Servitude liee à l'emplacement de fausses coupures électriqu Résolu

Bonjour, je pence que vous devez avoir un coffre électrique quelque par dans votre terrain, qui dois serveur de dérivation ou autre à ERDF et ils doivent pouvoir y intervenir comme bon leur semble

Bonjour
Jamais entendu ni vu de "fausses coupures électrique" !
Peut être un problème d orthographe ? Une "fosse" ou un "boitier" électrique ?

Bonjour

PIROULI : votre message du 28/09/2017 à 16:05 ne respecte pas notre charte pour la raison suivante : Problème de majuscules et/ou ponctuation

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Equipe modératrice a écrit:

Bonjour

PIROULI : votre message du 28/09/2017 à 16:05 ne respecte pas notre charte pour la raison suivante : Problème de majuscules et/ou ponctuation

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Nous vous remercions de votre compréhension

Bonjour,
désolé pour ce dérapage,
j'en tiendrais compte à l'avenir.
Bonne journée.

Pirouli

Home46 a écrit:

Bonjour
Jamais entendu ni vu de "fausses coupures électrique" !
Peut être un problème d orthographe ? Une "fosse" ou un "boitier" électrique ?

Bonjour Home46,
merci pour le message,
je viens de vérifier l'orthographe, et c'est bien "fausses-coupures" qui est inscrit....
Bonne journée.
Pirouli

plaquisteheureux a écrit:

Bonjour, je pence que vous devez avoir un coffre électrique quelque par dans votre terrain, qui dois serveur de dérivation ou autre à ERDF et ils doivent pouvoir y intervenir comme bon leur semble

Bonjour Plaquisteheureux,
c'est ce que cela peux laisser imaginer, mais comme il s'agit d'une servitude,
j'aimerais en avoir la certitude, avant de m'engager définitivement.
J'interrogerais le lotisseur vendeur.
Merci pour votre réponse.
Bonne journée
Piroili

Le terme est effectivement celui utilisé par les électriciens. Un coffret de fausse coupure sert a la dérivation du réseau électrique (et en lotissement au raccordement des maisons individuelles). Ils sont en règle générale placés en bord de voirie et doivent rester accessible au techniciens Enedis.  

voici quelques exemples : google Image -> grille de fausse coupure

Le fabriquant (Maec Cahors)appelle cela : BORNE Cgv avec grille fausses coupures.
J'ai appris quelque chose...
Le Notaire devrait rédiger correctement cette servitude!

Bonjour à tous,
Donc après avoir pris contact avec l'organisme vendeur, voila sa réponse:

"Servitude : il s'agit en fait des coffrets ENEDIS qui sont installés sur la façade avant de la parcelle ; pour des raisons liées à la protection de ces ouvrages sensibles, ils sont implantés sur la parcelle et sont donc considérés comme une servitude".

Cela semble rassurant et cohérent.... ????

En tous cas merci à tous ceux qui on lu ce post et grand merci à ceux qui ont répondu.
Bon WE.
Pirouli

Ils sont accessibles depuis la voie publique, sans entrer dans la parcelle ?

Je pense que oui, si intégré dans le mur de clôture!
d'après la réponse du lotisseur.

Bonsoir.

Cela concerne le coffret fausse coupure qui est à encastrer dans votre clôture pour ne pas qu'il déborde sur le trottoir ou la chaussée.
Si la phase de viabilisait on du lotissement est faite, vous pouvez voir ce coffret sur l'alignement du terrain. Il est écrit FC sur le coffret.

Dean85 a écrit:

Bonsoir.

Cela concerne le coffret fausse coupure qui est à encastrer dans votre clôture pour ne pas qu'il déborde sur le trottoir ou la chaussée.
Si la phase de viabilisait on du lotissement est faite, vous pouvez voir ce coffret sur l'alignement du terrain. Il est écrit FC sur le coffret.

Bonjour Dean85,
merci pour votre réponse.
Le lotissement n'est pas fini, seul les viabilisations sont installées.
Si il était évident pour moi que les coffrets sont bien encastrés dans la clôture, mais ce qui m'a interpellé c'est le terme servitude, et la peur de me retrouver avec une grosse armoire électrique sur mon terrain et devoir laisser à disposition son accès.
Donc si j'ai bien compris, c'est ce qui se passe pour toute les constructions, un accès à EDF pour intervenir..
Très bon WE.
Pirouli

Sauf erreur d'implantation, les coffrets sont généralement installés en bordure de la voirie (éventuellement encastrés dans une niche prévue a cet effet dans le mur de clôture)

Ils sont donc toujours accessible depuis la voirie. Si les travaux de viabilisation sont terminés, il devrai déja être posés.

Oo stephan oO a écrit:

Sauf erreur d'implantation, les coffrets sont généralement installés en bordure de la voirie (éventuellement encastrés dans une niche prévue a cet effet dans le mur de clôture)

Ils sont donc toujours accessible depuis la voirie. Si les travaux de viabilisation sont terminés, il devrai déja être posés.

Bonjour Oo stephan oO,
merci pour vote message
ne sachant pas vraiment, voir du tout à quoi cela ressemble ce coffret fauses-coupures,
mais sur le terrain il y a un coffret beige d'une 60taine de centimètres de hauteur et 25 cm de large.....et rien d'autre qui pourrais ressembler à du coffret électrique...
la voirie n'est pas en encore faite!
Bon WE.
Pirouli

Bonjour, en effet cela parer bien plus évident, et rassurent pour Pirouli

C'est probablement le boitier que vous avez vu 

Voici quelques exemples en image :

https://www.qwant.com/?q=borne%20CIBE%20fausse%20coupure&t=images

Normalement il est inscrit sur le coffret avec une plaque " FC avec un numéro"

Bonjour à tous,
merci pour vos réponse(Oo stephan oO, Dean85, plaquisteheureux)!
Je mets un lien ci-dessous, qui montre le type de coffret qui se trouve sur le terrain!
https://www.forumconstruire.com/construire/topic-260519.php.
Si l'un d'entre vous peut me confirmer si c'est bien cela un coffret "fausse-coupure ??
J'irais me coucher tranquille

Bonne fin de WE
Pirouli

C'est bien ça

Merci Oo stephan oO,je peux me coucher maintenant!
Bonne fin de WE
Pirouli