Retour
Menu utilisateur
Menu

Regularisation administratif

Ce sujet comporte 3 messages et a été affiché 371 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Haute Garonne
Bonjour, j'ai fait une demande de permis de construire pour un garage en 1981 de 50m2 accorder, il se trouve que nous avons changer totalement de construction et nous avons monter deux bâtiments en préfabriqués de 14m2 chacun, sans modificatif de permis a l'époque. Je voudrais vendre mon terrain avec donc une maison et ces deux bâtisses, le notaire m'indique qu'il faudrait faire un modificatif de permis ou un demande préalable 35 après? Sur le cadastre on les voie répertorié. Le terrain était a mes parents acheter en 1973 pour le quel un donation ma était faite en 1991 ou ne figure que la maison. Que doit je faire. Merci de m'aider.
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre utile Env. 900 message Ligueil (37)
Bonjour,
Avez-vous demandé conseil à votre Mairie ?
Étant donné que ce sont eux qui accordent les permis de construire, je pense qu'ils sont les mieux placés pour vous aider !
Bonne chance pour la suite Smile
Chez nous, c'est par ici : http://katerina.forumconstruire.com
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 900
De : Ligueil (37)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Haute Garonne
Bonjour, le maire m'a envoyer vers un organisme le p.e.t.r afin de régulariserais et qui a été surpris vu l'ancienneté de ses bâtiment, vu le nouveau PLU je pense que ce ne sera accepter. Tout ce la vu le cadastre ou ces bâtiments y figures.C'es le notaire qui demande ceci suite a une futur vente. Peut on passez outre sachant que si on fait ces démarches il faudra demander un permis de démolition et que les futur acquéreurs sont au courant de ce problème. J'espère avoir été clair. Merci d'avance.
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le samedi 06 juin 2026 à 13h23
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir