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Mur de soutènement ou pas mur de soutènement ?

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Photographe Env. 300 message La Tour En Jarez (42)
Bonjour bonjour



Nous avons récement signé un compris de vente concernant un terrain à La tour en Jarez (42).



Plan du terrain :
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Dans un premier temps, je me suis dis qu'il fallait un mur de soutènement à l'Est. Nous l'avons laissé tombé vue le prix du mur et notre budget ...

Aujourd'hui ce repose cette question au vue des travaux qui on lieux sur le terrain ...

Nous ne souhaitons que mettre la maison pour le moment mais il se pourrait qu'on mettre une piscine par la suite.

Voici la vue après les coups de pelles :
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De plus près pour la composition de la terre :
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Et vue de la pente :
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Par la suite la partie basse sera réservé pour un parking assumé par la mairie.



Notre peur est qu'avec les pluies abondantes, il y ait un glissement de terrain !


- Qu'en pensez vous ?
- Auriez vous une idée de combien coûterai un mur comme celui-ci ?
Picto recompense Photographe
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De : La Tour En Jarez (42)
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message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

56 644 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Photographe Env. 2000 message Oissery (77)
Bonjour,
Questions intéressantes! Personne pour répondre?
18/11/13: Début travaux sur le chantier
Mon récit: http://www.forumconstruire.com/recits/voir.php?r=19493
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
De : Oissery (77)
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Bonjour,
commençons par le début.
Faites vous construire avec un CCMI ?
Le fait ne pas pas faire réaliser de mur est pour une raison de moyen ou parce que ça ne vous plait pas ?
Que vous dit le terrassier ?
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Photographe Env. 300 message La Tour En Jarez (42)
Bred a écrit:Bonjour,
commençons par le début.
Faites vous construire avec un CCMI ?
Le fait ne pas pas faire réaliser de mur est pour une raison de moyen ou parce que ça ne vous plait pas ?
Que vous dit le terrassier ?


Bonjour,

Nous faisons un contrat de maîtrise d'ouvrage afin de bénéficier du délai court, du montant réduit par rapport à un constructeur et que de la famille est déjà passé par lui et c'était vraiment très bien fait.

Effectivement initialement, une devis "à vue de nez" à été dit de 5000 à 10000€uros. Aujourd'hui afin de réaliser la maison que nous souhaitions, nous voulions privilégier la maison par rapport au mur.

Le terrassier ( que nous n'avons pas directement rencontré ) nous à fait savoir par le MO qu'il n'y avait aucun problème pour le terrassement.
Ce qui m'inquiète comme vous l'aurez compris ce n'est pas l'instant T mais dans 10 ans ...
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 300
De : La Tour En Jarez (42)
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Re,
Si je comprends les photos, avant il y avait un certain talus qui a été un peu plus gratté.
Si l'ancien talus était vieux et tenait le coup, je ne vois pas pourquoi vous l'avez fait gratter comme ça.... surtout Sous une habitation...
Désolé mais je pense que personne ne peux vous répondre avec certitude qu'il n'y aura pas de problème.... il y a l'air d'y avoir une bonne hauteur !...

Il vous faut refaire une étude de sol pour cette zone afin de savoir ce qu'il en est.
même si cela peut être différent, l'étude de sol pour dimensionner les fondations de votre maison à donner quoi ?
Si vous avez des fondations spéciale, attendez-vous à en avoir aussi pour un mur de soutènement de cette hauteur !
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Photographe Env. 300 message La Tour En Jarez (42)
Bred a écrit:Re,
Si je comprends les photos, avant il y avait un certain talus qui a été un peu plus gratté.
Si l'ancien talus était vieux et tenait le coup, je ne vois pas pourquoi vous l'avez fait gratter comme ça.... surtout Sous une habitation...
Désolé mais je pense que personne ne peux vous répondre avec certitude qu'il n'y aura pas de problème.... il y a l'air d'y avoir une bonne hauteur !...

Il vous faut refaire une étude de sol pour cette zone afin de savoir ce qu'il en est.
même si cela peut être différent, l'étude de sol pour dimensionner les fondations de votre maison à donner quoi ?
Si vous avez des fondations spéciale, attendez-vous à en avoir aussi pour un mur de soutènement de cette hauteur !


Vis à vis du terrain effectivement il était autrefois un talus.

Ce n'est pas nous qui l'avons fait gratter mais la mairie qui en a réserver une partie afin de construire un parking ...

Mon MO s'est occupé des études et je ne m'en suis pas inquiété.
D'après ce que je sais pas de fondation bien spécifique.

