Retour
Menu utilisateur
Menu

Date de déclaration fin de travaux H1 et pose escalier

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 513 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Bouches Du Rhone
Bjr

j ai réceptionné ma maison début novembre soit 2014 , puis nous avons attaqué les travaux intérieurs nous meme , style poncage peinture , parquet carrelage exterieur etc ...

J ai fait posé un escalier cette semaine donc 2015 . La maison est maintenant grosso modo finie .

Concernant la date de fin de travaux pour le formulaire H1 , je dois mettre debut novembre ou debut janvier 2015 , profitant ainsi d une exonération de la TH cette année ?

il me semble que l escalier est une des conditions au sens fiscal pour que la maison soit considérée habitable , meme si on vivait deja dedans auparavant .


merci
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour,
je ne répondrais pas... Crying mais effectivement, il y a une ambiguité entre le fait d'habiter le logement (donc "habitable" et donc H1...),
et le fait qu'il n'y a pas d'escalier...
Avant l'escalier définitif, Y-avait-il un escalier temporaire, ou bien une échelle ?
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Bouches Du Rhone
Ben une échelle , le temps des travaux .
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

Je répondrai... sans répondre!!!
Une maison R+1 sans accès à l'étage où se situent(ront) les pièces de vie, n'est pas habitable au sens fiscal.
Dans votre cas, vous posez la question... alors que vous y habitez déjà Cherchez l'erreur!!!
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
...donc demander à l'interlocuteur des impots, pour savoir comment il interprete la situation...
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Re,

La réponse du service des impôts dépendra... de la façon dont la question aura été posée. En tout état de cause, il ne peut pas dire que la date à inscrire dans la H1 est en janvier s'il est informé que la maison est habitée depuis novembre!!
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Bouches Du Rhone
En fait on y habites depuis 15 jrs , on a fait le choix de demenager malgré que la realisation de l escalier par un petit artisan local a pris du retard , on aurait du l avoir mi decembre .

Sinon , quand on parle de raccordements aux réseaux pour démarrer le délai de 90 jours , le gaz en fait aussi partie ?

MERCI
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

Réponse de MP:

Si cette énergie est nécessaire (unique) pour chauffage, cuisson, ce serait peut-être jouable, mais je n'ai pas connaissance de jugement ayant décidé que le non raccordement à ce réseau rendait la maison inhabitable, contrairement à l'électricité, l'eau, qui sont incontournables. Un chauffage gaz peut très bien être momentanément suppléé par l'électricité.
Et évidemment, le fait d'habiter la maison constitue la première raison de la "rendre" habitable.
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le mercredi 09 septembre 2026 à 08h47
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Assurances et garanties, la protection de votre maison
Assurances et garanties, la protection de votre maison
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir