Dommage ouvrage non necessaire...

bonjour

davidetedwige a écrit:

Mon Maite d'oeuvre me dit que l'assurance dommage ouvrage ne sert strictement à rien...
A t'il raison?
En effet, il dit que la do va servir a obtenir le telephone de l'expert qui fera passer le pb sous le cpte de la decennale.
En revanche, ils ont une assurance interne pour eux pour se couvrir
Qu'en pensez vous
merci d'avance

j'espère pour toi que ton MOE construit bien....
la DO est obligatoire.
la DO t' évite d'avoir à rechercher la responsabilité de chaque intervenant en cas de dommage de nature décennale; elle prendra en charge les trravaux nécessaires puis se retournera vers les assurances des intervenants en cause.
en cas de revente de ta maison dans les 10 ans qui suivent son achèvement, si tu n'a pas d'assurance DO ta responsabilité est engagée.

après, en connaissance de cause, certains ne la souscrivent pas...
fais une petite recherche sur le forum.
profites en pour faire une recherche sur la responsabilité des prêteurs (ici, google, légifrance ... )
bonne construction.
A+

bonjour en effet elle ne sert à rien quand tout va bien et encore!!! même si son coût est élevé je crois que tous ici te diront qu il faut la prendre pour te préserver car les problèmes arrivent plus vite qu'on ne le pense bonne construction!

Vas faire un tour au dossier DO sur mon site. T'auras mon avis un peu plus complet que si je le reecris ici.
Si la tres grande majorité des gens qui font construire par un MOE voire archi ne la prenne pas, c'est quand meme en grande partie pour le prix que ca coute (de 4000 à 6000 euros), le temps que ca prend à en trouver une, et la relative faible probabilité pour qu'elle fonctionne.
Mais la vraie raison n'est pas qu'elle sert a rien.
Donc le choix est a prendre en connaissance de cause.
Pour info, on a fait l'impasse.

Sans présentation de la DO ma banque ne faisait pas le prêt, c’est obligatoire !

Faudrait clarifier ce "obligatoire" quand on affirme comme ca. Vas lire mon dossier et tu verras 2 significations au mot "obligatoire". Il y a des banques qui acceptent, et pour elle c'est pas "obligatoire" pour avoir le pret.

Désolé elle est rendue obligatoire par la loi avec un pouvoir de contraintes puisque :
« Assurance construction: garantie contre les malfaçons

L'assurance dommages est obligatoire depuis 1979:

*

pour le maître d'ouvrage,
*

pour celui qui fait construire,
*

ou pour celui qui fait exécuter des travaux sur un bâtiment existant.

Si vous êtes un particulier et si vous faîtes construire un logement pour vous-même ou pour votre famille (conjoint, ascendants, descendants), vous n'aurez pas de sanctions pénales si vous n'êtes pas assuré.


Sanctions pénales:

*

emprisonnement de dix jours à 6 mois
*

amende de 300 EUR à 75 000 EUR.

Garantie de l'assurance dommages Elle garantit, pendant 10 ans les dommages qui se produisent après la réception des travaux (fin officielle du chantier) et qui compromettent la solidité de l'ouvrage, ou qui le rendent inhabitable ou impropre à l'usage auquel il est destiné.


Garantie de l'assurance dommages

La garantie de parfait achèvement oblige l'entrepreneur à réparer tous défauts de construction signalés lors de la réception ou pendant la première année.

L'assurance dommages joue donc à compter de la deuxième année.

Tout à fait d'accord avec Bric broc
Mais, il faut le faire en connaissance de cause
Maintenant, s'assurer pour être sûr que l'assurance que l'on paye déjà va fonctionner, j'appelle ça de la sur assurance, ou du vol.
Et pourquoi pas aussi une assurance "obligatoire" pour être sûr que la DO fonctionnera...
Et une autre pour être sûr que cette dernière sur-assurance ne te prend pas pour un gogo???

bonjour


http://www.netassurances.com/bibliotheque/construction.asp
http://www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/construc_etabs/guide/1[...]uide/1_construction.htm

un particulier, qui fait construire une maison pour lui, ou pour sa famille ne peut pas être poursuivi en cas d'absence de DO mais la DO reste obligatoire


à +

niniebisous a écrit:

bonjour


http://www.netassurances.com/bibliotheque/construction.asp
http://www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/construc_etabs/guide/1[...]uide/1_construction.htm

un particulier, qui fait construire une maison pour lui, ou pour sa famille ne peut pas être poursuivi en cas d'absence de DO mais la DO reste obligatoire


à +

C’est le serpent qui se mord la queue

On l'a deja repeté assez, la DO est obligatoire dans le texte, et pas obligatoire dans les faits dans certains cas.
C'est un gros bazar pleine de contradictions cette DO, je renvoie a nouveau sur mon site. Pas envie de tout redire.

Les textes de loi c'est bien, c'est necessaire et "obligatoire", mais il est bon de bien comprendre ce que c'est cette DO, et que dans les faits, pour nous, elle n'est pas "obligatoire", car rien ne nous contraint à la prendre (etat, banques pour certaines, mairie, etc.....)

Apres, je conseille a tout le monde de la prendre, parce que je me vois mal conseiller de prendre des risques a quelqu'un d'autre.
N'empeche que des tas de personnes construisent sans, n'auront aucun et n'ont eu aucun probleme de sinistres ou de sanctions judiciaires dans les 10 ans, et beaucoup meme ont revendu revendre le bien avant les 10 ans, sans DO, et sans que le prix en soit affecté.

bonsoir,
pour info : nous n'avons pas pris d'assurance DO et on a pourtant eu 2 sinistres...... qui ont été pris en charge par notre assurance habitation (qu'on a négocié sans franchise).

Les deux sinistres en question :
- montant de la fenêtre des WC cassée : le plaquiste s'était apparemment appuyé dessus et l'a cassée; évidemment, on ne s'en est rendu compte que quand on y a habité car on n'arrivait plus à l'ouvrir (on a fait passé ça pour un bris de glace --> remboursé sur facture)
- dégat des eaux dans le salon et salle de bain : il y a eu de fortes pluies et le crépis n'était pas encore fait; résultat : de grosses boursoufflures entre le placo et la peinture, et quand on les perçait : grosses flaques d'eau --> on a appelé l'assurance qui nous a envoyé un expert. Résultat : 1600€ de remboursement pour faire les réparations. En fait, comme il n'y a pas eu d'autres dégats des eaux par la suite, il a suffit de poncer et de repasser une couche de peinture (que nous avait laissé le peintre)--> tout bénef!

Alors bon.... pour moi la DO n'est pas forcément nécessaire sauf si gros sinistre (pour notre cas, c'était relativement léger....)

A chacun de voir....

somano a écrit:

Alors bon.... pour moi la DO n'est pas forcément nécessaire sauf si gros sinistre (pour notre cas, c'était relativement léger....)

La DO ne se mets en branle que sur des sinistres qui mettes en jeu la solidité de l'ouvrage et son habitabilité. Un dégat des eaux, tu peux toujours courir sauf si tu as 20cm de flotte.

ALLEZ LIRE LE SITE DE Brick !

Bonsoir

J'aimerais poser une question.

Qu'est ce qui se passe si le groupe d'assurance de la garantie décennale et celui de la DO est le même ?

Parce que dans ce cas là, l'expert risque d'être le même est donc les conclusions les mêmes(mon voisin l'a appris à ses dépens)

Donc depuis ce jour là je m'étais dis pas de DO si un jour je fais contruire.

A+

bonsoir

vanheulle a écrit:

Bonsoir

J'aimerais poser une question.

Qu'est ce qui se passe si le groupe d'assurance de la garantie décennale et celui de la DO est le même ?

Parce que dans ce cas là, l'expert risque d'être le même est donc les conclusions les mêmes(mon voisin l'a appris à ses dépens)

Donc depuis ce jour là je m'étais dis pas de DO si un jour je fais contruire.

A+

il faut, je pense, être assisté de son propre expert.
A+

eh oui vanheulle, bien souvcent c'est ca, la DO = assurance du constructeur.
Dans ces conditions, la DO a tout interet a minimiser le probleme et noyer le poisson.
On a deja lu ici des experts DO un peu limite, et a la contre expertise perso independante, ah ben ca allait mieux pour le client !

Lol!

On paye des ouvriers pour faire un boulot
Eux ont une assurance obligatoire, dont ils répercutent nécéssairement le prix sur leurs prestations. (on paye une fois)

Là dessus, on prend un DO pour être sûr que le dommage subi va bien être réparé (on paye 2 fois)

En plus il faudrait prendre un expert, parce que l'expert de la DO, bah c'est bidon (on paye 3 fois)

Bien souvent on a une assurance qui nous couvre déjà sur les principaux dégats que l'on pourrait subir dans la maison (on paye 4 fois)

Et de toute façon, avec toutes ces assurances, on aura toujours un dossier de 12000 pages à remplir, qui fera intervenir 50 experts qui finiront 9 fois sur 10 par nous dire: "Désolé, vous l'avez dans le ***"

Même si je prends des risques, j'ai fait le choix d'économiser la DO.
C'est toujours 5000€ de gagné
Avec ça, je m'achète une super baignoire... il parait que ça détend

donc en clair, la DO sert juste a accelerer les travaux par rapport a la decennale...
merci BricBroc, c'est plus clair pour moi grace a ton site

en gros oui, c'est le but.
Sachant qu'accelerer, ca peut dire "gagner des annees". C'est pas negligeable sur les gros problemes litigieux, où la maison peut etre inutilisable pendant ce temps la.

bonjour

nous n'avons pas pris la DO chez notre constructeur mais dans un autre cabinet d'assurance, comme ça en cas de pépin, tout le monde se bouge.
ça ne me plaisait pas, de devoir passer par l'assurance de mon constructeur.

à +

Brickbroc a écrit:

Si la tres grande majorité des gens qui font construire par un MOE voire archi ne la prenne pas, c'est quand meme en grande partie pour le prix que ca coute (de 4000 à 6000 euros), le temps que ca prend à en trouver une, et la relative faible probabilité pour qu'elle fonctionne.
Mais la vraie raison n'est pas qu'elle sert a rien.
Donc le choix est a prendre en connaissance de cause.
Pour info, on a fait l'impasse.

+1

Brickbroc a écrit:

en gros oui, c'est le but.
Sachant qu'accelerer, ca peut dire "gagner des annees". C'est pas negligeable sur les gros problemes litigieux, où la maison peut etre inutilisable pendant ce temps la.

bel exemple... très bel exemple chez moi...

toujours dedans.. l'an prochain c'est fini.. si tout va bien hein

kaline, si je me souviens bien de ton historique, la DO n'a pas joué, me trompe-je ?

mimur a écrit:

kaline, si je me souviens bien de ton historique, la DO n'a pas joué, me trompe-je ?

Siiii au bout de la 2ème relance avec le constructeur en appui de relance et de la nomination d'un 2ème expert plus compétent que le premier...
là ça roule... mais les dégats sont BEAUCOUP plus importants que prévu.. ça prends du temps des investigations, carotages, sondages, ingé béton, chiffrage , démolition, reconstruction du garage et reprises diverses etc...on espère êtres dans nos murs tout beaux tout neufs l'été prochain..

kaline a écrit:

Siiii au bout de la 2ème relance avec le constructeur en appui de relance et de la nomination d'un 2ème expert plus compétent que le premier...
là ça roule... mais les dégats sont BEAUCOUP plus importants que prévu.. ça prends du temps des investigations, carotages, sondages, ingé béton, chiffrage , démolition, reconstruction du garage et reprises diverses etc...on espère êtres dans nos murs tout beaux tout neufs l'été prochain..

Ouah ! Content pour toi. J'en étais resté sur le premier expert et ses petits bouts de carton.
Y-a-t-il un post dans lequel tu racontes tout ça ?

mimur a écrit:

kaline a écrit:

Siiii au bout de la 2ème relance avec le constructeur en appui de relance et de la nomination d'un 2ème expert plus compétent que le premier...
là ça roule... mais les dégats sont BEAUCOUP plus importants que prévu.. ça prends du temps des investigations, carotages, sondages, ingé béton, chiffrage , démolition, reconstruction du garage et reprises diverses etc...on espère êtres dans nos murs tout beaux tout neufs l'été prochain..

Ouah ! Content pour toi. J'en étais resté sur le premier expert et ses petits bouts de carton.
Y-a-t-il un post dans lequel tu racontes tout ça ?

nan pas de post ou bien je perd mes boulons

je raconte :
expertise1 : à c*hier
expertise 2 : expert ingé béton, ce qui change la donne

il prends en charge les grosses fissures (lui ) et mets une "réserve" pour le reste, il veut revenir en pleine canicule pour voir si ça provient bien du sol..

il revient donc en Aout... quand tout à pété gave depuis 2 mois...Imagines les dégats!

toujours est-il que :
controle des fondations, pas de "problème" à première vue..mais..
problèmes de sol sur et certain...mais ou?!
le garage s'enfonce...pourtant sur du rocher
il tire la maison
elle vrille...

l'expert demande à l'ingé béton qui a fait notre étude son avis pour complément.. avis donné en "live" le 24 aout...
on est surement sur du rocher "baladeur"!
demande de carottages sur différents points de la maison

on attends....... mais tout est ou sera pris en charge et les points sur lesquelles la DO "pourrait" ne pas marcher (peintures intérieures) seront pris en charge par le constructeur la DO prends le "coin" des dégats mais comme on a de la peinture déco faite par un peintre.. faut TOUT refaire, tu ne peux pas refaire un morceau..

démolition/reconstruction du garage car c'est bagdad la dedans (ou le mettre.. c'est en fonction des sondages!)
isolation à refaire dans garage
remonter la mezzanine
la maison à recrépir.. pas un pan de mur qui ne soit pas touché..
dedans.. pareil...

bref... gros chantier en vue.. mais on sait pas quand tout sera fini et comment
je sent qu'ils vont m'avoir sur le dos.. ce qu'il n'ont pas eu pendant la construction

http://uncoinpourmoi.free.fr/juillet2006.htm

Je suis le raisonnement de connexion.

On en a un peu marre d'être pris pour des gogos et de payer l'assurance de l'assurance de l'assurance.

Nous avons aussi pris le risque et économisons ces mini 5 000 €.

C'est aussi par idéologie. C'est un argument de poids de la part des constructeurs car ils ont obligation de fournir la DO par le CCMI et comme je suis un peu allergique aux constructeurs.

On croise les doigts pour ne jamais avoir à s'en servir.

Ce qui s'est passé pour Kaline nous a aussi fait réfléchir.

Content que ça s'arrange pour toi Kaline.

gregnarolex a écrit:

Je suis le raisonnement de connexion.

On en a un peu marre d'être pris pour des gogos et de payer l'assurance de l'assurance de l'assurance.

Nous avons aussi pris le risque et économisons ces mini 5 000 €.

C'est aussi par idéologie. C'est un argument de poids de la part des constructeurs car ils ont obligation de fournir la DO par le CCMI et comme je suis un peu allergique aux constructeurs.

On croise les doigts pour ne jamais avoir à s'en servir.

Ce qui s'est passé pour Kaline nous a aussi fait réfléchir.

Content que ça s'arrange pour toi Kaline.

merci

nous aussi on croyait ne jamais s'en servir ou en avoir besoin...
c'est de par le premier expert à c*hier qu'on râlait contre la DO, mais avec le 2ème on se dit qu'on a bien fait de la prendre vu le temps que cela prends...on est pas encore sortis de l'auberge, alors même que tout se passe bien et que la prise en charge et les réparations vont se faire, alors imaginez sans DO il aurait fallu rechercher nous mêmes les "responsables" et les "coupables"... ce que fera la DO une fois qu'elle en aura fini avec nous.
disont qu'on a gagner...des années

Je rebondis sur ce thème très discuté (discutable ?) de la DO.

Tout d'abord, félicitation à brickbroc pour son site que j'ai parcouru il y a déjà un bon bout de temps. Gros travail, très intéressant, notamment pour ceux qui se lancent dans la construction de leur maison.
Cependant, j'ai relevé quelques inexactitudes dont, concernant la DO :

Citation:

De ce fait, dans un contrat CCMI, le constructeur est obligé de proposer et de faire signer une DO à son client. Heureusement le arif négocié est bien souvent plusdoux (ou alors se poser des questions sur le nombre de sinistres implicant le dit constructeur !!!).

