Fosse

bonjour,

tu n'avais pas fait d'étude de sol ?

ben en faites nous avions fais faire une étude de sol pour la maison et le constructeur a de son côté l'étude de sol d'un autre voisin donc il s'est basé dessus pour l'assainissement (apparemment le responsable de chez veolia a changé et il ne laisse plus rien passé !!)

Nous venons de recevoir la proposition de notre constructeur : avenant n°1 : passage d'un système d'assainissement fosse + champ épandage à une micro station : plus value de 4 587€ .

A t'il le droit de nous demander de payer ou bien est ce à lui de payer ?

Voila ce que le constructeur m'a dis dans son dernier mail : "Toutes modifications entrainées par décision de mairie, DDE, services de voirie, etc... et donc du SPANC de la commune ne sauraient nous incomber.
Ces impositions de type d’assainissement sont décidées pendant l’instruction de votre permis, donc inconnues avant le dépôt de celui-ci."

Bonjour
Le type d'assainissement me semble connu au moment de déposer le permis de construire
le constructeur a juste oublié de ce renseigner avant sur le dispositif conseillé
A+

Merci pour ta réponse.
En faites en plus de notre permis de construire il y avait un dossier à remplir pour l'assainissement pour veolia et que nous devions remettre en mairie avec le permis de construire, c'est sur ça que le constructeur joue en nous disant qu'il ne pouvait pas savoir avant si ce système allait être accepté ou refusé.

Prend une microstation, bien plus performant que ta fosse et ton champs d'épandage.... et l'entretien !! surtout avec la nature de nos sol, tu risque de tout réouvrir dans 5 ans .

Sinon niveau tarif, combien te coute ton installation avec fosse, bac à graisse, champ d'épandage ?
Une microstation est surement pas beaucoup plus chers, et surtout fait le calcul sur 20 ans.

Si tu veux des infos, j'ai un contact pour la faire venir de belgique .

Pour l'installation j'ai également un contact, avec un bon prix .

Si tu veux venir voir la mienne, hesite pas on est pas loin.... je t'expliquerais comment ca marche.

@+ seb

Torkain31 a écrit:

Bonjour
Le type d'assainissement me semble connu au moment de déposer le permis de construire
le constructeur a juste oublié de ce renseigner avant sur le dispositif conseillé
A+

Il a du surtout noter " mise en place d'un système autonome de traitement des eaux usée, fosse septique + champs d'épandage aprés validation du Spanc" ou Semerap chez nous .
Maintenant avec des terres argilo calcaire comme chez nous, il faut pas jouer avec ça.

Ouais je suis d'accord sur le faites qu'une micro station c'est mieux qu'une fosse avec champ épandage ... ce qui me gêne entre guillemet c'est qu'au départ le constructeur nous dis qu'une fosse suffira qu'il n'y aura aucun souci et au moment de voir avec véolia ce n'est plus possible il faut une micro station et donc une plus value de 4500€ environ (sachant que le demande de prêt est déjà partie et revenue acceptée ) et donc on se demande qui doit payer ?

Sinon merci pour la micro station mais mon voisin en a justement fait installée une donc j'ai vu comment ça marchais mais merci quand même.

Une microstation mise en place, avec raccordement et sur lit de sable, fourniture et pose tout compris, faut compter 6500€ un peu plus ou un peu moins suivant la nature du terrain.

Une fosse toute eau + champs d'épandage coute en gros 4000 - 4500€, tu est à 2000€ d'écart.


Aprés qui paye, pas le choix tu est au pied du mur, sauf si ton constructeur veux bien reconnaitre sa bourde, mais si tu gratte la dessus, il les rattrapera ailleurs .....

Bonjour,

Il doit bien y avoir un règlement sur les assainissements non collectifs, donc soit le constructeur n'y est pas conforme, soit Véolia demande quelque chose qui n'est pas imposé par le règlement. Dans les deux cas, c'est le constructeur qui est responsable de la conformité de l'installation, c'est donc à lui de discuter avec Véolia ou de mettre une micro station.

Si vous payez cette plus-value, pourquoi pas demain une adaptation des fondations?

merci pour la réponse camore mais comment puis je savoir si il existe un règlement, voir même un texte qui dis que c'est au constructeur de prendre en charge cette plus value.

