Quelles conditions suspensives doivent figurer dans un sous seing ?

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 367 fois

Nouveau sujet

Répondre

personne
surveille ce sujet

Django82 Picto info

Auteur du sujet

Le 08/09/2016 à 22h11 Env. 30 message Tarn Et Garonne

Bonjour,
Nous signons le sous seing d'ici quelques semaines et je vais envoyer les conditions suspensives que je souhaite y figurer.
Je comptais mettre :
Obtention d'un PC, purgé de tout recours,d'une maison de forme en L de surface habitable de xm2 minimum et d'un garage de xm2 minimum.
Obtention d'un pret de xeuros sur x années avec un taux de x%.
Après etude de sol, une plus value de maximum de x euros par rapport aux fondations classiques (et la je compte préciser ce que j'entends par fondations classiques).
Qu'en pensez vous?
Voyez vous des conditions a ne surtout pas omettre?
Pour les fondations classiques je comptais mettre 80cm de vide sanitaire est ce raisonnable? Et 3000 euros de plus value...
Dois t on preciser que nous recupererons les delais de garantie si une des conditions n'est pas réalisée?
Merci d'avance. C'est notre premier projet de construction et je commence a stresser...

Citer

Messages : Env. 30
Dept : Tarn Et Garonne
Ancienneté : + de 9 ans

Voir la fiche

Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

62 445 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer

icare8637 Picto info

Le 09/09/2016 à 11h17 Membre utile Env. 3000 message Loiret

Bonjour,

Vous pouvez demander à inclure toute clause susceptible de protéger vos intérêts, mais n'oubliez pas que le vendeur est tout aussi libre de ne pas en accepter certaines.
Un compromis est le fruit d'une négociation, sa signature par les deux parties suppose que chacune d'elles en ait accepté les termes préalablement à sa rédaction.

Cordialement.

Citer

Membre utile

Messages : Env. 3000
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche

Django82 Picto info

Auteur du sujet

Le 09/09/2016 à 12h31 Env. 30 message Tarn Et Garonne

Bonjour,
Merci pour votre reponse.
Oui de toute manière j'ai deja discuté avec le proprio des conditions suspensives. Nous ne signerons pas sans ça...
Son terrain est en vente depuis très longtemps et nous voulons nous protéger.

Citer

Messages : Env. 30
Dept : Tarn Et Garonne
Ancienneté : + de 9 ans

Voir la fiche

elisa21 Picto info

Le 09/09/2016 à 13h19 Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !

Bonjour

pour la clause fondations :

Citation:

(et la je compte préciser ce que j'entends par fondations classiques).

j'éviterais de donner des détails, ou seulement préciser "fondations standards, hors gel" ... qui ne doit pas être à -80cm ... mais standards ou classiques suffit : le hors gel est une obligation, les pros le savent.

..................

pour la forme de la maison et les toitures : vérifiez le PLU , inutile de partir sur des idées non autorisées.

===============

terrain en diffus ? ajoutez "sous reserve que les viabilisations n'imposent pas un surcout ..."

et commencez par demander un CUb si ce n'est déjà fait.

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 20 ans

Voir la fiche

Django82 Picto info

Auteur du sujet

Le 15/09/2016 à 21h39 Env. 30 message Tarn Et Garonne

Désolé de ne répondre que maintenant nous avions du coup préparé les conditions suspensives avec un des constructeurs.
Malheureusement, nous devons nous retracter car le terrain n'offre pas de possibilités pour une maison en L hormis la coller en limite de propriété chose que nous ne voulions absolument pas.
Je suis un peu déçu de certains constructeurs qui soit nous ont pondu un plan en disant mais si ça passe soit en ne nous donnons aucun plan après plusieurs relances.
Un seul (un mo) nous a envoyé des plans très précis alors que nous l'avons rencontré la semaine dernière.
Bref, je me mefierai encore plus des constructeurs qui d'ailleurs m'ont surement "démasqué" sur ce forum (J'ai pu m'en rendre compte dès le lendemain d'une publication sur ce forum).
Merci en tout cas pour votre aide je reviendrai surement poser des questions quand nous aurons trouvé notre terrain...

Citer

Messages : Env. 30
Dept : Tarn Et Garonne
Ancienneté : + de 9 ans

Voir la fiche

En cache depuis le dimanche 01 février 2026 à 02h44

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !

C'est intéressant aussi !

Devis géomètre
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.

Guide : diviser son terrain
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com

Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement