Nappe phréatique vide sanitaire réduit

Notre vide sanitaire fait 1m20 je voulais dire et non 1m40! Et il devrait faire 1m60.

Depuis quand un géomètre, fut-il "expert" peut faire des recommandations concernant les fondations ?

Bonjour

Beaucoup de confusions... et malheureusement vous auriez mieux fait de venir ici plus tôt

Normalement, lors du compromis sur le terrain, on met une condition suspensive concernant les frais d'adaptation au sol, et on demande l'autorisation de faire une étude de sol.

On contacte alors un géotechnicien (qui est habilité et formé à faire des études de sol contrairement à un géomètre) pour faire cette fameuse étude de sol (ou le constructeur se charge de mandater un géotechnicien si on est en CCMI).

Si le résultat de l'étude de sol est OK, le projet continue et vous signez l'acte définitif. Si le résultat entraîne des surcoûts vous avez le droit de vous rétracter en faisant jouer la condition suspensive.

Par contre, si vous n'avez pas procéder ainsi, et que vous avez signé l'acte définitif, vous êtes officiellement propriétaire du terrain, et vous ne pouvez plus rien faire contre le vendeur, et encore moins annuler l'achat du terrain (le vendeur du terrain n'y est pour rien si votre constructeur est mauvais).

Concernant le géomètre, normalement il n'est pas formé pour faire des études de sol. Du coup je doute qu'il vous ait remis un rapport d'étude de sol ?

S'il vous en a remis une, vous avez sans doute une chance de vous retourner contre le constructeur. Il faudrait écrire à la DO en lui envoyant l'étude de sol, et en lui demandant s'il est normal que le constructeur ne la respecte pas.

Enfin, pour annuler votre CCMI, vu que le chantier est ouvert, les conditions suspensives ont été levées. Donc à part chercher une faille dans votre contrat pour en demander la nullité, vous ne pourrez pas l'annuler sans frais.

Donc pour conclure, votre unique recours d'après moi serait de contacter la DO, à condition d'avoir eu un véritable rapport d'étude de sol... ce dont je doute vu que ce n'est pas le métier d'un géomètre.

On s'est bien fait avoir... Nous n'avons pas l'étude de sol..du coup, que pouvons nous faire concrètement ? Pouvons nous nous retourner contre eux sachant que ce n'est pas ce vide sanitaire demandé? Nous sommes désemparés..

Sans etude de sol il est de toutes façons impossible de savoir ce qui est nécessaire pour votre construction.
Peut-être qu'1,20m convient. Ou 1,6m. Ou 3m
Des semelles filantes. Ou peut-être fallait-il des pieux

Vous pouvez toujours tenter d'écrire au constructeur, copie au garant, pour lui demander ce qui lui a permis de dimensionner les fondations en absence d'étude de sol.
Ou engager vous-même une étude de sol.

Copie au garant ?c'est à dire ?engager nous même une étude de sol?je veux bien sauf que elle devra se faire sur le pavé d'implantation.. Or, la dalle est déjà mise.

Si l'étude de sol,s avere mauvaise que devons nous faire ?si elle s'avère "bonne "que pouvons nous espérer comme geste "commercial "?

Vous ne vous êtes pas fait avoir, vous n'avez pas consulté les bonnes personnes.
Quel geste commercial voulez vous pour un vide sanitaire qui mesure 1,20 m au lieu d'un 1,60 m ?
La n'est pas le sujet.
De toute façon, l'étude de sol ne sera pas bonne puisque tout a été fait au pif ou au doigt levé pour connaitre le sens du vent mais pas la nature du terrain.

Sur notre contrat,il est noté 1m60de vide sanitaire... Ce n'est pas respecté. Il y a forcément quelque chose à faire ?il semble que lorsque qu'il y a un souci lors de la construction,ils sont censés adaptés en conséquence la maison. Ils ne l'ont pas fait. Pouvons nous exiger qu'un geotechnicien vienne?si l'étude de sol s'avère pourri, quel recours avons-nous ??

Comme condition suspensive nous avons inclus "sous réserve de l'étude de sol"(notaire ).nous pensions que son carottage était l'étude de sol.. Apparemment c'est une visite technique (ils ont joués avec les mots).nous pouvons forcément faire quelque chose?...

Si j'arrive à obtenir le résultat de l'étude technique est ce que ça peux changer quelque chose?je me répète mais je n'ai pas signé pr un vs d1m20 dc je suis dans mes droits... Eux,non. Ce que j'attends à présent,cest qun geotechnicien Vienne faire son étude.

Sur quel site dois je aller pour avoir une vraie étude de sol?

lenor2207 a écrit:

Sur notre contrat,il est noté 1m60de vide sanitaire... Ce n'est pas respecté. Il y a forcément quelque chose à faire ?il semble que lorsque qu'il y a un souci lors de la construction,ils sont censés adaptés en conséquence la maison. Ils ne l'ont pas fait. Pouvons nous exiger qu'un geotechnicien vienne?si l'étude de sol s'avère pourri, quel recours avons-nous ??