J'ai rencontré ce soir le dirigeant de Loire Forez construction qui m'a dit que, normalement, c'est à celui qui déplace les terres d'en assurer le bon soutènement ; à savoir donc la mairie !

Je vais creuser de ce côté là car je n'ai pas eu de retour de la part du lotisseur.

Après renseignement ... c'est de la glaise ! Donc je pense que le mur s'impose même mini il s'impose quand même.
Picto recompense Photographe
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De : La Tour En Jarez (42)
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Re,
.... je ne comprends rien, vous vous inquiétez pour la réalisation d'un mur de soutènement... et là vous nous signalez quecsette partie appartient à la mairie... HuhHuhHuh

... et faire confiance à son MOE est une bonne chose... mais rien n’empêche de contrôler les fondamentaux pour éviter les mauvaises surprises !... on en a vue dans ce forum !....
Demandez lui de vous communiquer le rapport de l'étude de sol G12 afin déjà de vous rassurer sur la bonne assise de la maison.
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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De : Saint-jeannet (6)
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Photographe Env. 300 message La Tour En Jarez (42)
Bred a écrit:Re,
.... je ne comprends rien, vous vous inquiétez pour la réalisation d'un mur de soutènement... et là vous nous signalez quecsette partie appartient à la mairie... HuhHuhHuh

... et faire confiance à son MOE est une bonne chose... mais rien n’empêche de contrôler les fondamentaux pour éviter les mauvaises surprises !... on en a vue dans ce forum !....
Demandez lui de vous communiquer le rapport de l'étude de sol G12 afin déjà de vous rassurer sur la bonne assise de la maison.


Je m'inquiète pour la réalisation d'un mur de soutènement oui.
J'ai eu hier la visite d'une autre personne de l'entreprise Loire Forez Construction qui à surement plus d'experience et qui m'a donc indiqué qu'il en était du devoir de la mairie. Je n'ai pas trouvé d'information à ce sujet pour l'instant donc c'est une réponse sans en être une car je n'ai rien pour me le confirmer.

La confiance n'exclut pas le contrôle c'est certain ! Je lui demanderais l'étude des sol dès ce soir.

Merci de votre réponse.
Picto recompense Photographe
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De : La Tour En Jarez (42)
Ancienneté : + de 8 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 1000 message Yvelines / (78)
Bonsoir

Vu la photo sans mur ça va glisser
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De : Yvelines / (78)
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Photographe Env. 300 message La Tour En Jarez (42)
alaingui a écrit:Bonsoir

Vu la photo sans mur ça va glisser


Bonsoir,

Je suis d'accord avec vous. C'est un point sur lequel, je suis maintenant convaincu. L'éternelle question maintenant est : Qui paye ?

La marie à décaissé l'endroit pour pouvoir y aménager un parking. C'est à dire que c'est elle qui à modifier la nature du terrain sans notre avis.

Aujourd'hui, ce mur est nécessaire au maintient de notre maison ainsi que celle du voisin qui est encore au dessus de notre terrain. Certains forums disent que c'est le soutenu qui doit prendre en charge, d'autres disent que c'est ceux qui modifient la nature qui doivent payer ... Je m'y retrouve plus là dedans. J'ai demandé un rendez-vous avec le conseiller de l'urbanisme de la ville afin de mettre ça au clair le plus vite possible et donc déposer le permis de construire.

Edit : Après avoir joint la marie de la tour en jarez, cette dernière m'a indiqué que rien avait été prévu et qu'il en est du devoir du lotisseur. Je m'explique : j'ai donc appris que le parking était actuellement la propriété du lotisseur et qu'il sera rétro-cédé à la mairie dès lors les travaux fini. Malgré ma demande à savoir qui prenait en charge les travaux, aucune réponse de l'adjoint. J'ai donc informé notre notaire de l'état actuel.

