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La DDE...j'y arriverai un jour...j'y suis arrivé !!!!

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Env. 900 message Autour De Rouen (76)
Bonsoir à tous Rolleyes

Pour mon projet, la DDE doit consulter les batiments de France.

Le délai annoncé quand je consulte le suivi mon Permis de constuire sur le net est de 3 mois.

Sachant que mon dossier est parti en consultation exterieure (Agglo de Rouen) depuis le 30 juin (dépot mairie le 09/06/06) et que depuis....pas de nouvelles...

Je téléphone tout les 5 jours, et je viens de faire une gentille lettre à la DDE....si si gentille Laugh je veux pas me les mettre à dos non plus..

Les réponses varient au grès de l'humeur et de l'immagination de ma correspondante téléphonique....on a beaucoup de travail, votre instructrice est en vacances, elle est revenue mais c est peut être pas elle qui traitera votre dossier....bref...foutage de G complet.. Mad

Aujourd'hui, j ai voulu en savoir plus et j'ai "approfondi" avec mon interlocutrice :
Elle a pour mission de faire patienter les demandeurs autant qu elle peut, sachant qu ils n'ont pas l'effectif nécéssaire pour instruire tout les dossiers en stock dans les délais demandés, et que leur direction fait la sourde oreille Sleep

Ma question est la suivante : Sachant qu'il reste X jours avant le délai des trois mois (voir ma signature)...peuvent ils me faire marner encore longtemps...??

A noter, le déblocage des fonds pour le terrain n'interviendra que quand j'aurai le Permis de construire, j ai signé avec le lotisseur un contrat privé de réservation pour signature en juillet, avec prorogation possible août Crying Je lui ai fais un courrier en juillet et un mail en aout pour explication...silence radio pour l instant. Rolleyes
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Edité 2 fois, la dernière fois il y a +19 ans.
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Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 60 message Soissons 02
A mon humble avis ils peuvent prendre leur temps. Vive l'institution et la DDE.
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Messages : Env. 60
De : Soissons 02
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Env. 900 message Autour De Rouen (76)
franklin a écrit:A mon humble avis ils peuvent prendre leur temps. Vive l'institution et la DDE.



espoir il faut savoir garder Rolleyes
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Env. 900 message Autour De Rouen (76)
. a écrit:Bonsoir,
Tu parles de dépot en mairie. As-tu reçu la notification de delai d'instruction avec le n° de ton dossier?
A+



J'ai reçu l'accusé réception de la mairie, avec le n° de pc, et le l'ai vu, en suivi sur internet...

mais pas de la notification de delai d'instruction
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Env. 900 message Autour De Rouen (76)
. a écrit:
- dossier complet -> notification du délai d'instruction. Et le délai des 2 mois (ou des 3) commence à la date de cette notification.
Tu as intérêt à réclamer ce document. Bon courage.
A+


Quand même, ils l ont envoyé pour consultation a l ' agglo, c est quand même bien la preuve !!! si on repart pour trois mois... Sad sale temps pour moi
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Env. 900 message Autour De Rouen (76)
Toujours rien au niveau de la DDE

J'ai teleph. : on me précise que je dois effectivement demander le délai de notification en LR ar, chose qu ils auraient dus m'envoyer eux même 15 jours apres la réception de mon dossier, comme le prévoit le code de l'urbanisme... Mad

Il s mont dit qu ils ne l'envoient pas, faute de temps et de moyens pour le faire..et qu ils ont de toute façon 2 mois de retard dans la vue, vu qu ils sont en sous effectifs depuis 1 an... Crying


Un seul mot :

C'est lamentable !!!
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Photographe pro Env. 9000 message Ouest Lyon (69)
. a écrit:Bonsoir Berthos,
Eh oui, tant qu'ils ne t'ont pas envoyé de délai de notification, tu n'as aucun recours.... Bon courage.
A+


Si si,

si pas de notification de delai envoyé pendant les trois mois, c'est la date de depot en mairie qui fait foi.

tu dois d'ailleur avoir un recu de ta mairie lors du depot de permis.
http://bastide.forumconstruire.com

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Env. 400 message Saint-lô
bastide a écrit:
. a écrit:Bonsoir Berthos,
Eh oui, tant qu'ils ne t'ont pas envoyé de délai de notification, tu n'as aucun recours.... Bon courage.
A+


Si si,

si pas de notification de delai envoyé pendant les trois mois, c'est la date de depot en mairie qui fait foi.

tu dois d'ailleur avoir un recu de ta mairie lors du depot de permis.


