Faut-il faire une étude de sol si le constructeur la déconseille?

comme tu veux

tu vas faire un des plus gros chq de ta vie sur quoi une "impression".

tu pense que d'un coup d'oeil cela suffit a connaitre le sol.

AMHA tu vas prendre des risques.

Ton budget n'etant pas infini il vaut mieux pour un constructeur que tu balance les 1200 euros dans la construction la ou il va prendre sa marge.

De la meme facon il va te preconiser un chauffage electrique au lieu d'un Plancher Chauffant a eau

A+

Nous aussi sur notre terrain, on avait vu 3 constructeurs. Deux d'entre eux voulaient faire l'etude de sol (a nos frais bien sur), mais le troisieme non (pretextant que rien ne venait confirmer un mauvais sol dans ce lotissement, il disait des fondations a 60 cm seraient bonnes).

2 mois plus tard, on a choisi un des constructeurs qui voulaient l'etude de sol G12. Resultat, il faut des fondations a 1 metre.

Je suis soulagé de l'avoir fait faire, et je suis aussi protégé si la maison se fissure. Pour une maison de 110 000 Euros, ca nous a fait 1000 Euros d'etude G12 + 4000 Euros de surplus de fondations.

C'est sur que tu as le choix, mais nous on a préféré la sécurité.

attention l'étude de sol ne protége pas de tout... et encore moins des fissures éventuelles sur la maison...

le tout est qu'elle soit complète ET bien faite, car là aussi , il y a du laissé aller.. hélas, j'en ai fait les frais

Bonjour,

1° L'étude de sol doit être comprise dans le prix de la maison

2° le constructeur n'a pas le droit de te faire payer les fondations spéciales APRES la signature d'un CCMI....


Lisez mon post : http://www.forumconstruire.c[...]c-35740.php

Adhérez à l'AAMOI , c'est mieux d'être prévenu de toutes ces choses AVANT, qu'APRES avoir signé un contrat....

Bonne journée!

basia a écrit:

Bonjour,
2° le constructeur n'a pas le droit de te faire payer les fondations spéciales APRES la signature d'un CCMI....

Moi ils avaient rajouté un avenant special au CCMI disant que les fondations en plus seraient a ma charge ... si il n'y a pas d'avenant, basia a raison

Bonjour,

Basia a raison.

mafioso-and-co a écrit:

Bonjour,

Basia a raison.

Bonsoir
+1 Basia a raison.

Basia a toujours raison

kaline a écrit:

Basia à toujours raison

Basia a toujours raison

sauf peut-être dans le choix du constructeur

bunch92 a écrit:

basia a écrit:

Bonjour,
2° le constructeur n'a pas le droit de te faire payer les fondations spéciales APRES la signature d'un CCMI....

Moi ils avaient rajouté un avenant special au CCMI disant que les fondations en plus seraient a ma charge ... si il n'y a pas d'avenant, basia a raison

Je pense que cet avenant est illégal.

philgood a écrit:

kaline a écrit:

Basia a toujours raison

Basia a toujours raison

sauf peut-être dans le choix du constructeur

oui et alors... t'as un blèm philgood

philgood a écrit:

Basia a toujours raison

sauf peut-être dans le choix du constructeur

Bon, ça va, je sais, ce n'est pas la peine de remuer le couteau dans la plaie...
Je m'y prépare comme pour aller au front...

Ils ne me connaissent pas encore...mais...ils vont voir...