Idem pour la commercial qui nous a vendu le produit. Elle est allé sur le terrain une fois avec moi, est venue pour la moitier du rendez-vous au notaire et là aujourd'hui plus nouvelle ... A croire qu'y a du monde pour prendre 4000 €uros de FA mais plus personne dès qu'il y a des problèmes.
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De : La Tour En Jarez (42)
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Membre utile Env. 1000 message Boulange (57)
Si la zone parking fait partie du lotissement, les aménagements sont à sa charge, même s'il a été imposé par la mairie dans l'arrêté de lotissement , il faut bien sur que ce parking soit nécessaire aux habitants du lotissement et non pas réalisé pour palier le manque de parking de la commune. En principe lors des discussions préalables au dépôt de la demande de lotissement ces points sont évoqués. Dans tous les cas vous n'êtes tenu que de répondre au nombre de places de parking imposés dans le règlement du lotissement (en principe 2 par lots). Ce qui pose problème chez vous c'est "la clôture" de votre terrain et donc les travaux de ce parking vont créer un affouillement de votre terrain donc ce sont ces travaux qui doivent assurer la stabilité de votre terrain
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De : Boulange (57)
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Photographe Env. 300 message La Tour En Jarez (42)
PIERREYVON a écrit:Si la zone parking fait partie du lotissement, les aménagements sont à sa charge, même s'il a été imposé par la mairie dans l'arrêté de lotissement , il faut bien sur que ce parking soit nécessaire aux habitants du lotissement et non pas réalisé pour palier le manque de parking de la commune. En principe lors des discussions préalables au dépôt de la demande de lotissement ces points sont évoqués. Dans tous les cas vous n'êtes tenu que de répondre au nombre de places de parking imposés dans le règlement du lotissement (en principe 2 par lots). Ce qui pose problème chez vous c'est "la clôture" de votre terrain et donc les travaux de ce parking vont créer un affouillement de votre terrain donc ce sont ces travaux qui doivent assurer la stabilité de votre terrain


Toute à fais, les plans prévoient bien deux emplacements de parking par lot.

Ce qui nous pose soucie est effectivement la fragilisation des terres lié à l'augmentation de la pente retenant les terres. Toutefois, je n'ai pas eu le fin de mot de qui payais quoi. Le lotisseur crée un parking puis va le rétro-céder à la mairie ... Je ne connais pas les accords passé mais quoi qu'il en soit, c'est effectivement une obligation d'avoir ce parking vu la largeur de la route qui ne laissera pas de place au stationnement.

J'aurais plus de nouvelle Lundi 22 Juillet en appelant directement le lotisseur.

Merci de vos réponses constructives à tous !
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De : La Tour En Jarez (42)
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Photographe Env. 300 message La Tour En Jarez (42)
Après conversation téléphonique au lotisseur, ce dernier m'informe qu'il passera sur le terrain mais qu'aucun mur de soutènement à été prévu.
Le coût des travaux est assumé en totalité par la mairie avec l'accord du lotisseur.

Pour rappel : D'après la mairie, je devais voir avec le lotisseur pour le mur ... Ping ---- Pong ----- Ping ----- Pong !

Je vais donc faire un mail à l'adjoint de l'urbanisme que j'ai eu dans un premier temps. Que pensez-vous si je lui indique que je pense faire appel à l'assistance juridique pour faire avancer la situation ?

Le chiffrage du mur par mon maître d'oeuvre s'élève à 13 000 €uros ! Y faudrait pas non plus me prendre pour une vache à lait !

Vive les terrains en pente ! ça a du charme mais c'est plein de surprise !
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De : La Tour En Jarez (42)
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Membre utile Env. 1000 message Boulange (57)
Si un mur de soutènement est nécessaire il faudra le faire quelque soit le coût! sinon que la mairie fasse son parking ailleurs. Alors à les entendre, ils décident sur votre dos (sur votre terrain) sans votre accord préalable, un talus ne peut se concevoir si la stabilité des terres est prises en compte (angle du talus naturel des terres composant votre sol)et si bien sur ce talus ne vous pose pas de problème ( sécurité, accès pour entretien, construction d'une clôture entre le parking et votre terrain et enfin stabilité globale de la zone pour éviter des dégâts aux constructions existantes ou a édifier. A voir les photos je crois bien que le mur soit indispensable
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De : Boulange (57)
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Photographe Env. 300 message La Tour En Jarez (42)
PIERREYVON a écrit:Si un mur de soutènement est nécessaire il faudra le faire quelque soit le coût! sinon que la mairie fasse son parking ailleurs. Alors à les entendre, ils décident sur votre dos (sur votre terrain) sans votre accord préalable, un talus ne peut se concevoir si la stabilité des terres est prises en compte (angle du talus naturel des terres composant votre sol)et si bien sur ce talus ne vous pose pas de problème ( sécurité, accès pour entretien, construction d'une clôture entre le parking et votre terrain et enfin stabilité globale de la zone pour éviter des dégâts aux constructions existantes ou a édifier. A voir les photos je crois bien que le mur soit indispensable


Tout à fait d'accord avec vous.

