Acheter dans une copropriété de deux lots.

Bonjour Mgarrig,

tout va bien ?

tu commences par bonsoir puis tu fais les questions et les réponses

je suis de ton avis : consulter le notaire pour en savoir plus sur cette soit-disant copro.
voir si ce n'est pas plutot une simple servitude ou un droit d'utilisation ;

1 fosse septique pour 2 : pas forcément judicieux pour l'entretien si entretien il y a , et sans reglement de copro définissant les parts de chacun , en cas d'obligation de raccordement à un futur TAE : qui paiera quoi ?

bonne nuit

Bonjour, ça craint une seule fosse sceptique pour deux logements, il y a de fortes chances pour que le SPANC vous oblige à en avoir deux, et l'épandage qui va avec et qui est en rapport avec la surface des logements.

Mais encore faut-il avoir la place de le faire.

Vous feriez bien de voir avec VOTRE notaire et aussi avec la mairie.

Si c'est en campagne, il y a peu de chances de voir un jour l'égout passer à côté.

Bonsoir Elisa et Larzac...

Ben oui, je dis bonsoir en fin d'après midi....

Je ne fais pas les réponses. Il s'avère qu'il y a le feu au lac, car fifille et son copain ont peur de rater ce truc, donc en attendant de téléphoner à notre notaire lundi, j'essaye de voir les questions à poser.

Pour le moment, c'est sûr que l'autre logement n'est occupé que par une seule personne et la fosse septique doit suffire. Mais effectivement, c'est un point "chaud". D'après le vendeur, la voisine est sans Pb et paye la moitié de l'entretien de la fosse quand nécessair

Il semble que ce soit bien une copro et pas une histoire de servitude, car le terrain et le cadastre ne correspondent pas.
J'ai lu que créer une copro était un moyen détourné pour ne pas faire une division onéreuse.

Fifille pourrait faire une proposition d'achat : en demandant-exigeant un accord du vendeur çà bloquerait pour patienter jusqu'au compromis.
Je ne sais pas si on peut le faire à l'inverse : plutot que de demander et attendre l'accord, considérer que la non-réponse vaut acceptation
(oui, j'admets c'est limite, si les gens sont en vacances ... mais je réfléchis en direct sur mon clavier...

Citation:

J'ai lu que créer une copro était un moyen détourné pour ne pas faire une division onéreuse.

je ne vois pas bien en quoi une division peut être onéreuse mais en admettant ... mon coté optimisme-loi de Murphy reprend le dessus et... ... donc oui peut-être mais ... en cas de tout et n'importe quoi, sans reglement -de copro signé validé- çà peut vite devenir scabreux.

partage entre 2 corps de ferme, peut-être que le partage initial a été fait entre personnes d'une même famille ou gardant des interets communs...
voir s'il ne serait pas judicieux de prévoir une "sortie" de cette copro virtuelle, dans un délai raisonnable ou du moins noter cette possibilité dans le compromis ; mais vous n'en êtes pas là.

pour moi, une copro sans règlement de copro c'est... à voir avec le notaire qui a rédigé les actes

Elisa , en même temps que tu réfléchissais sur ton clavier, je surfais sur Google. Il apparait que la copro à deux, c'est pas la joie. Et oui, la sortie de copro est faisable, mais il faut l'accord du deuxième proprio.

QUand j'ai dit que la division était onéreuse, je me suis peut-être trompé La copro permet aussi de contourner les règles d'urbanisme. Dans le cas présent, il s'agit d'une propriété dans un charmant village et la surface minimale des parcelles est peut-être réglementée.

En fait , d'après les dires du vendeur, l'ancien proprio de l'ensemble avait aménagé deux logements mitoyens en 2008 pour faire du locatif et puis il a changé d'avis et vendu le truc en deux lots.

