Retour
Menu utilisateur
Menu

Refus de permis + refus du motif

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 966 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Colombes (92)
Bonjour,

Nous avons déposé le 29 janvier dans une commune de banlieue parisienne un permis de construire avec pour délai d'instruction 2 mois.
Le premier mois passé, nous avons téléphoné à l'urbanisme pour s'assurer qu'aucune pièce ne manquait. On nous a conseillé de rappeler mi-mars pour connaître l'évolution de l'instruction. Nous nous sommes déplacés, le permis était toujours en cours d'instruction. Nous nous sommes déplacés à nouveau hier, où on nous a annoncé qu'un refus était en cours.
Malheureusement, l'informatique ne fonctionnait pas très bien et le motif de refus ne pouvait pas nous être donné, la personne en charge du dossier n'était pas présente, etc... Mais si l'on revenait lundi (après le premier tour des élections), on en saurait d'avantage.
Après avoir tenté de joindre l'élu chargé de l'urbanisme, en vain, sauriez-vous me conseiller sur d'éventuelles démarches afin de défendre notre projet (MOB sans prétention) avant signature du maire.

Je trouve très limite d'attendre le dernier moment pour prévenir d'un refus, et pour l'instant sans motif !

Qu'en pensez-vous ?
Citer
Messages : Env. 10
De : Colombes (92)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre super utile Env. 7000 message Haute Garonne
Bonjour,

Pour défendre votre projet, il faut avant tout connaître le motif du refus.
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 7000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 3000 message Bas Rhin
En même temps il y a accord tacite dans une bonne semaine. Ça vaut le coup d'attendre le 29 mars sans rien faire.
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir,

comme c'est dommage d'aller faire remonter un dossier... qui aurait pu avoir un accord tacite

ils ont 2 mois pour vous répondre, pas la peine d'aller les embistrouiller avant la date limite !!
c'est le meilleur moyen pour les zénerver.

dites-vous que si vous étiez en zone ABF l'attente pourrait être de 6 mois Biggrin

... attendez vous verrez bien et SURTOUT ne les dérangez plus avant de passer par ici... même si vous n'avez rien recu le 31 chuuuuut et fonction recherche pour lire les bons conseils.

ps : vous pouvez également suivre votre permis sur webads Smile
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

Encore une fois (!) elisa a tout dit: la précipitation n'est pas bonne conseillère; les exemples sont nombreux!
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Colombes (92)
Merci pour vos conseils, mais malheureusement un refus est bien présent sur le dossier, il n'attend plus qu'une signature du maire.

Quant à suivre le projet sur internet, j'aurais adoré mais le dossier est instruit directement par la mairie, qui refuse de nous donner le motif de ce refus.
Citer
Messages : Env. 10
De : Colombes (92)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Var
Bonjour,

Letac a écrit:Merci pour vos conseils, mais malheureusement un refus est bien présent sur le dossier, il n'attend plus qu'une signature du maire.

Quant à suivre le projet sur internet, j'aurais adoré mais le dossier est instruit directement par la mairie, qui refuse de nous donner le motif de ce refus.


Quand vous aurez les motifs de ce refus, revenez nous en dire plus. Et éventuellement, vous pourrez tenter un recours gracieux.

Cordialement.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Var
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 300 message Cher
Refus ou pas, si vous ne recevez rien avant la date limite, vous pourrez prétendre à un accord tacite.
Si j'étais vous, je suivrai les conseils de mes confrères ci-dessus.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 300
Dept : Cher
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le jeudi 04 décembre 2025 à 22h02
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis permis de construireArtisan
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir