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Bonjour , j’ai acheter un terrain et j’ai découvert des déchet polluant

Ce sujet comporte 21 messages et a été affiché 488 fois
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Env. 10 message Allier
Bonjour j’ai acheter un terrain et en décaissant l’implantation de notre maison sur la moitier de la surface de la maison sa fait comme une forme de cercle la terre et noir et à certain endroit sa sentais des odeur d essence mon maçon ne trouver pas le sol dur que des déchet type
- plaque de bitume
- bâche plastique
- fut métallique
Et majoritairement beaucoup de bitume
Le vendeur n’étais soit disant pas au courant
Aujourd’hui sa fait 2 ans et demi que l’on se bat mais l’avocat et expert non pas fait avancer l’es chose en plus je l’est est payer et rien n’a bouger de plus l’expert m’a communiqué en gros que si l’on peut pas prouver que c étais le vendeur qui a déposer tous sa on pourras rien faire les voisin ne savent rien et maintenant je me retrouve avec se terrain je ne peut rien en faire et j’ai investie une grosse somme pour l’acquérir alors de demande de l’aide sil vous plaît
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Ne vous prenez pas la tête pour une étude de sol...

Allez dans la section devis etude de sol du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-163-devis_etude-de-sol.php
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir

dsl je ne saurai pas vous aider.

il y a quelques posts sur le sujet -fonction recherche-

pour avoir pluss de chance d'obtenir des réponses, demandez à transferer votre post dans la bonne section.

Cordialement.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor
Bonjour
Votre notaire n'avait pas mis de clause de protection sur l'état du sol, le coût des fondations ... dans le compromis ?

Cdlt
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
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Env. 10 message Allier
Bonjour non il y avais pas de clause consternant la protection des sol je c est plus quoi faire jai aucun recours ? C est as moi d’enlever les déchet ? A mes frais ? Pour pouvoir le revendre ?
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Env. 10 message Allier
Transférer mon problème vers qui ?
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Pas le "problème", le "sujet" à transférer
(ce n'est pas un problème avec le constructeur, il faudrait que le sujet soit dans une autre partie du forum).
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", CC-By
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +7 ans.
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Picto recompense Membre ultra utile
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Membre ultra utile Env. 20000 message Rhone
Bonjour,
Qu'a dit votre notaire sur le sujet ?
Pour ma part, mon vendeur a refusé toute clause d'étude de sol. En revanche j'ai ça qui est précisé dans la promesse de vente :
Citation:
En outre, les parties sont dûment informées des dispositions de l'article L 125-
7 du Code de l'environnement selon lesquelles lorsque dans un terrain, faisant l'objet
d'une transaction, n'a pas été exploitée une installation soumise à autorisation ou à
enregistrement et en présence d'informations rendues publiques en application de
l'article L 125-6 de ce Code faisant état d'un risque de pollution des sols l'affectant, le
vendeur ou le bailleur du terrain est tenu d'en informer par écrit l'acquéreur ou le
locataire.
Il est précisé qu'"à défaut et si une pollution constatée rend le terrain impropre
à sa destination précisée dans le contrat, dans un délai de deux ans après la
découverte de la pollution, l'acheteur ou le locataire a le choix de poursuivre la
résolution du contrat ou, selon le cas, de se faire restituer une partie du prix de vente
ou d'obtenir une réduction du loyer ; l'acheteur peut aussi demander la remise en état
du terrain aux frais du vendeur lorsque le coût de cette remise en état ne paraît pas
disproportionné au prix de vente" (article L 125-7 du même code).
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part
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Membre super utile Env. 3000 message Haute Garonne
Bonjour,

Ce sujet pourrait être mis en post-it pour ceux qui doutent de l'importance d'une étude de sol...  Dry

Will, ce dont parlait ManuTaden, ce n'est pas une clause sur la protection des sols mais une clause pour vous protéger VOUS. Une clause suspensive au cas où il y aurait des fondations spécifiques à prévoir par exemple. Votre notaire était-il également celui du vendeur ?

Maintenant que le terrain est officiellement à vous et vu qu'il n'y a pas eu de clause suspensive sur l'état du sol, il me semble que le seul recours c'est une procédure pour vice caché. En somme ce dont vous parlent votre expert et votre avocat en ce moment.

Attention si vous essayez de revendre votre terrain en l'état, vous devrez mentionner le problème, parce que sinon vous seriez vous-même dans une situation de vice caché, et en toute connaissance de cause !
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +7 ans.
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Env. 10 message Allier
Oui c est le même notaire c est même celui du vendeur et sa fait déjà 2 ans et demi que je suis en procès avocat et expert mais rien n’avance L’expert mais dis qu’il i y avait des délais pour les affaire mais je lui et dit c est pas de ma faut quand même c est eux un coup c est l’avocat qui donne une réponse 4 mois de près après l’expert mes 6 mois pour faire un pré rapport après il demande dés pièce complémentaire encore 6moid j’ai l’impression qu’on m’a fait tourner en rond en plus j’ai payer l’avocat et il a rien fait avancer il m’on dit qu’il fallait prouver que c’était le vendeur le responsable de tous sa mais comment prouver ,les voisins ne dise rien et les déchet de bitume fut métallique et bâche plastique sont vieu ducoup pas possible de déterminer d’où il provienne
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Env. 10 message Allier
Et il n’y as pas de constructeur c est des artisans et c est mon maçon qui a commencer les travaux des décaissement et qui c’est retirer et qu’il ma dit qu’il refuser de continuer en voyant des déchet
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Membre ultra utile Env. 20000 message Rhone
Je n'ai rien compris de votre message, vous pouvez aérer s'il vous plait (et mettre de la ponctuation) ?
Allez demander conseil à un autre notaire. C'est gratuit. Mais ça aurait dû être fait il y a 2 ans.
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
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Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor
Will03100 a écrit:Oui c est le même notaire c est, celui du vendeur.
sa fait déjà 2 ans et demi que je suis en procès avocat et expert mais rien n’avance
L’expert m'avait dis qu’il y avait des délais pour les affaires. mais je lui est dit que ce n'est pas de ma faute quand même, ce sont eux.
un coup c est l’avocat (le votre ? ou celui de l'adversaire ?) qui donne une réponse 4 mois. l’expert met 6 mois pour faire un pré rapport après il demande dés pièces complémentaires encore 6 mois
j’ai l’impression qu’on m’a fait tourner en rond en plus j’ai payer l’avocat et il a rien fait avancer
ils m’ont dit qu’il fallait prouver que c’était le vendeur le responsable de tous ça mais comment le prouver ?
,les voisins ne disent rien et les déchet de bitume, fut métallique et bâche plastique  sont vieux ducoup pas possible de déterminer d’où ils proviennent

