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Quel Planning après signature d'un compromis de vente d'un terrain? Résolu

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Super photographe Env. 100 message Finistere
Bonjour à tous,

Mon premier post (après en avoir des tas sur le forum)...

Situation:
  • On a trouvé un terrain,
  • 28 oct: on s'est mis d'accord avec les vendeurs sur un prix. Coordonnées des notaires des vendeurs.
  • 29 oct: info transmise à notre notaire pour qu'elle puisse établir le projet de compromis de vente
  • 04 nov: on a déjà un engagement formel de notre banque (attestation accord de financement + simulation associée --> budget max) 
  • 06 nov : on a lancé un courtier sur le dossier pour optimiser le tout
  • 07 nov : j'ai demandé à la mairie du village un certificat d'urbanisme opérationnel CUb
  • 24 nov : Signature proposée pour le compromis de vente

Ma question:

  • Combien de temps nous faut-il pour être "bien" (cad à l'aise) en terme de timming entre la date de signature du compromis et la signature de l'acte authentique?


sachant:
  • le budget final serait inférieur au budget max validé
  • qu'il faut le CUb (2 mois pour l'avoir)
  • qu'il nous faut des devis de constructeurs / MO / Archis pour définir au mieux ce budget (d'ou temps à y consacrer avant la signatuer authentique) --> 1 - 1,5 mois?
  • que, ça ne concerne pas les vendeurs ni notre projet mais, j'ai une très forte pression à mon travail jusqu'au 20 dec, d'ou peu de temps à y consacrer avant sur ce projet même si c'est prioritaire pour nous, petite famille)

Perso, je pense partir sur 5 mois. 6 envisageable?

Merci pour vos conseils!

Johan
Picto recompense Super photographe
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message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

57 780 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Super photographe Env. 200 message Kirchheim (67)
Bonjour,

nous avions mis 6 mois pour etre large.
On avait deja le CUb, on etait a 15 jours de deposer le permis avec l'archi et on avait le feu vert de la banque.
On avait la clause d'obtention du permis dans le compromis.
Et bien sans trainer, on a eu pas mal de merdes dans la paperasse, on a ete tout juste !
Donc vous pouvez prevoir beaucoup plus
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 200
De : Kirchheim (67)
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Super photographe Env. 100 message Finistere
Bonjour Crjh

Merci pour votre réponse, ça confirme bien mon sentiment qu'il fallait avoir de quoi voir venir + tampon de sécurité dans le planning entre compromis et signature de l'acte authentique. Et le temps passe vite, sans compter des retards de paperasse comme vous dites, nos urgences ne sont pas celles des autres 

Y-a-t-il d'autres expériences similaires à celle de Crjh?

Merci

Jo
Picto recompense Super photographe
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Membre super utile Env. 4000 message Allier
Bonjour.
Tout dépend ce que vous voulez mettre comme clauses suspensives : obtention du PC, obtention du prêt, dépassement de coûts de fondations....
En ce qui nous concerne nous avions mis uniquement obtention du PC (et sans inclure délai des tiers). Compromis signé début novembre, il me semble que le délai demandé pour la vente définitive était avril. Nous l'avons dépassée : il manquait un document au PC : +1 mois pour le délai d'obtention, et à la fin la banque a mis un peu de temps à débloquer le financement et faire le virement au notaire (hors prêt).
Mais nous avons été en contact avec le notaire en leur expliquant les problèmes. Je pense que les vendeurs n'ont pas voulu repartir à zéro en prenant le risque d'annuler la vente puisque nous continuions les démarches pour l'achat.

Mais si vous pouvez mettre un délai un peu large cela vous évitera bien du stress. Surtout pour le PC : il est important de prendre le temps pour les plans, le choix du constructeur, le budget du projet.
Picto recompense Membre super utile
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Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
Le délai du PC peut parfois être important, mais ça dépend beaucoup des mairies. Dans mon cas j'ai du demander une prolongation du délai au vendeur parce qu'il manquait 2-3 doc dans mon PC et la mairie , même si je sais que mon dossier avait quand même été analysé, a attendu la fin du délai des 2 mois après obtention des dernières pièces du dossier pour m'accorder mon PC. Mais apparemment c'est leur habitude. Ma future voisine vient juste d'obtenir son PC... je crois qu'elle l'avait déposé il y a 6 mois Sad
Donc suivant les mairies le délai peut vite glisser. Là-dessus, si vous n'avez pas d'informations sur les "habitudes" de votre mairie, prenez un max de temps.

