Destruction maison pour reconstruire

Sans plan, il va être difficile de répondre!

On va à la mairie demain pour qu'ils nous donnent les plans et le certificat d'urbanisme, PLU

Il n'y a pas de COS pour ce terrain. Il est en vente depuis juin. Et il n'est pas chère pour le coin. 260 euros métre carré contre 350 voir plus sur la même commune...
L'agence nous a dit qu'il se vendait pas car c'était les vacances alors que ma courtière et déborder !

Bonjour

le problème principal sera sur les fondations.
ils faut les enlever sauf si vous faite à coté.

quand aux canalisations et arrivées, je verrais cela plutôt d'un bon œil mais il vaut mieux repartir à zéro.

A+/Lan

Bonsoir,

Compliqué de comprendre . . .
C'est un terrain qui va être divisé et dont vous achèteriez une partie ?
La division a été accordée ?
La maison a détruire est sur quelle partie ?
Le vendeur a déjà obtenu un permis de démolition ?

Un petit croquis pour qu'on comprenne mieux ?

- le puit : oui il y a des règles, interdiction de construire à moins de tant de metres (je ne me souviens plus exactement)

- selon où est la nappe cela peut compliquer les fondations
--> donc faites faire une étude de sol avant d'acheter ce terrain !


- pour l'accès sur la parcelle : il faut aller au servie urbanisme de la commune où se situe le terrain pour leur demander si vous avez le droit de faire l'accès de l'autre côté

Mon conseil serait d'aller consulter l'architecte du CAUE pour voir avec lui ce que vous pouvez faire sur ce terrain en fonction des différentes restrictions (accès à la parcelle, nature du sol, présence d'un point de captage d'eau ...)


Bref, prenez des conseils et allez à la pêche aux infos avant de signer quoi que ce soit.


Et essayez de répondre aux questions de ciboulette, en l'état n ne comprends pas tout à votre situation.

pesmaker a écrit:

L'agence nous a dit qu'il se vendait pas car c'était les vacances alors que ma courtière est débordée !

attention aux excuses,( je dirais même:au fausses excuses) il y a peut-être d'autres raisons?

Oui ciboulette, c'es tun terrain qui va etre divisé en 2 (un accès au terrain chacun) et la maison à démolir est au fond sur notre terrain. Le puit est chez nous en limite sur le coté mitoyen avec l'autre terrain à vendre.

je pense que la division est accorder ? (car les terrains sont à vendre via une agence...)

Le proprio va faire détruire la maison par son fils... Au black ça encore surement, donc bof...

je vais essayer de faire un croquis ou mettre une photo si on peut sur cette page ?

On vous tient au courant de l'affaire et merci à tous.

Je vais demander aussi à la mairie si il a bien le droit de démolir

Oui renseigne toi bien car ce n'est pas parce que c'est en agence que la division est ok

Idem pour le permis de démolir

Pour exemple:
Une agence m'a proposé au moment où je cherchais un terrain , un terrain affiché "constructible"

Finalement CU administratif seulement et terrain non constructible !!

Si si, on a eu le certificat d'urbanisme en demandant à la mairie et il est bien constructible pour EUX. Mais il faut voir Nantes métropole pour savoir ce qu'il y a dans le sol, vu qu'il y avait une ferme dans cette zone dans le temps, plus le puit actuel, il y a sans doute des servitudes et même de l'eau brut qui passe! La maison qui sera détruite par le proprio est bizzarement au fond du terrain (la division que l'on va acheter...) et du coup le jardin/potager se trouve au Nord...

En fait la Mairie dit que le terrain est constructible mais c'est tout ! Elle ne sait pas ce qu'il y a dessous ! Super quand on a un grand terrain et qu'on ne peut pas faire les fondations ou on veux !!!

Avez vous déjà eu se genre de problème ?

LE CU sert à quoi si malgré qu'il soit donné par la mairie, le terrain en question n'est pas constructible ???
Je pensais que le CU servait à savoir ce que tu avais le droit de faire ou pas?

Il existe deux types de cu
- le CUa (d'information)
- le CUb (opérationnel)
cf : http://vosdroits.service-public.fr/F1633.xhtml

Vérifie sur ton CU ce qui est inscrit

Le CU a été accordé pour QUEL terrain ?
L'entier du vendeur ou bien le bout que tu veux acheter ?

Le permis de démolir a t il été demandé par le vendeur ?

Pour ce qui est du sol, des servitudes . . . soit le vendeur fait faire une étude, soit tu signes un compromis sous réserve d'une étude de sol et de l'obtention du PC avec un surcout de fondations ne dépassant pas X euros.

La mairie ma donner le cu opérationnel et c'est une division de parcelle en 2 lots qui es tindiqué dans le cu. Il y a les mètres carré de chaque parcelle et que c'est à usage d'habitation. Et que le batiment existant sera démolie. Mais le CU ne prouve rien, ça doit etre à titre d'info non ?

A la mairie ils nous on dit que le permis de démolir c'était rapide et qu'ils avaient 2 mois pour répondre à la demande, lol...
pour le bornage toujours pas existant sur plan ni en réel, pareil, ça n'inquiète pas la mairie. Ils ont dit qu'il fallait mettre des closes dans l'avant contrat mais encore faut t'il mettre les bons mots juridique non ? Bref, ce terrain nous sembles bien compliqué. D'ailleur pas chère à la base...
On a le doc CU1 pour les servitudes mais c'est juste illisible...
Et je ne sais pas si le vendeur prendra l'étude de sol à sa charge. En principe c'est pas à l'acheteur ?

Il est censé etre viablisé et là, surprise dans le cu.