Peut être un peu plus lisible ?
Will, vous devriez vous relire, parce que votre pavé c'est tout sauf compréhensible.

Si je comprends, vous avez attaqué le vendeur en disant que c'est lui le responsable de ces déchets ?
Mais vous avez un commencement de preuve ?
un témoignage ? depuis quand est il propriétaire ?
est ce que ces déchets datent de la même époque ?
Que disent les voisins ? qu"y avait il sur ce terrain auparavant ?
Avez vous cherché auprès de la mairie ?
qu'y a t il sur les différentes photos google street view ? sur les photos de l'IGN (qui remontent quand même jusque 1948)  ?
Mais la justice est lente, et débordée, donc encore plus lente
Bonne chance
Cdlt
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Membre ultra utile Env. 20000 message Rhone
Est-ce que dans l'acte notarié vous avez eu le relevé des bases de données des risques, polluants et autres (georisques, basol, basias, bodacc, ...) ?
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Membre super utile Env. 3000 message Haute Garonne
Bon, donc du coup ce post peut également servir à ceux qui ne souhaitent pas prendre leur propre notaire !

Il faudrait interroger la mairie, le cadastre ou toute autre archive pour voir s'il y a eu un bâtiment avant qui aurait pu générer ces déchets.
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Env. 10 message Allier
Oui j’ai attaquer le vendeur au tribunal comme je l’es dit les déchet sont vieu ducoup difficile de savoir depuis quand il sont là les voisins disent qu’il y as jamais rien eu après la mairie dis qu’elle n’as jamais eu d’information à se propos mais il y as bien quelqu’un qui a déposer tous sa
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Env. 10 message Allier
J’avais fais une recherche sur géo portail et on vois un espèce de cercle ou sa fait tous noir et plus l’es année passe plus le cercle diminue mais sa na rien donner pourtant je l’es est donner à l’avocat mais rien
Je ne c est plus quoi faire
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Membre utile Env. 500 message Gard
L'expert vous demande de prouver que c'est le précédent propriétaire qui a mis ça la ?

Ça n'a aucune logique. Rebouchez tout et revendre dans ce cas là. C'est pas vous qui avait mis ça la...

Ou bien vous pouvez ajouter un os humain, ça va pas traîner votre affaire



Je précise que c'est une blague hein, on sait jamais sur internet... ^^
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Env. 10 message Allier
Oui il me précise qu’il faut prouver alors que c est son travail à la base mais se qu’il me dégoûte je l’est payer lui et mon avocat mais rien n’as avancer c est sa le pire
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Membre super utile Env. 3000 message Haute Garonne
Cheew a écrit:...
Attention si vous essayez de revendre votre terrain en l'état, vous devrez mentionner le problème, parce que sinon vous seriez vous-même dans une situation de vice caché, et en toute connaissance de cause !

Et même pire, en cas de vente maintenant en dissimulant le problème, ce n'est plus un vice caché, mais un dol. Et là, les peines ne sont pas les mêmes, notamment pénales.
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Membre super utile Env. 3000 message Haute Garonne
zadene a écrit:
Cheew a écrit:...
Attention si vous essayez de revendre votre terrain en l'état, vous devrez mentionner le problème, parce que sinon vous seriez vous-même dans une situation de vice caché, et en toute connaissance de cause !

Et même pire, en cas de vente maintenant en dissimulant le problème, ce n'est plus un vice caché, mais un dol. Et là, les peines ne sont pas les mêmes, notamment pénales.

Très intéressant, merci Zadene, je ne connaissais pas la notion de dol. 
Will, voici ce que j'ai trouvé du coup en faisant une recherche rapide : https://www.alexia.fr/fiche/9130/action-pour-vice-cache-et-dol.htm. 

Si vous souhaitez annuler l'achat du terrain, il semble donc que ce soit l'action dolosive qui soit requise... 
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Membre super utile Env. 3000 message Haute Garonne
Le problème de l'action dolosive, c'est de prouver que le vendeur avait connaissance du sujet, ET l'a manifestement dissimulé. Et ça, c'est pas gagné.
Alors que l'action en vice caché, il suffit de prouver que le vice était déjà présent à la vente. Ce qui, dans le cas présent, me semble assez facile.
Mais sinon, je suis d'accord. Le gain juridique en vice caché est plutôt la réduction de prix que l'annulation de la vente, qui semble acquise en cas de dol.
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