Déclaration de travaux pour une piscine

Bonjour à toutes et à tous,

Cela fais quelques mois que je n'ai pas lancé de sujet.

La raison principal est le manque de temps lié au boulot.

Cela n'empêche pas d'apprendre en vous lisant

Bref, vous aurez compris que mon retour parmi vous fait que j'ai besoin de votre expertise.

Je m'explique et plante le décor.

J'habite dans une commune qui n'a toujours pas de PLU.

Elle possède cependant un POS qui me semble être reconduit jusqu'en 2019 car ma commune appartient à une communauté de communes.

Le Plu est cependant à l'étude.

J'ai donc un Cos me permettant de construire jusqu'à 280 m2 mais n'ai cependant aucune limite au niveau de l'emprise au sol.

Un voisin à moi avec qui je m'entends très bien à déposé une déclaration de travaux, qui a été acceptée, pour un abri de piscine (6×6) et une piscine enterrée (9×6).

Son emprise au sol est relativement importante (90m2 environ) dont 36 pour l'abri.

Il me semblait donc qu'avec une emprise au sol supérieure à 20 M2, il était nécessaire de déposer un permis.

J'ai donc posé la question au maire et il m'a été répondu que je pouvais construire jusqu'à 40m2.

Or un abri et une piscine fait que les 40m2 serait dépassés.

Comment on ils pu délivrer une DT ?

Soit je n'y comprends rien, ce qui ne me surprendrais pas vu la complexité de l'urbanisme soit il me semble que la mairie interprète les choses différemments.

Parce que si c'est ça, je dépose ma demande sans attendre !

Enfin, pour mieux comprendre les subtilités de l'urbanisme pouvez vous m'aiguiller sur les points suivants ?:

- un local technique enterré doit il apparaît sur la déclaration de travaux. Si oui, compte il également dans l'emprise au sol ?

- Pour calculer, l'emprise au sol, dois je prendre en compte les cotations intérieures du bassin ou extérieures y compris margelles et plages ?

Merci pour votre réponse.

Bien à vous