CU négatif faute de réseau EDF à proximité
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Bonjour.
Nous nous sommes décidés à nous lancer dans la construction. Notre projet est une MOB et nous avons cherché dans une petite commune , mais à proximité (10 à 15 min en voiture) d'une ville moyenne. Nous prévoyons cette maison pour y rester le plus longtemps possible, nous ne souhaitons pas nous mettre en pleine campagne
Après avoir visiter plusieurs terrains et pris les conseils d'un constructeur, notre choix s'est arrêté sur un terrain, en pente, dans une zone argileuse, avec une vue qui nous plaisait bien.
Pas de tout à l'égout (même si le tout à l'égout est commode, cela n'était pas rédhibitoire) et réseaux en bord de route....enfin c'est ce qui était prévu
Nous commençons la négo pour le prix du terrain, aboutissons rapidement à un accord et demandons le CU. L'agence immobilière nous envoie les papiers pour l'accord de vente et le CU opérationnel obtenu il y a moins d'un an par les propriétaires . Résultat : "projet non réalisable"
. Pour cause de réseau EDF n'allant pas jusqu'au terrain. L'agence n'a même pas lu ce qu'elle nous a envoyé 
Mon conjoint a lancé des coups de téléphone de toute part. Il s'avère qu'il y a une ligne qui arrive au nord à environ 150 m (je n'ai pas mesuré, c'est vraiment à la louche) et une autre qui arrive par le sud à environ 60 mètres. Entre les deux, aujourd'hui des terrains sans maison.
Résultat : il va nous falloir aller voir le maire pour savoir s'il accepte l'extension du réseau. Et bien sûr nous aurons des coûts supplémentaires. Donc nous sommes revenus vers l'agence immobilière en leur disant qu'il allait falloir baisser le prix. Et nous n'avons plus qu'à espérer que l'allongement du réseau soit accepté. De mémoire le chiffrage serait de plus de 6000 € en partant sur une extension de 60 m, le syndicat de commune est supposé prendre 40 % à sa charge si j'ai bien compris...ce qui doit expliquer la difficulté d'acceptation par le maire
Sinon...trouver un autre terrain ? Abandonner pour le moment ?
En soit, pour des raisons de situation personnelle, cette construction n'est pas une urgence particulière. Mais quand on commence à se projeter à un endroit, à s'imaginer y vivre, c'est difficile de faire machine arrière. Et pourtant je pense bien que cela n'est que le premier écueil de cette aventure qu'est la construction
Nous nous sommes décidés à nous lancer dans la construction. Notre projet est une MOB et nous avons cherché dans une petite commune , mais à proximité (10 à 15 min en voiture) d'une ville moyenne. Nous prévoyons cette maison pour y rester le plus longtemps possible, nous ne souhaitons pas nous mettre en pleine campagne
Après avoir visiter plusieurs terrains et pris les conseils d'un constructeur, notre choix s'est arrêté sur un terrain, en pente, dans une zone argileuse, avec une vue qui nous plaisait bien.
Pas de tout à l'égout (même si le tout à l'égout est commode, cela n'était pas rédhibitoire) et réseaux en bord de route....enfin c'est ce qui était prévu
Nous commençons la négo pour le prix du terrain, aboutissons rapidement à un accord et demandons le CU. L'agence immobilière nous envoie les papiers pour l'accord de vente et le CU opérationnel obtenu il y a moins d'un an par les propriétaires . Résultat : "projet non réalisable"
. Pour cause de réseau EDF n'allant pas jusqu'au terrain. L'agence n'a même pas lu ce qu'elle nous a envoyé 
Mon conjoint a lancé des coups de téléphone de toute part. Il s'avère qu'il y a une ligne qui arrive au nord à environ 150 m (je n'ai pas mesuré, c'est vraiment à la louche) et une autre qui arrive par le sud à environ 60 mètres. Entre les deux, aujourd'hui des terrains sans maison.
Résultat : il va nous falloir aller voir le maire pour savoir s'il accepte l'extension du réseau. Et bien sûr nous aurons des coûts supplémentaires. Donc nous sommes revenus vers l'agence immobilière en leur disant qu'il allait falloir baisser le prix. Et nous n'avons plus qu'à espérer que l'allongement du réseau soit accepté. De mémoire le chiffrage serait de plus de 6000 € en partant sur une extension de 60 m, le syndicat de commune est supposé prendre 40 % à sa charge si j'ai bien compris...ce qui doit expliquer la difficulté d'acceptation par le maire
Sinon...trouver un autre terrain ? Abandonner pour le moment ?
