Prix des plans de construction d'une maison

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delpa

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Le 08/11/2006 à 18h39 Env. 200 message Schiltigheim (67)

Bonjour à tous,

Voilà le constructeur UNCMI avec j'ai signé un contrat m'a planté et a rendu le contrat caduc (il ne pouvait me garantir le parfait achèvement)
Or, entre temps, par son intermédiaire, j'ai obtenu les plans et le permis de construire. Etant donné qu'il s'agit d'une propriété intecllectuelle, je dois négocier le prix des plans. Quelqu'un pourrait-il me donner une base de négociation pour les plans, me dire quels sont les prix pratiqués?

Merci d'avance

Les Delpa
***
Pose de la charpente cette semaine

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radeonjc Picto info

Le 08/11/2006 à 20h28 Faux membre présumé Env. 700 message

400e + frais du permis ( prépa dossier, envois....)

Signature effacée par un modérateur pour non respect de la charte du site.

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dadou

Le 09/11/2006 à 13h43 Membre utile Env. 6000 message Bouches Du Rhone

Pour sa pomme évidemment si c'est eux qui rendent le contrat caduc.

Nouvelle construction !

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Le 09/11/2006 à 13h59 Nouvel Aviseur Env. 5000 message Ligné (44) (44)

dadou a écrit:Pour sa pomme évidemment si c'est eux qui rendent le contrat caduc.

bah non t'es pas propriétaire des plans !
Si on s'en tient au CCMI, il serait en droit de t'avoir déjà réclamé :
# A la signature du contrat 5 %*
# A la délivrance du permis de construire 10 %*

Donc il devrait pouvoir te demander 10% j'imagine.

A toi de négocier moins.

Récit mis à jour juin 2010
Emménagés depuis juin 2007.

AAMOI n°954

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swalid Picto info

Le 09/11/2006 à 17h42 Membre utile Env. 1000 message Eure

Mon constreucter m'a fait des plans gratuitement et pas qu'une fois. j'ai signé et je n'ai jamais avancé ni accompte, ni rien du tout apres la signautre ( plans, permis) et pourtant c'est un CCMI.
Renseigne toi bien tu n'es peut etre pas obligé de payer les plans.

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meounais Picto info

Le 09/11/2006 à 17h50 Env. 1000 message Méounes (83)

pour moi plans + dépot du permis 15€ HT le m². (maitre d'oeuvre)

Construction par entreprise commencée le 28/02/07
Autoconstruction commencée le 09/08/07
154+40m²/2000m².

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