Demandes conseil a un avocat mais a mon avis peu importe la date ou le dossier est parvenu a la DDE et si tu as deposé ton dossier en mairie le 9 juin et que tu as un delai de 3 mois, le 10 septembre ton permis est considéré comme valide.

Ca se passe en tous cas comme ça pour la déclaration de travaux
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Env. 900 message Autour De Rouen (76)
. a écrit:Non, la date de dépot en mairie n'est que le départ du délai d'instruction si ton dossier est complet. Et l'accusé de réception de la mairie est donné sans vérification de cette condition si délégation de pouvoir à la DDE. Donc, s'ils ont "oublié" de t'envoyer cette notification, tu peux avoir la désagréable surprise d'apprendre que ton dossier est incomplet (cela a été notre cas alors que l'on avait vu l'instructrice du dossier de PC avant de le déposer....).

Article R421-12 du code de l'urbanisme
"Si le dossier est complet, l'autorité compétente pour statuer fait connaître au demandeur, dans les quinze jours de la réception de la demande en mairie, par une lettre de notification adressée par pli recommandé avec demande d'avis de réception postal, le numéro d'enregistrement de ladite demande et la date avant laquelle, compte tenu des délais réglementaires d'instruction, la décision devra lui être notifiée. Le délai d'instruction part de la date de la décharge ou de l'avis de réception postal prévus à l'article R. 421-9."

Pour pouvoir faire quelque chose, il faut la notification de délai :
"L'autorité compétente pour statuer avise en outre le demandeur que si aucune décision ne lui a été adressée avant la date mentionnée au premier alinéa ou avant l'expiration d'un délai d'un mois suivant la date de clôture de l'enquête publique lorsqu'il s'agit d'une demande de permis de construire concernant une installation classée soumise à autorisation, la lettre de notification des délais d'instruction vaudra permis de construire et les travaux pourront être entrepris conformément au projet déposé, sous réserve du retrait, dans le délai du recours contentieux, du permis tacite au cas où il serait entaché d'illégalité."
A+



Fouillouiouille !!!!!!! Huh

C'est comme les prédictions de Nostradamus...on peut en conclure certaines choses ou leur contraire, selon l interpretation.... Ohmy

Dans tout les cas, je me vois mal entamer quelque hose sans avoir le précieux sésame...pas envie de voir passer les buldozers Dry

J'ai envoyé ce jour en LR AR, à la mairie concernée une demande de notification de délai en citant l'article : "Je vous rappelle que l’administration est tenue de notifier le délai d’instruction dans les 15 jours de la date du dépôt (art R.421-12 CU)."

Dans le même temps, mon constructeur a déposé, hier, en LRAR une demande en relance de rappel de dde de permis de construire...

donc wait and see... Rolleyes ...je vous tiens au courant Wink
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Env. 2000 message Cambrésis (59)
bonjour

j'aime la DDE!!

permis déposé en marie le 17 août.

hier je reçois un courrier, la dame qui s'occupe du PC, a vu d'après une photo que mon terrain monté très fortement du fond du terrain vers la route.

Le problème c'est que mon terrain est plusque plat!!!

à se demander ce qu'il consomme à la DDE!!


ensuite, on n'a 165 m2 en SHON et elle calcule bien plus!!

forcemment, sur le PC il est noté que les combles au dessus du garage ne sont pas porteur puisqu'ossature métallique + ba13, mais cette niaise à pas dû le voir, et donc elle a du le compter et là tu dépasses les 170 m2!!

enfin, faut patienter hein

ah! oui à la fin, il est noté

ps: tant que votre dossier est incomplet, vous n'aurez pas votre notification!!


je vous raonterais la suite plus tard


courrage, la DDE on en viendra à bout!!!


http://mdn.blog4ever.com/blog/index-104188.html
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Env. 900 message Autour De Rouen (76)
Un chti coup de fil a mes amis de la DDE

Dossier toujours pas touché Crying

Je leu ai donc dit que j'avais envoyé , en LR AR de demande de notification de délai, probablement en cours de réception chez eux Tongue

Réponse : vous avez bien fait, on vous répondra sous 15 jours pour vous dire si le dossier est complet !!! Je rappelle qu'ils ont le dossier depuis le 09/06/06...