En soit, pour des raisons de situation personnelle, cette construction n'est pas une urgence particulière. Mais quand on commence à se projeter à un endroit, à s'imaginer y vivre, c'est difficile de faire machine arrière. Et pourtant je pense bien que cela n'est que le premier écueil de cette aventure qu'est la construction
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Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...
Allez sur la page devis vrd / fosse septique de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des terrassiers de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans
C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
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1 Membre utile 0 Membre super utile 0 Membre utile 0 Membre super utileSuite des évènements : après être allé poser la question directement au maire, celui-ci accordera un avis positif au CU opérationnel si nous nous engageons à prendre l'ensemble des frais d'extension à notre charge , soit un peu plus de 7000 € TTC. Bon, soit. On refait un budget global, forcément approximatif, sachant que nous avons renégocié une baisse du prix du terrain. Et on se dit qu'on y va quand même.
Sur ce mon conjoint recontacte le syndicat intercommunal qui gère ces travaux, et qui nous dit, que non, de toute façon il ne restera "que" 60% à notre charge car les 40 % sont pris par le syndicat. La commune doit parfois prendre à sa charge des coûts supplémentaires, mais là ils sont en plein schéma SCoT et doivent modifier le PLU pour rendre des terrains non constructibles. Donc nous avons intérêt à déposer notre demande de CU opérationnel rapidement ce qui figera le caractère constructible du terrain.
Et la bonne nouvelle c'est que ce syndicat intercommunal s'occupe de tout, y compris de contacter les autres réseaux (nous nous sommes renseignés pour l'eau, effectivement c'est bon, le réseau passe devant et il nous en coûtera environ 1000€, évidemment derrière, ouverture de compteur....) et de coordonner les différentes interventions. Ça c'est bien
Çà c'est réglé
Comme nous voyons les problèmes les uns après les autres, le problème suivant est "servitude publique de transport de gaz", mais cela ne bloquait pas pour la construction. Reste à savoir où passe la dite conduite de gaz, ce serait ballot que les travaux de terrassement viennent à la percer ! Pourtant nous n'avons pas vu de borne jaune à proximité du terrain. Or si je ne me trompe les canalisations de gaz enterrées (en dehors des villes) sont ainsi signalées ? Bref, il nous faut appeler de nouveau la mairie pour savoir ce qu'il en est. Ils vont finir par nous connaitre.
Je crois que je vais bientôt ouvrir un récit de construction. Les péripéties n° un seront la viabilisation du terrain
A ce propos, est-ce que quelqu'un saurait nous dire les coûts pour les ouvertures de compteur ?
Sur ce mon conjoint recontacte le syndicat intercommunal qui gère ces travaux, et qui nous dit, que non, de toute façon il ne restera "que" 60% à notre charge car les 40 % sont pris par le syndicat. La commune doit parfois prendre à sa charge des coûts supplémentaires, mais là ils sont en plein schéma SCoT et doivent modifier le PLU pour rendre des terrains non constructibles. Donc nous avons intérêt à déposer notre demande de CU opérationnel rapidement ce qui figera le caractère constructible du terrain.
Et la bonne nouvelle c'est que ce syndicat intercommunal s'occupe de tout, y compris de contacter les autres réseaux (nous nous sommes renseignés pour l'eau, effectivement c'est bon, le réseau passe devant et il nous en coûtera environ 1000€, évidemment derrière, ouverture de compteur....) et de coordonner les différentes interventions. Ça c'est bien
Çà c'est réglé
Comme nous voyons les problèmes les uns après les autres, le problème suivant est "servitude publique de transport de gaz", mais cela ne bloquait pas pour la construction. Reste à savoir où passe la dite conduite de gaz, ce serait ballot que les travaux de terrassement viennent à la percer !
Pourtant nous n'avons pas vu de borne jaune à proximité du terrain. Or si je ne me trompe les canalisations de gaz enterrées (en dehors des villes) sont ainsi signalées ? Bref, il nous faut appeler de nouveau la mairie pour savoir ce qu'il en est. Ils vont finir par nous connaitre.
