Condition suspensive etude de sol

Bonjour,
Si il est possbile de mettre un clause concernant les résultats de l'étude de sol, c'est toujours intéressant.
Mais je ne vois pas comment définir cela, car même si l'étude de sol est très contraignante, il est rarement impossible de ne pas trouver de solution pour réaliser les fondations... tout dépends les moyens..
Et comment définir le niveau de moyen ?...

Bonjour,

C'est tout à fait possible de mettre une clause spécifiant "sous réserve que l'étude de sol n'entraine pas un surcout de fondations par rapport à des fondations classiques de plus de XXXX euros".

C'est qui le notaire que vous avez vu hier ?
Celui du vendeur peut-être ?

Il peut définir une profondeur maxi de fondations ou un type de fondations (exemple : si l'étude de sol démontre la nécessité de recours à des fondations sur micro-pieux/pieux ou une profondeur > 2m).
Pour être tranquille, il faut quand même se renseigner sur les résultats des études de sol faites aux alentours. Si 95% ont eu recours à des (micro-)pieux à 8m, mieux vaut négocier le prix du terrain pour compenser le prix plus élevées des fondations, plutôt que de laisser tomber la vente.

Bonjour,

D'un autre côté, des fondations spéciales feront augmenter le montant du prêt et ce dernier ne passera donc peut être plus.
On retourne donc à la clause "obtention du prêt".

Bonjour,

Ciboulette m'a encooore grillée, rien à ajouter à sa réponse, tout est dit.

ah si, 1 point à ajouter hors lotissement si vous ne l'avez pas prévu : sous reserve de l'obtention d'un CUb positif.

ce CU donnera les indications pour la viabilisation du terrain (edf, eau, TAE et cie en bordure ou ... à 200m )

et j'ajouterais également : sous réserve que la viabilisation n'impose pas un surcout de plus de xxxx€ (le montant que vous êtes prêts à payer pour les 200m de gaines et buses...

Ne pas oublier que pour la loi : un compromis vaut vente
c'est à dire que : c'est une vente, avec simplement un délai pour réaliser les conditions suspensives (obtention du pret , demande de devis pour le raccordement, obtention du permis...).

attention également à la partie "limite de propriétés"

bien faire préciser QUI FAIT QUOI, et QUI PAIE QUOI

il faut que le terrain soit borné par un géomètre-expert , ce doit donc être noté dans le compromis et il doit être précisé QUI paie ce bornage et également sa date de réalisation.

le plus simple (ce que j'ai fait) : il a été noté "le bornage sera réalisé aux frais du vendeur (ou de l'acquéreur, on a le choix) AVANT la signature définitive de l'acte de vente.
idem s'il y a un chemin d'accès privé ou autres travaux que le vendeur s'engage à faire :
"les travaux machins seront réalisés aux frais du vendeur AVANT la signature de l'acte de vente" ou "le montant du devis accepté pour les travaux machins sera réglé directement par le notaire au moment de la vente"

j'étais vendeur, travaux à ma charge, je ne pouvais pas avancer l'argent, mais je tenais à ce que les choses soient claires : c'est moi qui ai fait ajouter ces clauses... que j'avais exigées quand j'ai acheté un autre terrain.

baroni94 a écrit:

Le notaire que nous avons vu hier, nous indique qu'il n'est pas nécessaire d'englober cette clause dans le compromis
Que pensez vous de cela ?

soit c'est le notaire du vendeur, soit il est mauvais.
et même si c'est le notaire du vendeur, il a oublié son DEVOIR DE CONSEIL... quoi que non, puisqu'il dit "pas necessaire", il n'a pas dit "inutile" , il est mauvais mais malin

mon avis sur le fait de compter sur un refus de prêts en cas de surcout : c'est une solution sauf que, si on a un budget bien ficelé (avec 20% pour les imprévus) la banque risque d'accepter quand même et adieu la super cuisine, le joli jardin, la terrasse, la cloture...

pour rappel : avoir SON notaire pour se faire assister ne coute pas 1 €uro de plus, il est souvent dommage de s'en priver.

elisa21 a écrit:

(...)Ciboulette m'a encooore grillée, rien à ajouter à sa réponse, tout est dit (...)

Moui... elle tourne ma réponse à sa manière, c'est habituel dans ce forum... c'est le dernier qui répète qui a raison... beaucoup d'écho...

... Sauf que je suis toujours dubitatif sur la manière de quantifié ces "XXX..." € par rapport aux moyens....

Bred a écrit:

elisa21 a écrit:

(...)Ciboulette m'a encooore grillée, rien à ajouter à sa réponse, tout est dit (...)

Moui... elle tourne ma réponse à sa manière, c'est habituel dans ce forum... c'est le dernier qui répète qui a raison... beaucoup d'écho...

