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Probleme avec notice descriptive CCMI

Ce sujet comporte 29 messages et a été affiché 1.584 fois
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Env. 20 message Bordeaux (33)
Bonsoir tout le monde,

Actuellement en pleine construction sur la gironde j'ai parcouru beaucoup de sujet traitant de divers problèmes lié au CCMI et au constructeur.
J’espère trouver une réponse permis vous.

Voila le sujet:

Construction en CCMI signé le 19/05/2014 problème avec lotisseur bref nous débutons la construction, et actuellement nous en sommes a la pose du carrelage et aucun soucis particulier sauf...

Notre maison est surélevée de 4 rangs et forcement se pose la question du remblai.

Sur notre contrat et sur la notice descriptive, rien n'est chiffré si ce n'est les VRD ( 3100€) que nous avons décidés de faire faire par le constructeur.
Alors j'ai osé poser la question a mon CDT qui me dit que rien n'est prévu conformément au contrat et qu'il ne ferait pas venir de remblai.

Donc garage, porte d'entrée et terrasse se trouve a 80cm au dessus du sol sans moyen d'y accéder sauf avec un trampoline..

Donc voilà, qui doit payer ce remblai ???? les mur de soutènement de ce remblai sont a la charge de qui ??? Désolé si un doublon. Petite info j'ai envoyé mon adhésion a l'AAMOI hier .

Merci d'avance et je vous souhaite une bonne soirée.
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Membre ultra utile Env. 40000 message Sur Le Forum (77)
Bonsoir

montres donc les perspectives et les plans cotés du permis de construire

concernant les plans de coupe, il est précisé cette hauteur par rapport au terrain naturel (TN) ?
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
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Env. 20 message Bordeaux (33)



J'espere que je ne me suis pas planté dans le processus de mise en ligne .
profil terrain naturel -0.41
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +11 ans.
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Env. 20 message Bordeaux (33)
Sur le plan des facades la maisons est en plein pied pas surelevée. c'est tout ce que j'ai comme plan a disposition ainsi
qu'un plan de masse.
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Le cst doit respecter toutes les pièces du PC y compris la notice descriptive et Les coupes .
Sur celle que l'on voit , le. RDC n'est pas 80 cm plus haut que le terrain donc il remblaie
Maître d'oeuvre - CSPS
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Membre ultra utile Env. 40000 message Sur Le Forum (77)
CQFD
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
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Env. 20 message Bordeaux (33)
Merci jpaul et stephplr77 pour votre rapidité.



Ça va pas être facile de lui faire entendre raison


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Env. 20 message Bordeaux (33)
Voila le dernier mail echangé avec mon cdt :

Moi:
Tout d'abord merci pour la précision de vos réponses.
Mais j'ai encore une question a vous poser. J'essaie actuellement de faire venir des camions de terre afin de remblayer uniquement l’arrière de notre terrain. Car il semblerait que le constructeur doive l’accessibilité à l'entrée de notre maison et au garage, comme indiqué sur le plan de coupe annexé au permis de construire. Est-ce exact ????

Merci d'avance.
Cordialement.

Franck
17:35 (Il y a 6 heures)

bonjour
l'accessibilité des maisons pour la location ou pour la vente est bien obligatoire (loi de 2005), ce qui n'est pas votre cas.
en ce qui vous concerne, comme prévu au permis un aménagement du terrain est à faire afin de rattraper le niveau fini. En nous confiant la réalisation des travaux de branchement il est prévu une remise en place des terres succintes; aucun apport de remblai n'est prévu comme prévu au contrat. ainsi nous nous efforcerons de retravailler votre terrain coté garage et entrée avec les éléments disponibles sur chantier.
merci
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Membre ultra utile Env. 40000 message Sur Le Forum (77)
Il peut raconter ce qu'il veut, mais si la maison n'est pas conforme au permis, il va avoir un souci

vous devriez aller voir en mairie ce qu'ils pensent de la situation, avec plans et photos
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Le cst vous doit l'accessibilité sur toutes les ouvertures y compris les portes-fenêtres en façade arrière.
Si la maison est trop haute de 60 cm , PC modificatif ou démolition de la maison
Maître d'oeuvre - CSPS
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +11 ans.
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Super bloggeur Env. 2000 message Valenciennes (59)
Bonjour,

cryptshow a écrit:Petite info j'ai envoyé mon adhésion a l'AAMOI hier .


Eh bien vous aurez les réponses et les lettres types à votre disposition, sans parler d'une mine d'information à portée de clic!

