Mitoyennete

Bonjour,

vous reprochez a votre voisin de venir se mettre en limite alors que vous êtes vous meme en limite?

pour le conduit, a part jouer sur troubles du voisinage
Mais il faut que la nuisance soit effective

Merci de la réponse, en ce qui concerne notre limite nous n ' avions pas le choix car il y a une obligation d ' angle fort...Et lui a la possibilité de ce décollé comme sur son terrain il n 'a pas d ' obligation d ' angle fort

Quand vous dire que la naissance doit être effective, ça veut dire que sa construction doit être fini et qu' il fasse fonctionné son conduit ? Mais là il sera trop tard....

Je pense que c'est trop pointu et que ca nécessite l'avis d'un professionnel (avocat)

Maintenant, j'utilisais le terme "effectif" car il faut que le trouble soit réel. Si vous partez pour une contestation du PC, attention à pouvoir prouver votre requête pour ne pas être attaquer en retour pour préjudice avec dommages et intérêts.

Ps: bonjour les relations du voisinage future.

Ont a bien conscience que ce n ' est pas génial pour les relations de voisinage mais déjà ont perd de la valeur en étant mitoyens et si en plus notre mur et "noirssi" par sa fumée ca va pas être facile non plus

Bonjour,
Si sa cheminée est en limite, elle doit de toute façon dépasser de votre toiture 

Citation:

article 5.4.7 du DTU 24.1 P1 concernant les travaux de fumisterie, le débouché du conduit de fumée doit être situé à 0,40 m au moins au-dessus de toute partie de construction distante de moins de 8 mètres. Concernant les toitures-terrasses ou les toits en pente inférieure à 15°, ces orifices doivent être situés à 1,20 mètre au moins au-dessus du point de sortie de la toiture et à 1 mètre au moins au-dessus de l’acrotère lorsque celui-ci a plus de 0,20 mètre de hauteur.

source http://www.conduitdecheminee.fr/wp-content/uploads/2015/05/N[...]5/05/NF_DTU_24.1_P1.pdf

mistigri34 a écrit:

Bonjour,
Si sa cheminée est en limite, elle doit de toute façon dépasser de votre toiture 

Citation:

article 5.4.7 du DTU 24.1 P1 concernant les travaux de fumisterie, le débouché du conduit de fumée doit être situé à 0,40 m au moins au-dessus de toute partie de construction distante de moins de 8 mètres. Concernant les toitures-terrasses ou les toits en pente inférieure à 15°, ces orifices doivent être situés à 1,20 mètre au moins au-dessus du point de sortie de la toiture et à 1 mètre au moins au-dessus de l’acrotère lorsque celui-ci a plus de 0,20 mètre de hauteur.

source http://www.conduitdecheminee.fr/wp-content/uploads/2015/05/N[...]5/05/NF_DTU_24.1_P1.pdf

Certes.. mais ce n'est qu'un DTU....
ça n'est pas une obligation légale.

Merci mistigri34, et tigerbill17, mais les DTU même si ce n ' est pas une obligation légal, il doit être respecté?

Petite recherche.....
mistigri a initié quelque chose d'intéressant... parce que ce n'est pas que dans le DTU

C'est aussi dans la loi

http://www.leparticulier.fr/jcms/c_91841/les-conduits-de-cheminee-se-placent-a-distance-reglementaire

tataruga a écrit:

Merci mistigri34, et tigerbill17, mais les DTU même si ce n ' est pas une obligation légal, il doit être respecté?

Pas d'obligation légale, le forum est truffé d'exemples de cst qui ne les respectent pas, mais j'ai trouvé un lien vers autre chose que le DTU, voir ci dessus

Voilà, Art 674 du code civil, qui fait obligation de suivre les recommandations techniques pour ce qui concerne les cheminées ( entre autres )

ça date de 1804, et c'est toujours en vigueur !!


https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000006430180&cidTexte=LEGITEXT000006070721

Tigerbill17 a écrit:

Petite recherche.....
mistigri a initié quelque chose d'intéressant... parce que ce n'est pas que dans le DTU

C'est aussi dans la loi

http://www.leparticulier.fr/jcms/c_91841/les-conduits-de-cheminee-se-placent-a-distance-reglementaire

Merci beaucoup pour cette info ça va nous permettre d ' en informe le lotisseur , très utile

tataruga a écrit:

Merci beaucoup pour cette info ça va nous permettre d ' en informe le lotisseur , très utile

Je pense qu'il serait bon surtout de déposer un recours contre le PC avant la fin du délai réglementaire....

