Déclaration d'ouverture de chantier en cas de DP Résolu

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Poupettepolo Picto info

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Le 06/09/2016 à 17h35 Env. 10 message Bouches Du Rhone

Bonjour à tous,

Une déclaration d'ouverture de chantier est-elle requise dans le cadre d'une DP (Déclaration Préalable de travaux) ?
En croisant les informations j'ai cru comprendre que seule la déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux est nécessaire.

Merci pour votre aide.

Poupette.

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Gwendalfr Picto info

Le 06/09/2016 à 17h45 Membre ultra utile Env. 7000 message Eure Et Loir

Oui c'est bien cela.

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Poupettepolo Picto info

Auteur du sujet

Le 06/09/2016 à 19h13 Env. 10 message Bouches Du Rhone

Merci pour cette prompte réponse. 😀

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