Terrassement et etude de sol

Est ce que les frais d'étude sont inclus dans le marché ccmi ?
si oui, et si la faute est imputable au cabiné géotechnique, votre constructeur est responsable et doit se retourner contre celui ci.
En aucun cas c'est de votre responsabilité, par ailleur, votre constructeur vous doit expertise et professionnalisme de conseil en matière de nature de terrain.
bonne chance car dans les faits, ceux ci essaient de se dégager de ces responsabilités.

Bonjour slovène non l'étude de sol n étais pas comprise elle était à notre charge mais transmise à notre constructeur directement

Hélas, non, il n'est pas responsable. C'est écrit partout : les études de sol se font par sondages (on ne retourne pas le terrain) et en cas de cavités isolées, il est tout à fait possible de passer à coté.

Salut
aie c'est bien dommage
est ce que ca veux aussi dire que le l'usage du BRH peut être utilisé à la charge du maitre d'ouvrage, malgré la g12 réalisée ?

Bonjour

Juste une réflexion :
On nous assène partout qu'il faut faire une G12 avant une construction ; Quelle en est l'intérêt en fait ? Car Sevethak en a fait une, et il est au même point que si il n'en n'avait pas fait....

Alain

Salut,

Si vous avez fait une étude de sol après avoir signé le CCMI, cet étude est automatiquement à charge constructeur (elle est comprise tacitement dans le prix, la clause comme quoi vous devez obligatoirement leur fournir est abusive, il doit vous la rembourser.)

Ensuite, vous ne devez pas avoir de plus-value pour fondations spécifiques, même si une clause explique le contraire dans le contrat.

Pour ce qui est des cavités, et selon comme elles sont placé, leur profondeur, etc... votre constructeur se doit de faire étudier des fondations spécifiques, à ces frais évidement.
Tout dépendra de la somme réelle de ce travail spécifique.

Ce n'est pas le constructeur qui m'a dit de faire l'étude de sol elle était obligatoire pour le permis de construire ils ont forer a 50 mètres ,ce matin j'étais sur mon terrain avec le géologue et le chef de travaux visiblement il va y avoir une histoire d'assurance car le geologue a bien stipulé que suite a l étude de sol il a conclu a une absence d'anomalies et/ou de vides de dissolution.
j'attends maintenant qu'il me rappelle ça commence super mal ce qui me gêne le plus c'est que c'est a la suite de son étude que l'on a signé le ccmi et que l'on a acheté notre terrain nous sommes totalement dépités quel galère en tout cas merci a tous pour vos réponses.

Mmmm... une obligation de faire uneétude de sol pour le permis de construire ?
ça sent le vice caché de la part de l'urbanisme à plein nez ça....
... ou alors il y a incompréhension dans les termes : n'est pas une étude de sol géo-hydrologique qu'il y a d'obligatoire ? (pour un assainissement autonome)

Et ce n'est pas votre constructeur qui c'est occupé de permis de construire ?

Bred a écrit:

Mmmm... une obligation de faire uneétude de sol pour le permis de construire ?
ça sent le vice caché de la part de l'urbanisme à plein nez ça....
... ou alors il y a incompréhension dans les termes : n'est pas une étude de sol géo-hydrologique qu'il y a d'obligatoire ? (pour un assainissement autonome)

Et ce n'est pas votre constructeur qui c'est occupé de permis de construire ?

Je rappel encore que toute clause visant à faire payer le surcoût de fondation suite à une surprise dans le sous sol au moment du terrassement est abusive.
Plusieurs jurisprudence à ce sujet ont déboutés les constructeurs.

Dans votre cas, il faut dire que le bureau d'étude semble avoir merdé et il semble carrement pas sympa, dans l'optique de la poursuite du chantier avec ce même constructeur, de lui faire payer le surcoût. Délicat d'un point de vu relationnel.

Il me semble que les solutions sont les suivantes:
soit vous payez le surcoût et le chantier continu
soit vous attaquez le bureau géotechnqiue, il va valoir trouver les arguments pour engager sa responsabilité
ou vous attaquez le constructeur et eventuellement pour que celui attaque le bureau d'étude. Sachant que la plupart des constructeurs s'entoure d'avocat, c'est peut être la meilleure solution.

mais mes conseils, sont à prendre avec des pincettes...ça ne m'est pas arrivé et j'espère eviter ça.
j'ai pas fait d'étude de sol en écoutant les conseils de mon constructeur, sachant que la loi encadrant les CCMI mais ça à la charge et l'expertise des constructeurs.

L'étude de sol au frais des constructeurs devrait être obligatoire et condition préalable pour la validité du CCMI.
CDLT

Bred a écrit:

Mmmm... une obligation de faire uneétude de sol pour le permis de construire ?
ça sent le vice caché de la part de l'urbanisme à plein nez ça....
... ou alors il y a incompréhension dans les termes : n'est pas une étude de sol géo-hydrologique qu'il y a d'obligatoire ? (pour un assainissement autonome)

Et ce n'est pas votre constructeur qui c'est occupé de permis de construire ?