Ce n'est pas exact, le constructeur n'a aucune obligation de ce point de vue. La DO est de l'unique responsabilité du MO.
Par contre, le constructeur propose le plus souvent un assureur et une DO d'un coût "intéressant" : effet de groupe, avantage pour la compagnie qui assure DO + décennale !!!. A mon sens, à éviter dans la mesure du possible, c'est un peu un piège pour le MO.

Sur la DO, sur-assurance :

Oui et non !
C'est une assurance de dommage, elle prend en charge la réparation du dommage. Rapidement et sans recherche de responsabilité.
La décennale, c'est une assurance de responsabilité. Il faut d'abord rechercher la responsabilité de chacun des constructeurs (maîtres d'œuvre, architectes, entreprises, contrôleurs, fournisseurs, …), puis répartir la prise en charge de chacun …

C'est le même principe pour l'assurance auto : le particulier à une assurance "dommages", les assureurs se partagent le coût des réparations.

Je me souviens très bien de l'époque avant 1978, et des drames subits par les particuliers (et de plus, il n'y avait pas encore le CCMI) : En cas de sinistre, le poids des assureurs est considérable (avocats, procédures, appels, cassation, …) et le MO particulier ne pouvait pas tenir. Et pour ceux qui "tenaient", ça durait en moyenne 10 bonnes années !!! Pour un résultat aléatoire ! Dramatique !!!

Sur le coût relatif de la DO :

Je suis toujours un peu surpris par les blocages à ce sujet.
Ce qu'il faut retenir, c'est le coût global du projet de construction : terrain, construction, taxes, raccordements, …et assurances.
Comment réduire ce coût global !
Rien que dans le construction proprement dite, beaucoup d'économies pourraient être faites :
- il est connu que le manque d'organisation sur chantier, le manque d'études préalables, le temps perdu, les erreurs de livraison, … est estimé à environ 20% du coût d'une construction. Et le MO subit … sans rien dire !
- les coûts des matériaux (pétrole, cuivre, …) s'envolent, avec le BT 01. Et le MO subit … sans rien dire !
- les appels d'offres classiques dans la construction montrent que les offres des entreprises varient de 1/3 environ entre le moins disant et le plus disant. Combien de MO particuliers mettent les constructeurs en concurrence ! Là encore, le MO subit … sans rien dire … ou sans rien faire !
- Alors que pour la DO : le MO …. râle, alors que c'est le seul point ou il peut trouver un bénéfice !

Si déjà on pouvait améliorer l'organisation des études et travaux et mettre systématiquement les constructeurs en concurrence, le gain serait de plus de 20 %. Le coût de la DO c'est seulement 3 à 5 % !

Et il faut savoir que les assureurs ne sont pas demandeurs de la DO ! Il ne l'apprécie pas. Les MO particuliers sont de plus en plus au fait de leurs droits, ils font fonctionner la DO. Et les constructeurs ne sont pas les meilleurs dans le respect des règles de l'art. Il s'en suit que le nombre des prises en charge de sinistres grandit au grand "dam" des assureurs !

Sur l'obligation relative de la DO :

La construction de maisons individuelles se fait dans le cadre de
- la VEFA (20% des constructions ?) : c'est le promoteur qui prend la DO, pas de dérogation.
- le CCMI (70 % des constructions ?) : la DO est rendue obligatoire mais sans sanction pénale (code des assurances), oui, mais surtout, le contrat doit préciser la référence de la DO, sinon nullité et le prêteur doit s'assurer qu'elle existe avant tout paiement (code de la construction). Elle est donc incontournable.
- Les contrats avec constructeurs, MOE et entreprises (10 % des constructions ?), là, effectivement le MO peut prendre le risque de ne pas la prendre ! Il est vrai que la construction de MI n'est pas très compliquée et qu'avec une bonne équipe professionnelle (MO, MOE, entreprises), le risque n'est pas grand. Ce n'est pas le cas avec un CCMI !

Conclusion :

Pour répondre à la question d'origine, oui il faut prendre la DO !

Ce n'est que mon avis !!!