Rupture CCMI cause mal informé sur les frais liées au terrain

Bonjour,

je suis en maison, mais n'ai jamais fait construire, mais par déduction, je dirais qu'il n'y a pas de recours, lorsque l'on construit une maison, il y a forcément de la terre à décaisser, et l'évaluation du poids et difficile au moment de la signature, dans la mesure où l'on ne sait pas si l'on va tomber sur de la terre argileuse, calcaire avec beaucoup de cailloux, voir une bombe de 500 kg , enfin, dans ma région .
Après, nombreux sont ceux qui gardent cette terre pour aplanir leur terrain, et la revendre par la suite.
Après effectivement cela à un cout qu'il faut prendre en compte, surtout si c'était indiqué à votre charge.
C'est pour cela que l'on a pas fait construire, entre les tracas divers et variés, et ils sont nombreux, les couts annexes qui peuvent monter très vitre, l'agencement des terrains actuels qui ne ressemblent à rien ... on a préféré acheter.

Bonjour

cooltrickle a écrit:

...l'évacuation des terres est noté a notre charge mais aucune donnée chiffrée (cout ou volume) n'est noté dans la notice descriptive, ni sur les plans.
Cela va nous occasionner un cout important que nous n'avions pas anticipé.
Quel sont mes recours ? svp

et voir pour adhésion l'AAMOI.

Bonjour,

Comme répété sur le forum, un ccmi est à prix ferme et définitif.
Donc ce qui est à la charge du constructeur doit être explicite ainsi que les coûts incombant au moa.
L'évacuation de la terre est à ta charge mais le constructeur ne l'a nullement estimé. Donc cela peut se retourner contre le constructeur.
Pour une réponse claire, adhère à l'Aamoi et avec ton contrat (ccmi, notice descriptive, ..) ils te diront quelle méthode utilisée avec ton constructeur.

Merci je vais regarder ;)

cooltrickle a écrit:

A noter que l'évacuation des terres est noté a notre charge mais aucune donnée chiffrée (cout ou volume) n'est noté dans la notice descriptive, ni sur les plans.
Cela va nous occasionner un cout important que nous n'avions pas anticipé.
Quel sont mes recours ? svp

Merci par avance

Noté à votre charge mais non chiffré = clause nulle = c'est pour la pomme du constructeur.

thechouq14 a écrit:

Après, nombreux sont ceux qui gardent cette terre pour aplanir leur terrain, et la revendre par la suite.
Après effectivement cela à un cout qu'il faut prendre en compte, surtout si c'était indiqué à votre charge.

Il faudra un peu te documenter sur le CCMI

Pourquoi se documenter, si vous aviez pris la peine de lire ma réponse
qui plus est, pourquoi chiffrer un acte que vous n'allez pas faire, depuis quand lorsque vous demandez une devis, et un acte derrière à un électricien, doit il chiffrer le cout du carreleur à venir ... ou est la logique ...

C'est tout simplement la législation du CCMI.
Après que cela te déplaise ou que tu ne le comprennes pas, c'est un autre problème

J'avais répondu "fonction recherche + AAMOI" mais pour ceux qui ne veulent pas rechercher...

+1 avec Mistigri34 : tout est dit

...

par contre,

=> "cooltrickle" : pourquoi ce titre "rupture ccmi..." ?

la "réunion de chantier" est un... attrape-zozo (dsl ) , c'est la journée des +values et des mauvaises surprises .

là aussi, lire www.aamoi.fr si les infos sur FC sont insuffisantes

Navré si nous n'avons pas la même logique, alors je vous mets un pris à 10€ me M3 pour vous faire plaisir, et le jour où vous faites enlever votre terre, 20€ le M3, vous allez être heureux. Tout serait si simple si vous vous preniez par la main pour faire évaluer vous même le surcoût de cet acte, plutôt que de rester borner à si il y a une virgule ou un euro après telle ou telle ligne, c'est la meilleure manière de se retrouver le bec dans l'eau mes canards. Pour ma part, si je fais mon budget, reste à charge, bah je le fais évaluer par un professionnel, du secteur d'artisanat, et de ma région proche, cela semble du bon sens, mais "Après que cela te déplaise ou que tu ne le comprennes pas, c'est un autre problème"...

Thechouq14,
Le CCMI est réglementé.
Tout ce qui est à charge du client DOIT être chiffré et le client a 4 mois pour éventuellement décider de le faire faire par le cst.
Si ce n'est pas chiffré, c'est à la charge du cst.
La logique n'a rien à faire là-dedans, c'est le législateur qui en a décidé ainsi.

cooltrickle a écrit:

Bonjour à tous

Nous avons signé un ccmi en février 2016, Nous avons le PC et nous avons eu la réunion de chantier cette fin de semaine. Seulement voila le Conducteur de travaux nous a annoncé qu'il y a allait avoir 200 m3 de terre à évacuer, (pour un plain pied! ) chose que nous n'avions pas connaissance à la signature du CCMI.
A noter que l'évacuation des terres est noté a notre charge mais aucune donnée chiffrée (cout ou volume) n'est noté dans la notice descriptive, ni sur les plans.
Cela va nous occasionner un cout important que nous n'avions pas anticipé.
Quel sont mes recours ? svp

Merci par avance

En résumé
L'évacuation des terres doit être explicitement énoncée dans les travaux réservés avec un cout global (le cout au m3 n'a aucune importance). Si le cout n'est pas mentionné c'est à la charge du constructeur. Vous avez 4 mois pour accepter (ajout : les travaux réservés et chiffrés après acceptation du CCMI)
Il ne peux pas étaler la terre s'il modifie l'altimétrie par rapport aux plans signés, il doit l'évacuer à sa charge.

