Problème avec l'évacuation des eaux de pluies- Puisard non prévu.

Bonsoir,

Y a quoi sur le permis de construire et sur votre contrat CCMI d'indiqué sur ce sujet ?
Si ca devait être raccordé au fossé, et bien qu'il le raccorde au fossé !
et si ca marche pas... et bah qu'il fasse ce qu'il faut pour que ça marche...

Sur le contrat de maitrise d'oeuvre il y simplement noté:
" Raccordement des eaux pluviales:
- Longueur de tranchée
- Terrassement d'une tranchée de faible profondeur en terrain ordinaire
- Pose d'un tuyau diam. 100 sur lit de sable pose de regards en pied de chute
- Remblai"

Sur le plan de masse les eaux pluviales sont bien dessinées allant vers le fossé.

Vous n'êtes pas en CCMI ?

Non c’est un contrat de maitrise d’oeuvre.

Bonjour,
Vous devriez poser votre question dans la bonne section mais malheureusement je pense que ça tombe dans les travers des contrats MOE / archi : les mauvaises surprises sont à la charge du client.

Vérifiez quand même ce problème de niveau. Une "pente pas suffisante" ne veut pas dire une pente nulle ou une contre-pente, seulement une pente plus faible que la norme mais une pente qui évacue dans le bon sens quand même.

Le terrassier m’a clairement dit qu’il était impossible de les évacuer vers le fossé...
Je me suis rapprochée de l’Adil qui me confirme que c’est au Maître d’Oeuvre de faire le nécessaire...

Franchou a écrit:

(...) malheureusement je pense que ça tombe dans les travers des contrats MOE / archi : les mauvaises surprises sont à la charge du client

Ce n'est pas une mauvaise surprise mais apparemment prévu au contrat (de MOE bizarrement d'ailleurs)... mais pas posé.

Nadeuuh a écrit:

Sur le contrat de maitrise d'oeuvre il y simplement noté:
" Raccordement des eaux pluviales:
- Longueur de tranchée
- Terrassement d'une tranchée de faible profondeur en terrain ordinaire
- Pose d'un tuyau diam. 100 sur lit de sable pose de regards en pied de chute
- Remblai"

Ça aurait du être dans le CCTP Gros-oeuvre (ou terrassement s'il est séparé du Gros-oeuvre), pas dans celui du MOE.
Vous avez signés quelquechose directement avec les entreprises ?

Franchou a écrit:

(...) malheureusement je pense que ça tombe dans les travers des contrats MOE / archi : les mauvaises surprises sont à la charge du client.

Ce n'est peut-être pas prévu contractuellement mais s'il fallait le faire...

Quitte à généraliser:
Les travers des CMistes seraient d'oublier un ouvrage, malgré que ce soient des maisons déjà réalisées plusieurs fois ("maisons-catalogue"... beurk!) et de le faire payer à son client par avenant. Combien paient aveuglement (sans passer par l'AAMOI ou ce forum donc) ces avenants... avec la marge du CMiste au passage.

Je ne sais pas du tout si ça se passe toujours comme ça avec les maitrises d'oeuvre ou pas mais nous avons signé avec lui le contrat avec un montant ferme et définitif. C'est lui qui se charge de faire faire les devis aux entrepreneurs qu'il a choisi, s'il y a des modifications de tarifs il fait des avenants en moins value sur ces honoraires pour compenser. Il nous a donc fait signer ensuite les devis des entrepreneurs.
Maintenant, et c'est ce que me confirme l'Adil, c'est que ces entrepreneurs se basent sur les éléments fournis par le maitre d'oeuvre pour établir leur propositions. Et dans notre cas, soit il y a erreur de relevé de niveau sur le plan, soit la maison a été trop enterrée ce qui ne permet plus d'avoir une pente. Dans ces deux cas la responsabilité revient au maitre d'oeuvre.
Nous n'avons pas l'intention de nous laisser faire de toute façon.
La réception est prévue jeudi, l'ambiance risque d'être tendue...

Nadeuuh a écrit:

Je ne sais pas du tout si ça se passe toujours comme ça avec les maitrises d'oeuvre ou pas mais nous avons signé avec lui le contrat avec un montant ferme et définitif.

