Exclusivité contrat

Bonsoir

il me semble que contrat d'exclusivité = belle-maman ne peut pas mettre en vente dans une seconde agence.
par contre si le cst trouve un client au prix demandé, vous allez vous faire souffler le terrain

quand on sait qu'un cst n'a pas le droit de vendre terrain+maison... on peut se demander comment est rédigé ce contrat d'exclusivité .

voir peut-être directement avec le notaire.

D'accord merci pour votre réponses, car c'est un cas un peu spécial....
Je vais me renseigner et vous répondre dés que possible

...attendre 6 mois avec belle-maman... la question ne se posera plus.

C'est ce qu'on avait penser, mais cela repousse la fin de la maison a début 2017.
Ça partait si loin....

Bin oui... c'est forcément un délai supplémentaire lorsque le terrain est trouvé.
Mais si il avait fallu chercher un terrain, ça aurait peut être duré encore + longtemps, alors si c'est un bon plan, ce n'est pas que du temps perdu, c'est peut être aussi une opportunité.

Bonjour,

Au bout d'un certain delai(1 ou 3 mois je ne sais plus), belle maman peut dénoncer le contrat exclusivité.

Je ne vois pas comment un CST peut avoir un contrat d'exclusivité sur la vente d'un terrain vu qu'il n'en pas le droit...

Vous êtes sur de ce que vous avancez?
Car plusieurs constructeurs proposes des terrains en exclusivité.

Lucas2546 a écrit:

Vous êtes sur de ce que vous avancez?
Car plusieurs constructeurs proposes des terrains en exclusivité.

Pour un CCMI un CST ne peut pas vendre un terrain et n'a aucun droit d'exclusivité sur la construction d'un terrain.
http://www.aamoi.fr/s-informer/comment-signer-le-ccmi

Toutefois, un patron peut avoir 2 entreprises, une qui vend des terrains, et une qui vend des ccmi...
et c'est légal, pour le commercial de l'une, de vous ouvrir la porte du commercial de l'autre...

Odilon44 a écrit:

Toutefois, un patron peut avoir 2 entreprises, une qui vend des terrains, et une qui vend des ccmi...
et c'est légal, pour le commercial de l'une, de vous ouvrir la porte du commercial de l'autre...

Bien sur il peut présenter le CST mais en aucun cas "forcer" l'acheteur de son terrain à signer pour le CST..

D'accord donc je peux très bien lui acheter le terrain mais sans passer par lui.
Merci pour lien

Bon alors je reviens vers vous, et on ne peut rien faire car tout est fait dans les règles de l'art....
Plus qu'à prier pour que le CST ne vende pas de maison dessus

Lucas2546 a écrit:

Bon alors je reviens vers vous, et on ne peut rien faire car tout est fait dans les règles de l'art....
Plus qu'à prier pour que le CST ne vende pas de maison dessus

En dehors d'une VEFA c'est illégal qu'un CST vende un terrais ou serve d'agent immobilier ou ait une "exclusivité", donc si c'est un CST qui vend du CCMI c''est impossible que ce soit fait dans les règles de l'art....

C'est une promesse de vente enfaite enregistré aux impôts. On a vu deux notaires, un avocat et on en peut rien faire.

Lucas2546 a écrit:

Bonjour je suis nouveau sur ce forum, je m'appelle Lucas et habite dans le Doubs.

Nous avons pour projet de faire bâtir sur le terrain de belle maman qui nous le vendrait.

Or belle maman a signé un contrat d'exclusivité pour 6mois avec un constructeur.
Ma question est la suivante, est ce que par tout hasard nous sommes obligés de passer par lui pour la vente du terrain d'une part, et d'autres part si nous sommes obligés de construire avec lui.

Bien cordialement.

Lucas2546 a écrit:

C'est une promesse de vente enfaite enregistré aux impôts. On a vu deux notaires, un avocat et on en peut rien faire.

Bonjour,
Effectivement, ça change tout.
On est passé d'un terrain à vendre avec un contrat d’exclusivité (a priori, par une agence immo sœur jumelle d'un constructeur), à un terrain déjà vendu.
Belle-maman vous a donc proposé de vous vendre un terrain qu'elle a déjà vendu. Cooool

Et effectivement, maintenant que le terrain est presqu'au constructeur, ou à sa soeur jumelle, si vous voulez construire sur ce terrain, vous allez devoir passer par le constructeur s'il fait un VEFA, ou a minima par l'agence immo si ça part en terrain + construction.
Dans les 2 cas, vous serez considéré comme un client lambda sans aucun droit particulier sur ce terrain.

Enfaite c'est une promesse de vente si et seulement si le CST trouve un acquéreur pour maison et terrain.
Il reste plus que 3mois et quelques à patienter

Lucas2546 a écrit:

Enfaite c'est une promesse de vente si et seulement si le CST trouve un acquéreur pour maison et terrain.

Une promesse unilatérale de vente de qui à qui? ou un compromis de vente de qui à qui? 
Et que vient faire le CST quel est son rôle?

Franchement c'est très très nébuleux votre histoire, pour ne pas dire plus...

Oui.... le montage contractuel n'est pas clairement décrit.
ce serait interessant de savoir comment et dans quelles mesures le cst a blindé son affaire.

C'est une promesse de vente de belle maman, au CST si le CST trouve acquéreur de maison dans les 6mois.
En sachant qu'il est très chère comme CST je penses pas qu'il trouvera.
Avez vous déjà fait construire vous?
En tout cas j'adore ce forum j'y passe énormément de temps

Lucas2546 a écrit:

C'est une promesse de vente de belle maman, au CST si le CST trouve acquéreur de maison dans les 6mois.
En sachant qu'il est très chère comme CST je penses pas qu'il trouvera.

C'est un CST qui propose CCMI ou VEFA?

Ok... donc promesse de vente de ta belle-maman à quelqu'un avec une condition de réaliser la vente dans les 6 mois.... (ensuite, dans le cas d'une vente, que les suites soient légitimes ou non ne concernent pas belle-maman).
Et donc, effectivement, si belle-maman veut récupérer son bien pour le vendre ailleurs (au hasard.... dans la famille), il faut attendre le délai.