Mur de soutènement terrain décaissé

Yayounette13 a écrit:

Bonjour 
Lors de notre construction nous avons décaisser notre terrain à hauteur de la route du lotissement.
Le voisin lui a laisser son terrain en l’état naturel, 

Bonjour,

Comme vous avez réalisé un affouillement, vous devez prendre les mesures pour ne pas porter préjudice aux tiers.

Absolument c est celui qui décaisse qui crée le problème de retenue et c est à lui, à ses frais, de retenir les terres déstabilisées par ses travaux

Votre voisin a absolument le droit de faire un mur sur sa parcelle sans vous consulter et sans chercher à retenir les terres que vous avez déstabilisées.

Si ses terres ou son mur s effondre, vous en êtes responsable à hauteur de la totalité des travaux

Oui mais nous nous sommes mis à hauteur de la route car ct un terrain en pente

Vous avez surement de bonne raison pour avoir decaissé votre terrain

Mais, en changeant les niveaux, vous avez crée un probleme de retenue des terres

Vous etes responsable de cet etat de fait et de ses consequences

La legislation est d une limpidite totale sur le sujet, vous etes responsable

Le oui mais est une excuse non recevable

Bonjour,
C'est celui qui modifie le terrain qui le soutient.
Vous avez décaissé, vous devez retenir les terres.
Mais si votre voisin décide de remblayer, il devra également retenir les terres ET prendre en compte le fait qu'il ne peut pas ajouter de la charge sur votre mur de soutènement déjà en place ... donc il devra soutenir la totalité devant votre mur de soutènement (ou du moins faire en sorte qu'il n'ajoute pas de charge sur votre mur).

S'il a mis un mur APRES que vous ayez décaissé, alors il doit prendre en compte le fait que vous ayez décaissé pour que son mur tienne et ne s'écroule pas chez vous.
Si vous faites le soutènement APRES qu'il ait fait son mur, vous devez prendre en compte le fait que le mur existe dans le calcul et la réalisation du soutènement.

Pour résumer, c'est le dernier arrivé qui doit prendre en compte l'état existant.

Yayounette13 a écrit:

Oui mais nous nous sommes mis à hauteur de la route car ct un terrain en pente

C'est votre choix.

Pourquoi votre constructeur n'a pas prévu le mur de soutènement lors du terrassement?

zadene a écrit:

Pourquoi votre constructeur n'a pas prévu le mur de soutènement lors du terrassement?

+1
Si c'est un CCMI ET que le terrassement est à sa charge, c'est son problème, même si ce n'était pas écrit.

Et si le terrassement n'était pas à sa charge, il devait être en travaux réservé. Donc, prévu.

Ce qui était prévu ce que nous ferions un mur ensemble et il nous la fait à l'envers en nous disant je vais un petit aménagement et finalement il a fait un mur avec aucune semelle ni fondation juste du béton et des cailloux ... qui peuvent tomber à tous moments'. Nous attendions d'avoir un peu plus d'argent pour faire le mur ensemble

Je ne vois pas le rapport avec le voisin. On ne parle pas d'un mur mitoyen ou de clôture.
On parle de VOTRE mur de soutènement, sous VOTRE responsabilité, normalement prévu par VOTRE constructeur. Pourquoi avoir "prévu" de le faire avec le voisin?

C un mur mitoyen ! Qui et en limite de nos parcelles Qui devait être fait avec le voisin . Ce que nous avions initialement prévu avec lui . Et finalement il en a décider autrement sans nous consulter. Bref ...
Et non ce n'étais pas prévu avec le constructeur. Merci de vos réponse malgres tous qui nous informe que c'est à notre charge

S'il est mitoyen, vous avez donc signé une convention? Si non, je ne vois pas où il aurait "décidé de faire autrement".
Pourquoi le voisin aurait accepté de participer au cout d'un mur de soutènement?
Et ça n'explique pas la carence de votre constructeur.

Ça aurait un intérêt pour les 2 si par exemple le mur de soutènement était prolongé pour faire le mur de clôture mitoyen. Yayounette paye la partie fondation/soutènement et le voisin paye le reste du mur, et autorise le drain chez lui ainsi que les barbacanes.
C'est la solution légale la moins chère au global.