Les reglements de copro et les contraintes cachées c'est un sujet que j'ai essayé de comprendre il y a peu ,
j'ai bien dit "essayé" et c'est Papa qui a essayé de m'esssspliquer ... j'ai bien dit essayé
car la conclusion a été la même que ... quelques décennies plus tôt "faut toujours que tu poses les questions les plus tordues !!! à croire que tu le fais exprès" on ne vieilli pas mais on ne se refait pas
de ce que j'en avais compris : il faut accord de la majorité pour sortir d'une copro hors dans le cas présent : la majorité si on est que 2

assainissement individuel, comme son nom l'indique... çà doit être individuel, çà peut également expliquer cette "copro" plutot qu'une indivision.
vu la surface du terrain, selon le nombre de chambres çà pouvait coincer d'en faire 2 ; et financièrement c'était certainement moins interessant.
en plus pour de la loc : çà veut dire entretien X 2.

mais il ne faut pas voir les cas "tordus" partout : s'ils ont craqué pour cette maison, le plus simple serait d'acheter comme c'est et ensuite de voir s'il est possible de modifier en proposant à la voisine de prendre les frais à charge (car si la situation lui convient il n'est pas certain qu'elle paie pour en changer)
En récupérant bien tous les documents notaires avant signature... pour pouvoir s'en servir en cas de besoin plus tard.

Bonjour, Même si la voisine est "tranquille" est-elle propriétaire ou locataire ,???

Il n'est pas dit qu'un jour elle ne va pas vendre et on ne sait pas comment sera le nouveau propriétaire

Les deux logements ont-ils un terrain distinct et bien délimité ???


Les bâtiments sont-ils mitoyens ??

Si ce n'est en copropriété que pour une fosse sceptique, là je crois que ce n'est pas une bonne chose.

Et le spanc s'en fiche qu'il y ait une personne ou 4 dans un logement, c'est plutôt la surface du logement qui compte, car s'il y a une personne aujourd'hui, un jour il risque d'y en avoir davantage. et même si c'était une résidence secondaire donc très peu utilisée, ils s'en fichent, car aucune garantie que ça restera ainsi.

De plus en plus, les gens ont des problèmes avec ça. Et c'est au moment des ventes que ce qui était en sommeil, surgit. Donc même si jusque là, rien n'a bougé, il est à peu près certain que la mairie et le spanc vont se réveiller.

C'est par agence ou directement avec le vendeur ?? Attention, ils n'ont pas forcément d'autres acquéreurs prêts à foncer et aussi solvable, mais ils peuvent vous mettre le pression, s'ils sentent que vous êtes très intéressés.

Il faut voir s'il y a la place dans le terrain propre à ce logement pour la fosse et l'épandage. Attention, l'épandage peut atteindre 50 ou 60 m linéaires (tranchées parallèles et reliées entr'elles) Et bien sûr, il faut éviter les arbres et autres. Donc prévoir une dépense conséquente supplémentaire.

La déco doit être très belle, mais qu'en est-il de l'isolation ??? du DPE ,??

n'y a-t-il pas de servitude de passage de l'un chez l'autre pour accéder à son logement ??
La voisine d'aujourd'hui, ne sera pas éternelle surtout si elle a un certain âge.

Ce n'est pas pour vous décourager, mais envisagez bien tout, et ne soyez pas trop ébloui par le look, comme le home staging qu'on voit à la télé, prévu pour "plaire" à l'acheteur potentiel..

SE SOUVENIR QUE : il vaut mieux louper une "bonne affaire" que d'en faire une qui s'avère mauvaise....

La précipitation est mauvaise conseillère.

J'ai fini mon prêchi prêcha pour que vos enfants soient prudents, histoire de ne pas avoir de regrets...

Salut
il faut clairement que le notaire spécifie l'entretien des communs aux tantièmes comme ca pas de surprises pour plus tard
une question que je pose souvant avant d'acheter: est ce que ca peut se revendre "facilement"?

Citation:

SE SOUVENIR QUE : il vaut mieux louper une "bonne affaire" que d'en faire une qui s'avère mauvaise.... La précipitation est mauvaise conseillère. J'ai fini mon prêchi prêcha pour que vos enfants soient prudents, histoire de ne pas avoir de regrets...

