Probleme division

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damien77 Picto info

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Le 27/12/2013 à 20h39 Env. 10 message Beautheil (77)

Bonjour,
une nouvelle fois j ai un probleme avec ma mairie,et mon constructeur!!
je suis en pleine construction et je souhaiterai faire une modification de pc,afin de rajouter un abris sur le cote pour etre motoyen,et de part le fait pouvoir diviser mon terrain !
a priori le chemin logique est qu il faut deposer un modificatif de pc,ensuite une fois ce dernier instruit,une dp a la mairie
hors le constructeur m as un peu endormi sur le modificatif,et le geometre a deja posé la dp qui a ete accordée avant d avoir le modificatif instruit(voir meme deposé)
je doit absolument passer par le constructeur pour le modificatif car c est son architecte qui a fait les plans(la maison faisant plus de 170m²)
et d apres le geometre si le modificatif n est pas posé la mairie pourrai me refuser la certification car le projet n est plus en rapport avec la dp!!
bref c est une peu le bazar!
je ne sais pas si je me suis bien fait comprendre mais si vous voulez de plus amples informations pour m aider ca sera avec plaisir evidement
dans l attente de vos reponses je vous souhaite de bonnes fetes et merci d avance!

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Messages : Env. 10
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bnalza Picto info

Le 27/12/2013 à 20h50 Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone

Bonjour,

Qu'en dit le service instructeur ? vous devez suivre l'ordre qu'ils vous indiquent.

http://plainpiedpleinsud.forumconstruire.com

en terre sainte !

Fai bon saupre rèn, l'on apren toujour

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Photographe

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elisa21 Picto info

Le 27/12/2013 à 23h34 Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !

Bonsoir,

m'étonne cette obligation de modificatif de permis .

un abri fermé des 4 cotés ?
de quelle surface ?
avec accès direct dans l'habitation ?

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Membre ultra utile

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damien77 Picto info

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Le 03/01/2014 à 20h33 Env. 10 message Beautheil (77)

Desole pour les informations tardives!!
donc pour la premiere reponses en fait c est le geometre qui m as dis de suivre ce chemin!!
sinon c est un abri d environ 17m²,juste un appenti avec structure mais pas fermé ni communication avec la maison!

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Messages : Env. 10
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