Frais pour mise hors tension ligne electrique

Bonjour
Votre contructeur ayant accepté cette implantation, il n'y aucune raison que ces frais soient a votre charge
La notion de "provision" ne fait pas bon ménage avec celle du prix ferme et défintif du CCMI
A+

Merci pour votre réponse,justement ayant indiqué à mon constructeur que le prix était fermé et définitif,celui ci me réponds que sur ce point il est bien d'accord mais qu'en aucun cas il ne souhaite réviser le Cout de la construction mais que les travaux sur cette ligne ne fait pas parti de ces prestations mais celles du concessionnaire ERDF.

Juste pour information, y a t'il une grue sur votre chantier ?

Non pas de grue

Ckseb a écrit:

.....les travaux sur cette ligne ne fait pas parti de ces prestations mais celles du concessionnaire ERDF.

Il lui appartenait de verifier si ces travaux seraient necessaires ou pas au moment de chiifrer votre projet.
A+

Merci de votre réponse Torkain31,auriez vous connaissance de l'article de loi pour approuver votre réponse car mon constructeur me met en demeure sous 8 jours de payer la prestation ERDF faute de quoi il l'engagera une procédure et me fera payer des frais de pénalité pour "obstruction à l'avancement du chantier"?

Le coltinage c'est le fait de devoir faire de la manutention quand tu passe pas avec une machine.
Si il y en a besoin sur le chantier le cst le sait des le début il doit donc prévoir ça dans son chiffrage.
Si il a besoin de mettre la ligne erdf hors tension ceci doit être marqué clairement sur ton contrat avant la signature et le poste chiffré a ta charge.
Si ça n'est pas marqué il se débrouille.

Laisse le venir avec sa mise en demeure il veut te faire aller vite pour que tu ne réfléchisse pas.
Je te conseille d'adhérer a l'aamoi et de te faire aider sur ce sujet.

La doc a elle été déposée ?
Je te conseille de vérifier cela afin que le délai continue a courrir pendant l'arrêt de chantier qu'il va faire.
Il y a des chances que cela finisse au tribunal

Merci lunik pour cette réponse,effectivement j'ai le même avis du coltinage que toi,il est vrai que ce poste a été mentionné dans mon CCMI et qu'il est à ma charge,mais pour moi le fait de mettre hors tension la ligne ne fait pas parti du coltinage.Il n'y a pas de poste pour la mise hors tension de la ligne car je pense qu'il pensait que ça ne poserait pas de problème mais finalement comme ça en pose un,il me dit aujourd'hui que c'est de ma faute et qu'il m'avait avertit que cela poserait problème mais que j'ai refusé de déplacer la maison (ceux qui est totalement faux).Oui la doc a bien été déposé mais de la même manière mon constructeur m'a indiqué que le délais de livraison serait repoussé d'autant de temps que la durée du litige.

Bonjour,

Citation:

,des mesures ont été prises et il s'avère qu'une fois la maison terminé,celle ci ne posera pas de problème mais pour continuer le chantier,elle est dangereuse.

Je ne comprends pas ce passage, la ligne ne gêne pas une fois la maison finie, cela veut donc dire que la distance minimum est suffisante.

Donc pourquoi, elle gênerais pendant les travaux ? Qui a dis que c'était dangereux ? Edf ou le constructeur ?

Le constructeur doit mettre en place un mode opératoire différent à cause de cette ligne, c'est à dire de ne pas approcher  avec un engin à proximité, donc monter les matériaux nécessaire à la main si nécessaire.

En tout cas, la plus value aurait dû être prévue par le constructeur au moment du chiffrage.

C'est la réponse d'ERDF,car pour finir l'élévation des pignons la mise en place des fers à béton risque d'entrer dans la zone d'arcage donc par securite pour le chantier il faut faire une mise hors tension.

Ckseb a écrit:

C'est la réponse d'ERDF,car pour finir l'élévation des pignons la mise en place des fers à béton risque d'entrer dans la zone d'arcage donc par securite pour le chantier il faut faire une mise hors tension.

Dans ce cas, je pense que c'est bien plus compliqué.
Normalement, çà devrait être à la charge d'ERDF. Lorsqu'une ligne doit être modifiée pour la construction d'une maison, c'est à leur charge.
Là, c'est pareil.

La consistance et les caractéristiques techniques du bâtiment à construire comportant tous les travaux d'adaptation au sol, les raccordements aux réseaux divers et tous les travaux d'équipement intérieur ou extérieur indispensables à l'implantation et à l'utilisation de l'immeuble"

Ckseb a écrit:

Merci de votre réponse Torkain31,auriez vous connaissance de l'article de loi pour approuver votre réponse....

