Implantation sur terrain et limite de prospect

Bonjour à tous,

Voila, j'ai besoin de vos lumières quant à l'application des limites de prospect.
Trouvez ci dessous la description de la situation, avec 2 traits mixtes de chaque côté de mon terrain, représentant les limités de prospect (retrait de 4m, selon plan du promoteur immobilier).







La question concerne le garage : peut -il se situer en limite de parcelle? La maison ne dépasse pas les limites de prospect. Un schéma vaut mieux qu'un long discours....

 



Merci de vos réponses...
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Bonjour,

Impossible de vous répondre sans consultation du POS/PLU de votre commune.
Y avez-vous jeté un oeil ?

Bonjour ,

Voici le résultat de mes recherches dans le PLU et dans le cahier des charges de l’aménageur du terrain (qui complète le PLU)

extrait du PLU :

Article 7-Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
Dans les conditions définies à l’article 7 du titre 1 de la 2ème partie, la distance comptée horizontalement de tout point d’un bâtiment au point de la limite séparative qui en est le plus proche, doit être au moins égale à la moitié de la différence d’altitude entre ces deux points, sans être inférieure à 4 mètres.
Les murs de soutènement de plus de 2 mètres de hauteur, ne soutenant pas des terres naturelles,
seront implantés à une distance de la limite séparative au moins égale à la hauteur du mur, sauf
lorsque doit être réalisée une continuité entre deux murs situés sur des terrains contigus.
Article 8-Implantations des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
Non réglementé.
Article 9-Emprise au sol
Dans les sous-secteurs AUH1a, AUH3a( mon secteur)et AUH4a
l’emprise au sol des constructions ne doit pas excéder 40 %.


[u]extrait du cahier des charges:[/u]

Dans le document de l'aménageur "cahier des charges de cession des terrains" / annexe 2 "règlement et cahier des prescriptions architecturale", l'article 7-"implantation des constructions par rapport aux limites séparatives" stipule :

"Les constructions susceptibles d’être admises dans la zone devront respecter les zones d'implantation dites " zones d'emprises au sol " représentée sur le plan de composition d'ensemble PA4b.
Toutefois, sur les limites séparatives ou le jumelage est autorisé, les constructions devront être implantées soit en limite, soit à un minimum de 4 mètres de la limite."



[u]ma conclusion :([/u]

Les pointillés de chaque coté de mon terrain, dont la légende est "limite de prospect" correspondent ils a ce qui est appelé "limite d'emprise au sol"?
Ou le jumelage est il autorisé?
Voila, toutes ces questions ne me permettent pas de savoir si mon garage peut etre implanté comme dans les images postées précédemment.

Est que cela parle a quelqu'un ?

Merci d'avance,

//

Bonjour,

Vous avez accès au plan de composition dont parle le règlement ? Il doit bien y avoir une légende, non ?

Malheureusement non. J'ai posé la question a notre service urbanisme et a l’aménageur. Je vous tiens au courant,
Merci pour votre intérêt  ;) et vos commentaires qui me font comprendre qu'il n'y pas de réponse simple et qu'il faut creuser....dans les règlements... souvent ...indigeste...Buuurp!

Bonjour,

Pas de souci, j'attends votre retour