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Terrain d'angle et Orientation ...

Ce sujet comporte 27 messages et a été affiché 6.159 fois
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Photolover Env. 30 message Moselle
Bonjour,


Voila nous avons signé un terrain d'angle. Et aujourd'hui nous tombons de haut... Notre maître d'oeuvre n'ayant je pense pas "bien" fait son boulot.
Bref on est catastrophé...

Notre permis de construire est refusé car les façades de notre maison ne se situent pas dans les zones prévues à cette effet.
Nous pensions à tord que seule la façade avant était concernée. Aujourd'hui notre projet de vie est totalement remis en cause et nous réfléchissons à revendre (a perte) ce terrain.

En effet si on se base sur la zone d'implantation prévu il faut positionner la maison au Sud et donc avoir le jardin/pièces de vie au Nord.


Si vous avez des idées pour m'aider à régler ce problème ?
Un recours possible car l'implantation semble contraire au "bon sens" ?

Ci-joint le plan :
La zone obligatoire pour les façades se situe dans les pointillées..



L'extrait du règlement :
Picto recompense Photolover
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message
Avez-vous jeté un coup d'oeil à la section "plans de maison" ?

Il y a plusieurs centaines de plans pour trouver des idées, classés par taille, forme, etc ... Vous pouvez même avoir pour chaque plan un budget de construction estimatif...

C'est ici : //www.forumconstruire.com/plan_maison/
 
Membre utile Env. 1000 message Val De Marne (94) (94)
Vous n'avez plus qu'à vous retourner contre le vendeur... pour manque d'information... c'est pas possible ?
Ma page FB : JuSte Aménagement
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : Val De Marne (94) (94)
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Photolover Env. 30 message Moselle
Nous avons réunion avec le maire la semaine prochaine.
Je vous tiens au courant.

Quoiqu'il en soit j'ai encore bon espoir.
Le réglement précise que les facades des constructions du lotissements doivent se trouver dans les zones prévues à cet effet.

Hors si je prends n'importe quel dictionnaire :
"
Définition façade

façade, nom féminin
Sens 1 Face extérieure d'un bâtiment où se trouve l'entrée principale [Architecture]."

Donc nous sommes aujourd'hui respectueux du réglement.
D'autant plus que la décision de la mairie irait à l'encontre de la RT2012 et du bon sens.

Wait and See
Picto recompense Photolover
Messages : Env. 30
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Env. 300 message Gironde
Bonjour, Wido,
pour vous aider, j'aurais besoin de plus de précision,
le pointillé à l'arrière, je me doute que c'est par rapport à la limite de propriété, ça c'est bon,
les autres pointillés qui font un angle (recul par rapport aux voies), il y en a deux, pourquoi?
sur l'article 6, ils parlent d'un plan de composition PA4, vous pourriez nous le montrer svp?
ensuite, je ne veux pas vous contrarier, mais en architecture, quand on parle de façades, ce sont toutes les façades, qu'il y ait ou non une porte d'entrée,
j'espère pouvoir vous aider,
bien cordialement
Messages : Env. 300
Dept : Gironde
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Membre super utile Env. 7000 message Haute Garonne
Je suppose que la maison doit être implantée entre les deux lignes de pointillées des deux côtés de la voie.
Dans notre lotissement, l'implantation doit se faire entre 4 et 5 m. Dans le cas d'une maison en angle il faut respecter l'implantation que par rapport à une seule voie. Pour l'autre voie il faut un recul minimum de 4m.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 7000
Dept : Haute Garonne
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Env. 300 message Gironde
Bonjour, Clet,
dans son cas, ce serait plutôt 8m et 10m,
je ne comprends pas où est le problème, alors,
la maison est bien en recul de 8m à gauche et de plus de 10m en bas,
bien cordialement,
Messages : Env. 300
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre super utile Env. 7000 message Haute Garonne
Je pense que dans son PLU il y a obligation de s'implanter dans la zone des pointillés à l'avant mais aussi sur le côté (enfin si j'ai bien compris).
Du coup, elle ne respecte pas le PLU la maison n’étant pas dans la zone d'implantation par rapport à la deuxième voie.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 7000
Dept : Haute Garonne
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Env. 300 message Gironde
Merci Clet, je crois que j'ai compris maintenant, sa maison est trop éloignée de la rue du bas,
j'ai appris quelque chose,
c'est vrai que là, ça risque de tout changer le projet,
je suis le sujet et, malgré ma "grave erreur", je propose toujours de l'aide si besoin,
Messages : Env. 300
Dept : Gironde
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Photolover Env. 30 message Moselle
Alors je reprends un peu les explications, pour fixer le contexte.
Donc voici le plan de Masse du lotissement. Notre parcelle est la parcelle n°21 positionné "en Angle" et coloré en verte.
A noter que à l'Est de notre parcelle il y a un vieux mur d'enceinte (tres joli au passage) de 2m de haut.