Regarder du coté de l'article L231-2 du CCH qui prévoit que le CCMI doit comporter les énonciations suivantes : "La consistance et les caractéristiques techniques du bâtiment à construire comportant tous les travaux d'adaptation au sol, les raccordements aux réseaux divers et tous les travaux d'équipement intérieur ou extérieur indispensables à l'implantation et à l'utilisation de l'immeuble"
Maintenant je partage l'avis de Lunik, laissez le venir avec sa mise en demeure
A+

Merci Torain31,c'edt vrai que je ne pense pas qu'il soit très carré dans ça mise en demeure mais c'est toujours des situations embêtantes pendant une construction..Oui Richard45,vous avez peut être raison mais même si c'était le cas j'ai presque envie de dire que ce n'est pas à moi de mener un combat contre ERDF mais plutôt mon constructeur?

En effet, vous êtes propriétaire de la maison finie mais il est responsable du chantier. Toutes les adaptations nécessaires sont à sa charge.
C'est lui le sachant c'est à lui de prévoir les modes opératoires et d'en répercuter le coût sur le prix de vente.

Si le chantier est au bout d'une impasse c’est à lui de prévoir la girafe ou le tapis pour livrer le béton, de même s'il faut mettre en sécurité des lignes aériennes c'est pour sa pomme.

Une fois le CCMI signé c'est prix ferme et définitif quelles que soient les emmerdes qui apparaissent.

Il transmet le message d'EDF sur les fers à béton, rappelez lui bien le DTU20.1 précisant que les rampants des pignons doivent être armés (chainages obliques liaisonnés aux chainages verticaux et horizontaux) et que c'est obligatoire depuis 2008.

Merci Franchou de m'apporter votre aide,ce dont je voudrait être certain est si le constructeur est en droit de répercuter la facture de mise hors tension de la ligne (qui n'était pas prévu dans le CCMI)dans le poste coltinage qui lui était prévu (même si l'accès à mon terrain ne pose aucun problème particulier)?

Ckseb a écrit:

.... si le constructeur est en droit de répercuter la facture de mise hors tension de la ligne (qui n'était pas prévu dans le CCMI)dans le poste coltinage qui lui était prévu ??

Il n'avait surtout pas le droit de vous compter cette provision pour coltinage. (ni pour quoique ce soit d'autre)
A+

+1 prix ferme et définitif ça veux bien dire ce que ça veux dire.

Il ne peut pas augmenter le prix des travaux réservés à sa guise.

Oui tout à fait d'accord avec vous Franchou mais il me dit qu'il ne change pas le prix du ccmi mais que cela ne fait pas parti de ses prestations..bref il joue sur les mots!!Torkain31,je vous embête encore mais existe t'il un loi dans le cch faisant rapport à ce que vous dites pour le coltinage?

Le texte de loi est celui qui régit les CCMI et qui dit tout simplement que le prix est ferme et définitif.

Ça tombe sous le bon sens, si vous aviez signé pour une maison en haut du mont blanc le constructeur ne peut pas après coup revenir vers vous en disant voilà monsieur y'a un supplément de 25K€ pour hélitreuillage des matériaux.

Il a pris le chantier en sachant qu'une ligne passait à proximité, pas de bol il s'est fait épinglé par EDF, cette facture est à sa charge.

De plus, comme il vous le dit : une fois la maison finie elle ne pose pas de problème, c'est pendant le chantier (utilisation d'engin de levage) que les lignes deviennent dangereuses.
Devinez qui est responsable de la sécurité du chantier et de son bon déroulement? Hé ben c'est lui.

Donc laissez tomber son courrier et comme votre constructeur n'a pas l'air de connaitre le cadre légal d'un CCMI je vous conseille l'inscription à l'AAMOI, ils sauront vous conseiller et peut-être que vous récupérerez de l'argent sur quelques "avenants" illégaux du genre facture d'eau et d'électricité du chantier (qui sont à la charge du constructeur).

Je suis bien d'accord avec vous Franchou que ça tombe sous le bon sens mais au dire du constructeur je pense qu'il fait volontairement semblant de ne pas comprendre et essaye de me mettre la pression,c'est pour cela que je me renseigne sur les lois qui existe pour pouvoir rapidement mettre un terme à cette situation.D'apres vous est ce que ça mise en demeure sous 8 jours pour payer la facture et ensuite me mettre des pénalités de retard pour obstruction à l'avancement du chantier est légale?

Par le même occasion si quelqu'un connaît les textes de lois concernant la securite que doit assurer le constructeur sur le chantier?

Le constructeur ne peut rien faire avec sa mise en demeure c'est du pipeau !
Pour la sécurité sur chantier c'est relativement compliqué. En effet il doit faire appliquer la sécurité mais si tu voit quelque chose de pas normal tu est tenu de lui rappeller. Tu pourrais être tenu pour responsable si tu constate des manquements et que tu ne dit rien.
Déjà première chose le chantier doit être clos !
Ensuite le port des épi est obligatoire, il doit y avoir des gardes corps pour éviter les chutes de hauteur, les fers a béton qui dépassent doivent être protégés,....

lunik a écrit:

Ensuite le port des épi est obligatoire, il doit y avoir des gardes corps pour éviter les chutes de hauteur, les fers a béton qui dépassent doivent être protégés,....

