installe ma fosse.

je réponds d'abord à cette question : OUI la construction commence toujours (sauf rares exceptions).. par la construction
de la maison (du château, de la villa... lol).. et la pose de la fosse septique et de l'épandage ne se fait qu'en fin de construction,
avant d'avoir étalé les terres (pour une simple raison, comme certains te l'ont dit plus haut, si tu mets ta fosse en terre, et qu'ensuite
la toupie de béton passe dessus pour couler ta chape... ta fosse ne va pas résister longtemps !!! On ne peut rien mettre là où passe
un épandage et une fosse ;) )..

Cependant, sur le permis de construire doit figurer l'endroit où passera ton épandage (du moins c'était comme ça pour moi),
car dans le cas d'un terrain comprenant une zone non constructible (mon cas), l'épandage doit OBLIGATOIREMENT être sur la zone
constructible et ne pas déborder en non-constructible (ça serait trop simple autrement !)....
Je suppose donc que lors d'un TAE, il faut aussi spécifier l'endroit où sortent les eaux usées et à quel niveau elles
sont reliées au TAE...

Dans le cas où tu attendrais pour la fosse septique, de voir si ta maison (finie donc ! ) peut être reliée au TAE, et dans l'éventualité
où ça ne serait pas possible, tu risques de devoir commencer à payer une maison sans pouvoir t'en servir, puisque pas possible d'utiliser
d'eau......

Ce qui me gêne dans ton histoire, c'est que de toute façon, que tu te décides ou pas maintenant, tu devras au moins te décider un jour.
Dans l'éventualité où tu emménages dans ta maison dans 18 mois, et que le raccordement au TAE n'est toujours pas possible, tu vas te retrouver à payer 4000 ou 5000 € pour une fosse septique... Qui te servira 1 an ou 2, le temps que le TAE passe...
Vois s'il n'y a pas un autre moyen.... c'est c-on quand même !

Oauis d'accord avec toi c'est c** quand même ! C'est sur que j'aimerais bien économiser ces 4000, 5000€ ...
La personne de la société d'assainissment et du TAE m'a dit que si j'installer la fosse, je pouvais attaindre 10 ans avant de me raccorder au TAE car ma fosse est neuve.

Je suis entrain de voir s'il y aurais un autre moyen, de toute façon je n'aurais pas de réponse précise pour la date du TAE avant le mois d'Octobre.

Mais je pense déjà reservé sur le PC un endroit pour la fosse et si par chance, pendant ma construction,je pourrais me raccorder au TAE.

Bonsoir,

il y a d'autres systèmes pour l'assainissement individuel, longtemps interdits, aujourd'hui autorisés mais toujours très peu diffusés.
fonction recherche, il y a plusieurs posts sur le sujet avec de nombreuses explications et des "reportages" photos des installations (dsl je n'ai plus le pseudo des auteurs en tête).

elisa21 a écrit:

Bonsoir,

il y a d'autres systèmes pour l'assainissement individuel, longtemps interdits, aujourd'hui autorisés mais toujours très peu diffusés.
fonction recherche, il y a plusieurs posts sur le sujet avec de nombreuses explications et des "reportages" photos des installations (dsl je n'ai plus le pseudo des auteurs en tête).

Ok merci, j'irai jeter un coup d'oeil !