Évidemment on ne signe rien pour une éventuelle prise en charge à vos frais

Bonjour,

Je pense qu'il y a des réponses un peu trop rapides... qui ne prennent pas en compte des éventuelles particularités.
Il faut voir comment cela est présenté dans votre contrat.

Par exemple, certaines tournures dans le descriptif pourrait faire comprendre que le chiffrage fait partis du forfait des VRD (ou autre)... les cst font de plus en plus de cabrioles comme cela dans leur contrat.

De plus, le transfert des travaux réservés ne peut se faire que 4 mois après signature, on en est donc loin (signature en février 2016)...

HS : qu'en est-il de l'étude de sol G2AVP est de son suivi ?

cooltrickle a écrit:

Bonjour à tous

Nous avons signé un ccmi en février 2016, Nous avons le PC et nous avons eu la réunion de chantier cette fin de semaine. Seulement voila le Conducteur de travaux nous a annoncé qu'il y a allait avoir 200 m3 de terre à évacuer, (pour un plain pied! ) chose que nous n'avions pas connaissance à la signature du CCMI.
A noter que l'évacuation des terres est noté a notre charge mais aucune donnée chiffrée (cout ou volume) n'est noté dans la notice descriptive, ni sur les plans.
Cela va nous occasionner un cout important que nous n'avions pas anticipé.
Quel sont mes recours ? svp

Merci par avance

Bred,
Dans ce cas ci , le délai de 4 mois n'entre pas en ligne de compte.
Quand des postes à charge ne sont pas chiffrés, d'un point de vue légal ça reste à charge du cst.

Bonjour

tu permets que je la remette dans le bon sens

visionmasterpro a écrit:

En résumé
L'évacuation des terres doit être explicitement énoncée dans les travaux réservés avec un cout global (le cout au m3 n'a aucune importance). Si le cout n'est pas mentionné c'est à la charge du constructeur. Vous avez 4 mois pour accepter...

Citation:

L'évacuation des terres doit être explicitement énoncée dans les travaux réservés avec un cout global (le cout au m3 n'a aucune importance).
Vous avez 4 mois pour accepter pour exiger-demander ( en LR+AR) au cst qu'il fasse ces travaux au prix chiffré ;
passé ce délai de 4 mois, le cst ne sera pas obligé d'accepter.

Par contre, si le cout n'est pas mentionné c'est à la charge du constructeur, et cette fois, sans délai.

Merci elisa21 de confirmer

Merci pour vos reponses.
Nous avons bien un devis chiffré du terrassier qui travaille avec ce cst qui comprend les VRD, le remblai sur un mètre autour de la maison et l'acces chantier.
Il n y a par contre,dans la notice descriptive, aucune quantité, ni chiffrage des terres excédentaires. Seule une croix dans la case à notre charge est faite. IL y a de plus, une trace de blanco dans la colonne du prix qui a masqué un chiffre très court, sûrement 0€ initialement écrit.(puisque avant l'etude de sol, le cst pensait qu'il n'y aurait pas de terre)
Lors de l'étude de sol le cst a découvert qu'il y avait 215m3 de terre à évacuer (Le conducteur de travaux a sorti lors de la réunion de chantier, le papier de l'étude de sol le mentionnant). Le commercial avait alors fait le choix de ne pas nous en parler et nous avait dit qu'il n'y aurait pas beaucoup de terre pour un plain pied et qu'elle serait étalée sur le terrain... IL ne fallait pas nous inquiéter! Malheureusement, nous avons déjà trop de terre puisque côté sud de la maison nous aurons une bute à arraser qu'il faudra répartir sur l'avant de la maison.
Nous sommes aujourd'hui, en discussion avec le directeur de maison et jardin. A voir ce qu'il nous propose par rapport ce problème. Mais pour lui, elle reste à notre charge..
Ps: pour le titre j'étais sous le coup de l'énervement..😡 le coût de 5000/6000€ de terre n'étant pas prévu dans notre financement nous sommes dans l'embarras! Ce n'est pas faute d'avoir chiffré le budget jusqu'aux rouleaux de peinture!😩

Cooltrickle,
Je pense que nous avons été plusieurs à vous répondre que vous n'avez RIEN à payer de plus non ?
Après si vous voulez payer et vous torturer, libre à vous ! Votre cst essaye de vous entuber !
Il n'y a pas de discussion ou négociation à avoir.
Une affiliation à l'aamoi qui vous conseillera sans doute de lui envoyer un recommandé lui signalant que vous refusez de prendre en charge ces travaux non compris.
D'ici là, surtout ne signez RIEN.

Et c'est "gentil" d'aimer mes messages mais maintenant il faut les appliquer