Possibilité d'opter pr une microstation qd une fausse+épandage sont préconisés dans le CU?

Refus peu vraisemblable dans la mesure ou l'épuration des eaux sera de meilleure qualité par une micro-station.
Mais il faut monter un dossier en Mairie.
Bonne réflexion.

Bonjour,

Non le CU ne conditionne pas le fait de devoir obligatoirement installer une fosse toutes eaux avec épandage.
Le CU est là pour vous dire si votre projet de construction est viable.

En l'occurrence oui puisque l'étude de sol prouve la possibilité de mettre en oeuve un ANC.

Par contre ce qui est étonnant c'est que le bureau d'études n'est pas calculer le champs d'épandage à installer derrière votre micro-station.
Attention au rejet vers un fossé qui dans certains départements sont tolérés et dans d'autres acceptés plus facilement.

Enfin attention aussi à ne pas croire que les micro-stations sont systématiquement meilleures que les MS.
Aucune étude n'a démontrer le contraire ni d'ailleurs cette position....

Chaque filière a ses avantages et inconvénients !

Je vous invite à contacter votre SPANC local pour plus d'informations !

Bonjour,
1800m² c'est grand ! et comme le dit Alexandre65, il est souvent demandé un épandage conséquent derrière une micro-station.
Il me semble que l'assainissement FS/tranchées doit pouvoir être installé sur la zone non constructible en respectant les reculs par rapport aux limite de propriété. Il vous sera peut-être même demandé un filtre à sable entre la FS et l'épandage...
http://www.anil.org/fileadmin/ANIL/Ref_HA/132/RM_SENAT_570.pdf

Malheureusement l'assainissement doit être installer en zone constructible.
et surtout cet article ne vise que les cartes communales !!! Pas les POS / PLU ou RNU !!!
Du moins le service urbanisme (DDT ou commune) vérifiera son emplacement et pourront rejeter le permis dans ce cas là.

Donc il est primordial de vérifier la superficie dispo pour l'assainissement et surtout les futurs aménagements possibles (garage, piscine, potager ...) pour implanter au mieux la filière de traitement.

Cordialement

Attention une question écrite n'a aucune valeur légale ...
et je me méfie de leur interprétation ... !!!

J'ai trop souvent vu le cas de PC refuser pour avoir présenter un ANC en zone inconstructible ...

enfin le filtre à sable derrière une micro-station n'est pas obligatoire !!!
et le gain de traitement ne vaut pas l'installation de deux filières comparé au coût des deux ouvrages !!!

Donc c'est soit le filtre soit la micro, surtout si derrière on rajoute les tranchées d'infiltration !!
enfin rien n'empêche de mettre les deux pour les plus inquiets !!

@Alexandre ?
Une question :
- Pourquoi les micro-stations, réputées pourtant pour rejeter un fluide propre ne suffisent-elle pas aux Spanc ? Le savez-vous ?

- Pourquoi les micro-stations, réputées pourtant pour rejeter un fluide propre ne suffisent-elle pas aux Spanc ? Le savez-vous ?

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Les micro-stations rejettent une eau dite traitée pour rester dans les bons termes.

Ensuite elles peuvent suffirent aux SPANCs.
Mais la réglementation nationale, qui peut être renforcée au niveau local (département, commune) précise que les eaux usées traitées doivent être en priorité infiltrées sur la parcelle via un système de drains (en règle général).

Il faut comprendre que l'assainissement se passe en 4 étapes :
1- collecte des eaux usées (indépendamment des eaux pluviales ...)
2- pré-traitement (décantation des matières solides créant ce que l'on appelle généralement des boues) par les fosses toutes eaux, décanteur primaire ...
3- le traitement assurant l'épuration des eaux usées (filtre à sable, réacteur biologique ....)
4- l'évacuation des eaux usées traitées.

Les micro-stations combinent les étapes 2 et 3 dans leur fonctionnement.

Quand à l'étape 4 la réglementation nationale (arrêté du 07 septembre 2009 modifié en 2012) stipule que les eaux usées doivent être infiltrées sur la parcelle si la perméabilité du sol le permet.
Dans le cas contraire ces eaux usées traitées sont dirigées vers un ruisseau ou un fossé à écoulement pérenne de préférence.

Ensuite soit la Préfecture et la DDT refuse les rejets au fossé (voir les communes) systématiquement soit il existe une certaine souplesse. D'un département à un autre, voir d'une commune à une autre il peut exister des différences importantes pour ce point (créant une certaines "injustice").
Donc pour cette étape ce n'est pas le SPANC qui décide mais bel et bien le gestionnaire du réseau superficiel qui donne son accord pour le rejet.

Le SPANC n'instruit que la partie filière d'épuration et vérifie si nécessaire l'autorisation de rejet si elle peut être accordée.

J'espère avoir été clair.

Sinon un mail en MP pour que je regarde votre dossier de façon plus précis pour vous aider.

PS - Je travail dans un SPANC !!

Merci à tous pour vos réponses qui nous orientent beaucoup mieux. c'est mon premier post sur ce forum et je ne pensais pas avoir un élan de retour aussi important

Le terrain convoité est sur la commune de Gruffy en Haute Savoie dont le PLU est assez stricte, car en plus la commune est en Parc Naturel régional. Pour répondre à plusieurs d'entres vous ;
- Le Terrain d'env. 1800m² avec env. 400m² constructible et le reste en zone agricole (je dis "environ" car le terrain n'est pas encore borné, la parcelle divisée en plusieurs lot)
- Le PLU indique clairement que les tranchées d'épandage doivent être installées sur un terrain constructible
- L'étude des sols n'indique rien sur d'autres possibilités d'assainissement individuel car elle a été réalisée en 2008 ; les filières compactes et microstations elles ont reçu l'agrément du ministère de l'écologie seulement en 2010.
- Après sondage, l'étude des sols indique une bonne perméabilité des terrains, et une capacité d'infiltration assez bonne. Perméabilité maintenue jusqu'au moins 1,50m de profondeur.

  Apres consultations d'un pro de l'assainissement reconnu dans la région il ne devrait pas y avoir de problème pour une micro+puit d'infiltration (il n'y a ni fossés, ni ruisseau, les solutions sont donc un puits d'infiltration ou tranchées d'infiltration)
Il connaît la personne en charge au SPANC de la com.com. 
J'attends donc un retour de cette personne qui était en congés jusqu'aujourd'hui.

J'espère vraiment que ca passera car vu la disposition du terrain et la superficie constructible, si la MS+puit d'infiltration sont refusés le projet risque d'être compromis pour nous.

@Alexandre
Merci bcp, explication parfaitement claire.
Une cordiale salutation Pyrénéenne.

isoetjulien a écrit:

- Après sondage, l'étude des sols indique une bonne perméabilité des terrains, et une capacité d'infiltration assez bonne. Perméabilité maintenue jusqu'au moins 1,50m de profondeur.

  Apres consultations d'un pro de l'assainissement reconnu dans la région il ne devrait pas y avoir de problème pour une micro+puit d'infiltration (il n'y a ni fossés, ni ruisseau, les solutions sont donc un puits d'infiltration ou tranchées d'infiltration)
Il connaît la personne en charge au SPANC de la com.com. 

Attention tout de même pour le puits d'infiltration pour 2 raisons, la 1ère, réglementaire, c'est soumis à dérogation, la seconde, nécessite une perméabilité à X mètre de profondeur, hors, si au dela de 1.50 m vous n'avez aucune information, c'est un peu du quitte ou double et creuser un puits d'infiltration peut être assimilé à creuser une piscine, surtout en cas de fortes pluviométrie si c'est fait "au hasard", le drainage en sortie de M.S. serait donc plus approprié, qui plus est le fil d'eau en sortie d'une micro est relativement haut (de façon générale), de ce fait, vous restez dans une couche "perméable" du sol en place. La seule inconnue dans l'histoire et qui reste à définir, c'est le linéaire de drainage à réaliser.