BT01 et CCMI : augmentation si permis obtenu avant signature ?

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isa32

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Le 15/09/2006 à 11h45 Env. 20 message Yvelines

bonjour,

j'ai besoin d'un éclaicissement concernant cette éventuelle augmentation. nous avons obtebu notre PC le 28/02/06 et avons signé avec notre constructeur le 18/03/06. ce jour-la j'ai demandé au commercial s'il appliquait le bt01 et il m'a répondu que non puisque nous avions déjà notre permis d'accordé.
après quelques démélés avec la banque (4 mois pour recevoir notre offre de pret, nous avons été patient car intéressant) je reçois aujourd'hui notre confirmation du constructeur par recommandé et là je découvre une actualisation de 3180€ . gloups! je ne l'avais pas prévue...
en reprenant mon ccmi , le bt01 est soumis "à la date de l'obtention tacite ou expresse des autorisations administratives nécessaire pour entreprendre la construction".
est-ce foutu?
désolée d'avoir été longue mais je n'ai jamais su faire court Smile

merci d'avance
[/b]

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Le 15/09/2006 à 11h50 Env. 100 message Toul (54)

sur le CCMI tu as du chosir une option sur la clause
"REVISION du PRIX"

Option 1 : prix ferme est définitif apres date contrat et toute durée construction

Option 2 : révision sur l'indice BT01

quelle est cette option ?

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isa32

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Le 15/09/2006 à 14h09 Env. 20 message Yvelines

apparement c la 2.
pour moi l'obtention du pret n'était pas une autorisation administrative...

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roger

Le 15/09/2006 à 14h26 Env. 7000 message Rhone

Bonjour,
utilise la fonction recherche avec BT01, tout est expliqué en long large et en travers.... Wink

Mais pour faire rapide
En gros ton prix est révisé sur la base du BT01 entre la date de signature du CCMI et le temps que toutes les conditions suspensives soient levées, et pas uniquement le permis de construire. Crying

Et parmis ces conditions il y a bien sur l'obtention du prêt. j'ai bien peur que vous vous soyez mal compris au départ... (ou qu'il t'est délibérement menti).

Mais bon tu peut tenter de dire que tu n'as pas l'argent, car pas prévu au départ. Et qu'il faut qu'il fasse un geste. Des fois ils nettoient l'ardoise ou réduisent la douloureuse.

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Le 15/09/2006 à 15h47 Env. 100 message Toul (54)

sur mon CCMI nous avons pris l'option 1
et nous avons inscris de notre main la phrase suivante :

je reconnais avoir pris connaissance des modalités de revision de prix et déclare retenir l'option 1 et les travaux non compris dans le prix convenu qui restent a ma charge s'élèvent à zero euros

je ne sais pas si cette mantion est obligatoire, mais le constructeur nous l'a fait ecrire. Si cette mention est obligatoire et que tu ne l'a pas écrite de ta main, il faut peut être se baser sur cela pour déclarer l'option nulle.

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