... Sauf que je suis toujours dubitatif sur la manière de quantifié ces "XXX..." € par rapport aux moyens....

m'sieur c'est moi qui l'ai dit !!! c'est pour moi l'image !!!


si je retrouve le dernier compromis où je l'ai fait ajouter, je reviens copier la phrase exacte .

Merci a tous pour vos réponses c est vraiment cool !
Oui elisa21 je veux cette fameuse phrase

L'un des seuls moyen que je vois qui peut vous permettre d'évaluer le dépassement à stipuler dans le contrat est déjà d'avoir une enveloppe sur la somme que vous pouvez (pensez) mettre dans la construction.
Après, sans vous couper les doigts, vous pouvez compter sur 2000 € du m² habitable pour le prix de la construction.
Cela ce que vous trouvez, vous faites la différence, vous en gardez un peu sous le pieds et ce qui restera sera la valeur acceptable...

Bonjour,

Pour ma part, j'aurais plutot tendance à exclure des techniques (type pieux, micropieux, amélioration de sol, radier, substitution de sol) qui éviterons la confusion plus value/cout, complexe quand le projet n'est pas fait.

Sinon, demander une G11 au vendeur s'il est contre les clauses suspensives.

Dans tous les cas, demander l'autorisation d'accès au terrain! car tant que vente pas terminée, vous êtes pas propriétaire.

Mettre "fondations classiques + xxx€" me semble effectievemnt risquée. En effet, qu'appelle t-on des "fondations classiques" ? Des filantes je suppose, mais la profondeur ? Et encore, dans le coin où j'habite, des fondations classiques = fondations profondes minimum 7m...Je rejoins Pierre35000 sur le fait qu'il est plus prudent d'exclure des types de fondations plutôt qu'un surcoût impossible à anticiper avant même d'avoir faire chiffrer la maison et d'avoir l'étude de sol.
Comme je vous l'ai dit précédemment, discutez aussi avec les voisins du terrain pour avoir des infos.

Bonsoir,
j'étais dans la même situation que vous. J'ai insisté pour inclure le surcout lié aux conclusions de l'étude de sol avec un maxi de 30 000 euros. Cela a l'avantage finalement de mettre ce que l'on veut dedans au cas où puisque cela reste flou mais implique d'avoir bien budgété le reste. La vendeuse n'était pas d'accord, c'était pour moi la condition sine qua none ou je n'achetais pas, aucune envie de m'embarquer dans une galère sans nom. Elle a finalement accepté. Bien faire comprendre au vendeur que vous êtes réellement intéressé, que vous avez le financement. Un terrain ne se vend pas si facilement au prix parisien. la contrepartie c'est un délai raisonnable donc assez court pour faire cette étude et faire calculer le surcout par votre constructeur. Donc ensuite il faut se bouger et avoir ses plans déjà prêts.

Bonjour,

étant actuellement en plein établissement du compromis de vente d'un terrain (que nous achetons), nous nous sommes aussi posé la question... sans être certain de la réponse à y apporter... Finalement et comme précédemment indiqué par "Clet" nous comptons, en cas de mauvaise surprise à l'étude de sol générant un surcout clairement in-absorbable (pour nous), faire marcher la condition suspensive d'obtention du prêt, ce qui nous a semblé être le plus simple/logique...

est ce là une erreur et nous faut il demander l'ajout d'une condition suspensive supplémentaire liée clairement à l'étude de sol ou est ce suffisant ??

Merci par avance...

Cordialement

Bonjour,

TeXa a écrit:

... en cas de mauvaise surprise à l'étude de sol générant un surcout clairement in-absorbable (pour nous), faire marcher la condition suspensive d'obtention du prêt, ce qui nous a semblé être le plus simple/logique...

est ce là une erreur...

non, ce n'est pas une erreur, chacun est libre de ses choix et raisonne selon ses priorités.

exemple :
- je ne fais pas la G12, je la ferai plus tard
- j'ai une capacité d'emprunt de 250K€ (sur 15 ou 18 ans à moins de 30% d'endettement)
- le budget terrain + maison "de base" arrive à 220K€
- j'ajoute 30K€ pour la cloture, les extérieurs, la cuisine, les éventuels changements sanitaires, une petite marge pour m'autoriser à craquer sur un chauffage plus "joli"..., les peintures de qualité supérieure, le carrelage de mes rêves... les luminaires... les imprévus car tout le monde m'a conseillé d'ajouter minimum 10% du prix de la maison, voir plutot 20%
- j'achète le terrain ...
- je fais la G12 et là ...
- il me faut 30K€ de plus
c'est soit adieu la cloture, les extérieurs, les luminaires, le carrelage...
soit la banque proposera un allongement de la durée du prêt ou une augmentation des rbts , pas sur qu'elle refuse-annule tout pour "si peu".