Le plan avec les limites d'implantation :



En achetant le terrain, le lotisseur, le Maître d'oeuvre et nous, avons tous pensé qu'il suffisait de mettre la façade principale dans la zone définie entre les pointillés.
Nous avons le seul terrain sur lequel cette zone est sur "2 côtés" et le réglement impose d'avoir la facade aligné dans cette zone.
Si on se base sur la position Nord/Sud, il est serait plus Logiaue de positionner la maison au Nord sur le terrain pour profiter du terrain et des pièces de vie au Sud

Points concernant l’implantation dans le règlement de la maison :

Dans ce texte on voit bien que l'on parles de façades aux pluriels, mais également de garages et de piscines.
Donc je suppose que le point de règlement indiquant que "les façades doivent être situées dans la zone située à cet effet" signifie que les facades des maisons du lotissement.
En raisonnant par l’absurde, vu que nous en pouvons pas mettre les 4 façades dans cette zone (a moins de vouloir vivre dans un couloir), cela signifie que ce point s'applique seulement et uniquement à la facade principale.
Dans un livre d'architecture, il parle de façade avant/arrière et de pignons pour les côtés.


Maintenant nous avons rendez-vous avec le maire et le responsable de la communauté de commune pour essayer de dépatouiller ce problème (Lundi prochain).
Niveau arguments on se prépare comme nous pouvons :
- Façade principale alignée dans la zone.
- Seul terrain ayant cette spécificité alors qu'il y a d'autres terrains d'angle. Illogique ?
- Par bon sens il est plus logique d'orienter ses pièces de vie/Jardin au Sud En faisant le contraire on regarderais sur le terrain du voisin.
- Si on se base sur la RT2012 et le diagnostic de performance énergétique, on est très bien avec le plan actuel (exposition soleil, pièces de vie au sud).

Notre MO a envoyé notre dossier à "Batîment de France" pour avoir leur avis.


Si malgré tout on nous refuse notre plan, nous attendrons les prochaines municipales car le maire ne se représente pas...
En dernier recours, notre MO nous a expliqué que ces zones d'implantations ont été définis par un organisme privé sollicité par le promoteur.
On peut normalement demandé une nouvelle étude (payante :( ) qui devrait pouvoir corriger le problème. Il faudrait alors faire signer ce nouveau plan d'implantation à tout les propriétaires du lotissement.
Ce qui ne devrait pas être un gros problème.

Bref voila c'est assez déroutant surtout que de bonne foie, nous n'avons jamais pensé que ce point de règlement jouerais ainsi.
Et vous votre avis ? Des conseils ? Un peu de soutien ?
Picto recompense Photolover
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Membre utile Env. 400 message Nantes (44)
Le problème ne vient il pas de votre facade "ouest" qui déborde une des lignes en pointillés marquant une limite de facade?
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
De : Nantes (44)
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Photolover Env. 30 message Moselle
ptiloup44 a écrit:Le problème ne vient il pas de votre facade "ouest" qui déborde une des lignes en pointillés marquant une limite de facade?

Non non le problème vient (selon la communauté de commune) de la face Sud qui devrait (selon leur interprétation) être alignée dans la zone de facade.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +10 ans.
Picto recompense Photolover
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Membre super utile Env. 7000 message Haute Garonne
Pour illustrer, la maison doit impérativement être implantée dans toute la zone entre la ligne et les pointillés.

Comme par exemple ça :



C'est bien ça ?
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 7000
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Photolover Env. 30 message Moselle
Clet a écrit:Pour illustrer, la maison doit impérativement être implantée dans toute la zone entre la ligne et les pointillés.

Comme par exemple ça :



C'est bien ça ?


Oui selon la communauté de commune.
Mais je continue de penser que ce n'est pas logique, en accord avec la RT2012 et que c'est une mquvaise interprétation.

Je pense que le recul de 5 m + zone d'implantation ne s'impose que et uniquement pour la "facade principale" (cf explications précédentes).

De plus en étudiant la situation on peut se demander pourquoi c'est le seul terrain dont la zone d'implantation est sur "2 côtés".
Mon interprétation est que c'est le seul terrain ou il est "possible" d'avoir une entrée sur les 2 côtés.

Comme dit précédemment le "combat" commence...
Picto recompense Photolover
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Env. 300 message Gironde
Bonjour, Wido,
il y a quelque chose que je ne comprends pas :
sur votre plan masse, la première ligne pointillé est en retrait de 8m et pas de 5m,
c'est peut-être ça le problème?
autre chose, vous dites que vous êtes le seul terrain en angle avec ce problème : et le lot 14?
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Photolover Env. 30 message Moselle
pouliche a écrit:Bonjour, Wido,
il y a quelque chose que je ne comprends pas :
sur votre plan masse, la première ligne pointillé est en retrait de 8m et pas de 5m,
c'est peut-être ça le problème?
autre chose, vous dites que vous êtes le seul terrain en angle avec ce problème : et le lot 14?


Oui il y a aussi un soucis avec le retrait de 8m (point facilement corrigeable).

Mais le second point restant en suspend est celui de l'alignement des façades au Sud.
Et sinon en effet le lot 14 est également concerné.


Je pense que nous en saurons plus lors du rendez-vous Lundi !
Picto recompense Photolover
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