Nan dans certaines villes pour peu qu'elles ont eu des arrêtés catastrophes naturelles, peuvent le demander pour un permis de construire.

Dans la cas de marnières / cavités ou aléas fort d'argiles, je l'ai déjà vu.

Je dirais que dans ce cas, si les forages ont été bien fait au niveau des fondations, c'est plutot le BE qui c'est loupé!

Oui c'est une obligation car c'est une commune (Thorigny sur marne)ou il y a des risques notamment des marnières, sur l'étude de sol heureusement qu'on la faite maintenant effectivement le cabinet qui a fait l'etude a conclu a une absence de cavité le constructeur a deja ete clair en me disant que si il y avait des travaux et un surcout ce n'etais pas a moi de le supporter maintenant j'attends de voir peut etre faire jouer la decennale du cabinet de geologue.

Salut
Pour nous le cos de la commune impose de faire une etude de sol

Bonjour

Je ne vois pas bien le rapport entre le cos et l'étude sol ?
Le cos n'étant que le coefficient determinant la surface max de la construction par rapport à la surface totale du terrain.
Par exemple, cos de 0.5, et terrain de 300 m², donc emprise de 150 m² au sol de ladite construction.

Vous ne confondez pas avec le PLU Plan Local d'Urbanisme (anciennement appelé POS Plan d'Occupation des Sols) ?

Alain

Salut
Ah oui autant pour moi
Je voulais dire le POS bien entendu

... c'est marrant ça, je ne vois pas pourquoi l'urbanisme obligerais à réaliser une étude sol.
C'est comme si il demandait la note de calcul pour le ferraillage des semelles....

Je pense que c'est pour eviter les desordres et la mauvaise presse que pourrait se faire la commune

Disons que des propriétaires ont attaqués la mairie car des maisons se sont effondrées du coup il se couvre il demande en fait une attestation qui prouve que les fondations de la maison prennent en compte l étude de sol

sevethak a écrit:

Oui c'est une obligation car c'est une commune (Thorigny sur marne)ou il y a des risques notamment des marnières, sur l'étude de sol heureusement qu'on la faite maintenant effectivement le cabinet qui a fait l'etude a conclu a une absence de cavité le constructeur a deja ete clair en me disant que si il y avait des travaux et un surcout ce n'etais pas a moi de le supporter maintenant j'attends de voir peut etre faire jouer la decennale du cabinet de geologue.

Bon, alors, il faut dire au constructeur de facturer directement le surcoût au cabinet de géoloque....lol....mais pourquoi pas tiens!!!
Plus sérieusement, renseignez vous pour savoir si ce métier d'expertise géologique est soumis à une obligation de résultat ou de moyen.
J'espère que c'est une obligation de résultat car ça sera plus simple d'engager leur responsabilité. (demandé au constructeur de demander à son avocat).
Vous serez armé alors pour le menacer dans un premier temp.

Bonjour à tous je ne sais pas si je suis au bon endroit mais.... voilà ma maison est terminé j'ai une largeur de façade de 5 mètres (petit) j'ai réceptionné la maison sauf que je me rends compte qu'il va mettre difficile de mettre un portails.. je m'explique les boîtes font à peu près 30 cm chacunes EDF et GDF et sont à 20 cm + il me reste en façade 4 mètres ... de plus mon terrain est légèrement en pente . Ma question est peut on enlever de la terre pour remettre au même niveau que le trottoir??? Je ne sais pas comment faire et quel portail vais je pourvoir mettre ... je n'ai plus trop de moyen .... merci de bien vouloir me donner des idées je suis complètement novice .....

Aussi je voulais savoir à quel distance sont les branchement pour pouvoir creser. ..

Bonjour,

D'après ce que j'ai pu lire sur ce sujet et connaissant ce secteur, si des sondages à 50 m ont été demandés c'est pour la détection de poches de vide liés à la dissolution de gypse antéludien. Les sondages à 50 m sont imposés dans la mesure ou la couche géologique susceptible de contenir ces poches se situe grosso modo entre 30 et 50 m de profondeur.
Si des cavités ont été détectées lors du terrassement, celles-ci ne sont donc pas liés à ce problème. En effet ils peux plutôt s'agir de marnières dont classiquement la cartographies et positions de celles-ci ne sont pas connus.
Coup de pas de chance les sondages effectués pour la dissolution de gypse n'ont pas croisé ces vides.
Si l'étude de sol a été correctement mené, il a du etre précisé qq part qu'aucun vide n'a été recensé AU DROIT DES SONDAGES. Cela n'exclu donc pas que des vides n'ont mis en évidence peuvent exister au droit de votre parcelle.

Dans ce sens et si tel est bien le cas, le bureau d'étude ne peux être attaqué.