Cos et PC

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collins Picto info

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Le 27/02/2009 à 10h54 Env. 10 message Nice (6)

Bonjour,
Je possede un terrain de 1720m2 avec un cos est de 0.40.
J'ai deja sur ce terrain une maison de 150m2 et que j'habite
J'ai parrallelement recu un Permis de construire pour une deuxieme maison d'une surface de 330m2 habitable sur ce meme terrain
Cette maison sera situee sur une partie de ce meme terrain
J'envisage ensuite de diviser en deux parcelles ces deux villas mais apres division des parcelles, le terrain de la nouvelle construction ne fera que 640m2,
La nouvelle maison aura donc d'une surface plus grande que ce que le cos m'autorise de construire actuellement sans division des parcelles (la maison actuelle que j'habite domine la plus grande partie du terrain)
Pourrais je a la fin de la construction et apres division des 2 parcelles, vendre la maison de 330m2 batie sur un terrain qui ne fera que 640m2 avec un cos de 0,40?
Je vous remercie d'avance de votre reponse
Collins

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Par ForumConstruire.com message

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deffrey Picto info

Le 27/02/2009 à 11h45 Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)

Bonjour,

La mieux à même de répondre à la question est la mairie....qui va donc s'apercevoir que le but du 2ème permis est de diviser pour vendre: elle disposera alors d'un droit de retrait sans délai pour fraude.
Voir évent. le site jurisprudentes (cas un peu similaire), voire poser la question à un juriste qui pourrait disposer d'une jurisprudence. Le risque est de se retrouver avec deux maisons non "divisables" ou bien de supporter une forte indemnité pour dépassement du plafond de densité (si instituée dans la commune avant 2000).
@+

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kiki

Le 27/02/2009 à 13h16 Photographe Env. 6000 message Val D'oise (95)

Il est possible que cela te soit autorisé mais dans ce cas le SHON résiduel de ton propre terrain sera diminué d'autant si jamais un jour tu souhaites agrandir. Sinon ce serait trop simple. Certains promoteurs ont fait cela par ici ce qui explique que certaines maisons n'aient pas la surface mini de terrain.

Emménagement en 2005
Photovoltaïque en 2010 - Nous sommes producteurs

En 2011 on a amélioré l'isolation !
Projet surprise en cours d'utilisation : un SPA !

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Photographe

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