C'est ton constructeur, qui se charge d ela fourniture et pose de ton assainissement? ou il la simplement indiquer au titre d'information dans le CCMI ?

Car si il se charge de tout faire , à lui de te livrer un ensemble dans les normes, donc pourquoi se poser des questions ?

Je m'explique :

Si il se charge de tout, il est responsable de la bonne installation, la mise aux normes, la validation des différents services ( VEOLIA dans ton cas), se charge des différentes garanties, et te remet l'ensemble des documents, SI tout cela est ecrit noir sur blanc dans ton CCMI, ton seul travail est d'informer ton conducteur au moment de la mise au point qu'il faut installer une microstation, comme ton contrat est signé avec " le constructeur se charge de tout pour la somme de XXXXX€", et ben l'affaire est dans le sac.

En revanche se que je t'expliquais plus haut, si il est écrit dans ton CCMI, ainsi que la demande de permis de construire, "Aprés validation du spanc, il sera installer par le maitre d'oeuvre, une fosse septique et un champs d'épandage", ben c'est à toi de réglée la facture....

Il faut lire ton CCMI, et permis de construire pour savoir comment cela est indiquer.



De plus Le spanc ( veolia ), a le droit de t'imposer ton système de traitement, mais pas de marque particulière.
Le risque est de ne pas avoir le certificat de conformité, suite à 2 visites ( payantes !!) au moment de l'installation et au moment de la mise en route.

Toujours pareil si dans le CCMI que vous avez signé, tout cel est indiqué, et ben pas de soucis.... si c'est pas le cas peut être revoir le contrat ...?


Tu doit avoir un descriptif de tout ce qui va être fait sur le terrain, maison avec beaucoup de détail qui sont importants, et une partie assainissement, ta réponse est dedans... si elle y est pas demande déjà ce qui est prévu avant de lui parler de microstation..

Si besoin on est la !!

@+ Seb

Bonjour,

Pour le règlement, je ne sais pas comment ça se passe chez vous car je ne vois pas le rapport entre Véolia et la validation de votre installation. A moins que Véolia bénéficie d'une délégation de service public?
Donc, soit il existe un SPANC (service public d'assainissement non collectif), dans ce cas il faut les contacter pour avoir le règlement (le service d'urbanisme de la mairie pourra aussi vous renseigner). Si c'est vraiment véolia qui valide la conformité de l'installation, vous pouvez leur demander le règlement.
Mais à votre place, je ne rentrerais pas dans cette démarche car ce serait décharger le constructeur de sa responsabilité. Il doit comprendre que c'est à lui de gérer au mieux ce problème qui ne concerne que lui.

Concrètement, le constructeur doit faire une étude d'assainissement (en général par la même entreprise qui fait l'étude de sol quand il y en a une) qui va définir, conformément au règlement, la filière à mettre en place. Ce dossier doit ensuite être validé par le Spanc ou le délégataire, et il fait partie intégrante du permis de construire.

Concernant la prise en charge, c'est simple : en CCMI, tout les travaux nécessaires pour rendre la maison habitable et conforme au permis de construire sont inclus, hormis ceux qui sont décrits dans les travaux réservés au Maitre d'Ouvrage (ces travaux réservés sont à votre charge, mais doivent aussi être chiffrés par le constructeur et vous avez un délai de quatre mois pour changer d'avis et les lui faire réaliser au prix estimé par lui).
Toutes les plus-values pour adaptation au sol, modification des prestations à cause des Architectes des Batiments de France, etc. sont illégales.
L'AAMOI pourrait vous aider à vous défendre.

Bonjour
Merci pour vos réponses.
Veolia est bien le SPANC de notre commune et c'est la DDE qui étudie les demandes de permis .

Alors pour en revenir à notre problème nous avons donc signé un CCMI et dans la notice descriptive dans la rubrique assainissement il est écrit :
" fosse toutes eaux de 3000 litres avec decolloïdeur incorporé. Fourniture et pose d'un réseau d'épandage de 65 ml pour les eaux usées selon normes.
( et en italique après il est écrit) l'installation d'un assainissement individuel fait l'objet d'une demande auprès du SPANC de la commune, le type d'assainissement imposé sera connu pendant l’instruction de votre permis de construire et fera l'objet d'un avenant.
Et donc il y a une croix dans ce qui est compris à notre contrat.