Je crois que je vais bientôt ouvrir un récit de construction. Les péripéties n° un seront la viabilisation du terrain
A ce propos, est-ce que quelqu'un saurait nous dire les coûts pour les ouvertures de compteur ?
0 Membre super utileA savoir qu'une servitude sur un terrain, ça n'a jamais rien de bon. Renseignez-vous bien sur son emplacement avant d'aller plus loin.
Quand ils ont besoin d'y toucher, faut comprendre qu'ils ont le droit de rentrer avec la pelleteuse sur votre terrain et d'y faire une tranchée. La remise en état peut être ensuite assez sommaire.
En général une servitude représente une sacrée moins-value sur un terrain ... négociez encore
Quand ils ont besoin d'y toucher, faut comprendre qu'ils ont le droit de rentrer avec la pelleteuse sur votre terrain et d'y faire une tranchée. La remise en état peut être ensuite assez sommaire.
En général une servitude représente une sacrée moins-value sur un terrain ... négociez encore
0 Membre utile 0 Membre ultra utile 1 
1 Membre utileMerci pour vos conseils et encouragements
Pour la conduite de gaz, c'est réglée, elle passe sur d'autres parcelles, à 50 mètres de la notre.
@alain2929 : donc oui, nous restons sur ce terrain. Soit il est en pente, mais tout de même pas vertigineuse (et il y a une partie plane en proximité de la route). Soit il est argileux, mais dans la région, c'est le cas de la majorité des terrains. Soit il n'y a pas le tout à l'égoût, mais même si cela est plus simple, on peut très bien s'en passer (j'ai habité 8 ans une maison sur fosse sceptique et jamais eu aucun souci).
Donc au final, au vu du coût du terrain et de ce que nous recherchons, celui-ci nous convient vraiment très bien. Et les premiers maitres d’œuvres consultés ne semblent pas effrayés par le terrain, et ne nous dise pas que notre projet est sous dimensionné d'un point de vue budget.
Samedi dépose de la demande de CU opérationnel : l'aventure continue
En attendant je vais continuer à lire le forum sur lequel j'apprends plein de choses intéressantes
Pour la conduite de gaz, c'est réglée, elle passe sur d'autres parcelles, à 50 mètres de la notre.
@alain2929 : donc oui, nous restons sur ce terrain. Soit il est en pente, mais tout de même pas vertigineuse (et il y a une partie plane en proximité de la route). Soit il est argileux, mais dans la région, c'est le cas de la majorité des terrains. Soit il n'y a pas le tout à l'égoût, mais même si cela est plus simple, on peut très bien s'en passer (j'ai habité 8 ans une maison sur fosse sceptique et jamais eu aucun souci).
Donc au final, au vu du coût du terrain et de ce que nous recherchons, celui-ci nous convient vraiment très bien. Et les premiers maitres d’œuvres consultés ne semblent pas effrayés par le terrain, et ne nous dise pas que notre projet est sous dimensionné d'un point de vue budget.
Samedi dépose de la demande de CU opérationnel : l'aventure continue
En attendant je vais continuer à lire le forum sur lequel j'apprends plein de choses intéressantes
0 Membre super utile 0 Membre utile 0 Membre utile 0 Membre ultra utile 0 Membre super utile 0 Membre super utilePetit déterrage de sujet.
Notre projet avançait gentiment. Après beaucoup de difficultés, choix du maitre d'oeuvre ce week-end. Ah, choisir c'est renoncer
Nous avions relancer une demande de CU opérationnel à notre nom. Avec tous les documents assurant que nous acceptions de prendre en charge le sur-coût d'extension du réseau électrique.
Il avait été déposé le 27 octobre. Les deux mois approchaient, pas de réponse. Au bout de 2 mois, qui ne dit mot consent. Mais mon conjoint n'aime pas fonctionner comme cela
. Il a donc appelé ...pour apprendre que le récultat était ....négatif . Avis défavorable de la DDT à cause de l'extension du réseau
Nous ne comprenons plus rien !
Mon conjoint va rappeler la mairie demain, il n'a pas réussi à avoir le responsable de l'urbanisme aujourd'hui.
