Contrat maîtrise d'oeuvre sans dommage ouvrage ?

Bonjour, là tu vas lever un sacré débat.
Perso j'ai fait avec maitre d'oeuvre et sans dommage ouvrage. et ce MOE, ainsi que mon notaire, ainsi que tous mes artisans m'ont dit que la dommage ouvrage ne sert à rien et est un lobby des assurances.
Après tu vas voir, attends toi aux réponses dans ce forum de tous les parano et les procéduriers qui vont te dire qu'elle est obligatoire et que si tu l'as pas ta maison va tomber par terre et que tu seras ruiner.
Moi ce débat me fait rire et je suis bien content de m'en être passé.
Pour les banques, je sais que la mienne demandait une dommage ouvrage seulement pour un CCMI.

Pour ma part c'était exigé par la banque...

soso440 a écrit:

...
Après tu vas voir, attends toi aux réponses dans ce forum de tous les parano et les procéduriers qui vont te dire qu'elle est obligatoire et que si tu l'as pas ta maison va tomber par terre et que tu seras ruiner.
Moi ce débat me fait rire et je suis bien content de m'en être passé.

alors passe ton chemin sur ces sujets !
c'est de la désinformation, le PIRE conseil qu'on puisse donner !
parano ? absolument pas,
l'assurance voiture ? sert à rien !!! 20 ans de permis auto et moto et j'ai jamais cartonné  !!!!

Dsl, on reprend :

la DO est obligatoire, c'est la loi, tout simplement.
beaucoup de banques refusent les dossiers sans DO avec raison puisqu'elles ont devoir de Conseil .
si les devis dépassent de 50K€ , les 8000€ n'aideront pas beaucoup.
c'est un gros projet ? surface ? budget ?

soso440 a écrit:

Bonjour, là tu vas lever un sacré débat.
Perso j'ai fait avec maitre d'oeuvre et sans dommage ouvrage. et ce MOE, ainsi que mon notaire, ainsi que tous mes artisans m'ont dit que la dommage ouvrage ne sert à rien et est un lobby des assurances.
Après tu vas voir, attends toi aux réponses dans ce forum de tous les parano et les procéduriers qui vont te dire qu'elle est obligatoire et que si tu l'as pas ta maison va tomber par terre et que tu seras ruiner.
Moi ce débat me fait rire et je suis bien content de m'en être passé.
Pour les banques, je sais que la mienne demandait une dommage ouvrage seulement pour un CCMI.

Soso, tu es sûre que ton notaire est bien notaire ? Tu n'en as pas discuté plutôt avec ton boulanger ?
personnellement, mon notaire ne s'est pas vraiment intéressée à mon projet de construction (normal, c'est pas son job ), mais elle m'a juste posée 1 question sur mon projet : "Avez-vous bien souscrit à une DO ?"
Et sa question n'est pas innocente. Et pour moi, pour 3 raisons :
1- En France, la DO est une obligation légale... on peut penser que ça vient du lobby des assurances... mais même si c'est vrai, le législateur l'imposant, en général, on est censé respecter la loi
2- Il ne faut pas oublier qu'en cas de vente dans les 10 ans, s'il n'y a pas de DO, c'est le vendeur qui se substitue à la DO. Il faut donc prouver à l'acheteur qu'on en a les moyens... ou accepter de baisser considérablement le prix pour qu'il prenne le risque. Même si beaucoup se disent qu'ils ne vendront pas dans les 10 ans, la vie est ce qu'elle est, et tout ne se passe pas toujours comme on l'aurait voulu  Et malheureusement, quand on doit vendre dans les 10 ans alors que ce n'était pas prévu, en général, on doit le faire un peu dans l'urgence, et l'absence de DO ne fait que compliquer les choses.
3- Enfin le point le plus discutable. C'est ce pour quoi la DO est faite. En cas de problème important sur la maison, la DO avancera l'argent le temps de la recherche de responsabilité. Vu qu'il est souvent difficile de savoir exactement quel artisan est responsable, la faute étant souvent à la limite entre 2 corps de métiers, les assureurs des artisans peuvent se renvoyer très longtemps la balle... et en attendant, si on n'a pas l'argent pour faire les travaux, on est à la rue. La DO intervient quand il y a un risque pour la structure de la maison... donc si on en n'a pas, et qu'on a un sinistre de cet ampleur, il faut se débrouiller seul pour se reloger ou avancer les fonds pour faire les travaux en attendant que les artisans finissent de se renvoyer la balle. Ce sont en général des travaux de plusieurs dizaines de milliers d'Euros... tout le monde n'en a pas les moyens.
Donc, Soso, que tu ne veuilles pas respecter la loi, que tu sois sûre que dans les 10 ans à venir il ne t'arrive rien t'obligeant à revendre la maison, et que tu sois assez riche pour avancer les travaux en cas de sinistre, c'est TON choix. Mais il faut faire attention avant de donner ce genre de conseils sur internet.
Et puis personnellement, si j'enfreins la loi, j'évite de m'en vanter sur internet