Oui Larzac et c'est mon rôle de vieux papa qui a vécu d'aider mes enfants.

@Nescafé >> A ce prix, dans l'ouest lyonnais, c'est très très intéressant sans l'embrouille de la copro. Chez moi, à 15 km , un terrain constructible de 600 m2 coûte 250 000 € mini. Alors 200 000 pour une maison immédiatement habitable sur 450 m2, c'est assez attrayant. Village et commerces à 500 m, gare TER à 5 min en voiture, des près avec des ânes comme seuls vis à vis...Expo plein sud et vue imprenable sur les monts du lyonnais .Cela mérite d'étudier la question...

Bonjour,

L'affaire se précise. J'ai eu le diagnostic "vente" du SPANC après les avoir appelé. L' ANC est correctement dimensionné et récent. J'ai aussi eu connaissance de l'état descriptif de division qui par contre semble "folklo". Notre notaire va l'étudier . Hier nous avons visité une deuxième fois. La rénovation est très bien faite, le circuit de chauffage est neuf en PER, Electricité neuve, on ne peut rien trouver à redire.

RDV jeudi à la banque pour vérifier le financement et sûrement décision en fin de semaine.

Bonjour,

Je n'ai pas tout lu, donc peut-être ma réponse ne sera pas totalement en adéquation mais bon ça peut toujours servir.

Il faut obtenir le Règlement de Copropriété car c'est la pièce maîtresse où l'on se reférera en cas de litige. Que dit-il pour la fosse et les terrains ?
Il faut savoir que la copropriété peut être toxique, heureusement pas toujours.
Je le dis en connaissance de cause car justement je suis en copropriété bien que séparée et depuis des années j'ai eu pas mal de problèmes parce que justement, quand j'avais acheté, je n'ai pas réellement compris qu'on était en copropriété tellement les lieux n'étaient pas vraiment parlants et comme avant j'avais habité un petit village où les maisons étaient entremêlées sans apparemment aucun problème (mais j'étais enfant) je ne me suis pas méfiée.
De plus je suis tombée (pour un essai j'ai fait fort) sur un fou pervers qui voulait justement ce que j'ai acheté et que depuis m'a fait pas mal de misères juste par frustation(faut le faire) puisqu'il ne me connaissait pas et n'avait aucune raison de m'embêter. Bon je passe sur tout cela.

Peut-être que c'est une bonne affaire, prenez juste vos précautions, les fous ne sont pas si nombreux, du moins j'espère.
Il y a beaucoup de personnes dans les villages qui vivent en harmonie.

Maintenant pour sortir d'une copro dite horizontale (bâtiments séparés au sol) c'est tout à fait possible et c'est prévu dans la loi de 1965 sur la copro.
Simplement, là où cela se complique, c'est qu'il faut l'accord de tous les copros. Pour votre cas, il y a en qu'un apparemment, donc c'est plus simple.
Après, il faut monter le dossier, géomètre, avocat, etc.... cela représente quelques frais.

Regardez tout cela avec minutie et après peut-être que ce sera beaucoup plus simple que prévu !

Bonne chance !

Bonjour,

Mgarrig, tu diras à Fifille et à son copain que vu le descriptif que tu nous as fait nous sommes impatients... de venir à la crémaillère , vivement la fin de semaine qu'on fixe une date

Pepa, je m'étais interessée au sujet en rentrant d'une escapade aux dernières vacances : dans certains cas il suffit de la majorité pour sortir d'une copro horizontale et... la majorité quand on est que 2 : c'est là que çà peut coincer ;

Les soit-disant obligations géomètre/notaire/croque-sous en tout genre sont, comme d'hab, un usage bien de chez nous pour engraisser ce petit monde.

