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Déraciné arbres

Ce sujet comporte 38 messages et a été affiché 965 fois
salamandre33
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 3 mois
Le 20/10/2017 à 23h33
Déraciné arbres
Bonjour , 

Je suis propriétaire d'un terrain par le biais du constructeur IGC dans le but d y faire construire ma maison ' toujours avec IGC , j'ai signé le  sous sein privé il ya 15 jours  en agence mais pas encore chez le notaire ...

Je suis confronté a un petit problème , mon terrain se trouve en lotissement ... et bien évidement un PLU strict a respecté ..

Lors du placement de ma maison ( avenant signé et validé ) j'ai placé ma maison a 8 mètre du bord de la route , je pouvais pas la mettre avant le PLU me l'interdisant ...

2 voir 3 arbres gênent semblais éventuellement géné le jour ou a fait la mise au point... le constructeur ma dis qu'on pourrais les viré en replantant des petits arbres a la place car la Mairie apprécié pas trop l'enlevement des arbres ... il m'avais bien dis que tout cela serais a mes frais  ...mais j'étais d'accord.

début de semaine coup de téléphone du constructeur qui me dis qu'il sera pas possible de déraciné les arbres car la mairie n'est pas d'accord  en revanche un plan barrière anti racine était peu être possible ... 

Réponse aujourd'hui : pas de plan anti racine car visiblement les arbres seront trop prêt des fondations ... seul solution c'était donc enlever les arbres sauf que la mairie ne veux pas !!!

Le le constructeur ma dis que ça serais donc bien de reculer la maison d'un metre de plus soit 9 mètres ....

Ca m'interesse pas trop vu que je perd du coup mon jardin derrière ...

Donc ma  question , est ce que je peu refuser cela ? je suis a 8 mètre distance règlement vis a vis du PLU et quand j'ai signé les avenants c'était prévu ainsi !

Mais dans ce cas la si je refuse comment cela ce passe ? 

Merci pour votre aide  


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mistigri34

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 6000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 3 ans
Le 21/10/2017 à 02h07
Re: Déraciné arbres
salamandre33 a écrit:Bonjour , 

Je suis propriétaire d'un terrain par le biais du constructeur IGC dans le but d y faire construire ma maison ' toujours avec IGC , j'ai signé le  sous sein privé il ya 15 jours  en agence mais pas encore chez le notaire ...
Un constructeur qui vend un terrain, ça commence mal ...

Je suis confronté a un petit problème , mon terrain se trouve en lotissement ... et bien évidement un PLU strict a respecté ..

Lors du placement de ma maison ( avenant signé et validé ) j'ai placé ma maison a 8 mètre du bord de la route , je pouvais pas la mettre avant le PLU me l'interdisant ...
Quel avenant de signé ? Vous avez déjà signé un CCMI ?

2 voir 3 arbres gênent semblais éventuellement géné le jour ou a fait la mise au point... le constructeur ma dis qu'on pourrais les viré en replantant des petits arbres a la place car la Mairie apprécié pas trop l'enlevement des arbres ... il m'avais bien dis que tout cela serais a mes frais  ...mais j'étais d'accord.

début de semaine coup de téléphone du constructeur qui me dis qu'il sera pas possible de déraciné les arbres car la mairie n'est pas d'accord  en revanche un plan barrière anti racine était peu être possible ... 

Réponse aujourd'hui : pas de plan anti racine car visiblement les arbres seront trop prêt des fondations ... seul solution c'était donc enlever les arbres sauf que la mairie ne veux pas !!!

Le le constructeur ma dis que ça serais donc bien de reculer la maison d'un metre de plus soit 9 mètres ....

Ca m'interesse pas trop vu que je perd du coup mon jardin derrière ...

Donc ma  question , est ce que je peu refuser cela ? je suis a 8 mètre distance règlement vis a vis du PLU et quand j'ai signé les avenants c'était prévu ainsi !

Mais dans ce cas la si je refuse comment cela ce passe ? 

Merci pour votre aide  


[img]no[/img]

Bonjour,
Qu'avez-vous signé ?
Pour le terrain ?
Pour la construction ?
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salamandre33
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 3 mois
Le 21/10/2017 à 08h51
Bonjour ,


Le terrain appartient pas vraiment a IGC mais plutôt a un promotteur ( je me suis mal exprimé ) c'est dans un lotissement , c'est juste que c'est IGC qui l'avais réservé pour le revendre après ...

Pour le terrain j'avais signé une attestation unilatéral il y'a 1 mois et demi et y'a 10 jours j'ai signé a l'agence IGC le sous seing privé appelé " vente de bien et droit immobiliers sous conditions suspensives "

Dedans stipule également que le permis de construire doit être déposé 1 mois maximun après la signature de cette acte ... hors pour déposé le permis de construire faut réglé cette histoire d'arbre !!

et il indique aussi la remise des documents suivant :

Règlement du lotissement
Cahier des charges
Notice Explicative
PRogramme d'aménagemen
Extrait de la lois sur l'eau
Plan de composition
Plan du bornage de ma maison sur le lotissement

Concernant le CCMI oui je l'ai signé le 17 septembre .