Le jour où l'on verra çà sur les chantiers de maisons individuelle, les poules auront des dents...

Je suis bien d'accord ... rien que le port du casque et même encore pire, le port des chaussures de sécurité n'est pas souvent respecté.

Et pourquoi pas des gants pendant qu'on y est?

Franchou a écrit:

Et pourquoi pas des gants pendant qu'on y est?

Chantiers trop éclates, trop artisanaux. . . 
Je vois très bien la différence au niveau industriel.
Sur les tout petit chantier, les intervenant on systématiquement une combinaison et des chaussures mais gants, casque, masque poussière, cela reste à définir.
J'ai été jusqu'à jeter dehors (interdire d'accès) un type qui rentrait dans une cuve à gasoil sans ventilation pour la nettoyer.
Sur de gros chantiers pour les mêmes travaux vous avez une réunion de sécurité, un pompier (ou agent de sécurité) en permanence devant le poste de travail, tout le monde porte des gants et casques etc, etc.
Et là je râle comme un putois parce qu'ils veulent absolument me mettre un échafaudage au lieu d'une échelle parce que travail en hauteur de plus de 1 m.
(comme m'avais dit le chef sécu une fois = dès qu'on commence à parler sécu tu deviens très nerveux).
La notion du client responsable, je connais et c'est une évidence en industrie.
Après dans le bâtiment cela reste encore très artisanal et quoique on en dise les gens sont tout de même raisonnable (de ce que je vois - je ne vis pas sur les chantiers).
Sinon pour rebondir = si ton constructeur ne mets pas le chantier en sécu il pourra se faire attaquer par n'importe quel membre d'une famille en cas de problème.
Et là adieu l'amitié, les simplifications. 
J'ai subi qques accidents et les assurance remontent jusqu'à 3 ou 4 ans en arrière pour chercher la faute. EDF ne fera aucun cadeaux.
A+/Lan

Merci à tous de vos avis ,je vais effectuer les démarches suite à vos conseils pour rejoindre l'AAMOI qui sera je pense de bon conseils pour m'aider dans mes démarches.Si d'autres personnes peuvent m'aider sur le sujet n'hésitez pas.Je vous tiendrai au courant de la suite.

LAN-FM-LUD a écrit:

Franchou a écrit:

Et pourquoi pas des gants pendant qu'on y est?

Chantiers trop éclates, trop artisanaux. . . 
Je vois très bien la différence au niveau industriel.
Sur les tout petit chantier, les intervenant on systématiquement une combinaison et des chaussures mais gants, casque, masque poussière, cela reste à définir.
J'ai été jusqu'à jeter dehors (interdire d'accès) un type qui rentrait dans une cuve à gasoil sans ventilation pour la nettoyer.
Sur de gros chantiers pour les mêmes travaux vous avez une réunion de sécurité, un pompier (ou agent de sécurité) en permanence devant le poste de travail, tout le monde porte des gants et casques etc, etc.
Et là je râle comme un putois parce qu'ils veulent absolument me mettre un échafaudage au lieu d'une échelle parce que travail en hauteur de plus de 1 m.
(comme m'avais dit le chef sécu une fois = dès qu'on commence à parler sécu tu deviens très nerveux).
La notion du client responsable, je connais et c'est une évidence en industrie.
Après dans le bâtiment cela reste encore très artisanal et quoique on en dise les gens sont tout de même raisonnable (de ce que je vois - je ne vis pas sur les chantiers).
Sinon pour rebondir = si ton constructeur ne mets pas le chantier en sécu il pourra se faire attaquer par n'importe quel membre d'une famille en cas de problème.
Et là adieu l'amitié, les simplifications. 
J'ai subi qques accidents et les assurance remontent jusqu'à 3 ou 4 ans en arrière pour chercher la faute. EDF ne fera aucun cadeaux.
A+/Lan

Il y a des lois et une réglementation en France ( et en Europe).
Notamment le décret de décembre de 1994 sur la coordination SPS ( Sécurité et Protection de la Santé).
Lorsque la présence d'yn coordonnateur SPS n'est pas requise pour un chantier ( construction pour soi même ou sa famille), le cst ou moe joue le rôle du coordonnateur SPS, il doit rappeler aux entreprises leurs devoirs en terme de sécurité, éviter les situations dangereuses etc....
Comme il a été écrit plus haut, il pensait qu'ERDF ne montrerait pas son nez pendant la construction de la maison donc il a zappé le problème, à lui de payer pour neutraliser cette ligne .

