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Terre du voisin sur mon terrain Résolu

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Env. 40 message Isere
Bonjour à tous,

Un souci sur une construction qui va commencer. Je suis propriétaire d'un lot dans un lottissement, et le propriétaire du terrain voisin à commencé ses travaux. Problème, je me retrouve avec un tas de terre sur mon terrain, terre qui bien evidement ne m'appartient pas.
J'ai discuté avec les artisans du chantier voisin, qui m'affirment que la terre n'est pas a eux, mais que c'est le lotisseur qui ne l'a pas enlevé. Le lotisseur, de son coté, affirme avoir enlevé toute la terre (il en avait effectivement entreposé un temps sur le terrain).
J'ai une photo du terrain 'clean' fournie par le lotisseur, et quand on regarde le fameux tas de terre, il semble evident qu'il vient du decaissement du chantier voisin (pentes...).
Impossible de joindre le constructeur du voisin (prend pas mes appels).
Bref, je ne sais pas trop quoi faire. Je n'ai pas de problème s'il faut faire une procedure contre le constructeur (je fais dégager les terres, et lui demande le remboursement...), mais je ne sais pas si c'est vers lui qu'il faut que je me tourne ou vers mon voisin. C'est un peu raide en termes d'entrée en relation de voisinage, j'aimerais éviter de commencer par un conflit
Vous avez quelque chose à me conseiller ?

Par avance merci.
Messages : Env. 40
Dept : Isere
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message
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Bonjour,
Déjà, vous en êtes où de votre projet ?
vous passez par un constructeur, vous avez déjà signé le CCMI ? Et si oui, qu'en est-il de ce problème sur votre contrat ?
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour,
La nature a horreur du vide... les maçons aussi ! ..et s'il peuvent se faciliter la tache en utilisant l'espace libre d'à côté, ils le font...
Je dirais que c'est eux qu'il faut voir tout d'abord, et leur signaler gentiment que ce n'est pas parce que le terrain d'à côté est libre, qu'on y fait ce qu'on veut... en général, ça règle le problème.
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Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
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Env. 40 message Isere
Merci de vos réponses.
Oui, mon contrat est signé, ils doivent attaquer les travaux d'ici le 15, d'ou la surprise en trouvant de la terre sur le terrain. Il n'est pas prévu d'évacuation de terre dans le contrat, justement, donc je vais devoir payer pour ça.

Et pour le maçon du voisin, oui, je l'ai vu, c'est lui qui me dit que 'c'est pas eux'. Qu'ils aient mis de la terre sur un terrain inoccupé, ça ne me dérange pas, c'est juste qu'à un moment... bah faut l'enlever
Messages : Env. 40
Dept : Isere
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
frphilip a écrit:
Oui, mon contrat est signé (...) Il n'est pas prévu d'évacuation de terre dans le contrat, justement, donc je vais devoir payer pour ça.

Ben non, justement, si cela n'est pas écrit dans le contrat, si il n'y a rien de chiffrer en travaux à votre charge, c'est pour leur pomme.
Votre constructeur doit s'en débrouiller....
si en creusant il tombe sur du rocher non décelé par l'étude de sol, vous ne paierez pas non plus le BRH !...

Comprenez-vous ce que vous avez signé ?
un CCMI est un prix FERME et DEFINITIF.

un peu de lecture pour le début :

http://www.forumconstruire.com/construire/topic-241918.php

http://www.forumconstruire.com/construire/topic-264931.php

... et n'oubliez pas d'aller déposer la DROC en mairie dès le premier piquet, le premier gravier déposé par le cst !
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Si c'est un "inconnu", porter plainte...
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Membre super utile Env. 3000 message Bas Rhin
+1 et surtout le dire haut et fort au voisin qui dit que c'est pas lui
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Env. 40 message Isere
Porter plainte, je le sens pas, comme je disais, je voudrais éviter un conflit avec un futur voisin, histoire de pas pourrir l'ambiance dès le début En plus, ce n'est pas de sa faute à lui, même s'il est peut être responsable du fait de ses artisans. En fait, ma question, c'est de savoir s'il faut que je tape sur son constructeur (pas de problème pour moi), ou sur le voisin lui même (bof bof)...
Et je vais relire mon CCMI, pour voir exactement ce qui est prévu... Si je peux taper sur le mien, de constructeur, c'est plus confortable