Nous devions avoir de nouvelles réunions avec le maitre d'oeuvre demain et jeudi
En fait j'aurai une question: est-ce qu'un CUO négatif vaut obligatoirement refus du permis de construire ?
.
Notre projet avançait gentiment. Après beaucoup de difficultés, choix du maitre d'oeuvre ce week-end. Ah, choisir c'est renoncer
Nous avions relancer une demande de CU opérationnel à notre nom. Avec tous les documents assurant que nous acceptions de prendre en charge le sur-coût d'extension du réseau électrique.
Il avait été déposé le 27 octobre. Les deux mois approchaient, pas de réponse. Au bout de 2 mois, qui ne dit mot consent. Mais mon conjoint n'aime pas fonctionner comme cela
. Il a donc appelé ...pour apprendre que le récultat était ....négatif . Avis défavorable de la DDT à cause de l'extension du réseau
Nous ne comprenons plus rien !
Mon conjoint va rappeler la mairie demain, il n'a pas réussi à avoir le responsable de l'urbanisme aujourd'hui.
Nous devions avoir de nouvelles réunions avec le maitre d'oeuvre demain et jeudi
En fait j'aurai une question: est-ce qu'un CUO négatif vaut obligatoirement refus du permis de construire ?
.
0 Membre super utile 0 Membre ultra utile 0 Membre utile 0 0 Membre utile 0 Membre super utile 0 Membre utileBonsoir, et merci à toutes et tous pour votre aide.
Oui, c'est bien le SDE03 le syndicat intercommunal, je ne me souvenais plus de la dénomination.
Alors, le résultat du jour c'est...on continue.
Après échange avec la personne de l'urbanisme de la mairie, il s'avère que nous ne pouvons pas demander seuls l'extension de la ligne car de ce fait ce ne serait qu'une extension de bout de ligne. Or il y a un autre terrain constructible adjacent au nôtre. De ce fait, si ce terrain est construit un jour, il ne pourrait pas être raccordé à notre extension "personnelle". C'est donc à la mairie de faire l'extension.
Le cu opérationnel va donc nous revenir négatif. Nous allons déposer le PC et au PC la mairie votera l'extension. Il n'y a plus qu'à espérer que cela fonctionne. Comme cela n'est que de l'oral, la mairie nous a dit que nous pouvions écrire à réception du CUO pour demander quel est la position du maire sur le sujet, afin d'obtenir sa réponse écrite. Il n'y a pas de raison pour qu'ils nous disent "allez-y" à l'oral et tout bloquer derrière.
En espérant que d'ici là, avec les réaménagements et la loi ScoT, ils ne se décident pas à passer des terrains en non constructibles.
Oui, c'est bien le SDE03 le syndicat intercommunal, je ne me souvenais plus de la dénomination.
Alors, le résultat du jour c'est...on continue.
Après échange avec la personne de l'urbanisme de la mairie, il s'avère que nous ne pouvons pas demander seuls l'extension de la ligne car de ce fait ce ne serait qu'une extension de bout de ligne. Or il y a un autre terrain constructible adjacent au nôtre. De ce fait, si ce terrain est construit un jour, il ne pourrait pas être raccordé à notre extension "personnelle". C'est donc à la mairie de faire l'extension.
Le cu opérationnel va donc nous revenir négatif. Nous allons déposer le PC et au PC la mairie votera l'extension. Il n'y a plus qu'à espérer que cela fonctionne. Comme cela n'est que de l'oral, la mairie nous a dit que nous pouvions écrire à réception du CUO pour demander quel est la position du maire sur le sujet, afin d'obtenir sa réponse écrite. Il n'y a pas de raison pour qu'ils nous disent "allez-y" à l'oral et tout bloquer derrière.
En espérant que d'ici là, avec les réaménagements et la loi ScoT, ils ne se décident pas à passer des terrains en non constructibles.
0 Membre super utileBonjour
J'espère que votre dossier avancera de manière favorable ;)
Au fait, vous avez signé pour le terrain ? ou pas encore ?
Si pas de signature, peut être pouvez vous essayer de trouver un autre terrain
Alain
J'espère que votre dossier avancera de manière favorable ;)
Au fait, vous avez signé pour le terrain ? ou pas encore ?
Si pas de signature, peut être pouvez vous essayer de trouver un autre terrain
Alain
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