Cordialement
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jpaul

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 10000
De : Paris (75)
Ancienneté : + de 13 ans
Le 21/10/2017 à 09h33
A mon avis, vous n'avez pas trop le choix.
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Maître d'oeuvre - CSPS
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salamandre33
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 3 mois
Le 21/10/2017 à 14h24
Vous pensez ? après c'est aussi vis a vis des assurances si ils tombent sur la route ou pire sur quelqu'un ? car ils sont sur mon terrain ... limite de propriété , si je m'engage a replanter des petits arbres derrière ? surtout que les arbres en question sont limite " pourri "
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izo

Messages : Env. 70
Dept : Paris
Ancienneté : + de 2 ans
Le 22/10/2017 à 08h02
Bonjour,
il y a des lois très précises concernant ce sujet, et cela vous offres pas mal de portes de sortie.
la mairie ne peux pas vous interdire comme cela de défricher :
et il existe plein de raison légal pour défricher sans avis :

1/ votre terrain est il greffer d'une servitude de type EBC (espace boisé classé)
2/ etes vous en copropriété horizontale.
3/ vos arbres ont-ils plus de 30 ans ?
4/ sont-ils dangereux ? (la proximité avec la propriété suffit)

http://www.droitissimo.com/voisinage/plantations/dois-obteni[...]abattre-arbre-propriete
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salamandre33
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 3 mois
Le 22/10/2017 à 18h38
Bonjour ,

Je n'ai pas vu la notion EBC donc appriori non .. je vais me renseigné sur ça , je vous met un plan de ma maison sur le lotissement ainsi que l'emplacement en rouge des arbres génant ( ils sont situé au niveau sur les 5 mètres de mon terrain ( Zone a partir de laquelle j'ai le droit de cloturé selon le PLU )

Il y'en a au moins un dangereux il pourrais tombé sur la maison des voisins , sur la route , et sur ma maison ( il est assez haut( 25 / 30 metres ) et un diamètre je dirais de quasiment 50 cm .. les 2 autres sont de la même hauteur avec un diamètre inferieur a 40 cm mais génant et dangeureux si ils tombent ....

Concernant l'age je sais pas non plus .





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salamandre33
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 3 mois
Le 22/10/2017 à 18h54
Enfin voila ce qu'il est marqué dans le PLU

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izo

Messages : Env. 70
Dept : Paris
Ancienneté : + de 2 ans
Le 22/10/2017 à 23h10
Effectivement, le plu est assez précis sur le sujet, et il y a une intention de créer/préserver un paysage.
malheureusement, si l'arbre est en bonne santé, vous n'obtiendrai pas gain de cause pour l'abattre.

par contre a quelle distance des fondations sont ces arbres, car a 3m + une barrière pas de soucis.
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salamandre33
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 3 mois
Le 23/10/2017 à 06h11
Bonjour ,

L'un des arbres est pas forcément bien au point , il a des tâches noir sur la partie haute et on vois bien que les branches on haut sont pourri .
Les 3 sont situé sur la ligne des trois mètres avant mon fondation, le construire avais justement l'intention de mettre un barrage anti racine , sauf que visiblement après concertation ça semblais être trop juste et il fallait donc les déraciner ....
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izo

Messages : Env. 70
Dept : Paris
Ancienneté : + de 2 ans
Le 23/10/2017 à 20h11
Ils ont creusé pour vérifier si il avait une forte presence de racine ligneuse ?
votre constructeur ne veux pas prendre de risque, il faut mieux ca que l'inverse, par contre il existe beaucoup d'idée recu sur les dégats causé par les racines.
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Dean85

Messages : Env. 100
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 2 mois
Le 23/10/2017 à 22h10
Bonsoir

Mais lol ces élus qui autorisent des terrains à bâtir mais sans enlever les arbres et qui n'ont aucune conscience des dangers que cela peut représenter.
À vérifier si les arbres ne sont pas classés en remarquables dans le PLU, mais s'ils ne respectent pas le code civil ou qu'ils sont dangereux pour les constructions vous pouvez très bien les abattres.
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salamandre33
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 3 mois
Le 24/10/2017 à 18h09
Merci pour vos retours , je suis toujours en attente du retour de la mairie je leur ai dis par téléphone que ça me convenais pas la secrétaire devais en parlé au responsable technique , m'ayant dis qu'elle était au courant de cette affaire ( normal IGC leur en a parlé)

Appriori non ils ont pas creusé pour vérifié , je suis comprends tout à a fait qu'ils prennent pas de risque et d'ailleurs j y suis pas favorable non plus , j'ai pas envie d'avoir des problèmes de fondation dans 15 ans .

En revanche je ne souhaite vraiment pas reculé d'un mètres supplémentaire comme IGC me le demande afin de validé l'emplacement de la maison ...

J'estime avoir suffisamment perdu avec les 8 mètres qui sont indiqué dans " les règles du lotissement " ...

De plus lors de ma mise au point et des différents avenants nous étions d'accord pour que la maison soit au 8 mètres , donc même si j'ai pas signé chez le notaire , j'ai quand même signé le CCMI ainsi que des avenants ... j'éstime qu'ils auraient pu prévoir ça avant et vérifié !!!

Un de mes voisins d'en face du même lotissement a lui abbatut un arbre sans demandé autorisation a la mairie , il les a juste averti après en leur fournissant une lettre de son assurance indiquant que l'arbre étant dangeureux pour sa maison et l'environnement autour ...

Doi-je faire pareil et me rapprocher de l'assurance si j'ai un retour négatif de la mairie ?

Cordialement
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Dean85

Messages : Env. 100
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 2 mois
Le 24/10/2017 à 19h17
S'ils sont dangereux pour vous ou vos voisins la mairie n'a rien à dire. Effectivement vous pouvez demander avis à votre assureur.
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salamandre33
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 3 mois
Le 25/10/2017 à 13h16
Bonjour ,

Voici une vue d'ensemble depuis de l'autre côté de la route ( la première ligne des arbres ne me gêne pas ,je couperai juste les arbres un petit peu )




Vu du fond de mon terrain.





Vu du côté



C'est la première ligne sur la gauche qui est concerné par labbatage , pour info et vous donner un repère la limite du goudron eSt a 5 mètres donc là où je clôture ... Et ma maison sera à 8 mètres ..
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