Habituellement, le budget est indiqué comme objectif. La notion de prix fermes et définitifs est indiquée normalement dans le CCAP des entreprises

Citation:

C'est lui qui se charge de faire faire les devis aux entrepreneurs qu'il a choisi, s'il y a des modifications de tarifs il fait des avenants en moins value sur ces honoraires pour compenser. Il nous a donc fait signer ensuite les devis des entrepreneurs.

Il n'a pas intérêt à se tromper de trop alors. Il applique des honoraires au moins de 30%, ce n'est pas possible.
Ne pourrait-on pas voir dans ceci le début de vos soucis.

Citation:

Maintenant, et c'est ce que me confirme l'Adil, c'est que ces entrepreneurs se basent sur les éléments fournis par le maitre d'oeuvre pour établir leur propositions.

Normal. Les entrepreneurs se basent sur les pièces graphiques (plans DCE) et écrites  (CCTP) pour établir leurs prix

Citation:

Et dans notre cas, soit il y a erreur de relevé de niveau sur le plan, soit la maison a été trop enterrée ce qui ne permet plus d'avoir une pente. Dans ces deux cas la responsabilité revient au maitre d'oeuvre.

Les plans utilisés pour le chantier sont généralement issus des plans d'avant- projet qui ont amené au PC que vous avez normalement déposé donc accepté. Si effectivement c'est le cas (ça devrait l'être),  il vous sera tout de même difficile de vous opposer aux travaux réalisés.
En clair, si la maison réalisée est conforme au PC, vous pourrez difficilement refuser la réception sur une non-conformité.

Citation:

Nous n'avons pas l'intention de nous laisser faire de toute façon.
La réception est prévue jeudi, l'ambiance risque d'être tendue...

Ne pas vous laisser faire ok!
Attention tout de même à avoir tous les éléments en main pour pouvoir argumenter.
Quand à l'éventuelle mauvaise ambiance, ça sera peut-être vous qui l'installerez à cause de faits non avérés (voir mon argument plus haut). 

Spoonman a écrit:

Franchou a écrit:

(...) malheureusement je pense que ça tombe dans les travers des contrats MOE / archi : les mauvaises surprises sont à la charge du client.

Quitte à généraliser: [....]

C’est marrant, je pensais justement à toi en écrivant ça

Franchou a écrit:

C’est marrant, je pensais justement à toi en écrivant ça

Tu es en train de me dire que tu me cherches des noises.

Non, jme disais juste que ça allait mordre dans votre section et que quelqu'un aurait des conseils avisés pour la dame.

C'est gentil ça

Spoonman a écrit:

Habituellement, le budget est indiqué comme objectif. La notion de prix fermes et définitifs est indiquée normalement dans le CCAP des entreprises

Bonjour,
Je suis désolée je ne sais pas ce que signifient les notions de CCAP, DCE, CCTP... C'est notre première maison ;)

Citation:

Il n'a pas intérêt à se tromper de trop alors. Il applique des honoraires au moins de 30%, ce n'est pas possible.
Ne pourrait-on pas voir dans ceci le début de vos soucis.

Au tout départ, et donc sur le contrat ses honoraires étaient de 14% environ. Rapidement il nous a fait signer un avenant les réduisant de moitié.
Aujourd'hui si on compte les écarts de facture qu'il a du nous rembourser il ne doit pas y avoir plus de 5% en honoraires.
Ils voulaient absolument avoir le chantier, nous avions d'autres études en cours et nous ne leur avons pas mis le couteau sous la gorge pour avoir ce prix...

Citation:

Les plans utilisés pour le chantier sont généralement issus des plans d'avant- projet qui ont amené au PC que vous avez normalement déposé donc accepté. Si effectivement c'est le cas (ça devrait l'être),  il vous sera tout de même difficile de vous opposer aux travaux réalisés.
En clair, si la maison réalisée est conforme au PC, vous pourrez difficilement refuser la réception sur une non-conformité.

Il n'existe pas de notion de défaut de conseil en construction?
Nous aurions donc dû prendre les relevés de niveau nous mêmes et exiger que la maison ne soit pas trop enterrée? Sur les plans que nous avons signé les eaux pluviales sont évacuées au fossés, or à ce jour un tuyau sors à l'arrière de la maison, sachant qu'il y a un voisin après.