Pour la partie choix constructeur/MOE/archi, ça dépend aussi de vos compétences. Chacun vous dira on est mieux parce que ...
Si vous avez déjà de bonnes connaissances juridiques et techniques pour éplucher toutes les offres et faire votre choix, ça peut aller. Si au fur et à mesure vous avez besoin de chercher des infos, vous risquez d'y passer du temps.
Déjà connaissez-vous les avantages/inconvénients entre CST/MOE/archi ?
Avez-vous déjà les idées claires sur vos choix "macro" : parpaings/briques/bois, colles/maçonnés, type de chauffage, toit plat ou traditionnel,....
Et quand on voit tous les choix qu'il faut faire, ça demande vite beaucoup de temps.
Et puis évidemment vous n'aurez pas toujours les mêmes infos des différents prestataires, donc il faudra plusieurs RDV pour poser les bonnes questions et pouvoir réellement comparer.
Vous parlez d'1 mois pour ce choix... j'en déduis que vous êtes avancé dans votre réflexion, sinon ça ne sera pas jouable (je pars bien sûr de l'hypothèse que comme beaucoup, vous travaillez et vous ne consacrez pas toutes vos journées à ça...)
Cette partie est vite chronophage, et sauf si vous avez un budget extensible, il vaut mieux avoir les idées très claires pour déposer le PC et éviter les mauvaises surprises après.

Donc je rejoins les autres, prenez un maximum de sécurité si le vendeur est d'accord.
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Super photographe Env. 100 message Finistere
Merci fouga pour votre réponse détaillée. Oui, bcp de choix à faire, et non, comme beaucoup, j'ai un travail très prenant et finalement que 2h pour moi le soir... On avance dans le projet mais il y a tellement de sujets à adresser.

Nous signerons d'ici fin novembre le compromis de vente du terrain.
Notre notaire mettra 6 mois minimum car c'est la durée qu'elle conseille eu égard aux diverses démarches à faire.

Ca me rassure...

Jo
Picto recompense Super photographe
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Super photographe Env. 100 message Finistere
Bonjour
finalement, nous venons de signer le compromis de vente le 09 dec.
Date de dépot du PC, comme condition suspensive: 09/03/2017
Et une fois purgé des recours des tiers, date de signature au plus tard le 24 juillet 2017.
Normalement la marie va assez vite environ 3 semaines /1 mois pour délivrer le PC.
On a donc du temps, mais comme nous le savons tous, le temps passe si vite...
A suivre donc !
jojo
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Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
Bonjour

Félicitations pour ce compromis.

Vous avez bien pensé aux autres conditions suspensives, en particulier celle sur les résultats d'une étude de sol ? Et si nécessaire celle d'obtention du pret.

Bon courage pour les 3 mois à venir. Ça va être intense, mais vous verrez super intéressant. Après le dépôt de PC ça sera un peu plus cool jusqu'à ouverture de chantier.
Picto recompense Membre ultra utile
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Super photographe Env. 100 message Finistere
Bonsoir Fouga
Merci !
oui, nous avons comme CS:
- Certificat d'urbanisme (pour les servitudes)
- obtention du PC purgé du délai de recours des tiers
- Servitudes et hypothèques
- étude de sol
En effet, ça va être chaud, le temps passe si vite. Je viens de renvoyer le contrat à l'architecte qui nous accompagnera.
J'attends avec impatience le moment ou nous verrons ses 1ères esquisses....
bonne soirée!
Jojo
Picto recompense Super photographe
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Super photographe Env. 100 message Finistere
Salut
pour suivre sur cela, on a eu un délai supplémentaire agrée par les vendeurs pour déposer le PdC et donc tjs bénéficier de la CS associée.
Bon maintenant, y a plus qu'à attendre le traitement du PdC et poursuivre sur le financement.
Picto recompense Super photographe
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Super photographe Env. 200 message Kirchheim (67)
N'oubliez pas : recours des tiers 2mois mais recours administratif 3mois !
Nos notaires n'avaient pas voulu qu'on signe avant les 3 mois...
Picto recompense Super photographe
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Super photographe Env. 100 message Finistere
Crjh a écrit:N'oubliez pas : recours des tiers 2mois mais recours administratif 3mois !
Nos notaires n'avaient pas voulu qu'on signe avant les 3 mois...

oui tu as tout à fait raison
ça sera en plein été
Picto recompense Super photographe
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Super photographe Env. 200 message Kirchheim (67)
Date de dépôt 19.03, réception vers mi-mai si vous n'avez pas de refus Wink et 3 mois de recous administratif ça donne mi-aout... et date de signature 24 juillet ??
Picto recompense Super photographe
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Super photographe Env. 100 message Finistere
Oui recours des tiers ok, recours administratif ca passait plus lorsque on discutait avec les vendeurs le jour de la signature du compromis
On n'a pas lâché l affaire cependant ;) donc à suivre
Picto recompense Super photographe
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En cache depuis le mardi 16 avril 2024 à 06h07
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