Maintenant il est à savoir si je menace d'abord ou si je rentre dans le lard puis si ça bouge pas j'applique ....
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Ce qui m'échappe c'est qu'ils sont donc rentré chez vous avec une machine, et qu'ils ont gratté le talus existant....
Vous avez donné votre accord pour ça ?
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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De : Saint-jeannet (6)
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Photographe Env. 300 message La Tour En Jarez (42)
Bred a écrit:Ce qui m'échappe c'est qu'ils sont donc rentré chez vous avec une machine, et qu'ils ont gratté le talus existant....
Vous avez donné votre accord pour ça ?


Non. Le terrain était à la base moins pentu mais débordais sur la partie parking. Au lieu de gratter le bas de la pente, ils ont gratté toute la pente (donc oui y compris chez moi). En faites ils ont fait comme ça les arrangeai.
Aucun accord donné alors que le compromis à été signé le 26 Juin et les travaux fait durant le mois de Juillet., nous avons vu le terrain avec la pente initial et je suis effectivement tombé nez à nez avec leur pelle quand ils ont commencé à affouiller donc je n'ai rien eu le temps de dire ...
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De : La Tour En Jarez (42)
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Membre utile Env. 1000 message Boulange (57)
Faites un courrier en recommandé avec AR à la mairie et au lotisseur en indiquant vos doutes et demandez qu'une étude géotechnique soit établie pour définir la technique à mettre en oeuvre et si nécessaire une étude de béton armé pour déterminer les caractéristiques du mur de soutènement, prévenez aussi votre compagnie d'assurance de votre maison et demandez l'appui de votre assurance responsabilité civile qui pour qu'elle fasse un courrier de mise en garde aux différentes parties (mettez y aussi vos photos)
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De : Boulange (57)
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Super bloggeur Env. 200 message Yvelines
Bonjour,

Je me permets d'intervenir, il me semble que les travaux de mise en sécurité du terrain, sont à la charge de celui qui a modifié la nature du terrain. Pour moi le lotisseur est responsable du désordre...
Bon courage.
Picto recompense Super bloggeur
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Membre ultra utile Env. 20000 message Eure
+1
De préférence, passez par le forum pour exposer vos problèmes. Réservez les MP aux cas plus "intimes"

.
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Photographe Env. 300 message La Tour En Jarez (42)
Je suis assez d'accord avec toi Dilivio.

Après être passé en mairie hier matin ( encore ), j'ai rencontré l'adjoint à l'urbanisme qui est architecte de métier et qui à réalisé de multiples construction dans la zone où nous allons habiter.

La rencontre s'est passé en deux temps, il à ressorti un dossier de feuille en A3 ou, apparaît qu'une pente était prévu à cette endroit. Le problème est que j'ai bien eu cette même feuille mais en A4 ... impossible à lire en numéro de coupe !

Bref, autant dire que c'est perdu d'avance si je me lance dans des procédures ...

Dans un second temps, ce dernier m'a rassurer en m'informant que le sol est du gésérite et que cela ne posais aucun soucie tant que notre construction n'allai pas dessus. ( autrement dit pour la piscine c'est obligatoire ).

Pour preuve, il m'a enmené sur une maison de la commune ou trône à 2 mètres derrière une maison un mur de 4.5 mètres de haut, 15 mètres de large et une profondeur ( du niveau 0 au niveau le plus haut ) de 2 mètres. Autrement dit bien plus que notre pente ... L'à pas peur le Monsieur.

J'ai également rencontré l'architecte du lotisseur qui m'a dit exactement la même chose.

Je vais tout de même envoyer un recommandé à la mairie ainsi qu'au lotisseur afin de leur demander une étude géothermique afin de me valider les dire des deux architectes comme le disais PIERREYVON.

Merci de votre aide à tous et je vous tiens au courant de ce qu'il en ressort.
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Membre utile Env. 1000 message Boulange (57)
L'étude c'est géotechnique et non pas géothermique, n'hésitez pas non plus à contacter vos assurances, par expérience; j'ai fait 2 mandats de 1er adjoint et de responsable des travaux et de l'urbanisme; lorsque que l'on a un litige avec l'administration il suffit d'en trouver une seconde qui a un intérêt différent de la première et le "diable et lâché!". Dans votre cas vos assurances si elles font un courrier de mise en garde mettront la mairie et le lotisseur devant leur responsabilité, si nécessaire n'hésitez pas non plus à faire un constat d'état des lieux avant et après, avec un géomètre expert, trouvez en un qui ne soit pas en cheville avec la mairie. L'argumentation de "l'architecte de la mairie"est un peu légère! il se base sur un plan qui prévoit une pente! mais rien que la vue des photos ...Il devrait se taire! quand à celui du lotissement il vous montre un exemple, c'est pas suffisant.Je suppose que la geysèrite est bien la roche genre opaline que l'on trouve dans les zones avec des sources chaudes d'origine volcanique!
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Membre utile Env. 1000 message Boulange (57)
J'ai pensé à cela en soignant mes plants de tomates LOL mais le gars de la mairie parle d'un talus donc comme si c'était de la terre ordinaire, le lotisseur vous parle d'un terrain en geysèrite donc un matériaux compact,
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Photographe Env. 300 message La Tour En Jarez (42)
PIERREYVON a écrit:L'étude c'est géotechnique et non pas géothermique, n'hésitez pas non plus à contacter vos assurances, par expérience; j'ai fait 2 mandats de 1er adjoint et de responsable des travaux et de l'urbanisme; lorsque que l'on a un litige avec l'administration il suffit d'en trouver une seconde qui a un intérêt différent de la première et le "diable et lâché!". Dans votre cas vos assurances si elles font un courrier de mise en garde mettront la mairie et le lotisseur devant leur responsabilité, si nécessaire n'hésitez pas non plus à faire un constat d'état des lieux avant et après, avec un géomètre expert, trouvez en un qui ne soit pas en cheville avec la mairie. L'argumentation de "l'architecte de la mairie"est un peu légère! il se base sur un plan qui prévoit une pente! mais rien que la vue des photos ...Il devrait se taire! quand à celui du lotissement il vous montre un exemple, c'est pas suffisant.Je suppose que la geysèrite est bien la roche genre opaline que l'on trouve dans les zones avec des sources chaudes d'origine volcanique!


Autant pour moi, un peu de fatigue entre le terrain et le boulot. effectivement c'est une étude géotechnique.

J'ai contacté mes assurances et bizarrement aucune ne dispose de l'assistance juridique hors sinistre ... Payer 22 €uros/mois pour la maison ( ce qui est chère dans la région ) et ne rien avoir vis à vis du juridique ...! c'est un peu gros. Je vais donc souscrire à une assurance juridique sur vos conseille et voir dans quelle sens cela avance.

Sur plan, il y a le lotissement avec des trait de coupe. Les coupes sont reporté sur la page suivante. La coupe numéro 1 ( celle de notre terrain au niveau du parking) fait cela :


*****_
___/

Aucune indication concernant la terre/roche.

C'est lors de la rencontre avec l'adjoint à l'urbanisme de la mairie qui est également architecte qu'il m'a informé de la nature du sol et que d'après lui, je ne devais pas m’inquiéter pour preuve cette fameuse maison avec la pente de 4 mètres.

On va voir ce que cela va donner mais ils ont déjà goudronné alors que d'après la commercial ils auraient du attendre la fin des travaux des maisons pour le faire ... Autant dire qu'avec la 22T qui va venir sur mon terrain le bitume va ramasser, qui plus est, si nous faisons un mur ça n'aidera pas !
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Re,
je suis désolé, mais il y a vraiment quelque chose qui m'échappe dans votre histoire.
C'est votre terrain ?
La mairie est venue sur votre terrain pour faire des parkings publics ?
... Huh
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Photographe Env. 300 message La Tour En Jarez (42)
Bred a écrit:Re,
je suis désolé, mais il y a vraiment quelque chose qui m'échappe dans votre histoire.
C'est votre terrain ?
La mairie est venue sur votre terrain pour faire des parkings publics ?
... Huh


J'ai signé le compromis de vent du terrain fin Juin. La pente y était mais pas autant (Cf les premières photos). La partie parking était bien prévu. Ma problématique c'est que plutôt que de couper et retenir avec des gabions, la mairie (qui paye les travaux) a augmenté la pente du terrain.

Pour faire simple, la mairie à céder des terrains au lotisseur afin de pouvoir faire un lotissement contre quoi, le lotisseur s'engeait à laisser la mairie faire les travaux pour le parking puis que le lotisseur rétro cède le parking à la mairie.

Dur dur pour moi aussi d'y voir clair...
Picto recompense Photographe
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
... Mais alors, si il ont gratté le talus pour faire des parkings, c'est que cette partie du terrain ne vous appartiens pas (plus), donc pourquoi vous en mêler ?
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

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Photographe Env. 300 message La Tour En Jarez (42)
Bred a écrit:... Mais alors, si il ont gratté le talus pour faire des parkings, c'est que cette partie du terrain ne vous appartiens pas (plus), donc pourquoi vous en mêler ?