Bonsoir,
Je pense que l'interprétation de l'étude de sol est parfois sujet à caution: cela assure une sécurité dans la construction et arrange nettement le constructeur de surfacturer la rangée de parpaing supplémentaires...
Sur le lotissement ou nous allons construire, certains colotisseurs se sont groupé pour limiter les frais de l'étude de sol (moins de points de sondage par maison) qui a donné sensiblement les mêmes résultats que les études commandées par les constructeurs. Donc a priori, les résultats de l'étude ne dépendent pas du donneur d'ordre. En revanche le surcout lié au rang de parpaing supplémentaire va du simple (entreprise général de batiment) à 2,5 fois le prix pour un constructeur réputé...
J'ai également un beau frère peu enclin à se faire marcher sur les pieds où le constructeur a reconnu une erreur (?) dans l'interprétation quand il a annoncé qu'il ne paierait pas cette rangée en plus... Espérons que sa maison ne fissurera pas de tout les côtés dans 3 ans !

Bonjour,

Si vous êtes en CCMI, il ne doit pas y avoir de surcoût après étude de sol.

Le prix à payer est défini au contrat.

Les seules augmentation du prix sont:

- le BT01 (plusieurs posts)
- les modifications que vous demandez après que le contrat soit établi.


Le reste = avenants illégaux.

Oui mais si le constructeur demande l'étude de sol avant de signer le contrat,
si on découvre qu'il faut des fondations de 1 mètre ça sera à notre charge, non?

seb.vini11 a écrit:

Oui mais si le constructeur demande l'étude de sol avant de signer le contrat,
si on découvre qu'il faut des fondations de 1 mètre ça sera à notre charge, non?

le constructeur n'a pas à te demander une étude de sol.... c'est à lui de la faire ou de justifier le fait de ne pas en avoir fait une en cas de problème...
L’article R 231-5 du code de la construction et de l’habitation indique que l’étude du terrain, lorsque cela s’avère nécessaire, est inclus dans le prix convenu et l’article L 231-2 alinéa « d » du CCH stipule que le prix convenu recouvre tout ce qui est à la charge du constructeur.
ET à la signature, doivent être prévues toutes les adaptations au sol et toutes les définitions des solutions techniques adaptées a TON terrain...

je rappelle qu'un CCMI est un contrat ferme et définitif au niveau du prix et qu'hormis le BT01, rien ne peux être demandé en supplément , y compris pour les fondations spéciales ET sauf TES demandes (changements etc..)

Bonjour à tous,


Je me permets de relancer ce sujet car dans notre cas, il n'y a pas eu d'étude de sol. Or il est écrit dans notre notice descriptive que 2 rangs de parpaings sont prévus et que s'il s'avère qu'un 3ème rang est nécessaire, il serait à notre charge... Est-ce légal ?...
Merci !!

Nous avons signé un CCMI en avril 2007 et avons réservé un terrain en mars 2007 sur lequel le lotisseur a fait faire une étude de sol préconisant des fondations spéciales. Notre constructeur est passé sur notre terrain faire des carottages et nous a infirmé le résultat de cette étude. Malgré tout, nous devons faire une étude de sol à notre nom auprès d'une société travaillant avec notre constructeur. Cette étude nous coûte 1200 euros. Ensuite, en fonction du résultat de celle-ci notre constructeur nous donnera le coût total de notre construction. Bien entendu dans ce que nous avons signé, il est prévu un vide sanitaire 4 rangs. Alors dans mon cas, si l'étude devait nous conseiller une fondation spéciale sommes-nous en droit de refuser l'avenant ? pourrons-nous casser le contrat avec ce constructeur sans leur devoir des indemnités? Merci sincèrement pour votre réponse.

droso a écrit:

Bonjour à tous,


Je me permets de relancer ce sujet car dans notre cas, il n'y a pas eu d'étude de sol. Or il est écrit dans notre notice descriptive que 2 rangs de parpaings sont prévus et que s'il s'avère qu'un 3ème rang est nécessaire, il serait à notre charge... Est-ce légal ?...
Merci !!

non... voir réponse au dessus...

