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Bonjour , j’ai acheter un terrain et j’ai découvert des déchet polluant

Ce sujet comporte 21 messages et a été affiché 320 fois
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Will03100
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Allier
Ancienneté : moins d'1m
Le 22/07/2019 à 22h10
Bonjour , j’ai acheter un terrain et j’ai découvert des déch
Bonjour j’ai acheter un terrain et en décaissant l’implantation de notre maison sur la moitier de la surface de la maison sa fait comme une forme de cercle la terre et noir et à certain endroit sa sentais des odeur d essence mon maçon ne trouver pas le sol dur que des déchet type
- plaque de bitume
- bâche plastique
- fut métallique
Et majoritairement beaucoup de bitume
Le vendeur n’étais soit disant pas au courant
Aujourd’hui sa fait 2 ans et demi que l’on se bat mais l’avocat et expert non pas fait avancer l’es chose en plus je l’est est payer et rien n’a bouger de plus l’expert m’a communiqué en gros que si l’on peut pas prouver que c étais le vendeur qui a déposer tous sa on pourras rien faire les voisin ne savent rien et maintenant je me retrouve avec se terrain je ne peut rien en faire et j’ai investie une grosse somme pour l’acquérir alors de demande de l’aide sil vous plaît
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elisa21

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 70000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 14 ans
Le 22/07/2019 à 22h55
Bonsoir

dsl je ne saurai pas vous aider.

il y a quelques posts sur le sujet -fonction recherche-

pour avoir pluss de chance d'obtenir des réponses, demandez à transferer votre post dans la bonne section.

Cordialement.
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ManuTaden

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 4000
Dept : Cotes D'armor
Ancienneté : + de 3 ans
Le 23/07/2019 à 07h26
Bonjour
Votre notaire n'avait pas mis de clause de protection sur l'état du sol, le coût des fondations ... dans le compromis ?

Cdlt
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Il est plus facile de gommer un mur lorsqu’on dessine un plan au crayon à papier, que de l’abattre à coups de masses sur le chantier de construction.
Frank Lloyd Wright
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Will03100
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Allier
Ancienneté : moins d'1m
Le 23/07/2019 à 10h07
Bonjour non il y avais pas de clause consternant la protection des sol je c est plus quoi faire jai aucun recours ? C est as moi d’enlever les déchet ? A mes frais ? Pour pouvoir le revendre ?
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Will03100
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Allier
Ancienneté : moins d'1m
Le 23/07/2019 à 10h08
Transférer mon problème vers qui ?
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Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 5000
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 2 ans
Le 23/07/2019 à 10h22
Pas le "problème", le "sujet" à transférer
(ce n'est pas un problème avec le constructeur, il faudrait que le sujet soit dans une autre partie du forum).

Edité 1 fois, la dernière fois il y a 21 jours.
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Mon récit : http://bistorte.forumconstruire.com
Mes textes et photos sur FC sont soumises au choix à la licence WTFPL version 2, ou LPRAB
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Woofy

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 7000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 2 ans
Le 23/07/2019 à 11h24
Bonjour,
Qu'a dit votre notaire sur le sujet ?
Pour ma part, mon vendeur a refusé toute clause d'étude de sol. En revanche j'ai ça qui est précisé dans la promesse de vente :
Citation:
En outre, les parties sont dûment informées des dispositions de l'article L 125-
7 du Code de l'environnement selon lesquelles lorsque dans un terrain, faisant l'objet
d'une transaction, n'a pas été exploitée une installation soumise à autorisation ou à
enregistrement et en présence d'informations rendues publiques en application de
l'article L 125-6 de ce Code faisant état d'un risque de pollution des sols l'affectant, le
vendeur ou le bailleur du terrain est tenu d'en informer par écrit l'acquéreur ou le
locataire.
Il est précisé qu'"à défaut et si une pollution constatée rend le terrain impropre
à sa destination précisée dans le contrat, dans un délai de deux ans après la
découverte de la pollution, l'acheteur ou le locataire a le choix de poursuivre la
résolution du contrat ou, selon le cas, de se faire restituer une partie du prix de vente
ou d'obtenir une réduction du loyer ; l'acheteur peut aussi demander la remise en état
du terrain aux frais du vendeur lorsque le coût de cette remise en état ne paraît pas
disproportionné au prix de vente" (article L 125-7 du même code).
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Totalement inutile, donc complètement indispensable !
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Cheew

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 400
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 1 an
Le 23/07/2019 à 11h54
Bonjour,

Ce sujet pourrait être mis en post-it pour ceux qui doutent de l'importance d'une étude de sol...  Dry

Will, ce dont parlait ManuTaden, ce n'est pas une clause sur la protection des sols mais une clause pour vous protéger VOUS. Une clause suspensive au cas où il y aurait des fondations spécifiques à prévoir par exemple. Votre notaire était-il également celui du vendeur ?

Maintenant que le terrain est officiellement à vous et vu qu'il n'y a pas eu de clause suspensive sur l'état du sol, il me semble que le seul recours c'est une procédure pour vice caché. En somme ce dont vous parlent votre expert et votre avocat en ce moment.

Attention si vous essayez de revendre votre terrain en l'état, vous devrez mentionner le problème, parce que sinon vous seriez vous-même dans une situation de vice caché, et en toute connaissance de cause !

Edité 1 fois, la dernière fois il y a 21 jours.
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Will03100
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Allier
Ancienneté : moins d'1m
Le 23/07/2019 à 16h06
Oui c est le même notaire c est même celui du vendeur et sa fait déjà 2 ans et demi que je suis en procès avocat et expert mais rien n’avance L’expert mais dis qu’il i y avait des délais pour les affaire mais je lui et dit c est pas de ma faut quand même c est eux un coup c est l’avocat qui donne une réponse 4 mois de près après l’expert mes 6 mois pour faire un pré rapport après il demande dés pièce complémentaire encore 6moid j’ai l’impression qu’on m’a fait tourner en rond en plus j’ai payer l’avocat et il a rien fait avancer il m’on dit qu’il fallait prouver que c’était le vendeur le responsable de tous sa mais comment prouver ,les voisins ne dise rien et les déchet de bitume fut métallique et bâche plastique sont vieu ducoup pas possible de déterminer d’où il provienne
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Will03100
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Allier
Ancienneté : moins d'1m
Le 23/07/2019 à 16h08
Et il n’y as pas de constructeur c est des artisans et c est mon maçon qui a commencer les travaux des décaissement et qui c’est retirer et qu’il ma dit qu’il refuser de continuer en voyant des déchet
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Woofy

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 7000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 2 ans
Le 23/07/2019 à 16h11
Je n'ai rien compris de votre message, vous pouvez aérer s'il vous plait (et mettre de la ponctuation) ?
Allez demander conseil à un autre notaire. C'est gratuit. Mais ça aurait dû être fait il y a 2 ans.
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ManuTaden

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 4000
Dept : Cotes D'armor
Ancienneté : + de 3 ans
Le 23/07/2019 à 17h12
Will03100 a écrit:Oui c est le même notaire c est, celui du vendeur.
sa fait déjà 2 ans et demi que je suis en procès avocat et expert mais rien n’avance
L’expert m'avait dis qu’il y avait des délais pour les affaires. mais je lui est dit que ce n'est pas de ma faute quand même, ce sont eux.
un coup c est l’avocat (le votre ? ou celui de l'adversaire ?) qui donne une réponse 4 mois. l’expert met 6 mois pour faire un pré rapport après il demande dés pièces complémentaires encore 6 mois
j’ai l’impression qu’on m’a fait tourner en rond en plus j’ai payer l’avocat et il a rien fait avancer
ils m’ont dit qu’il fallait prouver que c’était le vendeur le responsable de tous ça mais comment le prouver ?
,les voisins ne disent rien et les déchet de bitume, fut métallique et bâche plastique  sont vieux ducoup pas possible de déterminer d’où ils proviennent

Peut être un peu plus lisible ?
Will, vous devriez vous relire, parce que votre pavé c'est tout sauf compréhensible.

Si je comprends, vous avez attaqué le vendeur en disant que c'est lui le responsable de ces déchets ?
Mais vous avez un commencement de preuve ?
un témoignage ? depuis quand est il propriétaire ?
est ce que ces déchets datent de la même époque ?
Que disent les voisins ? qu"y avait il sur ce terrain auparavant ?
Avez vous cherché auprès de la mairie ?
qu'y a t il sur les différentes photos google street view ? sur les photos de l'IGN (qui remontent quand même jusque 1948)  ?
Mais la justice est lente, et débordée, donc encore plus lente
Bonne chance
Cdlt
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Frank Lloyd Wright
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Woofy

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 7000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 2 ans
Le 23/07/2019 à 17h17
Est-ce que dans l'acte notarié vous avez eu le relevé des bases de données des risques, polluants et autres (georisques, basol, basias, bodacc, ...) ?
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Cheew

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 400
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 1 an
Le 23/07/2019 à 17h52
Bon, donc du coup ce post peut également servir à ceux qui ne souhaitent pas prendre leur propre notaire !

Il faudrait interroger la mairie, le cadastre ou toute autre archive pour voir s'il y a eu un bâtiment avant qui aurait pu générer ces déchets.
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Will03100
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Allier
Ancienneté : moins d'1m
Le 23/07/2019 à 20h21
Oui j’ai attaquer le vendeur au tribunal comme je l’es dit les déchet sont vieu ducoup difficile de savoir depuis quand il sont là les voisins disent qu’il y as jamais rien eu après la mairie dis qu’elle n’as jamais eu d’information à se propos mais il y as bien quelqu’un qui a déposer tous sa
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En cache depuis le mardi 13 aout 2019 à 09h25

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