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Borne disparue

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Env. 100 message Creon (33)
Bonjour,

Nous avons fait construire il y a plus d un an notre maison en lotissement. Notre voisin de gauche a rapidement fait sa clôture, entre chez lui et chez nous à l intérieur du bornage, présent à l époque. puis il a clôturé le devant, à notre sens à l intérieur de ka borne car il a laissé ses compteurs à l extérieur de son terrain.
Il y a 10 jours, nous avons enfin clôturé devant chez nous.
Quand on a creusé pour planter les poteaux, la borne délimitant son terrain du notre et nos terrains du trottoir avait disparu.
Nous ne nous en sommes bêtement pas préoccupé et avons monté notre clôture.
Le trottoir fait un angle au coin entre chez lui et chez nous, nous avons donc suivi cet angle.

Notre voisin a attendu qu on monte tout et vient nous dire maintenant qu on doit démolir notre clôture car nous ne sommes pas alignés comme c était prévu au reglement du lotissement.

Il a contacté le lotisseur (qui n à pas encore rétrocédé le lotissement aux co lotis). Ce dernier nous envoie un courrier spécifiant que nous devons détruire et nous aligner.

Je lui ai expliqué qu il n y avait plus de borne à laquelle se référer, il me répond qu il faut qu on mesure nous même notre terrain pour savoir où il s arrête !

Plusieurs questions donc :
N y a t il pas que la borne qui puisse faire foi en cas de litige ?
Mon voisin est il réellement correctement aligné puisque ses compteurs sont t dehors ?

Le lotisseur nous dit que sur le plan de lotissement il y a un espace vert devant chez nous (que nous aurions donc volé) or ce dernier n apparaît pas sur notre plan de bornage.
De plus quand l entreprise qu il a lui même mandaté est venue faire les espaces verts il y a quelques mois, personne n est venu nous dire quoi que ce soit ni faire ce fameux espace vert devant chez nous !

Merci de m éclairer si vous le pouvez...
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Messages : Env. 100
De : Creon (33)
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Membre utile Env. 700 message Bas Rhin
Bonjour,

La borne ne s'est pas envolée...Dans l'absolu, la borne n'est qu'une matérialisation physique, ce qui fait foi c'est le cadastre.
Si vous voulez être sûr de vous, il faut faire passer un géomètre pour reborner le terrain. Là où cela devient marrant c'est que chacun paie (le voisin aussi) puisque vous êtes 2 (voire 3 avec la partie commune mais je ne sais pas comment cela fonctionne). Entre privés c'est moitié-moitié pour les honoraires du géomètre.
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Membre ultra utile Env. 9000 message Charente Maritime
QA a écrit:Bonjour,

Dans l'absolu, la borne n'est qu'une matérialisation physique, ce qui fait foi c'est le cadastre.


N'importe quoi !!

C'est exactement l'inverse.... le cadastre ne sert que pour les calculs fiscaux. C'est le bornage réalisé par un géomètre, qui a force de loi.
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Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 100 message Creon (33)
Du coup si la borne à disparu, que se passera t il si les co lotis décident de nous attaquer ?
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Messages : Env. 100
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Membre ultra utile Env. 9000 message Charente Maritime
Bonjour... une borne ne disparait pas toute seule..

Et sans attendre un recours éventuel au géomètre, vous pouvez déjà mesurer vous même pour estimer à quel endroit elle devrait être, conformément à votre plan de bornage qui fait foi...

Et ainsi vérifier déjà si vous n'avez pas fait d'erreur en implantant votre clôture....
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Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 100 message Creon (33)
Le soucis c est que notre terrain est en pente, difficile à mesurer correctement
Il est fort probable qu on se soit planté de quelques centimètres, on en est conscient
Mais le voisin a une dent contre nous, il nous a vu faire les trous, il savait qu on se trompait mais il a attendu qu on est tout planté dans le béton pour appeler le lotisseur. Il s est passé 3 jours entre les trous et la pose des piquets...
Il me l à dit avec un grand sourire : "je vais te la faire péter ta cloture".

Nous espérons un arrangement amiable avec les coloris en proposant de racheter ce bout d espace vert (1m2 à tout casser).

Nous allons donc tenter de mesurer notre terrain..
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Membre ultra utile Env. 9000 message Charente Maritime
Quelques centimètres ????
J'ai comme un doute.... Comment votre charmant voisin aurait-il pu détecter un tel écart aussi minime alors que la borne n'est pas visible....Crying ????
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Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Bonjour,
Peut-être que le voisin sait bien où est la limite par rapport à sa propre clôture.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
QA a écrit: Entre privés c'est moitié-moitié pour les honoraires du géomètre.