Poil68 a écrit:

Pour ma part c'était exigé par la banque...

Ca l'est très souvent. Mais certaines banques ne pensent pas à le vérifier.

Moe2nantes a écrit:

Bonjour à tous,

Je suis actuellement sur un projet de construction avec un maître d'oeuvre. 
Nous sommes à l'étape des devis avec les artisans, et le budget est dépassé de 50 000 euros.
Du coup, le maître d'oeuvre m'indique comme solution, notamment, de se passer de la dommage ouvrage, ce qui nous ferait économiser 8000 euros sur le prix total de la maison.

Comment dois-je interpréter cette proposition ? Le maître d'oeuvre me dit que seuls 2 chantiers sur 10 (pour sa part) sont assurés par une dommage ouvrage. 

Est-ce que les banques acceptent de financer des prêts sans cette assurance ?

Merci pour vos lumières.

Pour revenir à votre cas.
Un dépassement de 50k€ sur le projet c'est énorme.
Soit c'est un projet de plus de 150m2 avec architecte obligatoire... et dans ce cas ça voudrait dire que l'architecte vous a proposé un plan qui ne rentre pas dans votre budget, donc il faut peut-être lui demander de revoir sa copie. Ou c'est le MOE qui ne sait pas proposer d'artisans au juste prix...et il faut peut-être envisager de changer de MOE.
8000€ de DO je trouve ça aussi énorme. Comme la DO est en général proportionnelle au contrat de construction, on en revient au point précédent. Soit c'est un énorme projet (>350k€) donc vraisemblablement >150m2... donc à l'architecte de proposer un projet dans le budget. Soit ce MOE est connu en mal auprès des assurances... qui augmentent donc le prix à cause du nombre de sinistres qu'il a... et ça pourrait expliquer pourquoi il vous déconseille de prendre une DO.
Donc au-delà du problème de DO, pour lequel on vous a donné tous les arguments, et il ne vous reste plus qu'à prendre votre décision, j'ai l'impression qu'il y a comme un loup dans votre dossier. Je ne sais pas si c'est l'archi ou le MOE qui est mauvais dans l'histoire... mais vous avez intérêt à creuser le sujet avant d'aller plus loin.

C'est impressionnant le nombre de gens ici qui se prennent pour des spécialistes en la matière et qui se permettent de juger les gens. Je n'attends pas de réponse de vous, j'ai mon point de vue, vous avez le votre.
Moe2Nantes, écoutes plutôt les professionnels que ces gens qui gonflent les poumons et se prennent pour ce qu'ils ne sont pas.

Il n'est pas question de point de vue là

Tu parles de suivre plutôt les conseils d'un "professionnel" que de forumeur... Donc tu sous-entends que notre gouvernement n'est pas professionnel. De façon très factuelle pour éviter les discussions "point de vue", ci-dessous un lien vers un site gouvernemental :
https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Publications/Vie-pratiqu[...]urance-dommages-ouvrage

Et j'appellerai ma notaire pour lui dire qu'elle n'est pas très professionnelles de m'avoir incité à prendre une DO

AH j'ai oublié... notre banquière quand elle nous a demandé si on prenait une DO, on a dit non, et elle nous a répondu "vous faites bien!"

soso440 a écrit:

Bonjour, là tu vas lever un sacré débat.
Perso j'ai fait avec maitre d'oeuvre et sans dommage ouvrage. et ce MOE, ainsi que mon notaire, ainsi que tous mes artisans m'ont dit que la dommage ouvrage ne sert à rien et est un lobby des assurances.
Après tu vas voir, attends toi aux réponses dans ce forum de tous les parano et les procéduriers qui vont te dire qu'elle est obligatoire et que si tu l'as pas ta maison va tomber par terre et que tu seras ruiner.
Moi ce débat me fait rire et je suis bien content de m'en être passé.
Pour les banques, je sais que la mienne demandait une dommage ouvrage seulement pour un CCMI.
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Je n'attends pas de réponse de vous, j'ai mon point de vue, vous avez le votre.