Oui avec toute les infos que vous l ' avez communiqué je pense que nous avons de quoi faire un recour pour ce pc , merci je vous tiendrais informé

Bonjour,

- Un recours pourquoi... si le PC respecte les règles du PLU et lotissement???
- Un recours pour trouble anormal, ce n'est pas la même procédure!!!
@+

J ' ai eut le lotisseur qui va ce mettre en contact avec le mairie , car effectivement il est stipulé dans l ' art de loi les distance à respecté, Et je ne tient pas à avoir ma façade "noirssi" par ses évacuation de fumé d ' une part et la façade n ' est pas faire non plus pour subir la chaleur qui sortirais de son conduit...

deffrey a écrit:

[i]Bonjour,

- Un recours pourquoi... si le PC respecte les règles du PLU et lotissement???

Les règles du PLU prévalent sur l'article du Code Civil ??

Citation:

"Celui qui veut construire.... est obligé à ....."

Re,

- J'ai précisé qu'il ne s'agissait pas de la même procédure.
- Pour l'autorité compétente, ce sont les règlements d'urbanisme qui s'imposent, pas le code civil (PC délivré sous réserve du droit des tiers).
- Donc le recours contre le PC ne peut se faire auprès du TA si c'est pour le trouble anormal de voisinage.
- Encore faut il que le voisin ne respecte pas ses obligations (au civil).
@+

@deffrey

Oui, bien, mais alors... c'est quoi exactement, la bonne procédure ?? ( parce que dans mon idée, ça n'était même pas le TA, c'était un recours gracieux auprès du Maire )

Deffrey,
Comme je t'ai déjà dit, tu es toujours de bon conseil et parfaitement fiable au niveau des textes
Mais comme je t'ai déjà dit aussi, je ne capte pas toujours ce que tu dis (ouf c'est pareil pour Tigerbill ).
Donc dans ce cas, que doit faire tataruga ?

Entre temps j ' ai contacté une société de poêle à nous qui m'a confirmé ce que disent le DTU et l ' art de loi que vous m' avez communiqué et il est ,comme vous , très clair sur le point que sont conduit doitêtre a 40cm au dessus de notre faitage et dans un rayon de 8 m , il m'a dit également que si nous avions besoins de texte de loi à fournir a la mairie de le recontacter, l ' aménageur va également appelé la mairie car il ne comprend pas qu' il est validé unpermis dans tenir compte de cette loi, en même temps c'est un service d ' urbanisme qui n ' à pas pensé qu' il y a avait des règles a respecté pour les conduits de cheminée,je suis vos conseils et vous tient informé des suites

Petite question, as-tu été consulter le PC de ton voisin ?
Car le conduit n'apparait peut-être pas sur le PC

Oui c ' est là que je l ' ai vu donc il apparaît

tataruga a écrit:

Entre temps j ' ai contacté une société de poêle à nous qui m'a confirmé ce que disent le DTU et l ' art de loi que vous m' avez communiqué et il est ,comme vous , très clair sur le point que sont conduit doitêtre a 40cm au dessus de notre faitage et dans un rayon de 8 m , il m'a dit également que si nous avions besoins de texte de loi à fournir a la mairie de le recontacter,  l ' aménageur va également appelé la mairie car il ne comprend pas qu' il est validé unpermis dans tenir compte de cette loi, en même temps c'est un service d ' urbanisme qui n ' à pas pensé qu' il y a avait des règles a respecté pour les conduits de cheminée,je suis vos conseils et vous tient informé des suites

Il est gentil le "poeleux" mais je t'ai fourni le DTU et Tigerbill t'a fourni le texte de loi https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticl[...]te=LEGITEXT000006070721

Oui et je vous en remerci, et il m ' en a parlé , sans lui avoir dit qu' ont m ' en avait parlé , c ' est peut être pas très clair...

Bonjour,

mistigri34 a écrit:

Deffrey,
Comme je t'ai déjà dit, tu es toujours de bon conseil et parfaitement fiable au niveau des textes
Mais comme je t'ai déjà dit aussi, je ne capte pas toujours ce que tu dis (ouf c'est pareil pour Tigerbill ).
Donc dans ce cas, que doit faire tataruga ?

- Carminas (que je salue bien pour son oeuvre!!) peut inclure des schémas... moi pas!! Mais bon j'essaierai!!!

- Ca veut dire que si le maire a respecté les prescriptions PLU/lotissement, pour lui c'est bon. La position d'une cheminée, d'une fenêtre... et les conséquences qui peuvent en découler au civil pour trouble, servitude... ce n'est légalement pas son problème. Et donc faire un recours administratif contre le PC ne donnerait rien, mais c'est tataruga qui décide!!
- Attention à la lecture des textes.
Cette réponse du Sénat les résume, mais l'interprétation des distances tient compte de l'état des lieux.

http://questions.assemblee-nationale.fr/q13/13-61122QE.htm

- Je précise à nouveau que faire recours contre le PC (au titre de l'urbanisme) serait abusif si les règlements (d'urbanisme) sont respectés.
- Le mieux serait quand même de discuter de cette "éventuelle" problématique" avec le bénéficiaire du PC (voisin).
- S'il s'avère certain qu'il y aura trouble par non respect flagrant des règlements et si le voisin refuse catégoriquement l'analyse de ce trouble, LR/AR pour lui confirmer la position légale, et...
- Quand la maison sera construite, la mauvaise position du conduit et ses conséquences pourront faire l'objet d'une procédure pour trouble anormal devant la juridiction compétente selon le montant évalué du litige (TI).
@+

Bonjour Deffrey, donc si j' ai bien compris un recours est inutile par contre vous me conseille de faire un RAR a notre voisin pour l ' informé du texte de loi en vigeur ( et des distances de sécurité préconisé ) , e que je ne comprend pas non plus c ' est que sont cst ai fait les plan ainsi en sachant qu' il était sur notre pignon merci du conseil

Le cst du voisin n'a peut être pas pensé à tout...
Le recours n'est pas la bonne procédure dans ce cas.
Par contre, effectivement, rappeler les textes sera efficace.

Bonjour,

- J'ai proposé que vous en discutiez d'abord, mais c'est à vous de voir!
- La position d'une souche (sortie de toit) sur un plan et donc au PC n'engage pas la responsabilité du maire au regard du PLU... sauf si le PLU ou le règlement du lotissement traite du sujet pour quelque raison que ce soit.
- Contrairement aux dispositions de l'urbanisme, du code du patrimoine, du code de la construction et de l'habitation, prises en compte dans le PLU, les prescriptions de droit civil ne s'imposent pas au maire. Certes, des PLU peuvent en édicter (par exemple solliciter l'autorisation des voisins pour construire...), mais légalement ce n'est pas prévu.
@+

Bonjour nous avons suivi votre conseil et avons contacté le commercial du prioritaire, car impossible d ' avoir le numéro par la mairie et ils n ' ont pas leurs numéro pour leur donne nos coordonnées, au début le commercial ne voyait pas le probleme, nous lui expliquons que notre crepis sera abîmé nous lui expliquons également que le conduit aura un problème de "tirage" , étant donné qu' il est plus bas, cette appel date de mercredi il devait contacté le propriétaire mais il ne la toujours pas fait il va en parlé au bureau d ' étude....car il suffirait qu' il positionne le conduit à l ' autre extrémité, sa maison fait un peut plus de 10m de façade , en mettant de l ' autre côté il respecterai les 8 m minimum conseillé, je vous tient informé des suites .
Merci encore pour vos conseil precieux

Bonjour,

- J'ai précisé qu'il fallait bien lire et interpréter les textes, concernant les distances:
- Issues de la réponse ministérielle:

"...les conduits à tirages naturels, individuels ou collectifs doivent être situés à 0,40 mètre au moins au-dessus de toute partie de construction distante de moins de 8 mètres sauf si, du fait de la faible dimension de cette partie de construction, il n'y a pas de risque que l'orifice extérieur du conduit se trouve dans une zone de surpression ». Pour les produits innovants tels que les équipements de chauffage avec conduit de cheminée de type Poujoulat système Dualis PGI, il existe une procédure d'avis technique (14/05 - 961) où « l'utilisation du procédé dans le domaine d'emploi proposé est appréciée favorablement ». Cet avis technique préconise une distance minimale de : 6 mètres du terminal vertical à un ouvrant ou à une entrée d'air d'une habitation voisine...[/b]"

Ce qui signifie:
* dépassement de 0,40 du faitage si la construction voisine est à moins de 8m du conduit vertical,
* et [b]pour les conduits "nouvelle génération" (sans doute le cas de votre voisin), la distance minimale de 6m est par rapport à une entrée d'air ou un ouvrant (de votre habitation), ce qui veut dire que pour un mur plein... rien n'est précisé.

Issues de l'arrêté du 22/10/1969, article 18:

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGIT[...]06074102&dateTexte=

- Donc, attention de manipuler les textes avec la rigueur qui s'impose!!
@+

deffrey a écrit:

* et pour les conduits "nouvelle génération" (sans doute le cas de votre voisin), la distance minimale de 6m est par rapport à une entrée d'air ou un ouvrant (de votre habitation), ce qui veut dire que pour un mur plein... rien n'est précisé.

Je ne lis pas ça comme ça... la distance est par rapport à tout ouvrant ou prise d'air, donc même si le conduit est situé contre un mur plein, il peut être à moins de 6 m d'une ouverture ou prise d'air située sur un des murs perpendiculaires....

Bonjour,

la lecture...
- Déjà le titre du fil n'est pas bon: les deux maisons seront contiguës, pas mitoyennes,
- Nous sommes sur un forum, donc on doit souvent faire du "sans filet",
- Par exemple:
* Connaît-on la hauteur prévue du futur conduit??
* Connaît-on ses position et distance par rapport au pignon de tataruga??
* Sait-on s'il y a des ouvrants ou des entrées d'air chez tataruga, vers le voisin? (pas sur le pignon, servitude de vue oblige, mais perpendiculairement à ce pignon) et à quelle distance?
- Et dans mon "ce qui signifie" après le copié/collé du texte (officiel), ai-je exclu des parties du bâtiment de tataruga??
- Et je persiste à dire qu'aucun texte (à ma connaissance, mais je suis preneur) ne prévoit de distance minimale par rapport à un mur plein.
- Je persiste également à proposer à tataruga de se faire expliquer par le constructeur du voisin ce qui est prévu, en mettant éventuellement en garde, car:
- Le trouble anormal ne pourra être constaté que lors du fonctionnement du conduit des fumées. Là oui, il existe des jurisprudences!
- Et de ces discussions doit naître la lumière... pas la fumée!!
@+

Bonjour , nous avons réussi à avoir le propriétaire au tél, ont lui explique la situation, et elle nous dit que le cst a dû oublié de déplace le conduit lorsqu'ils ont " tournée la maison, donc Mme doit en parlé a Mr , l ' appel date de samedi, et ils nous doivent nous tenir informé, étant donné que la position de leur conduit change ils doivent déposé une modification du permis ? Si oui dans ce cas pour ne perdre de temps encore pour commencé leur construction, peuvent t' ils déposé la modification après le début de la construction ?
Merci d ' avance pour vos retours

Bonsoir nous avons eut les propriétaires au téléphone, qui nous ont demandé l ' autorisation pour fixé leur conduit , je lui est dit que je n ' était d ' accord , forcément elle l ' à mal peut et ma dit qu' elle ne comprenait pas pourquoi ont refusé 2 trou dans notre pignon de 3 cm de profondeur.... , et lui nous parle ensuite de 1 trou le conduit fait quand même prêt de 4m , nous avons demandé à notre conducteur de travaux lors de la pré réception, et il a était catégorique surtout pas faire ça. ..., et Mme me dit que a cause de notre refus leur maison va perdre de l ' esthétique
Merci de votre aide

Alors si j'ai bien suivi, elle veut trouer la maison des voisins pour l'esthétique de la sienne...

Il y en a qui ne manquent pas d'air !! ( normal, pour le tirage du conduit de cheminée )

Tigerbill17 a écrit:

Alors si j'ai bien suivi, elle veut trouer la maison des voisins pour l'esthétique de la sienne...