Citation:

il est prévu un vide sanitaire 4 rangs. Alors dans mon cas, si l'étude devait nous conseiller une fondation spéciale sommes-nous en droit de refuser l'avenant ? pourrons-nous casser le contrat avec ce constructeur sans leur devoir des indemnités

oui tu peux refuser l'avenant car le CCMI est à prix définitif une fois signé et hormis le BT01, RIEN en suppléments.
quand à casser le contrat pour un avenant.. Non...

et bien merci pour cette réponse ultra rapide ! je tiens compte de l'article pour le mettre discrètement sous le nez de mon constructeur en cas de coup dur après l'étude de sol.

Bah en fait, j'avais bien lu, Kaline, mais pas bien compris le truc !! J'ai re-demandé à mon constructeur il y a qq jours et il persiste à dire qu'on verra ça au moment de creuser, et que s'il y a besoin d'un rang de plus, bah on devra le payer... M'énerve, ça... Et vu qu'on n'a pas très envie de se faire mal voir en étant ch..... dès les fondations, on sait plus trop quelle attitude adopter...

droso a écrit:

Bah en fait, j'avais bien lu, Kaline, mais pas bien compris le truc !! J'ai re-demandé à mon constructeur il y a qq jours et il persiste à dire qu'on verra ça au moment de creuser, et que s'il y a besoin d'un rang de plus, bah on devra le payer... M'énerve, ça... Et vu qu'on n'a pas très envie de se faire mal voir en étant ch..... dès les fondations, on sait plus trop quelle attitude adopter...

c'est sur que ton cst va te dire que tu dois payer

mais non..!

le CCMI est à prix ferme ET définitif quoi qu'il en dise.....

tu refuses l'avenant, il n'avait qu'a faire son travail correctement

c'est pas après la commande de ta voiture qu'on te dit :
ah au fait, il y a 1 roue à payer en plus, on avait pas vu qu'il vous en fallait 4
dans le raccourci.. c'est la même chose

m'enfin

droso a écrit:

... J'ai re-demandé à mon constructeur il y a qq jours et il persiste à dire qu'on verra ça au moment de creuser, et que s'il y a besoin d'un rang de plus, bah on devra le payer... M'énerve, ça... ...

Tout ce qui interesse ton constructeur (ce n'est pas un philantrope, mais un commerçant) c'est de creuser dans votre porte monnaie !

L'avenant éventuel est illégal, il faut adopter une attitude ferme dès le départ, et le départ c'est les fondations.
Ce n'est pas au moment des fouilles qu'on chiffre la maison, c'est avant de faire signer un contrat !

Bon courage, ça m'a l'air d'être un bon

Bonjour Droso

Kaline et Philgood ont raison.

Encore un qui magouille pour vous soutirer de l'argent.

Ca commence bien

droso a écrit:

Bah en fait, j'avais bien lu, Kaline, mais pas bien compris le truc !! J'ai re-demandé à mon constructeur il y a qq jours et il persiste à dire qu'on verra ça au moment de creuser, et que s'il y a besoin d'un rang de plus, bah on devra le payer... M'énerve, ça... Et vu qu'on n'a pas très envie de se faire mal voir en étant ch..... dès les fondations, on sait plus trop quelle attitude adopter...

c est clair en ccmi, les adaptations pas prévu et à faire c est à la charge du constructeur, aussi si la maison a été chiffré en 3 rangs et qu ils en font que deux, ils devront rendre de l argent à la réception, le prix est ferme et définitif, il ne peut etre réviser que suivant la révision de prix légal sauf clause annulant la révision...

à suivre

si j'ai bien compris nous nous sommes fait avoir aussi par le constructeur. Dans notre cas, le constructeur nous a fait signer une demande d'étude de sol le même jour que la signature du contrat CMI . 1 mois environ après, je suppose après avoir reçu les conclusions de l'étude de sol, il nous a fait signer une avenant pour 1 rang sup sur le vide sanitaire et installation de système de drainage autour de la maison.
Est-ce éventuellment un cas de nullité du contrat ?

