Déroulement administratif à respecter : Entre le Terrain et CCMI auprès du constructeur

espoir33 a écrit:

Bonjour,
Dans l'hypothèse, un constructeur me trouve un terrain, normalement je dois faire construire avec lui. Non, rien ne vous lie à ce cst.

Dans ce cas de figure, le déroulement de la procédure se passe comment?
Le constructeur se charge des papiers pour l'autorisation PC mais le CCMI je le signe quand exactement?
Parce ce que je vais pas signer un CCMI tant que nous avons pas parlé du model maison et de l'intérieur plus les matériaux... Non, bien sûr qu'on ne signe le CCMI que quand TOUT est décidé (en détails, marque, modèle, choix dans sa "gamme" vu en vrai ). Le PC est préparé par le cst mais vous devez avoir signé les plans et puis vous pouvez très bien le déposer vous même quand le cst l'aura fait.

C'est là, que j'ai du mal à comprendre (pour pas écrire l'inconnu...), si je signe une délégation du Permis Construire auprès du constructeur forcement je m'engage avec lui pour la construction mais le CCMI ne sera pas signé...

Il vaut mieux parler technique, matériel, etc... avant de déléguer un constructeur pour le PC.
Souvent, ils disent, on parle du terrain c'est ce qui fait la maison après... C'est clair que c'est le terrain qui détermine la forme et l'orientation de la maison. Avec en plus le PLU qui diffère d'un endroit à un autre.


Bref c'est quoi le déroulement de la procédure entre une délégation de PC et le CCMI?

Help Me!!!
Merci à vous.

Bonjour,

délégation de PC, c'est effectivement que le projet est bien avancé, et contrat ccmi signé.

Effectivement, avant de discuter avec un constructeur (ou MOE ou archi), il faut d'abord avoir un terrain en vue.
Le terrain permet ou impose beaucoup de choses (forme , exposition, budget, règlement de construction qui s'applique sur CE terrain, etc).

A partir de là, on discute de la maison future. Avec des avant-projet par exemple.

Si on tombe d'accord (prix/budget, maison)
on signe le contrat de construction.
On finalise le projet et
Et le constructeur enclenche le dossier de PC par délégation, car comme il a les plans sous la main, ça lui coute pas cher de faire le dossier de PC.

En gros il y a en général 3 choses en parallèle (au début) :
- le terrain (avec le compromis de vente conditionné par l'obtention du PC par exemple)
- le budget / les banques
- le projet / le constructeur

A la fin des recherches, tout se déclenche en même temps.

Mistigri34 : Le PC est préparé par le cst mais vous devez avoir signé les plans et puis vous pouvez très bien le déposer vous même quand le cst l'aura fait.

Signé les plans : du terrain, pas de la maison?
Cordialement

Je pense ... dans le cadre du contrat CCMi, que c'est de la dernière version des plans et vues de la maison que vous aurez "signés/validés".
Si c'est le cst qui envoie le dossier de PC, pour être certain qu'il envoie les bons plans, choisis par vous.

Je comprends pas pardon si je suis un peu lourd!!!
Mais si je signe les plans et vues de la maison ca veut dire que j'ai signé le CCMI avant pour déposer le dossier concernant le permis de construite???

Oui, c'est ça.
Après la signature du CCMI, la première grosse étape "administrative" , c'est d'envoyer le dossier de PC.

- il faut choisir un terrain
-Tu discutes avec des constructeurs (il vaut mieux en voir plusieurs et avoir plusieurs propositions).
- Tu en choisis un, de constructeur.
- Avec lequel tu signes le contrat ccmi (Avant de signer le contrat ccmi, il faut avoir signé le compromis pour le terrain).
- Vous finalisez le projet sur papier (il faut qu'il reste le moins de choses à régler, et tant que possible que tout soit bien calé avant de signer).
- Le cst (ou toi) envoie le dossier PC
- Le PC est accepté
- le terrain doit être acheté chez le notaire
- quand on possède le terrain ET le PC purgé de tout recours, alors les travaux peuvent débuter.

OOKKK c'est très clair!!! Merci

Bonjour,

Et précision : le CCMI doit être signé avant que le constructeur dépose le PC, mais TOUT doit être choisi avant la signature : des plans au carrelage et au type de WC posé dans la maison...

Et le CCMI est signé avec des conditions dont PC accepté et prêts bancaires acceptés.

et c'est mieux si tu ne donnes pas de pouvoir au constructeur pour poser le permis de construire et surtout qu'il ne signe rien à ta place !

...de toute manière un constructeur ne fournira jamais un dossier de PC complet tant que le contrat n'est pas signé...
car l'étude est un investissement, dont le résultat est le dossier de PC, et qu'il ne va pas le donner gratuitement....

Odilon44 a écrit:

1 - il faut choisir un terrain
2 -Tu discutes avec des constructeurs (il vaut mieux en voir plusieurs et avoir plusieurs propositions).
3 - Tu en choisis un, de constructeur.
4 - Avec lequel tu signes le contrat ccmi (Avant de signer le contrat ccmi, il faut avoir signé le compromis pour le terrain).
5 - Vous finalisez le projet sur papier (il faut qu'il reste le moins de choses à régler, et tant que possible que tout soit bien calé avant de signer)....

5 et 4 sont à inverser ... et même en inversant on a parfois-souvent des surprises .

si ce n'est pas déjà vu : www.aamoi.info

ya pas mon tag dans la citation ?

Décidément, ça ne va jamais

c'était pour éviter que tu te sentes personnellement contrarié , j'ai rectifié

J'avais quand même reconnu mon écriture