Sachant que c'est idiot, mais je vais avoir besoin, dans quelques mois, de faire revenir de la terre sur le terrain. Donc elle m'interesse, cette terre, mais (compliqué à expliquer) je dois nécessairement avoir un terrain sans terre rapportée lors le déclaration de conformité finale...
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Pas porter plainte précisemment contre le voisin (qui n'y est sans doute pas directement pour grand chose...) mais contre "inconnu"....
ça marque le coup, comme le dit Blueskies, des fois que les terrassiers d'à côté se sentent concernés...
et puis ce sera peut être utile aussi pour ton constructeur, si c'est lui qui doit enlever la terre...
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De : Wadirum (44)
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Biggrin après, effectivement, si c'est de la bonne terre végétale (j'en doute...),
mais l'objectif à la fin c'est d'avoir un terrain au niveau "naturel"
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
frphilip a écrit:(...) je dois nécessairement avoir un terrain sans terre rapportée lors le déclaration de conformité finale...

Non, je ne pense pas, à confirmer mais vous devez avoir mal compris (j'ai déjà vu ça).
Vous devez avoir le niveau finaliser tel que sur le plan du cst qu'il a déposé au PC.
Si c'est de la terre rapporté, ce n'est pas grave.
Par contre vous ne pouvez pas avoir de "tas" de terre rapporté qui ne serait pas sur le PC.

... et de plus, ce niveau final de terre doit-être chiffré dans votre contrat par votre cst, sinon, c'est pour sa pomme.

... et pour revenir au sujet initial, ce n'est pas à proprement parler dans le CCMI que vous devez regarder, mais dans le tableau 3 colonnes.
vous devez avoir une ligne genre :
- "Nettoyage du terrain, mise à niveau de la plateforme = xxxx €"
Si ce n'est pas le cas, si ce n'est pas chiffré (juste marqué "non compris dans le prix convenu"), c'est pour sa pomme.
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 40 message Isere
Merci du message.
Pour la terre, c'est pas l'objet d'expliquer pourquoi, mais il n'y a pas de doute, je n'ai pas le droit de remblayer, il y a un RESI très restrictif.

Pour le CCMI, merci du tuyau, faut que je checke le contrat. Mais bon, ç'est pas clean de faire supporter à mon constructeur les M... d'un autre. Après, mieux vaut lui que moi, hein !
Réponse demain
Messages : Env. 40
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Env. 40 message Isere
Bon, pour le CCMI, c'est mort, il est écrit 'pas d'enlevement des terres'...
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Ben justement !... si il y a un enlèvement de terre à prévoir, que dans le CCMI il est marqué cela, votre cst s'est planté, il doit donc évacuer les terres pour pouvoir bosser !

... Je vous conseille vivement de vous plonger rapidement sur vos droits en tant que signataire d'un CCMI... vous avez signez un contrat qui vous protège de toutes plus-values, autant le faire respecter !...
(.. c'est quand même dingue de signe un contrat sans le comprendre... surtout pour de telle somme en jeux...)

PS : vous avez pris connaissances des liens que je vous ai mis ci-dessus ?
Votre cst, a t'il réaliser une étude de sol pour dimensionner les fondations ?...
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Membre utile Env. 600 message La Forest Landerneau (29)
Bonjour

Et êtes vous allé voir votre voisin directement ? Sans passer par les artisans qui bossent sur le terrain ;)
Si oui qu'en dit il ?
Si non, allez y, et lui pourra expliquer à SES artisans de ne pas faire n'importe quoi. (Car j'imagine que lui aussi veut de bonnes relations de voisinage)

Alain
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +7 ans.
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De : La Forest Landerneau (29)
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En cache depuis le vendredi 30 septembre 2022 à 21h12
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