Malheureusement si ... le talus m'appartient et leur parking commence en bas du talus autrement dis, je m'embête car ils ont pris ce qu'ils voulaient prendre et m'ont laissé la m****.

En gros, il on augmenter la pente du talus qui était chez moi pour avoir un parking plat !
Picto recompense Photographe
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
... Vous coulez dire que votre terrain à une découpe juste au bord du talus, et que entre le parking et le haut du talus, c'est à vous ?....
Si c'est le cas, avez-vous eu une demande de la part de ma mairie de venir gratter VOTRE talus ?
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Photographe Env. 300 message La Tour En Jarez (42)
Bred a écrit:... Vous coulez dire que votre terrain à une découpe juste au bord du talus, et que entre le parking et le haut du talus, c'est à vous ?....
Si c'est le cas, avez-vous eu une demande de la part de ma mairie de venir gratter VOTRE talus ?


Oui c'est bien ça.

Aucune demande. A mon avis, ils avaient prévu de faire cela comme ça dès le départ et ne nous on pas demandé ce que nous en pensions. Sinon bien évidement nous aurions un soutènement.
Picto recompense Photographe
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
... non, mais attendez, là c'est plus la même !
Allez à la gendarmerie porter plainte !
ils sont venu faire du terrassement chez vous sans votre accord, et pour eux ?...
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Photographe Env. 300 message La Tour En Jarez (42)
Bred a écrit:... non, mais attendez, là c'est plus la même !
Allez à la gendarmerie porter plainte !
ils sont venu faire du terrassement chez vous sans votre accord, et pour eux ?...


Euhh bah ils sont venu gratter sur mon terrain pour faire leur parking sans me demander quoi que ce soit . ( Terrain dont le compromis de vente était signé depuis 20 jours et dont l'acte de vente se signera définitivement mi Aout )
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 300
De : La Tour En Jarez (42)
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Ils sont venu gratter sur votre terrain votre terrain, et rien ne vous choque plus que ça ?
Vous avez peut-être du mal à le concevoir parceque c'est la première fois pour vous, mais vous êtes propriétaire, personne ne doit et ne peut faire ce genre de chose sans votre accord !...
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Photographe Env. 300 message La Tour En Jarez (42)
Bred a écrit:Ils sont venu gratter sur votre terrain votre terrain, et rien ne vous choque plus que ça ?
Vous avez peut-être du mal à le concevoir parceque c'est la première fois pour vous, mais vous êtes propriétaire, personne ne doit et ne peut faire ce genre de chose sans votre accord !...


Vous avez surement raison. Il est vrai que je suis primo-accédant. Ce qui me fait poser question c'est que le compromis de vente signé me concidère t il comme propriétaire ou le terrain doit être acté vendu ?

Je m'y perd un peu beaucoup
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Juridiquement, le compromis = vente...
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Photographe Env. 300 message La Tour En Jarez (42)
Bred a écrit:Juridiquement, le compromis = vente...


C'est bon à savoir !!!!

Merci de m'avoir ouvert les yeux quoi qu'il en soit car je ne réalisait pas que dès le compromis, le terrain nous appartenait !
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Non, le terrain ne vous appartient pas. Il ne vous appartiendra que lorsque vous aurez signé l'acte de vente.
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
???

Wiki :

Le contrat que la pratique connaît sous le nom de compromis de vente n'est donc pas véritablement un compromis. C'est en fait une promesse synallagmatique (c'est-à-dire bilatérale) de vente. Comme les deux parties (l'acheteur et le vendeur) s'engagent toutes les deux, la vente est parfaite dès la signature de la promesse. L'adage dit: « promesse de vente vaut vente ».


Notaires de France :
Dans le compromis de vente (ou "promesse synallagmatique de vente"), vendeur et acheteur s'engagent l'un comme l'autre à conclure la vente à un prix déterminé en commun. Juridiquement, le compromis vaut donc vente.
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Env. 300 message "la Bô Baule" (44)
Bred a écrit:
le compromis vaut donc vente.


