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Résilation CCMI suite au retard de début de chantier

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Nouvel Aviseur Env. 10 message Yvelines
Bonjour,
nous avons signé un compromis de vente sur un terrain en lotissement le 12 janvier 2015.
L'arrête de lotir et les recours des tiers sont terminé et on nous annonces plus de 2 mois de tard avant le début de chantier.
L'acte authentique (passage chez le notaire) étais prévu pour le 10 septembre 2015.

Le commercial ne nous avait pas annoncé de délai, il nous parler de l'arrêté de lotir en mars (on ne connait pas grand chose), moi je pensais que les travaux débuterais en juillet 2015, sauf que la c'est trop d'attente ! 

Peu t-on annuler le CCMI signé le 15 mars 2015 car la date du notaire ne sera pas respecté ?
Merci pour vos réponse.
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message
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Bonjour,
il y a un sous-entendue dans votre demande qui pourrait être très litigieux : Qui vous vends le terrain ?
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Début des travaux juillet 2015 : livraison en juillet 2016.
Début des travaux en septembre 2015 : on peut tenter une livraison en juillet 2016, avec un peu de chance....

Mais sinon : Deux mois de décalage et on laisse tomber le projet ? c'est ça le but ?

Ou encore : Chez le notaire "était prévu" le 10 septembre.... et actuellement c'est prévu quand ?
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Nouvel Aviseur Env. 10 message Yvelines
C'est sésame qui nous a fait signé un compromis de vente de terrain, le dossier est partis ensuite à l'aménageur pour signature et retour en recommandé.

Je prendrais rendez vous chez le notaire et je convoquerais l'aménageur à la date prévu +15jours , Peut être qu'il y a eu des problèmes sur le terrain ou de recours. Nous ne pouvons plus attendre.
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Membre utile Env. 700 message Lyon (69)
Bonjour,

j'ai l'impression que vous êtes vraiment perdu et que vous ne maîtrisez pas du tout ce qui vous arrive.

Vous pouvez vous rapprocher de l'aamoi pour avoir des conseils.
CST MAISONS COTRIN-CEVI / MCCGI / GROUPE AVENIR ==> Ils n'assument pas leurs erreurs!
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-24143.php
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Env. 10 message Var
Bonjour, nous avons eu une hstoire similaire avec notre ex constructeur de l'époque. Pour notre part, on a pu "casser" la CCMI car dans le contrat il était stipulé que le permis devait être déposé dans un certains délais à compter de la signature du CCMI. Ce qui n'a pas été fait. Un recommandé après, j'ai récupéré mon chèque d'acompte et finalemnt je n'ai ni pris le terrain ni le constructeur! bon courage
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
sondosse a écrit:C'est sésame qui nous a fait signé un compromis de vente de terrain, le dossier est partis ensuite à l'aménageur pour signature et retour en recommandé.

Je prendrais rendez vous chez le notaire et je convoquerais l'aménageur à la date prévu +15jours , Peut être qu'il y a eu des problèmes sur le terrain ou de recours. Nous ne pouvons plus attendre.

... vous êtes sûr d'être en CMI, pas en VEFA ?
Si VEFA est votre cst, il ne peut lui même vous vendre un terrain à eux et vous proposer un CCMI.
C'est interdit.
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour

Citation: Je prendrais rendez vous chez le notaire et je convoquerais l'aménageur à la date prévu +15jours



pour rappel un cst ne peut pas vendre un terrain, +1 pour AAMOI .
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Nouvel Aviseur Env. 10 message Yvelines
Je n'y connais pas grand chose, je veu bien qu'il y est du retard, mais le commercial nous à caché qu'il y avait un arrêté de lotir. Nous l'avons su quelques mois plus tard...
Nous avons seulement la promesse de vente signé chez sésame, le ccmi et un plan mentionnant le lot.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Bordeaux (33)
Ce qui compte, c'est la fin du chantier (livraison de la maison), pas tellement le début, si?
"To do is to be" - Nietzsche
"To be is to do" - Kant
"Do be do be do" - Sinatra
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En cache depuis le dimanche 15 juin 2025 à 17h01
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