(au départ mon père m'expliquait à sa façon "en tout, çà coute plus de 20K€"..."paske-cé-comme-çà" ... sans aucun justificatif...-c'est d'ailleurs à partir de là qu'il s'est souvenu de mon inaptitude à prendre des notes sans essayer de comprendre ce que j'écris -

et ses affirmations venaient de cas très fiables, avec des pros qui connaissaient leur job, sans remise en doute possible... le dernier en date (à 20K€) : : sortir d'une copro où un notaire et sa famille étaient majoritaires ... )

bonne journée

elisa21 a écrit:

Bonjour,

Pepa, je m'étais interessée au sujet en rentrant d'une escapade aux dernières vacances : dans certains cas il suffit de la majorité pour sortir d'une copro horizontale et... la majorité quand on est que 2 : c'est là que çà peut coincer ;

Tout dépend sur qui tu tombes, car les conditions de la sortie d'une copro horizontale sont réglementées par la loi, si les copros ne sont pas chiants, il n'y a pas de problème on peut s'en tenir à ça, mais s'il y a quelqu'un qui met les bâtons dans les roues, alors là il pourra attaquer cette majorité.
Quant à ce "petit monde à engraisser" je suis bien d'accord avec toi, mais malheureusement c'est pareil, on doit en tenir compte bien malgré soi.

Quand on n'arrive pas à se mettre d'accord, le juge peut autoriser la séparation pour l'harmonie de l'ensemble.

Bonne journée

Merci de vos réponses...

Oui, il faut -être prudent, mais pas trop frileux..

Dans le cas présent, quand on voit l'exposition plein sud de la maison et du terrain, avec une vue imprenable sur des prés et les monts du lyonnais, il y a un moment où l'on se dit qu'il ne faut pas rater le truc.par excès de prudence. De toutes façons rendez vous est pris avec le vendeur pour un apéro au soleil couchant. Pour le moment, j'essaye de "blinder" au max la sécurité de la transaction .Le vendeur me semble très sincère et pas naît de la dernière pluie à voir son train de vie. Donc je n'ai pas l'impression qu'il cherche à se débarrasser d'un truc "pourri", mais de passer à une propriété de niveau supérieur...

Ok, ce n'est que du feeling.

mgarrig a écrit:

Bonsoir,

Mais le vendeur nous prévient que c'est une copro résultant du partage en deux d'un corps de ferme. Selon eux , cala vient de utilisation commune d'une seule fosse septique . Le cadastre indique 2 parcelles de terrain dont les limites ne correspondent pas au partage de la copro. Selon lui, il n'y aurait pas de règlement de copro, ce qui me semble bizarre.

.

Bonjour
PAs de réglement de copro : bin .. pourquoi pas, pour 2, est-ce utile ?
parcelles au cadastre, et copro, c'est pas forcément lié - la copro peut s'appliquer sur plusieurs parcelles bien définies.
Bon, malgré tout, je ne vois rien d'inquiétant , bien entendu, il faut vérifier ce qui détermine les 2 propriétés , (vérifier les limites et qu'il n'y ait pas d'ambiguité sur ces limites... qui ne sont pas forcément celles du cadastre, si la "pseudo- division" à été faite sous le régime de copro... ) et le contenu de la copro elle-même...

...mais c'est en cours tout ça... même si c'est un peu nébuleux, vu d'ici... Mais si c'est coup de coeur et que papa valide, allons-y !

Bonsoir,

Des nouvelles du front...

Ce matin, banque ( Caisse d'épargne) . Financement OK, Cet AM notaire.... Pas trop de risques...

Dans la foulée, offre d'achat au proprio car mon petit doigt me disait que c'était "chaud, chaud". Effectivement, j'ai eu le proprio au tél en fin d'AM, à quelques heures près, on l'avait dans le Q.

Merci à tous pour votre aide.

PS, l'offre de la Caisse d'Epargne est dans les clous ( lissage à 3.05 % sur 20 ans), par contre ils se rattrapent sur l'assurance. On abordera la délégation d'assurance éventuelle dans un deuxième temps ....Je n'ai pas voulu aborder le sujet AJD, car il nous fallait un accord de principe franc et massif pour rassurer le vendeur.

Bonsoir,

OUF, signature authentique mardi prochain et déménagement mercredi .