Emprise au sol avancée de toit ajourée ou brise soleil

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Coxsone Picto info

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Le 09/08/2015 à 10h33 Env. 300 message Gironde

Bonjour,

Une avancée de toit ou plutôt prolongement de toiture d'environ 3,5m soutenue par poteaux pour couvrir une terrasse est elle considérée comme de l'emprise au sol si elle est en lamelle de bois pour servir de brise soleil de telle sorte qu'elle soit ajourée ?

Je pense que non car je ne crois pas qu'une pergola "bioclimatique" soit conqidérée comme emprise au sol.

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Le 10/08/2015 à 08h22 Membre utile Env. 1000 message Var

Bonjour,

Je ne crois pas que le fait qu'elle soit "bioclimatique" l'exonère de créer de l'emprise au sol !
Donc dans l'absolu, oui, comme le précise l'article R. 420-1 du code de l'urbanisme :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle[...]3704&nbResultRech=1

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Coxsone Picto info

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Le 10/08/2015 à 23h24 Env. 300 message Gironde

Le critère des poteaux est intéressant car c'est le cas dans mon cas.
Pour les pergolas, je crois que ce n'est effectivement pas le fait qu'elle soit "bioclimatique", mais le fait qu'elle soit potentiellement démontable qui les exclue du champ de l'emprise au sol.
Ce qui est un peu hypocrite dans le sens où l'on ne démonte pas chaque automne sa pergola.

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Brouuu Picto info

Le 11/08/2015 à 08h45 Membre utile Env. 1000 message Var

Bonjour,

Le fait qu'elle soit démontable ou non n'entre pas non plus en ligne de compte pour le calcul de l'emprise au sol.

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