ERDF note qu'il y en a pour 5000 euros de plus car : la distance entre le réseau existant et la parcelle ne permet pas un raccordement au réseau public de distri d'elec avec un simple branchement conforme à la norme... UNE EXTENSION DU RESEAU SAVERERA NECESSAIRE. ILs m'ont dis que le terrain était viabilisé à l'agence ainsi que le proprio ! Ou alors ça fait partie du CCMI et c'est le constructeur qui est de tte façon obligé de me raccorder à tout sans surcout ?

cette opéraion est desservie par un réseau public d'eau potable. Le projet est en secteur d'assainissement collectif. parcelle desservie par réseau public eaux uses et pluviales.

Quand on a le CU c'est que le terrain est entièrement viabilisé non ?

Oui l'obtention du PC c'est pas un souçis. Bien souvent la mairie te le donne, mais c'est ce que tu vas trouver dessous le pb, donc à mettre en close !

Le CU ne garanti pas un terrain viabilisé!

Un terrain viabilisé est facilement reconnaissable. Il y a au moins un regard (au sol) avec un compteur d'eau et un boitier électrique en limite de propriété. L'extension dont vous parlez s'explique par l'éloignement entre la parcelle et le réseau et vous n'y couperez pas, ERDF ne fait pas de cadeaux.

Si le réseau électrique est loin, vous feriez bien de vérifier la distance des réseaux eau et téléphone avec le service des eaux de la commune et France télécom. Avec les surcoûts mis bout à bout, vous risquez d'avoir des surprises. Avant de signer quoi que ce soit, vérifiez tout, ne faite confiance ni au vendeur (qui veut vendre), ni à l'agence (qui veut sa com), ni à la mairie, surtout si c'est une petite commune, ce sont des bénévoles, pas des pros!!

Courage, et dites-vous que si vous ne faites pas affaire ce coup là, vous serez mieux armé la prochaine fois!

Bonjour à tous,

pesmaker a écrit:

La mairie ma donner le cu opérationnel et c'est une division de parcelle en 2 lots qui es tindiqué dans le cu. Il y a les mètres carré de chaque parcelle et que c'est à usage d'habitation. Et que le batiment existant sera démolie. Mais le CU ne prouve rien, ça doit etre à titre d'info non ?
Le CU est un acte administratif indiquant les les limitations administratives au droit de propriété, différentes taxes, ainsi que les équipements publics existants ou à prévoir...

A la mairie ils nous on dit que le permis de démolir c'était rapide et qu'ils avaient 2 mois pour répondre à la demande, lol...
Si le bâti concerné est insalubre ou menace de tomber en ruine ou a fait l'objet d'une décision de justice, vous pouvez en être exempté..Sinon, la mairie dispose de 2 mois pour vos répondre...
Lors de la vente, un diagnostic sera établi et mettra en évidence si présence d'amiante ou de plomb..
pour le bornage toujours pas existant sur plan ni en réel, pareil, ça n'inquiète pas la mairie. Ils ont dit qu'il fallait mettre des closes dans l'avant contrat mais encore faut t'il mettre les bons mots juridique non ? Bref, ce terrain nous sembles bien compliqué. D'ailleur pas chère à la base...
Pour le bornage c'est mieux effectivement...
On a le doc CU1 pour les servitudes mais c'est juste illisible...
Et je ne sais pas si le vendeur prendra l'étude de sol à sa charge. En principe c'est pas à l'acheteur ?
Elle est de rigueur mais elle est faites par le futur maitre d'ouvrage.. Rien n'oblige le vendeur à la prendre à ses frais..
Vous pouvez mettre des conditions suspensive sur le compromis, sous réserve de présence d'amiante par exemple, sous réserves de fondations n'excédant pas xxxxxx €...

Il est censé etre viablisé et là, surprise dans le cu.
Si le terrain est viabilisé, il englobe toutes les prestations qui permettront l'installation de tous les réseaux au pied de votre terrain..

ERDF note qu'il y en a pour 5000 euros de plus car : la distance entre le réseau existant et la parcelle ne permet pas un raccordement au réseau public de distri d'elec avec un simple branchement conforme à la norme... UNE EXTENSION DU RESEAU SAVERERA NECESSAIRE. ILs m'ont dis que le terrain était viabilisé à l'agence ainsi que le proprio ! Ou alors ça fait partie du CCMI et c'est le constructeur qui est de tte façon obligé de me raccorder à tout sans surcout ?

cette opéraion est desservie par un réseau public d'eau potable. Le projet est en secteur d'assainissement collectif. parcelle desservie par réseau public eaux uses et pluviales.

Quand on a le CU c'est que le terrain est entièrement viabilisé non ?

Vous parliez au début d'un puit: puit foré d'un Diamètre de 60 mm ou puit traditionnel...
Rien ne vous empêche de le condamner et de faire votre accés ou bon vous semble...

C'est un puit tradi.

Il n'y a pas de doc officiel qui dit que le terrain est viabilisé ?
Si il est constructible c'est qu'il a été viabilisé non ?

La maison à détruire es tau fond du terrain donc c'es tbien que tout vient (eau pas de compteur car c'est son puits) mais ya l'elec, eau assainissement collectif. Donc pourquoi on aurait un surplus d'elecvu que tout passe sur toute la longeur du terrain.

Un terrain constructible ne veut pas dire terrain viabilisé.
Regarde où se trouvent l'elec , l'eau et le téléphone.
Comme dit plus haut ça peut chiffrer vite si c'est distant

Bonjour,
L'usage d'un puits traditionnel ou foré à des fins domestiques fait l'objet de règles sanitaires (déclaration de l'ouvrage auprès de la commune,auprès de prélèvements régulier et analyse par un laboratoire, mise en place d'une filtration....)
Il vous faudra mettre en place également un compteur....
Pour l'électricité, suivant l'ancienneté de la maison, une nouvelle mise aux normes peut etre....