Non, c'est celui qui fait venir le géomètre qui le paie. Il est d'usage de partager entre les voisins concernés, mais si la situation est déjà conflictuelle, peu probable que ceux d'en face veuillent bien payer.

Je me suis trompé, désolé.
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", CC-By
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +9 ans.
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De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
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Membre utile Env. 700 message Bas Rhin
Je me suis peut-être mal exprimé mais dans l'ordre.

Une (ou plusieurs) parcelle(s) a (ont) été découpée(s) par un géomètre qui a borné physiquement les terrains et établi un plan de bornage.
Ce plan de bornage a été transmis aux services du cadastre pour enregistrement et c'est comme cela que l'on se retrouve avec xxx parcelles cadastrées, référencées...
Je maintiens donc que les limites apparaissent sur les plans cadastraux (sous réserve de leur mise à jour) qui ont, contrairement au plan de bornage, l'énorme avantage d'être consultables par tout le monde (et même en ligne avec parfois un petit délai de mise à jour).

Autrement dit, vous pouvez faire appel à n'importe quel géomètre expert pour refaire le bornage qu'il ait ou non le plan de bornage initial. Evidemment, vous pouvez le faire vous même aussi mais cela n'a pas le même poids.

Dans votre cas, vous pouvez effectivement vérifier vous même la position supposée de la borne mais si vous ne tombez pas d'accord avec vos voisins cela finira avec un geomètre expert nommé par le tribunal. Il y a priori peu de risque pour que vos voisins ne soient pas d'accord pour le passage d'un geomètre puisqu'ils sont finalement demandeurs (de la démolition de la cloture).
Attention, un juge pourrait refuser de saisir un géomètre au motif que le bornage a déjà été fait (mais j'en doute car c'est le seul moyen de débloquer la situation si chacun reste sur sa position).

Vous avez peut-être aussi des éléments dans le règlement de lotissement pour le recul des clôtures. On voit parfois des places de parking attachées à un lot avec une obligation de laisser l'accès depuis la partie publique ce qui revient à faire reculer la clôture.

Dernier point, le bornage (physique) des terrains n'est pas obligatoire.
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Membre utile Env. 700 message Bas Rhin
Manu65 a écrit:
QA a écrit: Entre privés c'est moitié-moitié pour les honoraires du géomètre.

Non, c'est celui qui fait venir le géomètre qui le paie. Il est d'usage de partager entre les voisins concernés, mais si la situation est déjà conflictuelle, peu probable que ceux d'en face veuillent bien payer.

[font=roboto_regular, Arial, sans-serif]Les frais de bornage amiable ou judiciaire sont partagés entre les propriétaires des terrains contigus. (source : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F3037)
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Env. 100 message Creon (33)
Mon voisin pense avoir implanté à la borne. Sauf qu il a laissé ses compteurs à l extérieur de sa clôture, ce qui est bizarre il me semble qu en lotissement les compteurs sont implantés à la limite de propriété non ?
Si j ai raison, il a implanté à l intérieur de son terrain, moi à l'extérieur. Du coup à nous deux ça fait un gros écart.

Ce même voisin avait creusé 17 cm chez nous pour une fondation de mur de soutènement entre son terrain et un autre en contrebas. J ai peu foi en ses dires du coup
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Env. 100 message Creon (33)
Savez vous si, lorsque on vend des terrains viabilisés en lotissement, les compteurs doivent se trouver sur le terrain ou peuvent ils être à l extérieur ?
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Membre ultra utile Env. 9000 message Charente Maritime
Le coffret est implanté en limite de propriété

Comme ça:

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Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 100 message Creon (33)
C est bien le problème, son coffret se retrouve 5 cm devant sa cloture au lieu d être dans sa clôture !

Si on doit aligner notre cloture à la sienne, on se retrouve dans lz même situation nos compteurs seront dehors. Chez lui ils sont dans un espace vert.
Chez nous, ils seront au bord du trottoir. Des voitures s y garent en permanence avec le risque de taper dans nos compteurs ! C est déjà arrivé avant qu on clôture, on a du faire intervenir edf pour réparer le boitier. J ai un boitier gaz devant chez moi, c est juste trop dangereux pour qu on clôture sans inclure les compteurs dans le grillage !
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En cache depuis le mardi 04 aout 2026 à 02h17
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