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Pente terrain non prévue / frais supplémentaires demandés

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Env. 10 message Aude
Bonjour à tous,

c'est totalement désespérée que je viens sur le forum!
Nous avons signé un contrat de construction pour une maison dans un lotissement il y a 1 an maintenant, le terrain a été acquis et payé il y a 1 mois (permis de construire accepté en décembre).
En faisant l'implantation de la maison avec le maison sur le terrain nous nous sommes aperçus qu'il y avait une pente sur notre terrain, qui n'etait pas stipulée sur le ccmi, ou permis, entre la voirie et le terrain, une pente de 20%.
Le constructeur nous a dit qu'il fallait suréléver la maison, installer un vide sanitaire (je vous passe tous les détails techniques) et que le cout s'élévait à 6500€....!
Hors nous n'avons pas ces fonds disponibles.
Nous allons bien évidement tenté de faire prendre en charge ces frais par le constructeur, la negociation est en cours, mais pas gagné....

Vers qui puis-je me retourner?
Nous envisageons de faire annuler la vente et le ccmi pour vice caché (code civil article 1648C).
Est-ce faisable d'après vous?
Je précise que nous avons deja contracté le pret, et verser l'argent pour le paiement du terrain. Depuis nous payons des interets...

Nous n'avons pas les fonds necessaires pour ce surcout. La pente n'est en aucun cas notée sur le permis, ou les plans d'exécution que nous avons, ni sur le ccmi...

merci de votre aide....

Merci de votre aide...
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Messages : Env. 10
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message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi

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Bloggeur Env. 300 message Mayenne (53) (53)
Bonjour

sans porter de jugement personnel, votre cst a été voir le terrain avant de faire les plan pour le dépot du PC ?
Car une pente de 20% n'est pas anodine.

Qu'est ce qui est stipulé sur votre CCMI au paragraphe terrassement ?

Amicalement
JC
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Membre super utile Env. 7000 message Haute Garonne
Bonjour,

Je ne comprends pas le "vice caché" ... Vous n'avez pas vu le terrain ?
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Env. 10 message Aude
Bonjour,

nous aussi nous avions vue le terrain, et il n'etait pas question de pente à la signature du ccmi. Je l'ai sous les yeux, je ne vois pas où est le paragraphe terrassement...
en fait c'est au moment où la voirie a été faite qu'on s'est aperçu qu'il y avait une difference....



JC53 a écrit:Bonjour

sans porter de jugement personnel, votre cst a été voir le terrain avant de faire les plan pour le dépot du PC ?
Car une pente de 20% n'est pas anodine.

Qu'est ce qui est stipulé sur votre CCMI au paragraphe terrassement ?

Amicalement
JC
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Env. 10 message Aude
Bonsoir,

si nous avions vue le terrain bien sur, et mise à part une legere pente naturelle, rien de plus...et rien de noté au permis sur une pente.
Le cst nous a dit s''etre aperçue de cette erreur au moment où la voirie a été faite....

Clet a écrit:Bonjour,

Je ne comprends pas le "vice caché" ... Vous n'avez pas vu le terrain ?
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Bloggeur Env. 300 message Mayenne (53) (53)
JC53 a écrit:Bonjour

sans porter de jugement personnel, votre cst a été voir le terrain avant de faire les plan pour le dépot du PC ?
Car une pente de 20% n'est pas anodine.

Qu'est ce qui est stipulé sur votre CCMI au paragraphe terrassement ?

Amicalement
JC


carotte186 a écrit:Bonjour,

nous aussi nous avions vue le terrain, et il n'etait pas question de pente à la signature du ccmi. Je l'ai sous les yeux, je ne vois pas où est le paragraphe terrassement...
en fait c'est au moment où la voirie a été faite qu'on s'est aperçu qu'il y avait une difference....


Sur vos plan doit figurer le niveau du terrain naturel (erreur de relevé du la part du cst ?), dans la partie maçonnerie de votre CCMI, vous devriez y trouver la partie terrassement, juste avant la partie fondations.
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Picto recompense Bloggeur
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En cache depuis le dimanche 04 mai 2025 à 22h46
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