Citation:

Ne pas vous laisser faire ok!
Attention tout de même à avoir tous les éléments en main pour pouvoir argumenter.
Quand à l'éventuelle mauvaise ambiance, ça sera peut-être vous qui l'installerez à cause de faits non avérés (voir mon argument plus haut).

Suite à la réception du chantier nous avons bien compris qu'ils ne faisaient que raccorder la maison aux réseaux.
Nous restons sur nos positions à dire que si leur projet avait été réalisé plus rigoureusement le puisard aurait pû être prévu et donc intégré dans le projet global.
Puisqu'il était pressé ce monsieur nous a finalement proposé un geste commercial (qui ne représente qu'à peine 30% du prix que va nous coûter l'installation sachant qu'il faut également prévoir de drainer le vide sanitaire qui contient 50cm d'eau...)
En espérant ne pas avoir de mauvaise surprise lorsqu'il devra nous payer les 61 jours ouvrables de retard...

Merci tout de même de votre aide.

Le mieux pour les pénalités de retard c'est de les prélever sur les appels de fonds...

Nadeuuh a écrit:

Je suis désolée je ne sais pas ce que signifient les notions de CCAP, DCE, CCTP... C'est notre première maison ;)

Ce sont 1normalement les documents contractuels, réalisés par le MOE, qui vous lient aux différents entrepreneurs. Ces documents montrent les aspects administratifs (CCAP) et techniques (CCTP) pour le chantier et l'exécution des ouvrages.
Le CCAP indique par exemple les pénalités de retard et leurs applications.
Vous ne semblez pas connaître donc vous n'avez pas signé.

Citation:

Au tout départ, et donc sur le contrat ses honoraires étaient de 14% environ. Rapidement il nous a fait signer un avenant les réduisant de moitié. 
Aujourd'hui si on compte les écarts de facture qu'il a du nous rembourser il ne doit pas y avoir plus de 5% en honoraires.
Ils voulaient absolument avoir le chantier, nous avions d'autres études en cours et nous ne leur avons pas mis le couteau sous la gorge pour avoir ce prix...

J'y vois de l'incompétence car il lie ses honoraires aux factures des entrepreneurs. Se tromper sur l'estimatif est synonyme de reprise d'études à ses frais pour que ça rentre dans l'objectif financier.. 

Citation:

Il n'existe pas de notion de défaut de conseil en construction? 

L'obligation de conseil existe bien, en effet.

Citation:

Nous aurions donc dû prendre les relevés de niveau nous mêmes et exiger que la maison ne soit pas trop enterrée?

Faire vous-mêmes impliqué votre prise de responsabilités sur le sujet. Vous trompiez, c'était de votre faute et pour vous. Un géomètre aurait pu servir.
Pour la profondeur de la maison, ça aurait pu, voire du, être une de vos exigences. 

Citation:

Sur les plans que nous avons signé les eaux pluviales sont évacuées au fossés, or à ce jour un tuyau sors à l'arrière de la maison, sachant qu'il y a un voisin après.

Si les plans indiquaient les évacuations des EP dans le fossé, ça aurait du être le cas. C'est autant la faute du MOE que l'entrepreneur qui n'a pas respecté les plans et le cadre de ses travaux. Le MOE aurait du lui sommer de respecter le projet.

Citation:

Suite à la réception du chantier nous avons bien compris qu'ils ne faisaient que raccorder la maison aux réseaux.
Nous restons sur nos positions à dire que si leur projet avait été réalisé plus rigoureusement le puisard aurait pû être prévu et donc intégré dans le projet global.

Absolument!

Citation:

Puisqu'il était pressé ce monsieur nous a finalement proposé un geste commercial (qui ne représente qu'à peine 30% du prix que va nous coûter l'installation sachant qu'il faut également prévoir de drainer le vide sanitaire qui contient 50cm d'eau...)

Un geste commercial sur des travaux effectués par un autre. Étrange comme procédé.

Citation:

En espérant ne pas avoir de mauvaise surprise lorsqu'il devra nous payer les 61 jours ouvrables de retard...

S' il connaît son métier, il ne devrait pas vous rembourser les pénalités de retard dues par le(s) entreprise(s) responsable(s) du retard de chantier.

Avez-vous un contrat avec ce MOE?
Qui a choisi les entreprises?
Qu'avez-vous signé avec les entreprises (devis, autres choses)?
Avez-vous déjà tout payé aux entreprises?