Je crois avoir tiré le gros lot, en matière de DDE... Rolleyes

Je téléphone donc à mon constructeur pour savoir si, à reception du délai de notification, sous réserve qu il manque rien, et conformément au code de l'urbanisme (on se demande bien a quoi il sert celui là), on peut commencer quelque chose puisque considéré comme permis tacite..

Réponse : non... Huh ...L'assurance du constructeur n'accepte que le vrai PC... Ohmy


Je suis vert là.... Dry

à Suivre....
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Env. 900 message Autour De Rouen (76)
[quote="."] la lettre de notification des délais d'instruction vaudra permis de construire et les travaux pourront être entrepris conformément au projet déposé, sous réserve du retrait, dans le délai du recours contentieux, du permis tacite au cas où il serait entaché d'illégalité.


et sous réserve que le constructeur et/ou La Banque accepte, ce qui n'est pas le cas Sleep

3 Mois aujourd'hui, maintenant je suis vraiment victime du système Mad
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Nouvel Aviseur Env. 5000 message Ligné (44) (44)
Berthos a écrit:
3 Mois aujourd'hui, maintenant je suis vraiment victime du système Mad


Tu me parrais quand même bien pressé ! Il faut prendre en compte les congés de juillet aout et donc se dire que pendant 2 mois rien n'a bougé et surtout les délais administratif (de la mairie à la DDE, entre les services de la DDE, eventuellement status sur ton cas, aprés de la DDE à la mairie et de la mairie à chez toi en AR)...

Notre premier PC a mis prés de 3 mois car notre maison étant R+1, il y a eu "discution" entre la DDE et la mairie ...

Alors keep cool, et de toute facon, ton constructeur voudra rien commencer sans le vrai permis ... le notre a fait pareil avec le PC modificatif ! Huh

Edit : je ne veux pas te sermoner loin de moi cette idée mais bon, on fini par comprendre que ca sert à rien de se battre tout le temps pour que tout aille vite vite vite car tu vas avoir ton PC, il va te manquer le branchement du compteur d'eau (compter encore 3 semaines mini) et aprés le constructeur voudra peut etre enfin bien commencer s'il est pas déjà occupé ou parti en congés Huh pffff je suis pésimiste mais c'est notre cas et depuis le premier PC déposé (mi décembre) on a juste eu notre trou vendredi dernier Sad
Récit mis à jour juin 2010
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AAMOI n°954
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Env. 900 message Autour De Rouen (76)
Biggrin Biggrin

Le plus pessimiste des péssimistes ne le croirait pas.....

J'ai eu une réponse à ma lettre recommandé aujourd hui....

DEMANDE INCOMPLETE !!!!!

8 CM d'un angle de débord de toiture dépassent de la zone de constructibilité de mon terrain... Ohmy

J'ai vu mon constructeur qui refait le plan de masse et le renvoit sous 3 jours Rolleyes (faut y croire)

En bas de la feuille de la DDE, pour dossier incomplet, il est précisé que le délai d'instruction part de la réception des pieces ou indications completant le dossier...

Autrement dit : J'en re mange pour 3 mois Crying Crying

Merci à la DDE qui a mis 3 mois a renvoyer le dossier alors que le code de l urbanisme stipule qu ils ont 15 jours pour le faire

Merci à mon "manche" de constructeur qui n a pas été capable de faire un plan correct Mad Mad

Esperons quand même, qu il ne vont pas reprendre 3 mois... Mellow
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Env. 300 message Normandie Rouen (76)
Bonjour Berthos
Nous avons déposé une demande de PC dans l'aglos de Rouen.
dépôt le 20 avril Pc le 5 septembre.
Ton histoire ressemble a la notre et c'est normal c'est la même DDE.

Nous avons même acheté le terrain sans le PC (modification des taux etc

Courage

@+
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Nouvel Aviseur Env. 5000 message Ligné (44) (44)
Berthos a écrit:Biggrin Biggrin

Le plus pessimiste des péssimistes ne le croirait pas.....

J'ai eu une réponse à ma lettre recommandé aujourd hui....

DEMANDE INCOMPLETE !!!!!


