Servitude de terrain, droit de passage
Ce sujet comporte 18 messages et a été affiché 6.352 fois
 Nouveau sujet
 Répondre 
|
1 personne surveille ce sujet |
S'abonner
Bonjour, je suis nouvelle et j'avoue que je ne savais pas trop où poser ma question...
Alors voilà : nous avons des vues sur un terrain. La propriétaire vend son terrain (2249m2) soit en totalité (mais ce n'est pas dans nos prix, hélas...) soit en deux parcelles égales. MAIS, dans ce cas, il y aura un terrain enclavé, si bien qu'il est noté sur la présentation pour la moitié du terrain "passage de 4 m de largeur sur 35 m de profondeur compris". Ce qui revient à dire que celui qui aura le terrain du fond sera obligé de passer sur le premier terrain. Et du coup, le proprio du premier terrain, n'aura pas vraiment le loisir de faire ce qu'il veut de son terrain puisqu'il doit laisser un passage pour le proprio du fond
Je ne trouve pas ça très cool. N'est-ce pas la porte ouverte à des prises de tête ? Et comment ça marche, pour l'entretien de ce bout de chemin, étant donné que c'est le premier qui en est propriétaire, mais que c'est le second qui s'en sert ? Ne vaudrait-il pas mieux que le proprio du fond soit aussi propriétaire exclusif du chemin qui mène à son domicile ? Ou y a-t-il une règle qui indique qu'un terrain doit être carré ou rectangulaire et puis c'est tout ? Voilà, ça me tracasse, d'autant que par ailleurs, ce terrain nous a beaucoup séduits. Ah ! si on pouvait acheter les deux parcelles, l'affaire serait réglée, mais c'est pas possible 
Pensez-vous qu'on puisse demander à la proprio un redécoupage, tel que je l'indique ici ?
Alors voilà : nous avons des vues sur un terrain. La propriétaire vend son terrain (2249m2) soit en totalité (mais ce n'est pas dans nos prix, hélas...) soit en deux parcelles égales. MAIS, dans ce cas, il y aura un terrain enclavé, si bien qu'il est noté sur la présentation pour la moitié du terrain "passage de 4 m de largeur sur 35 m de profondeur compris". Ce qui revient à dire que celui qui aura le terrain du fond sera obligé de passer sur le premier terrain. Et du coup, le proprio du premier terrain, n'aura pas vraiment le loisir de faire ce qu'il veut de son terrain puisqu'il doit laisser un passage pour le proprio du fond
Je ne trouve pas ça très cool. N'est-ce pas la porte ouverte à des prises de tête ? Et comment ça marche, pour l'entretien de ce bout de chemin, étant donné que c'est le premier qui en est propriétaire, mais que c'est le second qui s'en sert ? Ne vaudrait-il pas mieux que le proprio du fond soit aussi propriétaire exclusif du chemin qui mène à son domicile ? Ou y a-t-il une règle qui indique qu'un terrain doit être carré ou rectangulaire et puis c'est tout ? Voilà, ça me tracasse, d'autant que par ailleurs, ce terrain nous a beaucoup séduits. Ah ! si on pouvait acheter les deux parcelles, l'affaire serait réglée, mais c'est pas possible Pensez-vous qu'on puisse demander à la proprio un redécoupage, tel que je l'indique ici ?
0 
Voir la fiche
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...
Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous
C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous
C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
Coucou
Sois la bienvenue 
0 Bah, c'est grâce à toi si je suis là 
Mais toi, qu'est-ce que tu fais là ? Quel est ton projet ?
Mais toi, qu'est-ce que tu fais là ? Quel est ton projet ?
0 c'est une situation tres courante.
MAis en fait tu ne passes pas sur le terrain de l'autre, mais sur ton terrain.
Ou alors y'a une notion de servitude mais c'est pas comme ca que je l'ai vu jusqu'a maintenant.
Disons que si tout est degagé et vide ca fait bizarre.
Mais apres quelques annees, quand ce "passage" est bordé de haie et cloture (à la charge de l'un des 2 ou des 2, mais le plus gené sera le premier, pas celui qui passe), on n'y fait plus gaffe.
Notre maison actuelle a ca, une acces de 4m de large (voire moins meme puisque le gros camion de demenageur n'a pas pu passer) et franchement c'est super car apres tu es loin de la route et n'a pas les nuisances (vehicules, poublles).
Desavantages d'etre au fond :
- tu payes une superficie qui ne sert qu'a passer
- faut amener les poubelles au bout de la rue
- si gros vehicule a passer, ca peut etre genant. Vou sprevoyez une piscine ?