Bonjour,

Comment est-il possible de parler de contourner la loi ! Ce n'est donc pas une question de point de vue !
soso440, libre à vous de vous en passer mais c'est honteux de le conseiller à quelqu'un qui s'informe et espère non seulement une information mais surtout savoir ce qui est légal

fouga a écrit:

Poil68 a écrit:

Pour ma part c'était exigé par la banque...

Ca l'est très souvent. Mais certaines banques ne pensent pas à le vérifier.

Mon maître d'oeuvre m'a également suggéré de ne pas y souscrire pour faire quelques économies ...après chacun sa philosophie. L'enjeu est quand même énorme quand on parle de maison.

C'est peut être pas le choix le plus judicieux de gratter sur un poste tel que celui là.

Bonjour à tous et merci vraiment pour toutes vos contributions
J'ai bien compris que dans le domaine de la construction, tout le monde a son avis sur la question, et des avis bien tranchés, c'est ce qui est difficile lorsqu'on cherche des conseils par ci par là et qu'on y connaît pas grand chose.
Pour ma part, je souhaitais vraiment souscrire une assurance, je me demandais simplement si elle était demandée par les banques ou pas. Notre but n'est pas de vendre (car c'est un terrain familial depuis 4 générations), mais comme disait l'un d'entre vous, on ne sait jamais avec la vie.
Pour ce qui est du surcoût, à la base nous avions demandé une maison de 250 000 euros et étions partis sur un budget de 2000 euros du mètre carré.
Le maître d'oeuvre a ensuite commencé à parler d'un montant hors taxe, sans ses honoraires ni la viabilisation/assurances.
Le projet commençait alors à avoisiner les 320 000 euros...
La semaine dernière, les devis sont tombés et le budget a été explosé de 100 000 euros.
Nous sommes très nerveux/déçus par notre maître d'oeuvre en qui nous avions pleinement confiance. Malheureusement, nous avons ensuite vu que ce genre de péripétie était le lot des maîtres d'oeuvre.
Aujourd'hui; nous cherchons à rebondir. Nous comparons avec un constructeur en ce moment-même, car payer 360 000 euros une maison de 136 m² (sans terrain), nous trouvons ça hors de prix. Bref, nous avons perdu beaucoup de temps (et d'argent) et espérons poursuivre avec ce maître d'oeuvre mais nous sommes refroidis car la confiance que nous avions en lui s'est largement érodée depuis cette annonce.

Moe2nantes a écrit:

Aujourd'hui; nous cherchons à rebondir. Nous comparons avec un constructeur en ce moment-même, car payer 360 000 euros une maison de 136 m² (sans terrain), nous trouvons ça hors de prix. Bref, nous avons perdu beaucoup de temps (et d'argent) et espérons poursuivre avec ce maître d'oeuvre mais nous sommes refroidis car la confiance que nous avions en lui s'est largement érodée depuis cette annonce.

Fuyez!!!
C'est hors de prix. Sauf si évidemment vous avez des goûts de luxe. Si vous avez demandé des robinets en or, le prix est sans doute justifié

Pour rappel, le prix moyen d'une construction est de 1500€/m2. On peut descendre à 1200€/m2 avec des prestations assez basiques, et monter dans les 2000€/m2 avec des prestations plutôt haut de gamme.

Dépasser les 2000€/m2, c'est soit un sol "pourri" avec un gros surcoût de fondation (c'est votre cas ? L'étude de sol est-elle déjà faite ?), ou des goûts très luxueux... Mais dans ce cas on peut baisser en général ses prétentions à du haut de gamme pour passer dans le budget.

Si le surcoût est lié aux résultats de l'étude de sol, ça risque par contre d'être plus compliqué

Au fait. Votre MOE vous a bien proposé plusieurs devis pour chaque corps de métiers ?