juste pour chercher la petite bête:

le compromis vaut vente, mais ne dit pas: vaut acte de propriété.
Dieu regarda sa maison, cela lui plut énormément, il demanda à voir ses factures, se retourna et se mit à pleurer.
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Membre utile Env. 1000 message Boulange (57)
Si on se réfère à votre plan en début de ce sujet, vous avez un compromis de vente pour un terrain bien défini et semble t'il faisant partie d'un lotissement.Ce lotissement a fait l'objet d'un plan d'ensemble indiquant distinctement les parcelles, les voiries et les autres équipements type parkings ou espaces verts, les emprises (limites et superficies) de chaque lot ou équipement sont donc connues et repérées sur ce plan. Tout ce qui se trouve sur votre lot est donc à vous! si pour la nécessité de construire un parking, le lotisseur ou la commune a besoin d'empiéter sur votre lot, il doit avoir votre accord puisque votre compromis est établi sur une surface, des limites et un prix. Si il estime qu'il peut amputer votre lot de la place nécessaire pour le parking, il doit donc au minimum, vous en parler, modifier son prix et assurer que le terrain restant reste utilisable et que les travaux n'hypothèquent pas les possibilités de construire sur votre terrain ou ceux avoisinants. Il ne faut pas non plus que les constructions futures ne soient pas soumises à des contraintes techniques complexes suite à la création du parking. Tout doit être fait par écrit, le fait de dire "regardez là les constructions tiennent donc ça tiendra chez vous!" cela n'a aucune valeur juridique. D'où la nécessité d'études géotechniques
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
.... PIERREYVON je t'aime....

Je ne sais si c'est la chaleur, mais en ce moment dans les messages on a droit a du tout, du n'importe quoi, de l'attaque perso, de l'attaque générale, même de l'attaque sur les Français, bientôt on aura droit au reste plus "bleu blanc rouge" (mais les modo veilles pour ça particulièrement dirait-on, et heureusement)...

Là, en un message, tu as fait un condensé de toutes mes réponses laborieuses de ce post avec une clarté et une simplicité magnifique.
Merci, je passerais un bon WE en ayant cette petite lueur que dans ce "forum d'entraide" il y en a qui ont retenu plus le second mot que le premier qui peut aller avec tout.

Cordialement, et bon WE !
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Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Photographe Env. 300 message La Tour En Jarez (42)
Aller réponse du lotisseur mot pour mot : En italique c'est ce qu'il en est et ce que je pense.

Bonjour,

Suite au mail de Monsieur Gauchet du 26 juillet 2013, je vous rappelle tout d'abord que nous avions clairement évoqué le sujet du talus avec l'acquéreur Après la signature du compromis et une fois que le mur à été fait: aucun mur de soutenement n'est prévu.

A contrario, le seul engagement qui a été pris à savoir le dévoiement du réseau passant en servitude sur la parcelle en vue de l'implantation de la maison de Mr Gauchet est à ce jour réalisé. C'est vrai ... mais pas réglo de sa part

Le parking et le talus ont été mis en oeuvre par la commune de la Tour en Jarez il y a plus d'un an. Ils existaient donc déjà avant la signature du compromis par Mr Gauchet. Depuis la réalisation des derniers travaux de finition, la nature du terrain n'a pas changé (cf 2 photos ci-jointes). On est bien d'accord la nature du terrain est bien du également à sa pente ?

Les photos montrent que l'entreprise a seulement effectué un nettoyage du talus Ils nettoient drôlement bien chez eux ... dont la hauteur a diminué du fait de l'ajout d'une couche de réglage et de l'enrobé en pied de talus. La situation est donc plus favorable qu'à l'origine ! Je rappel que nous parlons pas de la hauteur mais bien de la pente ...

Force est de constater que ce talus a subi pendant plus d'un an des intempéries dues à une année particulièrement pluvieuse et qu'il n'a pas bougé. Ah bah si ça tiens pendant un an ça va tenir toute la vie ... puis quoi encore ?!


L'acquéreur nous a informé vouloir réaliser un important décaissement pour réaliser une grande plateforme.Il lui appartient de faire procéder aux études et ouvrages nécessaires à la réalisation de son projet. Important décaissement ? Creuser d'un mètre dans le terrain pour diminuer la hauteur du talus c'est un décaissement important ...


Contrairement à ce qui est affirmé par l'acquéreur dans le mail précité, nous nous sommes bien rendus sur place semaine 30 en sa présence afin de régler l'implantation du dévoiement du réseau d'eaux usées provenant de la parcelle voisine suivant ses souhaits. Désolé qu'après nous avoir promis de passer sur le terrain puis nous rappeler, nous attendions encore le coups de téléphone !

Je vous laisse le soin de communiquer notre position à l'acquéreur.

Pour plus d'information, je suis joignable sur mon portable.

Restant a votre disposition,
Cordialement.

