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Modifications de plans après dépose du permis de construire. Résolu

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Membre utile Env. 90 message Var
Bonjour

Je ne sais pas si mon sujet est dans la bonne categorie, je m'en excuse par avance.

Ma femme et moi avons signé un CCMI cette semaine. Or nous venons de remarquer la présence de volets sur la fenêtre de la cuisine , fenêtre qui a une grille (la maison est de plein pied). Ces volets sont donc présents sur les plans qui vont être utilisés pour déposer le permis de construire. Ces volets étants inutiles, pouvons nous demander à notre constructeur de ne pas les poser, même si ils apparaissent sur le permis de construire ?
Le dossier pour le permis va être déposer en mairie dans la semaine.

De plus, nous n'avons pas choisis de style de tuiles, ni de couleurs pour le crépi et les volets. La maison est blanche suivant les plans fournis pour le permis. Le commercial qui s'occupe de notre dossier nous à indiquer que cela n'avait pas d importance et que nous pourrions faire le choix des couleurs plus tard. 
Ces couleurs ne doivent elles pas être indiquée dès la demande du permis ?

Merci
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 90
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message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez sur la page devis constructeur de maisons de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des constructeurs de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre ultra utile Env. 9000 message Charente Maritime
Bonjour.....

1)C'est VOUS qui déposez une demande de PC, pas votre constructeur.
Même si c'est lui qui constitue le dossier, et même si c'est lui qui l'envoie à la Mairie, c'est VOUS qui le signez....

Donc vous n'avez aucune autorisation à lui demander pour y mettre vos choix, avec pour seule limite que ces choix soient compatibles avec le PLU ( et le cahier des charges du lotissement si c'en en est un ).

2) Comme c'est vous qui signez, vous devez aussi signer les plans.... si vous n'êtes pas d'accord avec certains choix, vous ne signez pas, c'est simple, et vous exigez de votre cst qu'il mette tout ça en conformité AVANT de signer.

Sinon, type de tuiles et couleurs, savoir si ça peut être fait à postériori, il n'y a qu'un moyen de le savoir: le PLU.... certains sont très contraignants, d'autres non...

Mais quand même....... Tout ça doit être défini avec précision AVANT la signature du CCMI.... sinon vous risquez de vous retrouver avec des plus values au moment du choix des tuiles, des volets etc.....
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 9000
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre utile Env. 90 message Var
Bonjour et merci pour les réponses.

Nous avons déjà signés les plans "bon pour plan" mais nous n'avons pas eu le réflexe de regarder "l’extérieur" de la maison. Et le CCMI est déjà signé lui aussi.
C 'est notre première maison et nous n'avions pas pensé à tous ces détails.

Apres pour le choix des tuiles et des couleurs, le constructeur a déjà construit 4 autres maisons dans le lotissement où nous allons donc nos choix étant "classiques" nous ne nous faisons pas de soucis à ce sujet ( peut être le devrions nous quand même).
Le commercial nous a fait comprendre qu il y avait un show room avec les tuiles/carrelages que nous pourrions utiliser et qui étaient compris dans le prix de la maison mais comme il nous a dit qu on s'occuperait de ça durant les 2 mois d'instructions pour le permis de construire, nous ne nous sommes pas inquiétés.

Apres quelques recherches, je pense que nous ferons une demande de modification du permis de construire en supprimant les volets de la cuisine et en indiquant les tuiles utilisées ainsi que les couleurs du crépi et des volets. 
Qu'en pensez vous ?

Merci
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 90
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Membre ultra utile Env. 9000 message Charente Maritime
Ce que j'en pense ?
Vous avez dit que le permis doit être déposé cette semaine....donc il ne l'est pas encore... et donc demain étant lundi ( je suis un fin limier à qui rien n'échappe Biggrin), il est tout à fait temps de mettre ça au clair avec votre constructeur AVANT de déposer le permis. Déjà.

Ensuite, c'est bien gentil, le show-room tuiles/carrelages, mais il faut savoir que généralement, le choix proposé dans le contrat est limité.. ils appellent ça "gamme constructeur", ou autre terme approchant... et comme généralement aussi c'est du bas de gamme bon marché, à la réunion de mise au point, si rien ne vous plait, vous sortez de la gamme et bing... plus value.

C'est pourquoi, on le répète à longueur de forum, on ne doit signer un CCMI qu'une fois tous ces choix faits et inscrits dedans avec prix fixé à l'avance...

On prend toujours l'exemple de l'automobile:
Vous signez un bon d'achat pour une voiture marque xxxx modèle xxxx.
Pour la couleur, les options, le moteur, etc;... on verra après.... signez d'abord. Vous avez déjà vu ça ???
Et pourtant là, vous achetez quelque chose qui coûte 10 fois plus cher.
Vous auriez dû aller le voir, ce show-room, quand même ?

Bon, maintenant c'est fait, mais il peut être temps de renégocier tout ça s'ils sont de bonne foi et de bonne volonté ?
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 9000
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre utile Env. 90 message Var
Merci pour la reponse ( encore )

Nous avons fais confiance à notre commercial qui l'habitude de travailler comme ça en fait(dixit ses dires). Apres oui nous aurions du aller voir leur show room et etre plus attentifs sur les plans...erreur de débutant.
Bref quoi qu il en soit, nous les verrons demain pour régler ces problèmes et être définitivement fixés.

merci pour vos reponses.
Biggrin
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 90
Dept : Var
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Env. 60000 message
Bonjour,
je ne sais pas si je dois ouvrir un nouveau sujet ou rebondir sur celui ci?

Voila mon cas: en cours de construction, un agrandissement d'une surface habitable de 1m5  
( déplacement d' une cloison entre garage  et ar cuisine isolé chauffé  ) 

quel conséquence cela peut avoir dans le cadre d' une revente?
Messages : Env. 60000

En cache depuis le samedi 13 avril 2024 à 18h02
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