MATNIK971 a écrit:

si j'ai bien compris nous nous sommes fait avoir aussi par le constructeur. Dans notre cas, le constructeur nous a fait signer une demande d'étude de sol le même jour que la signature du contrat CMI . 1 mois environ après, je suppose après avoir reçu les conclusions de l'étude de sol, il nous a fait signer une avenant pour 1 rang sup sur le vide sanitaire et installation de système de drainage autour de la maison.
Est-ce éventuellment un cas de nullité du contrat ?

non.... la nullité c'est les clauses du contrats pas les avenants.
un avenant ça se refuse et ça peux se faire rembourser...
lire les infos à l'association...

il y a une chose que je n'ai pas tout à fait saisi.

Admettons que je ne fasse pas faire d'étude de sol au préalable.

Si je signe un CCMI sans "l'avenant illégal cité plus haut" et qu'en creusant le maçon s'aperçoit qu'il faut des fondations plus conséquentes, alors le surcoût est à la charge du constructeur?

Bonjour Joethesayan

C'est au constructeur de la réaliser avant de faire signer le contrat ou de décider qu'elle n'est pas utile.

Une fois le contrat signé, si le constructeur s'aperçoit qu'il faut creuser plus et couler plus de béton ou faire des fondations spéciales, il exécute à ses frais.

donc si le constructeur n'en parle et que ce n'est pas mentionné dans le contrat, il vaut mieux ne pas la faire et économiser et le prix de l'étude et le prix du surcoût de fondation?

C'est tiré par les cheveux votre raisonnement !
Le cst peut aussi, se rendre compte qu'il faut des fondations spéciales, vous le dire moyennant finance (parce qu'ils essaient), vous refusez de payer parce que c'est votre droit mais alors pas de fondations spéciales ou soit si vous voulez l'y obliger malgré son refus, l'y contraindre par la justice.
Dans les 2 cas, est-ce que vous y gagnez ?
Sans compter le cas, où le cst se rend compte qu'il aurait fallu des fondations spécifiques, ne le dit pas parce qu'il "sent mal" ses clients et vous vous retrouver à saisir votre DO dans quelques années !
Bref, je dépeint tout en noir, mais posez vous une question :
Acheteriez vous une maison dans l'ancien sans avoir eu le certificat amiante, plomb, termite... ?
Si NON, faites la même chose pour votre terrain et réalisez, soit pas vos soins, soit en passant par le constructeur (qui peut bénéficier d'économie d'échelle d'ailleurs) l'étude de sol et ce, préalablement à la signature d'un contrat de construction.
Votre contrat signé en plus, d'être ferme et définitif aura en plus prévu les fondations qui vont AVEC votre projet sans supposition d'un sol soit disant bon ou aux yeux extra lucides d'un terrassier qui a vue de nez trouvera qu'il faut des fondations spéciales.
Je m'étonne que le legislateur n'ait pas encore mis l'étude de sol en clause obligatoire avant toute obtention de PC !

pour faire plus simple : l etude de sol est conseillé en contrat d entrepreneur/architecte/maitrise d oeuvre..........en effet l etude de sol garantira le budget maconnerie ( adapatation au sol), l etude de sol sera payé par le client ou en tout cas à sa charge.

en contrat de construction (prix ferme et définitif hors révision de l indice du batiment(révision du prix),l etude de sol peut etre demandé au préalable par le constructeur avant tout étude de plans/prix en cas de doute sur le terrain, aussi une fois l etude de sol fournie, le constructeur chiffrera en conséquence, en cas d erreur, d oubli de sa part, c est pour sa pomme ( à ces frais !!!!),

dans l absence d etude de sol, l insuffisance de fondation est à la charge du constructeur (ccmi) et non à celle du client, idem pour la découverte/destruction de roche, , un bon constructeur visite le terrain avant de faire signer un contrat, vérifie les courbes de niveaux et fait des points de relévés, aussi en cas de sur adaptation vendu, il rembourse au client ce qui ne fera pas, à l inverse il ne pourra demander de l argent en cas d adaptation supplémentaire non prévue