F. BXXXXXX


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Tant que j'y suis, il y a un panneau d'interdiction de stationner sauf handicapée qui conviens pour le parking mais le panneau est sur mon terrain ... j'ai le droit de l'enlever ?
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Membre utile Env. 1000 message Boulange (57)
Ce qui me surprend dans cette histoire!
La mairie a réalisé un parking sur un terrain privé, avait-elle un titre pour réaliser cette opération? allez voir la délibération du conseil municipal pour cette opération
Il est manifeste aussi qu'il y a un malentendu entre la mairie et le lotisseur puisque votre parcelle équipée par le lotisseur a son coffret électrique au milieu du parking! et que ce "détail" n'a pas perturbé la mairie, qu'en sera t'il en cas d'accident?
L'argument du lotisseur concernant votre projet de construire en haut du talus est curieux si en effet c'est vous qui devait définir les caractéristiques de votre projet, celui-ci ne doit pas supporter en plus des contraintes provoquées par les travaux du parking qui ampute votre terrain
Pour le fun déposez une fois devenu propriétaire, une demande d'établissement d'une clôture le long de votre propriété, elle passera nécessairement sur le parking, la mairie dans ce cas devra prendre une décision. (justifiez ça aussi pour raison de sécurité publique)
Bien conserver tous les courriers ils pourront servir ultérieurement (évitez les emails)
Vous pouvez aussi contacter le conciliateur de justice (c'est gratuit) vous trouverez son adresse en mairie et surtout faites un courrier au sous préfet en parlant aussi de la sécurité publique. Vous verrez les administrations aiment bien quand on les met l'une face à l'autre en matière de sécurité, normalement elles devraient réagir et peut-être rugir
Enfin un boitier électrique qui se balade au milieu du parking, c'est vraiment n'importe quoi, qu'en pense ERDF j'espère aussi qu'il n'y a pas de gaz, demander leur un vis juste pour voir!
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Salut,
... Là, j'avoue qu'au vue des dernière photo ça ne me semble en effet pas aussi gratté que sur les première.
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

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Photographe Env. 300 message La Tour En Jarez (42)
PIERREYVON a écrit:Ce qui me surprend dans cette histoire!
La mairie a réalisé un parking sur un terrain privé, avait-elle un titre pour réaliser cette opération? allez voir la délibération du conseil municipal pour cette opération
Il est manifeste aussi qu'il y a un malentendu entre la mairie et le lotisseur puisque votre parcelle équipée par le lotisseur a son coffret électrique au milieu du parking! et que ce "détail" n'a pas perturbé la mairie, qu'en sera t'il en cas d'accident?
L'argument du lotisseur concernant votre projet de construire en haut du talus est curieux si en effet c'est vous qui devait définir les caractéristiques de votre projet, celui-ci ne doit pas supporter en plus des contraintes provoquées par les travaux du parking qui ampute votre terrain
Pour le fun déposez une fois devenu propriétaire, une demande d'établissement d'une clôture le long de votre propriété, elle passera nécessairement sur le parking, la mairie dans ce cas devra prendre une décision. (justifiez ça aussi pour raison de sécurité publique)
Bien conserver tous les courriers ils pourront servir ultérieurement (évitez les emails)
Vous pouvez aussi contacter le conciliateur de justice (c'est gratuit) vous trouverez son adresse en mairie et surtout faites un courrier au sous préfet en parlant aussi de la sécurité publique. Vous verrez les administrations aiment bien quand on les met l'une face à l'autre en matière de sécurité, normalement elles devraient réagir et peut-être rugir
Enfin un boitier électrique qui se balade au milieu du parking, c'est vraiment n'importe quoi, qu'en pense ERDF j'espère aussi qu'il n'y a pas de gaz, demander leur un vis juste pour voir!


La mairie possédait le terrain et l'a cédé au lotissuer afin de lui donner la possibiliter de créer 10 lots sous condition que le parking lui soit rétro-céder par la suite. Donc oui la mairie avait l'autorisation.
Ce coffret n'est même pas le mien ... le miens se trouve vers mon entrée de garage !!

Je comprend pas trop sur la demande de cloture car la mairie à posé les bordure de trottoire à la limite de notre terrain. Seul le panneau est complétement sur le terrain.

Comment faire pour demander l'avis quant à la sécurité à ERDF ? un simple coup de téléphone en leur demandant de passer sur le terrain ?

Bred a écrit:Salut,
... Là, j'avoue qu'au vue des dernière photo ça ne me semble en effet pas aussi gratté que sur les première


Regarde la première photo du post. La pente n'a pas été retouché depuis cette photo. C'est l'impression que la photo donne puisqu'une partie du mur à été tombé pour les travaux ce qui donne l'impression qu'elle est plus petite et progressive.
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