@+
AAMOI Adhérent N° 1932
"Quand j'étais jeune j'étais con. Je suis resté très jeune." J.C. VanDamme
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Env. 20 message Bordeaux (33)
Je viens d'appeler la mairie qui nous demande de faire faire un permis modificatif
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Membre ultra utile Env. 10000 message Loiret
cryptshow a écrit:Je viens d'appeler la mairie qui nous demande de faire faire un permis modificatif


Ne partez pas dans ce sens, demandez plutôt à votre cst d'être conforme au permis déposer.
C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que certains ont l’impression d'être brillants avant d'avoir l'air ... con.
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Membre utile Env. 2000 message Toulouse (31)
+ 1 !!
Quand on veut on peut
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Salut,
un sujet équivalent : http://www.forumconstruire.com/construire/topic-222436.php
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Membre super utile Env. 2000 message Saint Blaise (6)
+1 aussi

n'oublié pas de mettre ce point en reserve lors de la reception si ce n'est pas fait

voir ici

N°Aamoi 2879
Référent AAMOI pour les Alpes-Maritimes
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Membre utile Env. 2000 message Toulouse (31)
Intéressant à lire jusqu'au bout !
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Env. 20 message Bordeaux (33)
Merci a tous et a toute pour votre réactivité.

Sur le plan de coupe qui j'ai mis je ne comprend pas pourquoi le VS est par rapport au terrain naturel de -0.41 alors qu'il devrait être de +0.80 vu que je suis sur 4 rang. Le constructeur n'aurait il pas oublié de me noter deux rangs ????? impactant donc la hauteur totale de notre maison ??? c'est a n'y rien comprendre désolé et merci encore de vos réponses.
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Env. 20 message Bordeaux (33)
Nic0s a écrit:+1 aussi

n'oublié pas de mettre ce point en reserve lors de la reception si ce n'est pas fait


Je n'y manquerais pas
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Messages : Env. 20
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Ce n'est pas un probleme de rangs de parpaings mais de hauteur , il n'a pas creusé assez profondément pour économiser sur les terrassements.
Maître d'oeuvre - CSPS
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Env. 20 message Bordeaux (33)
jpaul a écrit:Ce n'est pas un probleme de rangs de parpaings mais de hauteur , il n'a pas creusé assez profondément pour économiser sur les terrassements.


Désolé mais je ne comprends pas.



Peut etre ai je oublié de mentionné quelque chose qui peut avoir son importance;

Sur le CCMI deux rangs de parpaings etaient prévus.
Une erreur du lotisseur a fait que les hauteurs du raccordement egout etaient plus hautes que prevues donc il a fallut faire 1 avenant pour rehausser de 2 rangs supplémentaire afin de pouvoir avoir une hauteur suffisante pour un écoulement des EU ( avenant signé avant le CCMI). Bref mon vide sanitaire est donc de 0.80 mais ne devrait il pas être visible sur la coupe de mon pc ???
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Membre ultra utile Env. 10000 message Loiret
Si la modification à été faite avant le dépôt du permis de construire, oui et du coup le remblai autour de la maison aurait dû être compter dans l'avenant.

Sauf que là, ce n'est pas le cas apparemment.

Le permis à été déposé avec seulement deux rangs, du coup, une modification du permis doit être faite par votre constructeur (maison plus haute de 40cm). Mais le remblai autour de la maison doit être fait par lui, car il a oublié de le chiffré dans l'avenant.
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Env. 20 message Bordeaux (33)
Merci. J'attends toujours le retour du constructeur. Les murs de soutènement sont ils aussi a la charge du cst dans ce cas ????
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Oui.
Mur de soutènement ou tout autre conception autorisée par l'urbanisme permettant de correspondre au plan que vous avez signez.
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

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Env. 20 message Bordeaux (33)
Merci a tous. On va voir ce qu'il en est j'attends son appel.
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Pourquoi faut il des murs de soutenement ?
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Env. 20 message Bordeaux (33)
Je suis a 4 mètres du voisin et en remblayant pour avoir accès a ma porte d'entrée ainsi que les diverse portes fenêtres je suis sensé pouvoir y stationner un véhicule également le remblai risque de se faire la malle chez le voisin il faut donc que je fasse un mur le long non ??? ou du moins que le constructeur le fasse peu etre
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De : Bordeaux (33)
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Env. 20 message Bordeaux (33)
Bonsoir a tous,

Coup de téléphone du constructeur qui dit qu'il fera ce qu'il peut pour nous aider (Ohhh qu'il est gentil ) en apportant du remblai devant nos ouvertures. Il rejeté la faute sur le lotisseur en disant que ce dernier avait mal fait les evacuations (trop haute).
Wait and see mais je pense qu'au final je vais devoir consigné. Je vais laissé coulé tranquillement afin que le reste de la construction se passe bien et je bloquerai les 5% si cela n'est pas conforme au plan. Etes vous ok avec ma démarche ??? Et vous qu'auriez vous fait ?? Merci a tous et une bonne soirée Biggrin
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Membre ultra utile Env. 8000 message Pas De Calais
Oui surtout ne lâchez rien le jour de la remise des clefs.
Vous aimez l'adrénaline? Vous voulez pimenter votre vie? Alors faites construire sans étude de sol G2AVP...
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