Huh Vraiment désolée Huh

Petite chose peut etre à faire : écrire à la mairie pour qu'ils fassent activer les choses (ca a marché pour notre permis modificatif).
En mettant en gros que tu as hate de venir dans cette commune et qu'au vue des lenteurs de la DDE, ton projet pourrai tomber à l'eau et tu en serai trés déçu Wink

Ca coute rien Smile
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AAMOI n°954
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Membre utile Env. 6000 message Bouches Du Rhone
c'est vraiment inadmissible.. Si c'était le leur de permis je peux te dire qu'ils seraient allés bien plus vite. En plus ils attendent vraiment les trois mois expres ! A un jour près, t'avais une acceptation tacite..

Courage, il va te falloir passer par EDF et co après, c'est du même accabit.
Nouvelle construction !
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Env. 900 message Essonne (91)
Berthos a écrit:

Je téléphone donc à mon constructeur pour savoir si, à reception du délai de notification, sous réserve qu il manque rien, et conformément au code de l'urbanisme (on se demande bien a quoi il sert celui là), on peut commencer quelque chose puisque considéré comme permis tacite..

Réponse : non... Huh ...L'assurance du constructeur n'accepte que le vrai PC... Ohmy

à Suivre....


Il faudrait être très très joueur W00t , pour commencer à construire avec un permis tacite et sans avoir purgé le recours des tiers dans une zone ABF en plus, si j'ai bien compris.

Pour nous, 5 mois pour obtenir le PC.
Adhérent AAMOI 0821
Ouverture chantier 10/04/06
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Env. 900 message Autour De Rouen (76)
Blush merci à tous pour vos messages Wink


J ai fais courrier à mon lotisseur pour le prévenir, il va devoir attendre encore...si il le souhaite....pour le rendez vous notaire... Rolleyes

@ plus, je vous tiens au courant
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Env. 900 message Autour De Rouen (76)
ho a écrit:Bonjour Berthos
Nous avons déposé une demande de PC dans l'aglos de Rouen.
dépôt le 20 avril Pc le 5 septembre.
Ton histoire ressemble a la notre et c'est normal c'est la même DDE.

Nous avons même acheté le terrain sans le PC (modification des taux etc

Courage

@+



oui, on semble avoir tiré le gros lot Laugh Crying
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Env. 900 message Autour De Rouen (76)
Les plans rectifiés sont repartis en mairie Tongue


on y croit !!!!!
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Env. 300 message Normandie Rouen (76)
Bonjour,

Nous avions aussi envoyé des plan rectifiés en mairie, la DDE les a reçus 4 semaines plu tard.
Pense a contacter la mairie pour suivre le bon déroulement et éviter de perdre comme nous 4 semaines pour rien.
Les documents seraient toujours en mairie si nous ne l'avions pas contactée.

Ou se trouve la ville/village ou tu souhaites faire bâtir?
Ton lotisseur est peut être le groupe Bertin?

Conseils: Des l'obtention du PC demande une ouverture compteur d'eau et contact EDF pour qu'il t'envoie un dossier pour l'installation du compteur.


@+
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Env. 900 message Autour De Rouen (76)
ho a écrit:Bonjour,


Ton lotisseur est peut être le groupe Bertin?




oui Wink
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Env. 900 message Autour De Rouen (76)
ho a écrit:

Conseils: Des l'obtention du PC demande une ouverture compteur d'eau et contact EDF pour qu'il t'envoie un dossier pour l'installation du compteur.


@+



faut que je passe d abord chez le notaire pour etre proprio du terrain...non ??
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Env. 300 message Normandie Rouen (76)
Oui il est préférable d'être proprio,


Mais une fois le PC en mains le RDV chez le notaire est rapide, même dans la cas d'une demande de déblocage de fond.

Pour nous : PC le 5 Septembre et le térrassement demarre cette semaine.
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Env. 900 message Autour De Rouen (76)
cool..!!!


houppeville pour moi Wink
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Env. 300 message Normandie Rouen (76)
montmain pour nous
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dans la forêt aussi alors Laugh
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Env. 300 message Normandie Rouen (76)
tout juste, nous aurons quasiment la vue dessus et un chemin d'accès pour le jogging du dimanche!
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Env. 900 message Autour De Rouen (76)
Coucou Wink

J ai reçu, aujourd'hui, le délai de notification suite à complément de dossier

.....3 mois........ : 18/12/2006 maximum Crying

Mais je caresse l'espoir tout de même qu'ils fassent l'arrêté de permis de construire plus tot... Dry

L'espoir fait vivre Rolleyes

@ plus
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Env. 300 message Normandie Rouen (76)
ça fait rêver un PC en 10 jours!!!!
Allez courage , ça ferra un beau cadeau dans la hotte du père noel.
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Env. 900 message Autour De Rouen (76)
ho a écrit:
Allez courage , ça ferra un beau cadeau dans la hotte du père noel.



Parle pas de malheur !!!

J'espère bien le recevoir avant...

si non, cela va être problematique pour la scolarisation des enfants pour la prochaine rentrée...(30 km de distance)
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W00t W00t W00t W00t W00t W00t W00t W00t W00t

Je n'y croyais plus....et pourtant...pourtant ..


Le PC est arrivé en mairie accordé depuis hier !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!


Ca c'est pour la super bonne nouvelle....

il y en a une moins bonne...

J'ai téléphoné a l'aménageur lotisseur pour convenir du rendez vous pour l achat du terrain, on me dit donc de contacter le notaire, et qu il n y a pas de problême... Rolleyes

Je téléphone au notaire : Mr berthos, le groupe XXX a cédé le terrain à la commune, pour pourvoir prendre le rendez vous pour la vente, il me faut un papier de votre commune autorisant la cession, ils sera fournit lors du prochain conseil municipal.....en octobre, et devra faire un petit tour en préfecture pour validation... Mad

Si ça c'est pas une nouvelle usine a gaz...

J'y pige plus rien ???
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Env. 2000 message 06250 (6)
bonjour
bravo et très content pour le permis.
pour la suite je ne saisis pas.
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"Rien ne sert de courrir..."
Architectes
PC délivré Octobre 2005
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michri06 a écrit:
pour la suite je ne saisis pas.
A+


j'ai signé mon contrat de réservation pour le terrain, sous seing privé, avec un aménageur lotisseur.

Sur le contrat de réservation, il est stipulé Réservant :sarl.......lotisseur...ou la Commune de XXXXX..


Quand j'ai téléphoné chez le notaire aujourd'hui, on me dit : c est plus le lotisseur qui est chargé de la cession, c'est la commune...

et il vous faut donc un arrêté de la commune qui sera délivré en conseil, en octobre, arrêté qui devra faire une petite navette en préfecture....

On en arrive donc au paradoxe suivant : la mairie m'autorise à construire sur leur terrain qu ils ne sont pas prêt à me vendre Biggrin

Voilà ou j en suis.... j en sais pas plus...tain de paperasserie !!!
Mad
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Env. 300 message Normandie Rouen (76)
Bonsoir et bravo pour le PC
Pour une bonne nouvelle c'est une bonne nouvelle. Wink

Bonne chance pour la suite.

Pour nous le vide sanitaire est terminé, dalle prevue la semaine prochaine.
Il faut que l'on finalise au plus vite la cuisine. (circuit electrique et plancher Chauffant)

@+
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Env. 900 message Autour De Rouen (76)
ho a écrit:Bonsoir et bravo pour le PC
Pour une bonne nouvelle c'est une bonne nouvelle. Wink

Bonne chance pour la suite.

Pour nous le vide sanitaire est terminé, dalle prevue la semaine prochaine.
Il faut que l'on finalise au plus vite la cuisine. (circuit electrique et plancher Chauffant)

@+


Merci !!! t as déjà une encolure d avance sur moi Laugh
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Env. 2000 message 06250 (6)
bonsoir
ok, compris.
attente ...encore, mais ça devrait se faire. octobre on y est.
bon courage.
A+
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bonsoir,
enfin ce permis, c'est une bonne nouvelle Wink
bon allez, octobre c'est lundi çà va aller vite Wink
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Env. 900 message Autour De Rouen (76)
J 'ai téléphoné à la mairie, et plus précisement à l'adjoint du Maire, pour connaitre la date du conseil de délibération qui doit déboucher sur le papier que le notaire réclame à la mairie pour pouvoir prendre le rendez vous achat terrain...

Ben ce sera le 26/10/2006 !!! et la date ne peut être changée Crying

la dessus, le fameux papier devra partir pour une navette en prefecture pour "visa"

L'adjoint me dit qu il s'agit purement d une formalité administrative Sad

Comme j'ai un peu insisté Happy , il doit appeler le notaire pour voir si il accepterait de devancer cet acte, ( en clair si il fait confiance à la mairie pour envoi posterieur)

C'est pas gagné à priori Rolleyes
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