Je n'avais pas compris que c'était marqué sur le contrat. Faites passer un huissier pour constater la non conformité.

Et adhérez à l'AAMOI pour avoir de l'aide pour faire corriger cette non conformité au contrat (cependant, encore une fois, rien ne dit qu'un VS de 1,60m soit la solution adaptée à votre terrain/maison)

lenor2207 a écrit:

Copie au garant ?c'est à dire ?engager nous même une étude de sol?je veux bien sauf que elle devra se faire sur le pavé d'implantation.. Or, la dalle est déjà mise.

Erreur de ma part. Je pensais à la DO.

Encore que, suivant la tournure de votre histoire, il faudra peut-être informé aussi le garant (garant de livraison à prix et délais convenu). En effet, si la situation se bloque, il est possible que votre chantier prenne du retard, et dans ce cas il serait intéressant de prévenir votre garant.

Et pour rappel, quoi qu'il arrive vous ne devez pas demander d'arrêt de chantier. Sinon vous allez suspendre le délai contractuel.

lenor2207 a écrit:

Comme condition suspensive nous avons inclus "sous réserve de l'étude de sol"(notaire ).nous pensions que son carottage était l'étude de sol.. Apparemment c'est une visite technique (ils ont joués avec les mots).nous pouvons forcément faire quelque chose?...

Malheureusement la vente du terrain et la construction sont 2 actes séparés.

Votre notaire a bien fait de vous conseiller de mettre cette condition suspensive dans le compromis. Mais c'était à vous de vous charger d'en faire faire une ou pas.

Le constructeur ne connaît pas votre compromis d'achat. Et d'ailleurs cette condition suspensive ne vous oblige pas à faire une étude de sol, mais vous permet juste de renoncer au terrain avant l'acte définitif si les résultats de l'étude de sol étaient mauvais.

Par ailleurs, rien n'oblige malheureusement les constructeurs à faire une étude de sol. Techniquement tout le monde sait qu'il faut en faire. Donc le fait d'en faire ou non démontre le sérieux ou pas du constructeur, mais malheureusement rien ne contraint le constructeur à en faire une, pas plus qu'à respecter les DTU.

Un huissier à mes frais ?et il donnera quoi comme suite?stoppez le chantier est tout ce qu'il est en notre pouvoir pour l'instant...

Pour l'étude de sol nous pensions que ça en été une!!!!ns savons l'importance d'avoir des fondations solides... Ns n'aurions jms accepté si il n'y avait pas eu "d'étude de sol"..(j'ai bien compris que c'est du vent leur visite technique )

L'huissier est là juste pour constater les faits de façon irréfutable. Mais vous pouvez toujours tenter d'écrire à votre constructeur sur cette non conformité sans constat d'huissier. Ça aura un peu moins de poids mais ça se tente.

Par contre, votre notice descriptive dit bien 1,6m de VS sans jamais évoquer la possibilité d'adaptation au terrain comme c'est souvent le cas ?

Je ne crois pas.. (je n'ai pas le document sous les yx) ça changerait quelque chose si il y avait marqué cela?(sans une vraie étude de sol je doute) nous pensons même que la personne responsable de cette décision ne s'est pas déplacer (sous effectif )et que ce sont les maçons qu'ils lui ont dit.

Je ne crois pas.. (je n'ai pas le document sous les yx) ça changerait quelque chose si il y avait marqué cela?(sans une vraie étude de sol je doute) nous pensons même que la personne responsable de cette décision ne s'est pas déplacer (sous effectif )et que ce sont les maçons qu'ils lui ont dit.

La question est est-ce que votre construction est conforme ou non à la notice descriptive. Parce qu'encore une fois, la loi n'oblige pas le constructeur à être sérieux techniquement. Donc si votre contrat laisse une possibilité d'adapter la hauteur du VS j'ai peur que ça puisse passer.

Dans mes autres propositions je vous avais aussi proposer d'écrire au CST, copie à la DO, pour lui demander ce qui lui a permis de dimensionner vos fondations.

Enfin, une adhésion à l'AAMOI serait vivement conseillée. J'ai peu l'habitude de ce type de problème. L'AAMOI saura mieux vous conseiller, et vous aurez accès au courrier type pour vous aider.

Je vais y adhéré alors.merci! En attendant,Je fais une mise en demeure ?

Vous n'êtes pas à 10 jours près. J'attendrai les conseils de spécialistes pour éviter de faire un faux pas.

Oui Aamoi mais pas sûre que le dossier soit prêt, envoyé Et gérer en peu de temps c est plus complexe qu' un courrier à envoyer au cst. Tant que TOUT le dossier complet n est pas étudié dans ce type de litige perso moi je dis rien....le client pense un truc mais les papiers disent autre chose

Donc,tu aurais fais construire ta maison ?!

Et oui ça risque de prendre du temps++++avec laamoi!

Bonjour
Pas forcément. Si tu signales que cest urgent et si tu envoi tt les documents tu peux avoir une réponse se en une semaine. Le service juridique et vraiment très actif donc n'hésite pas. Fait le très vite.
Cdlt.
Pour l'adaptation des forums dation je pense que même si ce passage a été rajouté par votre cst dans le ccmi, il ne peut pas changer et adapter les fondations sans une étude de sol réalisée par un géotechnnicien. Seul un géotechnnicien peut dimensionner une fondation et personne d'autre. Donc s'il le cst avance cette argument il suffit juste de lui demander l'étude de sol sur la quelle il s'est basée pour adapter le dimensionnement.
Bon courage

En 1 semaine.. ben dis donc sont archi hyper supra réactifs les bénévoles du service juridique aamoiens

Surtout entre le 1 et et le 8 mai....

Sont plus réactifs qu' a mon époque

Bonjour

Citation:

... Seul un géotechnnicien peut dimensionner une fondation et personne d'autre. Donc s'il le cst avance cette argument il suffit juste de lui demander l'étude de sol sur la quelle il s'est basée pour adapter le dimensionnement.
Bon courage

pas tout à fait : un géotech donne la nature du terrain, il peut préconiser une solution ou en déconseiller une autre mais pour le dimensionnement c'est le "bétontech" (BET bureau etude technique) .

Élisa je suis pas d'accord avec toi un géotechnnicien c'est lui qui donnent la nature et les dimensions des fondations en adéquation avec la nature géologique et hydrogéologique du site. Le BET s'appuie sur les préconisations du geotechnicien pour calculer le structure et dimensionner le ferraillage.

Un géotechnicien ne donnent ni la nature ni le dimensionnement des fondations.
Il préconise seulement.
Il donne surtout la nature du terrain et sa résistance, ensuite le BET Structures en fonction de la descente de charges et le rapport du géotechnicien calcule et conçoit les fondations.
Pour des ouvrages importants,il y a souvent des allers-retours entre les 2.

Merci JPaul.

lenor2207 a écrit:

Si l'étude de sol,s avere mauvaise que devons nous faire ?si elle s'avère "bonne "que pouvons nous espérer comme geste "commercial "?

 Le CCMI est forfaitaire , c'est à dire que le geste commercial sera d'avoir la maison bien faite au tarif  déjà convenu.
l'aamoi vous aidera : www.aamoi.fr

jpaul a écrit:

Un géotechnicien ne donnent ni la nature ni le dimensionnement des fondations.
Il préconise seulement.
Il donne surtout la nature du terrain et sa résistance, ensuite le BET Structures en fonction de la descente de charges et le rapport du géotechnicien calcule et conçoit les fondations.
Pour des ouvrages importants,il y a souvent des allers-retours entre les 2.

Bonjour,
Il donnent pas ces informations dans le cadre d'une étude de sol je suis d'accord.on va rentrer un peu plus dans le détail. le calcul des fondations fait partie des calculs géotechniques. En réalité et pour moi une fondation dimensionnée par un géotechnicien est plus précise qu'une fondation dimensionnée par un génieciviliste pour la simple raison que le génieciviliste ne sais pas adapter les paramètres du sol comme un géotechnicien, notamment la cohésion et l'angle de frottement et même d'autres paramètres nécessaires au calculs des fondations complexe. En revanche pour les descentes de charges je suis d’accord que c'est le BET structure qui doit les fournir même si le géotechnicien peut le faire. D'ailleurs la plus part des logiciels de calculs de fondations et de modélisation sont intitulés logiciels de calculs géotechniques.
Si je récapitule, oui le géotechnicien n'est pas censé donner la nature et les dimensions des fondations dans le cadre d'une mission G2AVP.  

Fondation plus precise par un geotchnicien
Ma maison s'en souvient encore




Dieu merci j avais un inge beton pour la sauver

Bonjour,

Je me permets un avis en précisant bien que je ne suis pas expert... Simplement je fais construire une maison sur un terrain argileux et le cas évoqué s'est aussi posé pour moi...

C'est l'entreprise qui a fait faire une étude de sol à sa charge. Car il n'a pas voulu engager sa décennale sans connaitre la nature exacte du terrain.
Donc si votre entreprise à construit une maison sans étude de sol en cas de désordre de votre maison c'est sa décennale qui devra jouer.
juste un avis...

Bonjour,

La décennale je suis d'accord, mais si les avaries apparaissent 12 ou 15 ans après?

Les soucis de tassements dus a des fondations mal dimensionnees se révèlent dans toutes leur splendeur entre la 3eme et la 5eme
année selon tous les experts que j ai épuisé . Ou pas de bol, comme chez moi 6 mois après la réception

Après 10 ans tu pleures de toute façon. ... t as plus d assurance et la bataille pour prouver que c est le cst qui a fait la konnerie.... je te souhaite de jouer au loto t as plus de chance de gagner le jackpot .. la responsabilité délictuelle ou garantie contractuelle de 30 ans ça certes elle existe mais a mettre en place c est des zaaaaaaaaaaaaaannees a mettre en place et a éventuellement avoir gain sa cause car c est à TOI de prouver la faute.. bon courage...