Merci de votre avis jpaul,donc d'après vous est ce que l'argument de mon constructeur de me faire payer cette facture en prétextant des frais de coltinage est recevable?

Non
Il faut lui rappeler que la ligne ERDF est présente depuis des années et que c'est à lui de prendre les mesures de sécurité propres à ce chantier.

Non car le caractère forfaitaire du CCMI interdit d'intégrer au contrat une quelconque "provision".

L'aamoi vous le dira.

Il serait peut être bien d'y adhérer ...

Sur le recommandé qu'il m'a envoyé pour me mettre en demeure il me rappel qu'une provision de 4000€ pour frais de coltinage a été effectuer par leurs soins,maintenant dans le ccmi le coltinage de 4000€ est à ma charge mais il n'y en a pas besoin puisque l'accès à mon chantier ne pose aucun problème particulier d'ailleurs si le chantier est arrêté depuis 5 semaines ce n'est pas pour faute de matériaux (puisqu'il sont sur le chantier)mais bien un problème de sécurité!!!

Oui, donc c'est LEUR problème !

Dites leur que vous allez adhérer à l'aamoi ... vous allez voir qu'ils vont devenir conciliant

+1 avec tout ce qui est expliqué ci-dessus par rapport au CCMI et à l'obligation du cst de vous réalisez la maison au prix convenu, sans compter évidement des "provisions", clause que vous pouvez dénoncer vous permettant de faire annuler le CCMI sans frais aucun pour vous si vous le voulez !...

J'ai lu toutes les réponses en diagonale, désolé si doublon :
Vous avez déposé la DROC ?
Si c'est le cas, un petit rappel à votre cst avec lettre AR à tourner correctement :
"Vous vous devez contractuellement livrer la maison le xx xx xx au prix convenu de xxxxxx € fixe et définitif (et donc sans aucune "provision" et plus valus interdite selon l'article L.231-2 du CCH, point d)

Sur le ccmi ça n'est pas marqué provison mais "frais de coltinage" et donc il profite de cette ligne pour me faire payer la facture.Oui la DOC a bien été déposé en mairie.J'ai déjà envoyé un recommandé à mon constructeur en lui mentionnant que le prix était ferme et définitif mais il me réponds que les travaux de la ligne ne font pas parti de ces prestations et que donc c'est à moi de payer.Il me précise aussi que le délais de livraison est repoussé "d'autant"...

L'aamoi démontera ce courrier très vite

Écoutez, soit vous faites confiance à votre cst, soit à nous.
Vous pourrez tournez la chose dans tous les sens, nous, nous savons que nous avons raison et que votre constructeur essaye de vous enfumer.

Donc, soit vous nous faites confiance et vous lui répondez qu'il se trompe, que le CCMI est un prix forfaitaire et il doit vous réaliser la maison au prix convenu. Même si en frais de coltinage il doit compter un hélicoptère, cela est compris dans le prix convenu pour sa pomme !!!
Il se devait de se renseigner sur les difficultés itinérante au chantier AVANT le chiffrage (c'est trop facile sinon).

Sinon, vous croyez votre cst, et ce n'est donc pas la peine de venir dans ce forum pour cette question.

... vue ce que vous raconte votre constructeur et de cette ligne "provisionnel", qu'en est-il du reste du contrat ?...

Par exemple, pour les fondations, qu'est-ce qu’il y a d'écrit ?... a t'il réaliser une étude de sol à ses frais pour les dimensionner ?

Sommes-nous d’accord que que vous avez compris que vous n'avez pas à payer de quelconque plus valus que vous n'aurez pas demandé ?

+1000

On le répète 4 fois par semaine au moins..

Bien évidement que je vous fais confiance!!apres quand on tombe sur quelqu'un ne ne veux rien entendre c'est toujours compliqué..Oui l'étude de sol a été réalisée mais par contre à mes frais (490€).

Pas cher du tout, c'était une G2AVP?

Très bonne question je ne serais vous répondre.je sais que sur le rapport il y a marqué:etude d'aptitude du sol à l'assainissement non collectif,il ne s'agit peut être pas de la même chose?

Non, ça c'est pour la fosse septique... et cela n'aurait pas dû être à votre charge non plus (compris dans CCMI).

L'étude de sol est une étude fait pas un be géotechnique qualifié et rendant un rapport avec une prescription de type et dimension de fondations, ainsi que d'aménagement du terrain (drainage ou pas). Son nom technique est la G2 AVP (ex "G12").

Elle n'est pas obligatoire administrativement, mais elle est techniquement. Car il est impossible de connaitre la tenue d'un sol sans... l’expérience, les fondations du voisin, le sentiment d'arrivé au "bon sol" sont des totale foutaise que peut vous sortir un constructeur in compétant techniquement.... son ultime défence pitoyable sera "de outes manière, c'est garantie 10 ans !"....