Donc d'après cela qu'en pensez vous, qui doit payer la plus value de 4500€ ?
De plus j'ai entendu dire que les fosses avec champ d'épandage mais sans lit de sable était devenu interdit, est ce que quelqu'un est au courant de ça ?

Merci

Il est écrit clairement "le type d'assainissement imposé sera connu pendant l’instruction de votre permis de construire et fera l'objet d'un avenant"

En termes simplifiés, si ca coute plus chers c'est a votre charge !! un avenant concerne tous les travaux supplémentaires, qui sont a votre charge. Donc il va te communiquer un document qui dit qu'il se charge la réalisation des travaux, aux normex comme l'impose ton spanc , pour la somme de xxx€, tu as le choix d'accepter ou pas. Aprés rien t'empêche de le sortir du lot constructeur, et le réalisé toi même ou de le faire réalisé par l'artisan de ton choix.

C'est pour cela que l'avenant tu le signe , les travaux seront gerer, réalisé, et garanti par ton constructeur.
Tu signe pas, tu aura une moins value en vers ton constructeur (le prix de ta fosse + l'installation), mais à toi de gerer, faire des devis, faire ou faire faire l'installation, et ton installation sera garanti par le poseur.

Perso, j'ai pris la 2eme solution.

Et pour finir par le lit de sable, je pense que tu parle du filtre à sable, ce dernier reste indispensable pour le bon traitement de tes eaux, et de plus il est interdit de rejeter directement tes eaux sans traitement.

Le lit de sable est la couche, de 10cms en générale qui te servent à poser ta cuve en fond de fouille.

Si besoin de plus d'infos, fait signe.

Seb

cedric6326 a écrit:

Alors pour en revenir à notre problème nous avons donc signé un CCMI et dans la notice descriptive dans la rubrique assainissement il est écrit :
" fosse toutes eaux de 3000 litres avec decolloïdeur incorporé. Fourniture et pose d'un réseau d'épandage de 65 ml pour les eaux usées selon normes.
( et en italique après il est écrit) l'installation d'un assainissement individuel fait l'objet d'une demande auprès du SPANC de la commune, le type d'assainissement imposé sera connu pendant l’instruction de votre permis de construire et fera l'objet d'un avenant.

Comme je l'ai déjà dit, cette clause est illégale et réputée non écrite, comme celles concernant les adaptations des fondations par exemple. Vous n'avez rien à payer en plus, votre constructeur vous doit un assainissement aux normes pour le prix convenu dans le contrat. Il lui appartenait de vérifier avant de faire son devis quel est le règlement applicable.
Si Véolia exige un assainissement particulier, alors que ce n'est pas écrit dans le règlement, votre constructeur doit se débrouiller avec eux pour qu'ils se contentent d'un assainissement conforme au règlement.
Dans tous les cas, ça ne vous regarde pas et vous n'avez rien à payer.

Ok merci pour votre réponse.
Existe t'il un texte sur lequel je peux m'appuyer pour montrer au constructeur que c'est à sa charge malgré sa clause et non à moi de payer ?

Merci

Vous êtes adhérent AAMOI, non?

j'étais adhérent l'année dernière mais plus cette année.

Bonjour
Notre projet viens d'arriver au stade ou la mise en place de l'assainissement individuel devrait arrivée , or nous avons re reçu aujourd’hui la demande d'avenant de 4500 € environ pour passer d'une fosse sceptique à une micro station (voir message précédent). Est ce que vous auriez un exemple de lettre type ou les textes de loi qui disent que dans le cadre d'un CCMI les contrats sont signés à prix et délai ferme et définitif et donc que c'est à eux de prendre à leur charge le prix de la micro station ??

Merci beaucoup

Bon étant toujours sans réponse de notre constructeur nous avons contacté un avocat qui nous a assuré être dans notre bon droit et nous a assuré de "gagner" si nous allons plus loin, donc nous allons lancer la procédure car nous en avons marre qu'il fasse comme si de rien n'était !!

Pourquoi ne pas avoir renouvelé l'adhésion à l'AAMOI ??