Embrouille poteaux téléphoniques qui seraient chez les voisins

Bonjour à tous,

je suis face à une embrouille dans le lotissement où belle-maman a une maison sur un terrain de 1000 m2 environ.

Pour décrire la situation :

Lotissement de 4 maisons réalisé dans les année 80. 

Voie privée de 5 m de large environ et 100 m de long, perpendiculaire à la voie publique. Sur la droite de cette voie privée , les 4 terrains formant une bande de 30 m de large. Sur la gauche, un champ séparé de la voie privée par une haie bocagère  (c'est dans la Manche) jamais entretenue par le paysan voisin, 3-4 m de large, 4 m de haut.  dans cette haie se trouve 4 poteaux PTT en bois qui amènent le téléphone aux maisons du lotissement par un câble aérien.  Je suppose que les poteaux ont été implantés oar les PTT sur la limite séparative avec le champ voisin et ont été envahis par la haie.

Tout est tranquille depuis plus de 20 ans...

Mais, voilà que les enfants du paysan voisin font construire sur le champ. Premier souci >> ne vont-ils pas raser la haie qui protège le lotissement des tempêtes fréquentes. Il y deux ans, je me procure le PC des voisins . Il est clairement indiqué que la haie sera maintenue mais un peu retrecie. OUF. Confirmation des futurs voisins que je rencontre par hasard.

Et puis, cela se corse.

Automne 2014, je suis prévenu par un voisin qui réside à l'année, qu'une entreprise sous-traitante de Orange est venue avec l'intention ferme de déplacer les poteaux PTT de la gauche à la droite de la voie d'accés, donc en les plantant au ras des habitations existantes. Ils croyaient que c'était une voie publique. Coup de fil à Orange pour leur expliquer qu'ils n'avaient pas à mettre les pieds dans une propriété privée.

Confirmation par LR - AR à Orange en déc 2014 en leur stipulant qu'un bornage est indispensable avant toute discussion.

Pas de nouvelles avant jeudi dernier et un courrier d'Orange qui indique "qu'après mesures sur les plans du cadastre et le plan de masse du voisin... (...) , les poteaux sont chez lui !!! On ne parle pas de bornage.

Orange prétend faire "une fleur" en prenant les frais de déplacement des poteaux à leur frais, mais en indiquant qu'ils pourront difficilement rester à gauche du chemin car ils gêneraient le voisin  . (et nous alors).

Orange suggère d'enterrer le réseau en ne nous faisant payer que les travaux de Génie civil.

Malheureusement, je ne suis pas sur place. Bref, concertation rapide avec 2 voisins et pour patienter, j'appelle un géomètre du coin qui finalement m'informe qu'il a déjà fait un devis de bornage de cette limite pour Orange en automne 2014, devis resté sans suite. 1400 €.

Donc Orange essaye de passer en force. 

Je compte appeler  semaine prochaine l'auteur de cette lettre pour lui expliquer que les plans du cadastre n'ont aucune valeur juridique, et que en l'absence de bornage ils n'auront aucun accord de notre part.

Pas facile ! qu'en pensez vous ?? J"essaye de rassurer belle-maman 92 ans et son voisin 83 ans et malade. Mon épouse est chez sa mère et je lui est donné pour mission de retrouver l'acte d'achat du terrain qui contient, je l'espère des infos.

Désolé, c'était long.