Desavantages d'etre en premier
- t-es au bord de la route
- tant qu'il n'y a pas de haie ou qqhcose pour cacher, t'as le voisin du fond qui passe au ras de ton terrain. Pas tres intime ca.
Mais je ne vois pas trop de prise de tete la dedans
MAis en fait tu ne passes pas sur le terrain de l'autre, mais sur ton terrain.
Ou alors y'a une notion de servitude mais c'est pas comme ca que je l'ai vu jusqu'a maintenant.
Disons que si tout est degagé et vide ca fait bizarre.
Mais apres quelques annees, quand ce "passage" est bordé de haie et cloture (à la charge de l'un des 2 ou des 2, mais le plus gené sera le premier, pas celui qui passe), on n'y fait plus gaffe.
Notre maison actuelle a ca, une acces de 4m de large (voire moins meme puisque le gros camion de demenageur n'a pas pu passer) et franchement c'est super car apres tu es loin de la route et n'a pas les nuisances (vehicules, poublles).
Desavantages d'etre au fond :
- tu payes une superficie qui ne sert qu'a passer
- faut amener les poubelles au bout de la rue
- si gros vehicule a passer, ca peut etre genant. Vou sprevoyez une piscine ?
Desavantages d'etre en premier
- t-es au bord de la route
- tant qu'il n'y a pas de haie ou qqhcose pour cacher, t'as le voisin du fond qui passe au ras de ton terrain. Pas tres intime ca.
Mais je ne vois pas trop de prise de tete la dedans
0 
PhotographeLe plus gros désavantage d'être sur un lot arrière est la coût de la viabilisation !! 35 m cela va chiffrer 
0 0 Ben je pouvais pas être sûre que tu allais venir, hein!!!
Nous, on a acheté un terrain en Eure et Loir. Pour le moment, ils sont en train de viabiliser le terrain et vers le mois de mai, la construction devrait commencer
Je suis ravie que tu sois là!!
Bisous
0 0 Photographe 0 0 Membre utileJustement, comment on fait pour la viabilisation ? Peut-on chiffrer en faisant des devis avant l'acquisition du terrain ? Est-ce gratuit ? Parce que si on achète le terrain et que finalement, on se rend compte que finalement, le coût est exhorbitant, c'est pas la peine
Jusqu'à combien ça peut aller ? Est-ce que le raccordement se fait à partir de la rue ou à partir d'une maison voisine ? Je demande ça parce qu'il me semble que dans le fond, il y a une maison...
En fait, je suis un peu paumée. On devait acheter dans l'ancien, et comme à chaque fois, il y a un truc qui cloche, on se dit que finalement, dans le neuf, on aura ce qu'on veut, mais je suis un peu perdue, je ne sais pas dans quel ordre on fait les choses...
0 0 C'est mon avis aussi
Pour l'instant, nous n'avons pas encore rencontré la proprio, nous l'avons eue au téléphone, il y a peut-être moyen de discuter.
Autre chose, quand on est au fond, c'est quoi, la façade ? C'est dans le sens de la rue ou du chemin ?
Au fait, je suis allée voir ton site. Quel boulot ! Très intéressant ! Félicitations
0 0 
C'est quoi ça ? 
C'est le constructeur qui s'occupe de la viabilisation du terrain ? Mais alors, on fait quoi, on trouve le construsteur avant de trouver le terrain ?
Et le plan de masse, c'est quoi ?
Et le devis contradictoire par une entreprise spécialisée ? De quel genre d'entreprise s'agit-il ?
Euh... oui, je suis vraiment paumée, désolée
0
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
1
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
C'est intéressant aussi !
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
1
personne
surveille ce sujet
surveille ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
Autres discussions sur ce sujet :-
servitude de réseaux enterrés
8 réponses Forum Administratif et financement -
Séparation en cours de construction ....
17 réponses Forum Administratif et financement -
Crédit d'impôt majoré pour performance énergétique supérieur
17 réponses Forum Administratif et financement -
Droit de passage /servitude dans une zone AP
11 réponses Forum Administratif et financement -
Ou faire un crédit???
17 réponses Forum Administratif et financement -
Le Maire m'impose une servitude de passage pietonne publique !?
10 réponses Forum Administratif et financement -
Credit foncier petite question pour mon beau frere
17 réponses Forum Administratif et financement -
Chemin privée et servitude de passage
10 réponses Forum Administratif et financement -
Litige servitude.
7 réponses Forum Administratif et financement
Résolu
Résolu