Il y en a qui ne manquent pas d'air !! ( normal, pour le tirage du conduit de cheminée )

Oui c'est ça

tataruga a écrit:

Tigerbill17 a écrit:

Alors si j'ai bien suivi, elle veut trouer la maison des voisins pour l'esthétique de la sienne...

Il y en a qui ne manquent pas d'air !! ( normal, pour le tirage du conduit de cheminée )

Oui c'est ça

Demande leur si il faut leur ramener les courses du supermarché et s'il faut garder le chien pendant les vacances, aussi.

Demandes leur si tu peux te prendre sur leur réseau EDF pour obtenir ton label passif ... quoi que ça pourrait même virer au BEPOS

Bonjour à tous , ce matin le géomètre de nos voisins est passé pour faire l ' implation de leur maison ,implantation qui n ' à pas était faite car la maison est trop grande il n ' y a pas les 8m de distance du début de la maison jusqu'au fond du terrain , donc il nous a dit qu' ils doivent redepose un permis et changer l' emplacement de la maison qui est trop grande pour le terrain,donc plus de problème de conduit feu
Merci encore pour vos infos

tataruga a écrit:

Bonjour à tous , ce matin le géomètre de nos voisins est passé pour faire l ' implation de leur maison ,implantation qui n ' à pas était faite car la maison est trop grande il n ' y a pas les 8m de distance du début de la maison jusqu'au fond du terrain , donc il nous a dit qu' ils doivent redepose un permis et changer l' emplacement de la maison qui est trop grande pour le terrain,donc plus de problème de conduit feu
Merci encore pour vos infos

Ceux là, ils ont été pertinents dans le choix de leur constructeur...

J'en connais qui ne devrait pas tarder à passer sur le forum !!

tataruga a écrit:

Bonjour à tous , ce matin le géomètre de nos voisins est passé pour faire l ' implation de leur maison ,implantation qui n ' à pas était faite car la maison est trop grande il n ' y a pas les 8m de distance du début de la maison jusqu'au fond du terrain , donc il nous a dit qu' ils doivent redepose un permis et changer l' emplacement de la maison qui est trop grande pour le terrain,donc plus de problème de conduit feu
Merci encore pour vos infos

Et comment ont-ils obtenu le PC ?
Étrange affaire.

tataruga a écrit:

Bonsoir nous avons eut les propriétaires au téléphone, qui nous ont demandé l ' autorisation pour fixé leur conduit , je lui est dit que je n ' était d ' accord , forcément elle l ' à mal peut et ma dit qu' elle ne comprenait pas pourquoi ont refusé 2 trou dans notre pignon de 3 cm de profondeur.... , et lui nous parle ensuite de 1 trou le conduit fait quand même prêt de 4m , nous avons demandé à notre conducteur de travaux lors de la pré réception, et il a était catégorique surtout pas faire ça. ..., et Mme me dit que a cause de notre refus leur maison va perdre de l ' esthétique
Merci de votre aide

Bonjour,

D'après ce que je comprends et de ce que j'imaginais (bon même si le problème ne se pose plus, on ne sait jamais), votre voisin voulais pouvoir fixer dans votre pignon les éléments qui permettaient de surélever leur conduit de cheminée (par des cerclages métalliques par exemple ?).
Votre refus fait qu'ils doivent mettre en place un élément (un poteau ou je ne sais quoi) pour pouvoir élever ce conduit (vu qu'il ne tiendra pas tout seul).

Je suis d'accord avec vos voisins, l'ajout de ce poteau ça serait moche pour le paysage. Pour eux, mais aussi pour vous. En fait, avant que vous n'en parliez, ça me paraissait logique.

Alors oui, c'est votre droit de refuser et je comprends tout à fait ça. Mais quel est la raison du refus pour le coup ? Pour ne pas avoir de trou dans votre crépi ? Ils ne se verraient pas vu qu'il y aurait le conduit de fumée. Et vous pouviez faire un contrat pour qu'ils gèrent la remise en état à l'origine s'ils devaient retirer le conduit, ils n'auraient pas dit non je pense.
Et ce serait le début d'une bonne série de barbecue avec vos chouettes voisins.


Après relecture de mon message, une chose à noter : je ne connais ni vous, ni vos voisins, et je n'ai pas de parti pris. J'essaye juste de comprendre votre refus face au compromis proposé.